AUTRES RÉSULTATS
Normes en conception
Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Voir toutes les normes en conception (91)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Gaz naturel - Détermination de la teneur en mercure - Partie 2: Echantillonnage du mercure par amalgamation sur alliage or/platine (ISO 6978-2:2003) | EN ISO 6978-2:2005 | Européenne | |||
| Titre manque | ISO/DIS 13734 | Internationale | 14/02/2024 | ||
| Appareils de production d'eau chaude par accumulation à circuit étanche pour usages sanitaires utilisant les combustibles GPL pour les véhicules et bateaux | PR NF prEN 15033 rev | Française | 06/01/2026 | ||
| Gaz naturel — Composés organiques utilisés comme odorisants — Exigences et méthodes d'essai | prEN ISO 13734 rev | Européenne | |||
| Gaz naturel — Format pour les données des analyseurs de chromatographie en phase gazeuse pour le gaz naturel — Format de fichier XML | ISO/FDIS 23219 | Internationale | 03/07/2023 |
Normes en enquête publique
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Voir toutes les normes en enquête publique (43)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Guide d'implémentation des normes fonctionnelles - Élaborées par le CEN/TC 234 Infrastructures gazières - Partie 2 - pages nationales | XP EN 13737-2 | Française | |||
| Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Appareils portatifs alimentés à la pression de vapeur des gaz de pétrole liquéfiés | PR NF EN 521 | Française | 20/05/2022 | Clos | |
| Infrastructures gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 3 : Recommandations fonctionnelles pour le stockage en cavités salines creusées par dissolution | PR NF EN 1918-3 | Française | 21/07/2025 | Clos | |
| Appareils à gaz d'extérieur - Dispositions complémentaires pour l'utilisation des gaz de 2ème famille | PR NF EN 18126 | Française | 25/03/2025 | Clos | |
| Matériels à gaz — Filtres à gaz ayant une pression maximale de service inférieure ou égale à 6 bar | PR NF E29-900 | Française | 06/02/2026 | Clos |
Normes publiées
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (353)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Gaz naturel - Exigences de chromatographie en phase gazeuse pour le calcul du point de rosée hydrocarbures | NF EN ISO 23874 | Française | 30/04/2019 | ||
| Gaz naturel - Détermination de l'énergie | NF EN ISO 15112 | Française | 26/06/2019 | ||
| Spécifications relatives aux installations des systèmes GPL pour les besoins domestiques dans les véhicules habitables de loisirs et dans les autres véhicules | NF EN 1949 | Française | 08/01/2022 | ||
| Compteurs de gaz - Débitmètres à tube de Pitot moyenné pour mesurages de débits de gaz naturel et de biogaz | NF E17-308 | Française | 19/07/2023 | ||
| Système d'alimentation en gaz - Installations de détente-régulation de pression de gaz faisant partie des branchements - Prescriptions fonctionnelles | NF EN 12279/A1 | Française | 31/12/2005 |
Normes en réexamen
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
Voir toutes les normes en examen (15)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Pompes à chaleur et climatiseurs, Materiel de lavage et de séchage | BNG/299 | Française | |
| Infrastructures gazières | BNG/234 | Française | |
| Matériels pour installations intérieures | BNG/236 | Française | |
| Appareils à gaz pour usages en activités de plein air ou bricolage et leurs installations | BNG/181 | Française | |
| Cuisson professionnelle | BNG/106 | Française |
