Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Cycles utilitaires - Partie 1 : Vocabulaire | EN 17860-1:2024 | Européenne | |||
| Céramiques techniques — Détermination de la perte au séchage des granulés de céramique | ISO 17860:2014 | Internationale | 18/05/2012 | ||
| Cycles utilitaires - Partie 7 : Remorques cargos | EN 17860-7:2024 | Européenne | |||
| Cycles utilitaires - Partie 3 : Cycles utilitaires légers à 3 roues et plus - Aspects mécaniques | EN 17860-3:2024 | Européenne | |||
| Cycles utilitaires - Partie 2 : Cycles utilitaires légers à 2 roues - Aspects mécaniques | EN 17860-2:2024/prA1 | Européenne |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Cycles utilitaires - Partie 2 : Cycles utilitaires légers à 2 roues - Aspects mécaniques | PR NF EN 17860-2/A1 | Française | 30/10/2025 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (7)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Cycles utilitaires - Partie 1 : vocabulaire | NF EN 17860-1 | Française | 11/12/2024 | ||
| Cycles utilitaires - Partie 2 : cycles utilitaires légers à 2 roues - Aspects mécaniques | NF EN 17860-2 | Française | 11/12/2024 | ||
| Cycles utilitaires - Partie 5 : aspects électriques | NF EN 17860-5 | Française | 09/07/2025 | ||
| Cycles utilitaires - Partie 6 : Transport de passagers | NF EN 17860-6 | Française | 15/01/2026 | ||
| Cycles utilitaires - Partie 3 : cycles utilitaires légers à 3 roues et plus - Aspects mécaniques | NF EN 17860-3 | Française | 11/12/2024 |
