Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (10)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 4 : Exigences dans le domaine des prestations de diagnostic de la pollution pyrotechnique | PR NF X31-616-4 | Française | 09/03/2023 | ||
Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 2 : Exigences dans le domaine des prestations d'études historiques techniques de la pollution pyrotechnique | PR NF X31-616-2 | Française | 09/03/2023 | ||
Méthode simplifiée pour la bioaccessibilité orale des métaux/métalloïdes dans les sols | ISO 7303 | Internationale | 03/06/2022 | ||
Orientations pour estimer les stocks de carbone organique dans les sol selon leur stabilité biogéochimique ou leur temps de résidence | ISO 21251 | Internationale | 10/07/2023 | ||
Qualité du sol — Échantillonnage — Partie 105 : Conditionnement, transport, stockage et conservation des échantillons | PR NF ISO 18400-105 | Internationale | 23/12/2022 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Qualité du sol - Vocabulaire | PR NF EN ISO 11074 | Internationale | 17/04/2023 | Clos | |
Qualité du sol - Bioaccessibilité des polluants organiques et inorganiques provenant d’un sol ou d’un matériau de type sol pollué | PR NF ISO 8259 | Internationale | 11/09/2023 | Clos | |
Techniques de dépollution appliquées aux sites pollués | PR NF EN ISO 24212 | Internationale | 19/06/2023 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (45)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Qualité du sol - Prestations de services relatives aux sites et sols pollués - Partie 2 : exigences dans le domaine des prestations d'études, d'assistance et de contrôle | NF X31-620-2 | Française | 24/12/2021 | ||
Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 102 : choix et application des techniques d’échantillonnage | NF ISO 18400-102 | Internationale | 22/12/2017 | ||
Sols, sédiments, matières fertilisantes, supports de culture - Préparation de l'échantillon pour la détermination d'éléments métalliques traces. | X31-150 | Française | 01/12/1984 | ||
Qualité du sol - Vocabulaire | NF EN ISO 11074 | Internationale | 01/08/2015 | ||
Qualité du sol - Évaluation de l'impact du sol contaminé avec des hydrocarbures pétroliers | NF EN ISO 11504 | Internationale | 14/04/2018 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Qualité du sol — Recommandations sur les méthodes de mesure des gaz à effet de serre (CO2, N2O, CH4) et des flux d'ammoniac (NH3) entre les sols et l'atmosphère | NF ISO 20951 | Internationale | 28/07/2024 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Qualité des sols | AFNOR/X31SOLS | Française | |
Méthodes d'essais pour la caractérisation environnementale des matrices solides | AFNOR/ENV | Française |