Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (188)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Applications ferroviaires - Investigations sur les véhicules pour quantifier la sollicitation de la voie dans les courbes de rayon inférieur à 250 m | PR XP CEN/TS 17843 | Européenne | 25/02/2021 | ||
Applications ferroviaires - Voie - Soudage des rails par étincelage - Partie 3: Soudure associée à la fabrication des coeurs de voie | prEN 14587-3 rev | Européenne | 03/06/2022 | ||
Applications ferroviaires - Voie - Traverses et supports creux | prEN 16431 rev | Européenne | 27/08/2022 | ||
Applications ferroviaires — Systèmes façades de quai | ISO 18298 | Internationale | 22/09/2022 | ||
Applications ferroviaires — Calcul des temps de parcours pour la construction des horaires — Partie 2: Titre manque | ISO 24675-2 | Internationale | 16/01/2023 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (92)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (854)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Applications Ferroviaires - Freinage - Systèmes de freinage des transports publics urbains et suburbains - Partie 1 : exigences de performances | NF EN 13452-1 | Européenne | 20/12/2003 | ||
Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 2 : rails pour appareils de voie utilisés avec des rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m | NF EN 13674-2/IN1 | Européenne | 01/09/2010 | ||
Applications ferroviaires - Éléments de suspension - Ressorts paraboliques, en acier | NF EN 14200 | Européenne | 20/08/2004 | ||
Applications ferroviaires - Éléments de suspension - Barre de torsion, en acier | NF EN 15049 | Européenne | 10/11/2007 | ||
Matériel roulant ferroviaire - Panneaux à circuits pneumatiques intégrés - (Complété par l'ERRATUM DE FEVRIER 1991) | NF F11-027 | Française | 05/06/1990 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (14)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Applications ferroviaires - Installations fixes - Relais électromagnétiques de sécurité - Règles de conception et de construction | NF F70-030 | Française | 31/07/2024 | ||
Matériel roulant ferroviaire - Repérage des conducteurs, câbles électriques et organes de connexion | XP F61-015 | Française | 31/07/2024 | ||
Matériel roulant ferroviaire - Terminologie relative aux équipements électroniques embarqués - Termes relatifs aux contrats et à la constitution mécanique des équipements. | NF F67-010 | Française | 31/07/2024 | ||
Installations fixes et matériel roulant ferroviaires - Équipement électroniques et micro-informatiques de signalisation et d'aide à la conduite - 4e partie : composants. | F74-001-4 | Française | 31/07/2024 | ||
Matériel roulant ferroviaire - Assemblages vissés pour connexions électriques - Couples de serrage | NF F61-011 | Française | 31/07/2024 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Applications ferroviaires - Attelages | BNF/E33 | Française | |
Gestion des frottements roue-rail | BNF/E38 | Française | |
Applications ferroviaires - Systèmes d'alarme et d'urgence | BNF/E36 | Française | |
Applications ferroviaires - Cabine de conduite | BNF/E37 | Française | |
Applications ferroviaires - Services au sol | BNF/E43 | Française |