65 résultats pour : "X31SOLS"

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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Orientations pour estimer les stocks de carbone organique dans les sols selon leur stabilité biogéochimique ou leur temps de résidence prEN ISO 21251 Française 18/12/2023 Non suivi
Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 4 : Exigences dans le domaine des prestations de diagnostic de la pollution pyrotechnique PR XP X31-616-4 Française 09/03/2023 Non suivi
Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 5 : Exigences dans le domaine des prestations de dépollution pyrotechnique PR XP X31-616-5 Française 09/03/2023 Non suivi
Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 2 : Exigences dans le domaine des prestations d'études historiques techniques de la pollution pyrotechnique PR XP X31-616-2 Française 09/03/2023 Non suivi
Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 1 : Exigences générales PR XP X31-616-1 Française 09/03/2023 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 105 : conditionnement, transport, stockage et conservation des échantillons PR NF ISO 18400-105 Française 24/09/2024 Clos Non suivi
Qualité du sol — Description du sol sur le terrain PR NF EN ISO 25177 Française 04/09/2026 Répondre Non suivi
Qualité du sol - Vocabulaire PR NF EN ISO 11074 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Qualité des sols - Cartographie des sols appliquée à toutes les échelles - Acquisition et gestion informatique de données pédologiques en vue de leur utilisation en cartographie des sols NF X31-560 Française 29/09/2007 Répondre Non suivi
Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 107 : enregistrement et notification NF ISO 18400-107 Française 22/12/2017 Répondre Non suivi
Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 105 : emballage, transport, stockage et conservation des échantillons NF ISO 18400-105 Française 22/12/2017 Répondre Non suivi
Qualité du sol - Évaluation de l'impact du sol contaminé avec des hydrocarbures pétroliers NF EN ISO 11504 Française 24/03/2018 Répondre Non suivi
Qualité du sol - Évaluation de l’exposition humaine par ingestion de sol et de matériaux du sol - Mode opératoire pour l’estimation de la bioaccessibilité/biodisponibilité pour l’homme de métaux dans le sol NF ISO 17924 Française 28/10/2021 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Qualité du sol - Échange numérique de données relatives au sol NF EN ISO 28258 Française Non suivi
Qualité du sol - Format d'enregistrement des données relatives aux sols et aux sites NF ISO 15903 Française Non suivi
Qualité du sol - Test végétal pour l'évaluation de la biodisponibilité environnementale des éléments traces pour les végétaux NF EN ISO 16198 Française Non suivi
Qualité du sol - Prestations de services relatives aux sites et sols pollués - Partie 1 : exigences générales NF X31-620-1 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Qualité du sol - Prestations de services relatives aux sites et sols pollués - Partie 4 : exigences dans le domaine des prestations d'exécution des travaux de réhabilitation NF X31-620-4 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Qualité des sols AFNOR/X31SOLS Française Non suivi
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