Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (120)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Produits de préservation - Évaluation de l'efficacité fongicide des produits de protection temporaire des sciages frais - Méthode sur site | PR XP X41-549 | Française | 12/12/2012 | ||
DTU 51.3 : Travaux de bâtiment - Plancher en bois ou en panneaux à base de bois - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGM) | PR NF DTU 51.3 P1-2 | Française | 09/12/2014 | ||
Bois - Caractéristiques technologiques et chimiques des bois | PR NF B51-001 | Française | |||
Mobilier technique - Sièges - Partie 2 : Exigences de sécurité | PR XP D65-761-2 | Française | 29/04/2011 | ||
DTU 41-2 Travaux de bâtiments - Revêtements extérieurs en bois - Cahier des clauses administratives spéciales types | PR NF P65-201-2 | Française | 10/01/2009 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (43)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (518)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Bois sciés - Méthode de mesure de la cémentation | XP CEN/TS 14464 | Européenne | 01/09/2010 | ||
Travaux de bâtiment - Charpentes en bois assemblées par connecteurs métalliques ou goussets - Partie 3 : règles de conception | NF DTU 31.3 P3 | Française | 28/01/2012 | ||
Planchers en bois - Eléments de parquets en bois massifs de recouvrement, blocs anglais compris, avec systèmes de guidage | NF EN 13228 | Européenne | 15/07/2011 | ||
DTU 51.3 - Travaux de bâtiment - Planchers en bois ou en panneaux à base de bois - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales | NF P63-203-2 | Française | 20/11/2004 | ||
DTU 51.3 - Travaux de bâtiment - Planchers en bois ou en panneaux à base de bois - Partie 1-2 : Critères Généraux de choix des Matériaux (CGM) | NF P63-203-1-2 | Française | 20/11/2004 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (42)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Mobilier d'extérieur - Sièges réglables type chilienne - Exigences générales de sécurité - Essais mécaniques et spécifications | NF D61-062 | Française | 31/08/2025 | ||
Protection - Les termites - Protection des constructions contre l'infestation par les termites | FD X40-501 | Française | 31/08/2025 | ||
Parquets - Pose des parquets à clouer - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques | NF DTU 51.1 P1-1 | Française | 31/08/2025 | ||
Panneaux fibragglo - Détermination de la masse volumique et de la masse surfacique | NF B56-013 | Française | 31/08/2025 | ||
Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Efficacité des produits curatifs de préservation du bois établis par des essais biologiques | NF EN 14128 | Européenne | 19/07/2025 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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CF/Feu en ameublement | BNBA/AF 060 | Française | |
CF/ Mobilier domestique | BNBA/AF 048 | Française | |
CF/ Mobilier de puériculture et pour enfants | BNBA/AF 021 | Française | |
DTU Mise en œuvre flottante de parquets contrecollés et revêtements de sols stratifiés | BNBA/BF 012 | Française | |
CF/PORTES ET FENETRES P20H | BNBA/BF 028 | Française |