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NORMES

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AUTRES RÉSULTATS

2 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (9)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 5 : Exigences dans le domaine des prestations de dépollution pyrotechnique PR NF X31-616-5 Française 09/03/2023
Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 3 : Exigences dans le domaine des prestations d'assistance pyrotechnique à maitrise d'ouvrage PR NF X31-616-3 Française 09/03/2023
Orientations pour estimer les stocks de carbone organique dans les sols selon leur stabilité biogéochimique ou leur temps de résidence prEN ISO 21251 Internationale 10/07/2023
Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 4 : Exigences dans le domaine des prestations de diagnostic de la pollution pyrotechnique PR NF X31-616-4 Française 09/03/2023
Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 2 : Exigences dans le domaine des prestations d'études historiques techniques de la pollution pyrotechnique PR NF X31-616-2 Française 09/03/2023

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 105 : conditionnement, transport, stockage et conservation des échantillons PR NF ISO 18400-105 Internationale 24/09/2024 Clos
Méthode simplifiée pour la bioaccessibilité orale des métaux/métalloïdes dans les sols PR NF ISO 7303 Internationale 21/11/2024 Clos
Qualité du sol - Vocabulaire PR NF EN ISO 11074 Internationale 17/04/2023 Clos

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (48)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Qualité du sol - Vocabulaire NF EN ISO 11074 Internationale 01/08/2015
Qualité du sol - Évaluation de l'impact du sol contaminé avec des hydrocarbures pétroliers NF EN ISO 11504 Internationale 14/04/2018
Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 102 : choix et application des techniques d’échantillonnage NF ISO 18400-102 Internationale 22/12/2017
Sols, sédiments, matières fertilisantes, supports de culture - Préparation de l'échantillon pour la détermination d'éléments métalliques traces. X31-150 Française 01/12/1984
Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 301 : échantillonnage et mesures semi-quantitatives sur site des composés organiques volatils dans le cadre d’investigations sur le terrain NF ISO 18400-301 Internationale 11/10/2023

Structures

Titre Code Filière Suivi
Qualité des sols AFNOR/X31SOLS Française
Méthodes d'essais pour la caractérisation environnementale des matrices solides AFNOR/ENV Française
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