Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Tourets réutilisables en bois pour conducteurs et câbles | PR NF B55-007 | Française | 18/07/2018 | ||
| Produits de carrière - Pierres naturelles - Prescriptions générales d'emploi des pierres naturelles | PR NF B10-601 | Française | 06/07/2018 | ||
| Profilés de poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour la fabrication des fenêtres et des portes — Classification, exigences et méthodes d’essai - Partie 1: Profilés en PVC-U non revêtus avec des faces de teinte claire | EN 12608-1:2016/prA1 | Européenne | 03/07/2018 | ||
| Conduits de fumée — Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques — Partie 2 : Tubages et éléments de raccordements métalliques | prEN 1856-2 rev | Européenne | 27/06/2018 | ||
| Conduits de fumée — Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques — Partie 1 : Composants de systèmes de conduits de fumée | 00166107 | Européenne | 27/06/2018 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Aciers pour béton armé - Barres et couronnes lisses, à verrous ou à empreintes en acier inoxydable | XP A35-014 | Française | 31/08/2018 | ||
| Systèmes de Sécurité Incendie (S.S.I.) - Dispositifs Actionnés de Sécurité (D.A.S.) - Partie 1 : prescriptions générales | NF S61-937-1 | Française | 31/08/2018 | ||
| Ascenseurs et monte-charge - Interprétations des règles définies respectivement par les normes EN 81 et NF EN 81 (parties 1 et 2) | FD P82-241/A1 | Française | 31/08/2018 | ||
| Signalisation routière verticale temporaire - Faces des panneaux de signalisation - Performances, caractéristiques techniques et spécifications | XP P98-543 | Française | 31/08/2018 | ||
| Travaux de bâtiment - Cloisons en maçonnerie de petits éléments - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types | NF DTU 20.13 P1-1 | Française | 31/08/2018 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Installations fixes de lutte contre l'incendie | AFNOR/S61A | Française | |
| Ciments | BNLH/P15A | Française | |
| Gestion du Stationnement | BNTRA/CN GS | Française | |
| Calcul des structures en béton | BNTRA/CN EC2 | Française | |
| REGLES DE CONSTRUCTION PARASISMIQUE | AFNOR/CN/PS | Française |
