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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Gaz naturel — Zone en amont — Détermination de la température d’équilibre des hydrates ISO/FDIS 23335 Internationale 28/09/2023 Non suivi
Gaz naturel — Format pour les données des analyseurs de chromatographie en phase gazeuse pour le gaz naturel — Format de fichier XML ISO/FDIS 23219 Internationale 03/07/2023 Non suivi
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Barbecues utilisés en plein air y compris grilloirs par contact prEN 498 rev Française 25/07/2025 Non suivi
Tuyaux, tubes et flexibles en caoutchouc et en plastique pour utilisation avec le propane, le butane et leurs mélanges en phase vapeur - Partie 2 : Flexibles prEN 16436-2 rev Française 25/07/2025 Non suivi
Tuyaux, tubes et flexibles en caoutchouc et en plastique pour utilisation avec le propane, le butane et leurs mélanges en phase vapeur - Partie 1: Tuyaux et tubes prEN 16436-1 rev Française 25/07/2025 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Guide d'implémentation des normes fonctionnelles - Élaborées par le CEN/TC 234 Infrastructures gazières - Partie 2 - pages nationales XP EN 13737-2 Française Non suivi
Infrastructures gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 4 : Recommandations fonctionnelles pour le stockage en cavités minées PR NF EN 1918-4 Française 21/07/2025 Clos Non suivi
Infrastructures gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 1 : Recommandations fonctionnelles pour le stockage en nappe aquifère PR NF EN 1918-1 Française 21/07/2025 Clos Non suivi
Infrastructures gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 5: Recommandations fonctionnelles pour les installations de surface PR NF EN 1918-5 Française 21/07/2025 Clos Non suivi
Infrastructures gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 2 : Recommandations fonctionnelles pour le stockage en gisements de pétrole et de gaz PR NF EN 1918-2 Française 21/07/2025 Clos Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Infrastructures gazières - Canalisations pour pression maximale de service inférieure ou égale à 16 bar - Partie 3 : exigences fonctionnelles spécifiques pour l'acier NF EN 12007-3 Française 03/07/2015 Répondre Non suivi
Appareils de cuisine professionnelle utilisant les combustibles gazeux - Partie 2 - 7 : exigences particulières - salamandres et rôtissoires NF EN 203-2-7 Française 02/05/2014 Répondre Non suivi
Raccords d'extrémité avec joint(s) d'étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique par prise de gaz de sécurité utilisant le gaz naturel et le gaz propane distribués par réseaux NF D36-133 Française 16/08/2014 Répondre Non suivi
Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux - Partie 2-9 : exigences particulières - Plaques coup de feu, plaques chauffantes et grills NF EN 203-2-9 Française 03/03/2006 Répondre Non suivi
Appareils de chauffage indépendants à convection utilisant les combustibles gazeux et intégrant un ventilateur pour faciliter l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion NF EN 1266/A1 Française 05/12/2005 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Dispositifs de raccordement de sécurité pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux et alimentés par tuyau métallique onduleux NF EN 15069 Française Non suivi
Robinets destinés à être manoeuvrés manuellement pour les installations de gaz des bâtiments XP M88-771 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Economie domestique - Raccords d'installation de gaz destinés à être positionnés en sortie de compteur à gaz XP E29-195 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Installations d'hydrocarbures liquéfiés en récipients - Tuyaux flexibles métalliques onduleux GPL pour phase gazeuse à usage domestique utilisés à haute pression. XP M88-780 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Générateurs d'air chaud à gaz, non domestiques, à chauffage direct et convection forcée, mobiles et portatifs. NF EN 1596 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Matériels pour installations intérieures BNG/236 Française Non suivi
Equipements thermiques industriels Gaz BNG/186 Française Non suivi
Diagnostic des Installations de Gaz Intérieures BNG/DIGI Française Non suivi
Régulateurs de pression BNG/235 Française Non suivi
Appareils à gaz pour usages en activités de plein air ou bricolage et leurs installations BNG/181 Française Non suivi
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