Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (85)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Appareils de cuisson professionnels utilisant les combustibles gazeux - Partie 2-9: Exigences particulières - Plaques coup de feu, plaques chauffantes et grills | prEN 203-2-9 rev | Européenne | 10/02/2025 | ||
| Compteurs de gaz - Compteur de gaz basé sur un débitmètre massique par effet thermique | PR NF EN 17526 | Européenne | |||
| Titre manque | ISO 22813 | Internationale | 09/10/2024 | ||
| Gaz d'essais — Pressions d'essais — Catégories d'appareils pour l'hydrogène - Extension de la norme EN 437-1 | 00238100 | Européenne | 10/01/2025 | ||
| Matériels à gaz ¿ Filtres à gaz ayant une pression maximale de service inférieure ou égale à 20 bar | PR NF E29-900 | Française | 09/09/2022 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (52)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (358)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Appareils de chauffage indépendants à convection utilisant les combustibles gazeux et intégrant un ventilateur pour faciliter l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion | NF EN 1266/A1 | Européenne | 05/12/2005 | ||
| Système d'alimentation en gaz - Installations de détente-régulation de pression de gaz faisant partie des branchements - Prescriptions fonctionnelles | NF EN 12279/A1 | Européenne | 31/12/2005 | ||
| Infrastructures gazières - Stations d'injection - Partie 3 : exigences spécifiques concernant l'injection d’hydrogène | NF EN 17928-3 | Européenne | 30/10/2024 | ||
| Infrastructures gazières - Stations d'injection - Partie 2 : exigences spécifiques concernant l'injection de biométhane | NF EN 17928-2 | Européenne | 23/10/2024 | ||
| Compteurs de gaz - Débitmètres à tube de Pitot moyenné pour mesurages de débits de gaz naturel et de biogaz | NF E17-308 | Française | 19/07/2023 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (10)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Eau chaude sanitaire | BNG/048 | Française | |
| Matériels pour installations intérieures | BNG/236 | Française | |
| Gaz naturel | BNG/193 | Française | |
| Appareils à gaz pour usages en activités de plein air ou bricolage et leurs installations | BNG/181 | Française | |
| Cuisson professionnelle | BNG/106 | Française |
