Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (10)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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| Méthode simplifiée pour la bioaccessibilité orale des métaux/métalloïdes dans les sols | ISO 7303 | Internationale | 03/06/2022 | ||
| Qualité du sol — Échantillonnage — Partie 105: Emballage, transport, stockage et conservation des échantillons | ISO 18400-105 | Internationale | 23/12/2022 | ||
| Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 5 : Exigences dans le domaine des prestations de dépollution pyrotechnique | PR NF X31-616-5 | Française | 09/03/2023 | ||
| Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 3 : Exigences dans le domaine des prestations d'assistance pyrotechnique à maitrise d'ouvrage | PR NF X31-616-3 | Française | 09/03/2023 | ||
| Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 4 : Exigences dans le domaine des prestations de diagnostic de la pollution pyrotechnique | PR NF X31-616-4 | Française | 09/03/2023 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Qualité du sol - Vocabulaire | PR NF EN ISO 11074 | Internationale | 17/04/2023 | Clos | |
| Qualité du sol - Bioaccessibilité des polluants organiques et inorganiques provenant d’un sol ou d’un matériau de type sol pollué | PR NF ISO 8259 | Internationale | 11/09/2023 | Clos | |
| Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 301: échantillonnage et mesures semi-quantitatives sur site des composés organiques volatils dans le cadre d’investigations sur le terrain | NF ISO 18400-301 | Internationale | 31/01/2022 | Clos | |
| Techniques de dépollution appliquées aux sites pollués | PR NF EN ISO 24212 | Internationale | 19/06/2023 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (44)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Qualité du sol - Méthodes de détection et de caractérisation des pollutions - Partie 2 : guide général pour l'utilisation de méthodes géophysiques en criblage de terrain | FD X31-611-2 | Française | 01/08/1999 | ||
| Qualité du sol - Test végétal pour l'évaluation de la biodisponibilité environnementale des éléments traces pour les végétaux | NF EN ISO 16198 | Internationale | 28/02/2015 | ||
| Qualité du sol - Évaluation de l’exposition humaine par ingestion de sol et de matériaux du sol - Mode opératoire pour l’estimation de la bioaccessibilité/biodisponibilité pour l’homme de métaux dans le sol | NF ISO 17924 | Internationale | 20/03/2019 | ||
| Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 104 : stratégies | NF ISO 18400-104 | Internationale | 20/04/2019 | ||
| Qualité du sol - Caractérisation des sols en lien avec l'évaluation de l'exposition des personnes | NF ISO 15800 | Internationale | 12/03/2020 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Qualité du sol - Recommandations pour la détermination des valeurs de fond | NF EN ISO 19258 | Internationale | 15/10/2023 | ||
| Qualité du sol - Détermination de la teneur en eau de la zone non saturée - Méthode à la sonde à neutrons de profondeur | NF ISO 10573 | Internationale | 15/10/2023 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
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| Qualité des sols | AFNOR/X31SOLS | Française | |
| Méthodes d'essais pour la caractérisation environnementale des matrices solides | AFNOR/ENV | Française |
