Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (82)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Matériels à gaz ¿ Filtres à gaz ayant une pression maximale de service inférieure ou égale à 20 bar | PR NF E29-900 | Française | 09/09/2022 | ||
| Compteurs de gaz - Compteur de gaz basé sur un débitmètre massique par effet thermique | PR NF EN 17526 | Européenne | |||
| Guide d'implémentation des normes fonctionnelles - Élaborées par le CEN/TC 234 Infrastructures gazières - Partie 2 - pages nationales | PR XP EN 13737-2 | Européenne | 05/06/2012 | ||
| Titre manque | ISO 22813 | Internationale | 09/10/2024 | ||
| Appareils de cuisson professionnels utilisant les combustibles gazeux - Partie 2-9: Exigences particulières - Plaques coup de feu, plaques chauffantes et grills | prEN 203-2-9 rev | Européenne | 10/02/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (45)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (365)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Alimentation en gaz - Tuyauteries de gaz pour les bâtiments - Pression maximale de service inférieure ou égale à 5 bar - Recommandations fonctionnelles | NF EN 1775 | Européenne | |||
| Gaz naturel - Odorisation | XP ISO/TS 16922 | Internationale | 19/10/2025 | ||
| Installations et équipements de gaz naturel liquéfié - Conception et essais des systèmes de transfert marins - Partie 3 : systèmes de transfert offshore | NF EN 1474-3 | Européenne | |||
| Torchères pour la combustion du biogaz | NF EN ISO 22580 | Internationale | 19/10/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Matériels pour installations intérieures | BNG/236 | Française | |
| Gaz naturel | BNG/193 | Française | |
| Appareils à gaz pour usages en activités de plein air ou bricolage et leurs installations | BNG/181 | Française | |
| Cuisson professionnelle | BNG/106 | Française | |
| Tubes et panneaux radiants, générateurs d'air chaud | BNG/180 | Française |
