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NORMES

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AUTRES RÉSULTATS

1 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (8)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 5 : Exigences dans le domaine des prestations de dépollution pyrotechnique PR NF X31-616-5 Française 09/03/2023
Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 3 : Exigences dans le domaine des prestations d'assistance pyrotechnique à maitrise d'ouvrage PR NF X31-616-3 Française 09/03/2023
Orientations pour estimer les stocks de carbone organique dans les sols selon leur stabilité biogéochimique ou leur temps de résidence prEN ISO 21251 Internationale 10/07/2023
Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 4 : Exigences dans le domaine des prestations de diagnostic de la pollution pyrotechnique PR NF X31-616-4 Française 09/03/2023
Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 2 : Exigences dans le domaine des prestations d'études historiques techniques de la pollution pyrotechnique PR NF X31-616-2 Française 09/03/2023

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 105 : conditionnement, transport, stockage et conservation des échantillons PR NF ISO 18400-105 Internationale 24/09/2024 Clos
Méthode simplifiée pour la prédiction de la bioaccessibilité orale des métaux et des métalloïdes dans les sols PR NF ISO 7303 Internationale 21/11/2024 Clos
Qualité du sol — Méthode de détection, de caractérisation et de surveillance des pollutions — Prélèvement des eaux souterraines et mesures associées au droit et autour d’un site potentiellement pollué PR NF X31-615 Française 24/10/2025

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (48)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 102 : choix et application des techniques d’échantillonnage NF ISO 18400-102 Internationale 22/12/2017
Qualité des sols - Méthode de mesurage de la conductivité hydraulique horizontale équivalente et de la porosité de drainage in situ - Méthode de Guyon. NF X31-504 Française 05/08/1995
Qualité du sol - Caractérisation des sols pollués en relation avec la protection des eaux souterraines NF EN ISO 15175 Internationale 16/02/2019
Qualité du sol - Évaluation de l'impact du sol contaminé avec des hydrocarbures pétroliers NF EN ISO 11504 Internationale 14/04/2018
Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 301 : échantillonnage et mesures semi-quantitatives sur site des composés organiques volatils dans le cadre d’investigations sur le terrain NF ISO 18400-301 Internationale 11/10/2023

Structures

Titre Code Filière Suivi
Qualité des sols AFNOR/X31SOLS Française
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