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Structures / Commissions

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 6 : Bus local NF EN 13757-6 Française 09/01/2016 Répondre Non suivi
Audits énergétiques - Partie 5 : compétence des auditeurs énergétiques NF EN 16247-5 Française 20/06/2015 Répondre Non suivi
Mécanismes d'obligations en matière d'efficacité énergétique en Europe - Vue d'ensemble et analyse des principales caractéristiques et possibilités d'harmonisation FD CEN/TR 16567 Française 06/11/2013 Répondre Non suivi
Critères de durabilité de la production de biocarburants et bioliquides pour des applications énergétiques - Principes, critères, indicateurs et vérificateurs - Partie 4 : méthode de calcul du bilan des émissions de GES utilisant une approche d'analyse du cycle de vie NF EN 16214-4 Européenne 14/12/2012 Non suivi
Efficacité énergétique et calcul d'économies - Méthodes top-down (descendante) et bottom-up (ascendante) NF EN 16212 Française 30/11/2012 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Combustibles solides de récupération - Détermination du taux courant d'activité microbienne aérobie au moyen de l'indice de respiration dynamique NF EN 15590 Française 13/10/2026 Répondre Non suivi
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