AUTRES RÉSULTATS
Normes en conception
Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Voir toutes les normes en conception (96)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Titre manque | ISO 22813 | Internationale | 09/10/2024 | ||
| Systèmes à tubes radiants suspendus à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux - Sécurité et efficacité énergétique | PR NF prEN 416 rev | Française | 29/01/2026 | ||
| 00180002 | Française | 19/02/2024 | |||
| Appareils de production d'eau chaude par accumulation à circuit étanche pour usages sanitaires utilisant les combustibles GPL pour les véhicules et bateaux | PR NF prEN 15033 rev | Française | 06/01/2026 | ||
| Gaz naturel — Format pour les données des analyseurs de chromatographie en phase gazeuse pour le gaz naturel — Format de fichier XML | ISO/FDIS 23219 | Internationale | 03/07/2023 |
Normes en enquête publique
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Voir toutes les normes en enquête publique (44)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Appareils portatifs alimentés à la pression de vapeur des gaz de pétrole liquéfiés | PR NF EN 521 | Française | 20/05/2022 | Clos | |
| Infrastructures gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 3 : Recommandations fonctionnelles pour le stockage en cavités salines creusées par dissolution | PR NF EN 1918-3 | Française | 21/07/2025 | Clos | |
| Appareils à gaz d'extérieur - Dispositions complémentaires pour l'utilisation des gaz de 2ème famille | PR NF EN 18126 | Française | 25/03/2025 | Clos | |
| Matériels à gaz — Filtres à gaz ayant une pression maximale de service inférieure ou égale à 6 bar | PR NF E29-900 | Française | 06/02/2026 | Clos | |
| Compteurs à gaz - Dispositifs de conversion - Partie 2 : Conversion en énergie | PR NF EN 12405-2 | Française | 15/05/2026 |
Normes publiées
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (353)Normes en réexamen
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
Voir toutes les normes en examen (12)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Eau chaude sanitaire | BNG/048 | Française | |
| Matériels pour installations intérieures | BNG/236 | Française | |
| Gaz naturel | BNG/193 | Française | |
| Appareils à gaz pour usages en activités de plein air ou bricolage et leurs installations | BNG/181 | Française | |
| Cuisson professionnelle | BNG/106 | Française |
