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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Gaz naturel — Détermination de la teneur en mercure — Partie 2: Échantillonnage du mercure par amalgamation sur alliage or/platine ISO 6978-2 Française 17/03/2025 Non suivi
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Brûleurs à usages multiples, avec supports intégrés, utilisés en plein air - Récipients de cuisson avec un diamètre supérieur à 300 mm EN 497:2022/prA2 Française 01/04/2024 Non suivi
Infrastructures gazières - Programmes de détection et de réparation des fuites de méthane pour les systèmes de transport, de distribution et de stockage de gaz et les terminaux GNL - Exigences fonctionnelles 00234108 Française 17/02/2025 Non suivi
Appareils de production d'eau chaude par accumulation pour usages sanitaires utilisant les combustibles gazeux prEN 89 rev Française 23/10/2023 Non suivi
Compteurs de gaz - Compteur de gaz basé sur un débitmètre massique par effet thermique prEN 17526 rev Française 13/07/2023 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Guide d'implémentation des normes fonctionnelles - Élaborées par le CEN/TC 234 Infrastructures gazières - Partie 2 - pages nationales XP EN 13737-2 Française Non suivi
Matériels à gaz — Filtres à gaz ayant une pression maximale de service inférieure ou égale à 6 bar PR NF E29-900 Française 06/02/2026 Clos Non suivi
Infrastructures gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 3 : Recommandations fonctionnelles pour le stockage en cavités salines creusées par dissolution PR NF EN 1918-3 Française 21/07/2025 Clos Non suivi
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Appareils portatifs alimentés à la pression de vapeur des gaz de pétrole liquéfiés PR NF EN 521 Française 20/05/2022 Clos Non suivi
Compteurs à gaz - Dispositifs de conversion - Partie 2 : Conversion en énergie PR NF EN 12405-2 Française 15/05/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Gaz naturel - Calcul des propriétés thermodynamiques - Partie 5 : calcul de la viscosité, du coefficient de Joule-Thomson et de l'exposant isentropique NF EN ISO 20765-5 Française 10/06/2022 Répondre Non suivi
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Parasols pour chauffage de terrasse - Appareils de chauffage radiants non raccordés utilisés à l'extérieur ou dans des espaces largement ventilés NF EN 14543 Française 06/10/2017 Répondre Non suivi
Système pour le raccordement externe des appareils et des canalisations utilisant les combustibles gazeux à usage agricole (bâtiments d'élevage) NF D36-127 Française 08/04/2017 Répondre Non suivi
Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour réseaux de distribution et branchements - Partie 2 : régulateurs de type B NF E29-190-2 Française 15/11/2014 Répondre Non suivi
Installations de gaz combustibles - Exigences pour le choix des joints plats d'étanchéité utilisés dans les installations de gaz combustibles distribués en réseaux ou par récipients NF E29-533 Française 19/12/2014 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Économie domestique - Tuyaux flexibles à base de tuyau caoutchouc (avec armature) pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux NF D36-103 Française Non suivi
Robinetterie de gaz - Moyenne pression - Robinets dits poussoirs (types F et F1) NF E29-142 Française Non suivi
Économie domestique - Dimensions des surplats d'éléments servant à la fixation, au serrage ou à la manoeuvre des matériels destinés aux installations intérieures utilisant les combustibles gazeux FD E20-012 Française Non suivi
Installations d'hydrocarbures liquéfiés en récipients - Tuyaux Flexibles métalliques onduleux pour GPL en phase gazeuse à usage domestique en installation extérieure pour des pressions allant jusqu'à 20 bar NF M88-780 Française Non suivi
Robinets destinés à être manoeuvrés manuellement pour les installations de gaz des bâtiments XP M88-771 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Eau chaude sanitaire BNG/048 Française Non suivi
Pompes à chaleur et climatiseurs, Materiel de lavage et de séchage BNG/299 Française Non suivi
Infrastructures gazières BNG/234 Française Non suivi
Matériels pour installations intérieures BNG/236 Française Non suivi
Appareils à gaz pour usages en activités de plein air ou bricolage et leurs installations BNG/181 Française Non suivi
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