Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (101)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour réseaux de distribution et branchements - Partie 3 : Régulateurs de type D | PR NF E29-190-3 | Française | 13/11/2019 | ||
| Gaz naturel — Format pour les données des analyseurs de chromatographie en phase gazeuse pour le gaz naturel — Format de fichier XML | ISO 23219 | Internationale | 03/07/2023 | ||
| Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour réseaux de distribution et branchements ¿ Partie 1 : Régulateurs de type C | PR NF E29-190-1 | Française | 12/11/2020 | ||
| Infrastructure gazière — Méthodologie pour la quantification des émissions de méthane pour les réseaux de transport et de distribution de gaz, les stockages souterrains de gaz et les terminaux GNL | 00234114 | Européenne | 30/08/2024 | ||
| Gaz naturel — Détermination de l_énergie | ISO 15112 | Internationale | 28/06/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (41)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (357)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Gaz naturel - Désignation de la qualité | NF EN ISO 13686 | Internationale | 18/04/2025 | ||
| Gaz naturel - Mesurage des propriétés - Pouvoir calorifique et indice de Wobbe | NF EN ISO 15971 | Internationale | 04/05/2025 | ||
| Systèmes à tubes radiants suspendus à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux - Sécurité et efficacité énergétique | NF EN 416 | Européenne | 17/04/2025 | ||
| Appareils de chauffage indépendants à foyer ouvert utilisant les combustibles gazeux | NF EN 13278 | Européenne | 17/04/2025 | ||
| Détermination de la résistance des matériaux d'isolation thermique suite à un refroidissement cryogénique - Partie 2 : phase vapeur | NF EN ISO 20088-2 | Internationale | 07/04/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Matériels pour installations intérieures | BNG/236 | Française | |
| Gaz naturel | BNG/193 | Française | |
| Appareils à gaz pour usages en activités de plein air ou bricolage et leurs installations | BNG/181 | Française | |
| Cuisson professionnelle | BNG/106 | Française | |
| Tubes et panneaux radiants, générateurs d'air chaud | BNG/180 | Française |
