Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (91)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Gaz naturel — Format pour les données des analyseurs de chromatographie en phase gazeuse pour le gaz naturel — Format de fichier XML | ISO 23219 | Internationale | 03/07/2023 | ||
Titre manque | ISO TS 26762 | Internationale | 10/07/2023 | ||
Infrastructures gazières — Canalisation pour pression maximale de service supérieure à 16 bar — Prescriptions fonctionnelles | 00234107 | Européenne | 23/10/2023 | ||
Gaz naturel — Composés organiques utilisés comme odorisants — Exigences et méthodes d_essai | ISO 13734 | Internationale | 14/02/2024 | ||
Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour réseaux de distribution et branchements ¿ Partie 1 : Régulateurs de type C | PR NF E29-190-1 | Française | 12/11/2020 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (41)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Tuyaux,tubes et flexibles en caoutchouc et en plastique pour utilisation avec le propane, le butane et leurs mélanges en phase vapeur - Partie 1: Tuyaux et tubes | PR NF EN 16436-1+A2/A3 | Européenne | 10/12/2019 | Clos | |
Appareils à sorption fonctionnant au gaz pour le chauffage et/ou le refroidissement de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 70 kW - Partie 3 : Exigences, conditions d'essai et méthodes d'essai | PR NF EN 12309-3 | Européenne | 31/05/2022 | Clos | |
Régulateurs de pression de gaz pour des pressions amont jusqu'à 100 bar | PR NF EN 334/A1 | Européenne | 28/02/2023 | Clos | |
Infrastructures gazières - Stations d'injection - Partie 1 : Exigences générales | PR NF EN 17928-1 | Européenne | 16/06/2023 | Clos | |
Gaz naturel - Dosage de l'eau par la méthode de Karl Fischer - Partie 1: Exigences générales (ISO 10101-1:2022) | PR NF EN ISO 10101-1 | Internationale | 30/01/2021 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (329)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (26)Titre | Code | Filière | Suivi |
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Matériels pour installations intérieures | BNG/236 | Française | |
Gaz naturel | BNG/193 | Française | |
Appareils à gaz pour usages en activités de plein air ou bricolage et leurs installations | BNG/181 | Française | |
Cuisson professionnelle | BNG/106 | Française | |
Tubes et panneaux radiants, générateurs d'air chaud | BNG/180 | Française |