Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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| Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 5 : inspection et contrôles | PR NF EN 13445-5 (V4) | Française | 15/05/2017 | ||
| Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 5 : inspection et contrôles | PR NF EN 13445-5 (V5) | Française | 25/09/2018 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 12 : Exigences complémentaires pour les récipients sous pression en cuivre et alliages de cuivre | PR NF EN 13445-12 | Européenne | 28/06/2019 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 5 : inspection et contrôle | NF EN 13445-5/IN1 | Européenne | 21/08/2024 | ||
| Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 5 : inspection et contrôle | NF EN 13445-5+A1 | Européenne | 28/08/2024 | ||
| Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3 : conception | NF EN 13445-3 | Européenne | 24/12/2021 | ||
| Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 8 : exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d'aluminium | NF EN 13445-8 | Européenne | 24/12/2021 | ||
| Vases d'expansion fermés avec membrane incorporée pour installation dans des systèmes à eau | NF EN 13831 | Européenne | 07/12/2007 |
