Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (19)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Blockchain and Distributed Ledger Technology — Interoperability Framework | ISO/TS 23516 | Internationale | 29/04/2021 | ||
Blockchain and distributed ledger technologies – Use cases | ISO/TR 3242:2022 | Internationale | |||
Etablir la confiance dans les données enregistrées dans la blockchain | PR NF B01-001 | Française | 27/10/2020 | ||
Technologies des chaînes de blocs et technologies de registre distribué -- Modèles de flux de données pour les chaînes de blocs et les cas d_utilisation de DLT | ISO TR 6277 | Internationale | 25/09/2024 | ||
Titre manque | ISO TR 24878 | Internationale | 06/11/2023 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Technologies de chaîne de blocs et de registre distribué - Vocabulaire | PR NF EN ISO 22739 | Européenne | 21/03/2025 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Chaîne de blocs et technologies de registres distribués - Vocabulaire | NF EN ISO 22739 | Européenne | 14/06/2023 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Commission de Normalisation Blockchain | AFNOR/CN BLOCKCHAIN | Française | |
Blockchain and Distributed Ledger Technologies | CEN/CLC/JTC 19 | Européenne | |
Technologies des chaînes de blocs et technologies de registre distribué | ISO/TC 307 | Internationale | |
Conception numérique créative | ISO/TC 350 | Internationale | |
Commission de Normalisation Numérique en Santé | AFNOR/S95N | Française |