Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (87)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Guide d'implémentation des normes fonctionnelles - Élaborées par le CEN/TC 234 Infrastructures gazières - Partie 2 - pages nationales | PR XP EN 13737-2 | Européenne | 05/06/2012 | ||
| Titre manque | ISO 22813 | Internationale | 09/10/2024 | ||
| Gaz d'essais — Pressions d'essais — Catégories d'appareils pour l'hydrogène - Extension de la norme EN 437-1 | 00238100 | Européenne | 10/01/2025 | ||
| Compteurs de gaz - Compteur de gaz basé sur un débitmètre massique par effet thermique | PR NF EN 17526 | Européenne | |||
| Matériels à gaz ¿ Filtres à gaz ayant une pression maximale de service inférieure ou égale à 20 bar | PR NF E29-900 | Française | 09/09/2022 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (44)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Appareils à gaz d'extérieur - Dispositions complémentaires pour l'utilisation des gaz de 2ème famille | PR NF EN 18126 | Européenne | 25/03/2025 | Clos | |
| Infrastructures gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 3 : Recommandations fonctionnelles pour le stockage en cavités salines creusées par dissolution | PR NF EN 1918-3 | Européenne | 21/07/2025 | ||
| Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Appareils portatifs alimentés à la pression de vapeur des gaz de pétrole liquéfiés | PR NF EN 521 | Européenne | 20/05/2022 | Clos | |
| Abouts porte-caoutchouc montés sur certains appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux de la 3ème famille distribués par récipients, raccords coudés et bouchons | PR NF D36-109 | Française | 06/06/2025 | Clos | |
| Gaz naturel - Dosage de l'eau par la méthode de Karl Fischer - Partie 1: Exigences générales (ISO 10101-1:2022) | NF EN ISO 10101-1 | Internationale | 30/01/2021 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (366)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Robinetterie de gaz - Moyenne pression - Robinets dits poussoirs (types F et F1) | NF E29-142 | Française | 09/12/2011 | ||
| Spécifications relatives aux installations des systèmes GPL pour les besoins domestiques dans les véhicules habitables de loisirs et dans les autres véhicules | NF EN 1949/IN1 | Européenne | 15/06/2013 | ||
| Appareils de cuisson professionnels utilisant les combustibles gazeux - Partie 2-3 : exigences particulières - Marmites | NF EN 203-2-3 | Européenne | 21/02/2015 | ||
| Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Parasols pour chauffage de terrasse - Appareils de chauffage radiants non raccordés utilisés à l'extérieur ou dans des espaces largement ventilés | NF EN 14543 | Européenne | 06/10/2017 | ||
| Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour réseaux de distribution et branchements - Partie 2 : régulateurs de type B | NF E29-190-2 | Française | 15/11/2014 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (10)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Eau chaude sanitaire | BNG/048 | Française | |
| Pompes à chaleur et climatiseurs, Materiel de lavage et de séchage | BNG/299 | Française | |
| Infrastructures gazières | BNG/234 | Française | |
| Matériels pour installations intérieures | BNG/236 | Française | |
| Gaz naturel | BNG/193 | Française |
