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Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Appareils de chauffage non domestique non raccordés avec un débit calorifique ne dépassant pas 10 kW NF EN 461 Française 13/04/2026
Installations d'hydrocarbures liquéfiés en récipients - Tuyaux flexibles métalliques onduleux GPL pour phase gazeuse à usage domestique utilisés à haute pression. XP M88-780 Française Clos
Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manoeuvrés manuellement et à être utilisés pour les installations de gaz dans les bâtiments NF EN 331 Française 11/05/2026
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Appareils de chauffage non domestiques non raccordés avec un débit calorifique ne dépassant pas 10 kW EN 461:1999 Européenne 11/05/2026
Tuyauterie - Tuyauteries flexibles métalliques onduleux pour les gaz combustibles - Exigences de performances, essais et marquage NF EN 16617 Française 11/05/2026
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Générateurs d'air chaud à gaz, non domestiques, à chauffage direct et convection forcée, mobiles et portatifs. NF EN 1596 Française 11/05/2026
Dispositifs de raccordement de sécurité pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux et alimentés par tuyau métallique onduleux NF EN 15069 Française 11/05/2026
Appareils à sorption fonctionnant au gaz pour le chauffage et/ou le refroidissement de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 70 kW - Partie 7 : dispositions spécifiques pour les appareils hybrides NF EN 12309-7 Française
Installations et équipements de gaz naturel liquéfié - Conception et essais des systèmes de transfert marins - Partie 2 : conception et essais des flexibles de transfert NF EN 1474-2 Française
Pétrole et industries du gaz naturel - Caractéristiques du GNL influant sur la conception et le choix des matériaux NF EN ISO 16903 Française 13/04/2026
Spécification du gaz naturel liquéfié comme carburant pour les applications maritimes NF EN ISO 23306 Française
Composants destinés aux systèmes d'alimentation pour unités de consommation à combustible liquide NF EN 12514 Française
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