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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Maritime satellite Emergency Position Indicating Radio Beacons (EPIRBs) for non-SOLAS vessels - Technical characteristics and methods of measurement V1.0.0 (2025-12) PR NF EN 304113 Européenne 02/12/2025 Clos Non suivi
Overview and architecture of standards in support of the EU AI Act prCEN/CLC/TR XXX Européenne 17/10/2025 Non suivi
Proof-of-concept for the application of EN 18037 in support of the CRA prCEN/CLC/TR XXX Européenne 28/08/2025 Non suivi
Requirements for Conformity Assessment Bodies certifying ICT Services prCEN/CLC/TS 18072 rev Européenne 28/08/2025 Non suivi
Design aspects of quantum communication networks prCEN/CLC/TR XXX Européenne 24/07/2025 Non suivi
Gaps in IT security evaluation of QKD systems and networks prCEN/CLC/TR XXX Européenne 24/07/2025 Non suivi
Cloud Computing - Switching and Interoperability in a European context prCEN/TS XXX Européenne 16/06/2025 Non suivi
Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Exigences de politique générale des prestataires de service de confiance (V3.2.0) PR NF EN 319401 Européenne 15/06/2025 Non suivi
Guidelines for public procurement of ICT products and services in the European Union: accessibility award criteria and conformity assessment. FprCEN/CLC/ETSI TR 101551 Européenne 26/03/2025 Non suivi
Essais non destructifs — Caractéristiques des foyers émissifs des tubes radiogènes industriels — Partie 3: Mesure de la dimension du foyer émissif de tubes radiogènes à mini et micro foyer prEN ISO 32543-3 Européenne 05/04/2024 Non suivi
Méthodologie de classification environnementale et durable des mécanismes de consensus de la chaîne de blocs et des technologies de registres distribués prCEN/CLC/TR XXX Européenne 21/02/2024 Non suivi
Calcul quantique en environnement cryogénique utilisant des systèmes à l'état solide ; Partie 1 : Descriptions et exigences fonctionnelles des modules prCEN/CLC/TR XXX Européenne 17/01/2024 Non suivi
QKD et PQC — Analyse et comparaison équitable des deux technologies prCEN/CLC/TR XXX Européenne 17/01/2024 Non suivi
Analyse des lacunes des normes actuelles dans le domaine de la communication et de la cryptographie quantique prCEN/CLC/TR XXX Européenne 17/01/2024 Non suivi
Essais non destructifs - Caractéristiques des foyers émissifs des tubes radiogènes industriels utilisés dans les essais non destructifs - Partie 4: Méthode par effet de bord prEN ISO 32543-2 Européenne 11/12/2023 Non suivi
Bonnes pratiques pour les réseaux quantiques prCEN/CLC/TR XXX Européenne 06/12/2023 Non suivi
Système Hyperloop - Inventaire des normes et feuille de route FprCEN/CLC/TR 17912 Européenne 07/04/2021 Non suivi
Utilisation sûre de l'hydrogène dans les ouvrages de construction JT006002 Européenne 13/01/2021 Non suivi
Ingénierie spatiale - Facteurs de sécurité pour les structure spatiales prEN 16603-32-10 rev Européenne 23/05/2018 Non suivi
Appareils à courte portée (SRD) - Implants médicaux actifs de puissance ultra basse de type membrane (ULP-AMI-M) et périphériques (ULP-AMI-M-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 30 MHz à 37,5 MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE PR NF EN 302 510 V2.2.1_2.1.6 (2017-06) Européenne 17/07/2017 Non suivi
Rotating electrical machines - Part 27-2: On-line partial discharge measurements on the stator winding insulation of rotating electrical machines CLC/prTS 60034-27-2 Européenne 12/07/2017 Non suivi
Rotating electrical machines -Part 25: AC electrical machines used in power drive systems - Application guide CLC/prTS 60034-25 Européenne 12/07/2017 Non suivi
Systèmes et stations terriennes de communication par satellite (SES) - Norme harmonisée relative aux stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 27,5 GHz à 30,0 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE PR NF EN 303 978 V2.1.3 Européenne 05/01/2017 Non suivi
Systèmes et appareils utilisés sur les navires pour les communications de bord dans la bande des ultra-hautes fréquences (UHF) ; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE PR NF EN 300720 Européenne 10/10/2016 Non suivi
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme harmonisée pour stations terriennes de communication par satellite pour MSS opérant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE - Partie 1 : composant terrestre complémentaire (CGC) pour des systèmes à large bande PR NF EN 302 574-1 Européenne 22/08/2016 Non suivi
Fans - Procedures and methods to determine the energy efficiency for the electrical input power range of 125 W up to 500 kW 00156224 Européenne 03/07/2014 Non suivi
Ventilation pour les hôpitaux FPRCEN/TR 16244 Européenne 15/10/2009 Non suivi
Essais non destructifs — Contrôle par ressuage et contrôle par magnétoscopie — Conditions d'observation prEN ISO 3059 rev Européenne Non suivi
Installations électriques à basse tension - Partie 7-717: Exigences pour les installations ou emplacements spéciaux - Unités mobiles ou transportables FprHD 60364-7-717:2025 Européenne Non suivi
Quincaillerie pour le bâtiment - Ferrures de fenêtres et portes-fenêtres - Exigences et méthodes d'essai - Partie 16 : Ferrures pour fenêtres coulissantes à levage EN 13126-16:2019/AC:2022 Européenne Non suivi
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