Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC | PR NF EN 15194 | Européenne | 17/02/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC | PR NF EN 15194/A2 | Européenne | 18/04/2022 | Clos | |
| Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Exigences relatives aux matériaux de référence certifiés et au contenu de la documentation associée | PR NF EN ISO 15194 | Internationale | 29/02/2024 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (6)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Mesurage des grandeurs dans les échantillons d'origine biologique - Exigences relatives aux matériaux de référence certifiés et au contenu de la documentation associée | NF EN ISO 15194 | Européenne | 30/10/2009 | ||
| Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC | NF EN 15194+A1 | Européenne | 13/09/2023 | ||
| Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC | NF EN 15194/IN1 | Européenne | 01/01/2012 | ||
| Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC | PR NF EN 15194/IN1 | Européenne | 23/08/2023 | ||
| Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes tout terrain EPAC | NF EN 17404 | Européenne | 22/07/2022 |
