Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (159)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Gaz naturel — Détermination des composés soufrés — Partie 3: Détermination du sulfure d'hydrogène, des thiols et du sulfure de carbonyle par potentiométrie | ISO 6326-3:1989 | Internationale | |||
| Titre manque | ISO 22813 | Internationale | 09/10/2024 | ||
| Gaz d'essais — Pressions d'essais — Catégories d'appareils pour l'hydrogène - Extension de la norme EN 437-1 | 00238100 | Européenne | 10/01/2025 | ||
| Appareils de cuisson professionnels utilisant les combustibles gazeux - Partie 2-9: Exigences particulières - Plaques coup de feu, plaques chauffantes et grills | prEN 203-2-9 rev | Européenne | 10/02/2025 | ||
| Gaz naturel — Détermination de la teneur en mercure — Partie 2: Échantillonnage du mercure par amalgamation sur alliage or/platine | ISO 6978-2 | Internationale | 06/03/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (39)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Appareils à gaz d'extérieur - Dispositions complémentaires pour l'utilisation des gaz de 2ème famille | PR NF EN 18126 | Européenne | 25/03/2025 | Clos | |
| Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Appareils portatifs alimentés à la pression de vapeur des gaz de pétrole liquéfiés | PR NF EN 521 | Européenne | 20/05/2022 | Clos | |
| Matériels à gaz - Filtres à gaz ayant une pression maximale de service inférieure ou égale à 20 bar | PR NF E29-900 | Française | 06/02/2026 | ||
| Infrastructures gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 3 : Recommandations fonctionnelles pour le stockage en cavités salines creusées par dissolution | PR NF EN 1918-3 | Européenne | 21/07/2025 | Clos | |
| Gaz naturel - Dosage de l'eau par la méthode de Karl Fischer - Partie 1: Exigences générales (ISO 10101-1:2022) | NF EN ISO 10101-1 | Internationale | 30/01/2021 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (362)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Appareils à sorption fonctionnant au gaz pour le chauffage et/ou le refroidissement de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 70 kW - Partie 7 : dispositions spécifiques pour les appareils hybrides | NF EN 12309-7 | Européenne | 17/01/2026 | ||
| Installations et équipements de gaz naturel liquéfié - Conception et essais des systèmes de transfert marins - Partie 2 : conception et essais des flexibles de transfert | NF EN 1474-2 | Européenne | 17/01/2026 | ||
| Spécification du gaz naturel liquéfié comme carburant pour les applications maritimes | NF EN ISO 23306 | Internationale | 18/01/2026 | ||
| Composants destinés aux systèmes d'alimentation pour unités de consommation à combustible liquide | NF EN 12514 | Européenne | 17/01/2026 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
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| Pompes à chaleur et climatiseurs, Materiel de lavage et de séchage | BNG/299 | Française | |
| Infrastructures gazières | BNG/234 | Française | |
| Gaz d'essais, pressions d'essais, catégories d'appareils | BNG/238 | Française | |
| Appareils de Chauffage Indépendants | BNG/062 | Française | |
| Matériels pour installations intérieures | BNG/236 | Française |
