AUTRES RÉSULTATS
Normes en conception
Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Voir toutes les normes en conception (7)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 5 : Exigences dans le domaine des prestations de dépollution pyrotechnique | PR XP X31-616-5 | Française | 09/03/2023 | ||
| Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 3 : Exigences dans le domaine des prestations d'assistance pyrotechnique à maitrise d'ouvrage | PR XP X31-616-3 | Française | 09/03/2023 | ||
| Qualité du sol — Vocabulaire | PR NF EN ISO 11074 | Française | 08/12/2025 | ||
| Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 4 : Exigences dans le domaine des prestations de diagnostic de la pollution pyrotechnique | PR XP X31-616-4 | Française | 09/03/2023 | ||
| Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 2 : Exigences dans le domaine des prestations d'études historiques techniques de la pollution pyrotechnique | PR XP X31-616-2 | Française | 09/03/2023 |
Normes en enquête publique
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 105 : conditionnement, transport, stockage et conservation des échantillons | PR NF ISO 18400-105 | Française | 24/09/2024 | Clos | |
| Qualité du sol — Méthode de détection, de caractérisation et de surveillance des pollutions — Prélèvement des eaux souterraines et mesures associées au droit et autour d’un site potentiellement pollué | PR NF X31-615 | Française | 24/10/2025 | Clos |
Normes publiées
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (51)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Qualité du sol - Lignes directrices pour l'établissement et l'entretien de programmes de surveillance | NF ISO 16133 | Française | 20/07/2004 | ||
| Méthode simplifiée pour la prédiction de la bioaccessibilité orale des métaux et des métalloïdes dans les sols | NF ISO 7303 | Française | 07/11/2025 | ||
| Qualité du sol - Test végétal pour l'évaluation de la biodisponibilité environnementale des éléments traces pour les végétaux | NF EN ISO 16198 | Française | 28/02/2015 | ||
| Qualité du sol - Méthodes de détection et de caractérisation des pollutions - Partie 2 : guide général pour l'utilisation de méthodes géophysiques en criblage de terrain | FD X31-611-2 | Française | 01/08/1999 | ||
| Qualité du sol - Caractérisation des sols en lien avec l'évaluation de l'exposition des personnes | NF ISO 15800 | Française | 12/03/2020 |
Structures
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Qualité des sols | AFNOR/X31SOLS | Française |
