Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (195)Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (88)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Applications ferroviaires - Nouveaux matériaux - Partie 1 : Lignes directrices et méthodologie de validation | PR NF EN 18128-1 | Européenne | 23/01/2025 | Clos | |
Applications ferroviaires - Sièges voyageurs pour matériel roulant ferroviaire lourd | PR NF ISO 24491 | Internationale | 11/05/2023 | Clos | |
Applications ferroviaires - Matériel roulant ferroviaires - Agencement de la traverse de tête | PR NF EN 16839/A1 | Européenne | 23/05/2024 | Clos | |
Applications ferroviaires - Services au sol - Equipement de vidange des eaux usées des véhicules | PR NF EN 16922 | Européenne | 26/08/2024 | Clos | |
Applications ferroviaires - Boîtes d'essieux - Procédure de déploiement | PR NF EN 12082-2 | Européenne | 07/11/2024 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (848)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Applications ferroviaires - Infrastructure - Étude relative aux défauts isolés | FD CEN/TR 16978 | Européenne | 03/05/2017 | ||
Applications ferroviaires - Défauts de rails - Partie 1 : gestion des défauts de rails | NF EN 17397-1 | Européenne | 03/03/2021 | ||
Applications ferroviaires - Boulonnage des véhicules et des composants ferroviaires | NF EN 17976 | Européenne | 18/12/2024 | ||
Applications ferroviaires - Système de communication pour le rail urbain - Exigences système | NF EN 17355 | Européenne | 23/10/2020 | ||
Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Partie 2 : méthode de conception pour les essieux-axes à fusées intérieures | XP CEN/TS 13103-2 | Européenne | 09/09/2020 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (13)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Matériel de transport ferroviaire – Signalisation des véhicules ferroviaires - Signalisation amovible - Porte-drapeau et porte-signal - Disposition sur les véhicules | NF F14-401 | Française | 31/08/2025 | ||
Caractères moulés ou matricés, ou gravés à la machine | NF F00-004 | Française | 31/08/2025 | ||
Installations fixes ferroviaires - Relais électromécaniques de sécurité - Procédure d'homologation et essais de type. | NF F70-031 | Française | 31/08/2025 | ||
Matériel roulant ferroviaire - Colliers serre-câbles pour conducteurs et câbles électriques | NF F61-349 | Française | 31/08/2025 | ||
Installations fixes ferroviaires - Radar à micro-ondes à effet Doppler Fizeau - Caractéristiques. | NF F57-017 | Française | 31/08/2025 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Applications ferroviaires | BNF/100 | Française | |
Applications ferroviaires - Eléments de suspension | BNF/E14 | Française | |
Applications ferroviaires - Gestion des frottements roue-rail | BNF/E38 | Française | |
Applications ferroviaires - Rails | BNF/E04 | Française | |
Applications ferroviaires - Prescription pour les structures des matériels roulants | BNF/E02 | Française |