Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (20)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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| Qualité du sol — Lignes directrices pour l'enfouissement des carcasses d'animaux pour éviter une épidémie | ISO 28901:2011 | Internationale | 09/11/2007 | ||
| Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 5 : Exigences dans le domaine des prestations de dépollution pyrotechnique | PR XP X31-616-5 | Française | 09/03/2023 | ||
| Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 3 : Exigences dans le domaine des prestations d'assistance pyrotechnique à maitrise d'ouvrage | PR XP X31-616-3 | Française | 09/03/2023 | ||
| Qualité du sol — Échantillonnage — Partie 105: Conditionnement, transport, stockage et conservation des échantillons | ISO 18400-105 | Internationale | 23/12/2022 | ||
| Qualité du sol — Vocabulaire | PR NF EN ISO 11074 | Française | 08/12/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 105 : conditionnement, transport, stockage et conservation des échantillons | PR NF ISO 18400-105 | Internationale | 24/09/2024 | Clos | |
| Qualité du sol — Méthode de détection, de caractérisation et de surveillance des pollutions — Prélèvement des eaux souterraines et mesures associées au droit et autour d’un site potentiellement pollué | PR NF X31-615 | Française | 24/10/2025 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (51)| Titre | Code | Filière | Suivi |
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| Qualité des sols | AFNOR/X31SOLS | Française |
