Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (99)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Appareils de levage à charge suspendue — Évaluation des charges dues au vent | ISO 4302 | Internationale | 18/04/2024 | ||
| Appareils de levage à charge suspendue — Principes pour une conception résistante à la sismicité | ISO 11031 | Internationale | 18/04/2024 | ||
| Appareils de levage à charge suspendue — Moyens d_accès, dispositifs de protection et de retenue — Partie 1: Généralités | ISO 11660-1 | Internationale | 17/04/2024 | ||
| Appareils de levage à charge suspendue — Code et méthodes d_essai | ISO 4310 | Internationale | 11/04/2024 | ||
| Titre manque — Partie 812: Titre manque | ISO 9241-812 | Internationale | 10/02/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (10)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Matériel agricole - Sécurité - Partie 16 : tarières à grain agricoles portatives | PR NF ISO 4254-16 | Internationale | 20/04/2019 | Clos | |
| Sécurité des machines outils - Machines de tournage - Partie 1 : Exigences de sécurité | PR NF EN ISO 23125-1 | Internationale | 30/09/2023 | Clos | |
| Chasse-neige - Exigences de sécurité et essais - Partie 4 : Exigences nationales et régionales additionnelles - Amendement 1 | PR NF EN ISO 8437-4/A1 | Internationale | 20/10/2022 | Clos | |
| Chasse-neige - Exigences de sécurité et essais - Partie 1 : terminologie et essais communs - Amendement 1 | PR NF EN ISO 8437-1/A1 | Internationale | 20/07/2022 | Clos | |
| Chasse-neige - Exigences de sécurité et essais - Partie 3: Chasse-neige à conducteur porté - Amendement 1 | PR NF EN ISO 8437-3/A1 | Internationale | 20/07/2022 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1652)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Equipement de protection individuelle pour la prévention contre les chutes de hauteur - Ceintures à cuissardes | NF EN 813 | Européenne | 03/04/2024 | ||
| Appareils de levage à charge suspendue - Commandes et postes de commande | NF EN 13557 | Européenne | 03/04/2024 | ||
| Conditions d'essais des machines à percer verticales à colonne - Contrôle de l'exactitude | NF ISO 2773 | Internationale | 03/04/2024 | ||
| Équipement de protection individuelle - Chaussures de sécurité - Amendement 1 | NF EN ISO 20345/A1 | Internationale | 28/02/2024 | ||
| Équipement de protection individuelle - Chaussures de travail - Amendement 1 | NF EN ISO 20347/A1 | Internationale | 21/02/2024 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Machines-outils -- Presses mécaniques rapides à bâti en arcade, de force nominale comprise entre 250 kN et 4 000 kN inclus -- Caractéristiques et dimensions | ISO 9189:1993 | Internationale | Clos | ||
| Tracteurs et machines automotrices pour l'agriculture et la sylviculture -- Ambiance dans l'enceinte de l'opérateur -- Partie 2: Méthode d'essai et performances des systèmes de chauffage, de ventilation et de climatisation | ISO 14269-2:1997 | Internationale | Clos | ||
| Machines-outils -- Presses mécaniques à bâti en arcade, à simple effet, de force nominale comprise entre 400 kN et 4 000 kN inclus -- Caractéristiques et dimensions | ISO 9188:1993 | Internationale | Clos | ||
| Matériel agricole - Faucheuses rotatives et faucheuses-broyeuses - Méthodes d'essai des jupes de protection et critères d'acceptation | ISO 17103 | Internationale | Clos | ||
| Presses mécaniques à bâti en col de cygne -- Vocabulaire | ISO 8540:1993 | Internationale | Clos |
