AUTRES RÉSULTATS
Normes en conception
Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Dispositifs médicaux - Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux | ISO 14971:2019 ED3 | Internationale | |||
| Traitement de produits de soins de santé — Informations relatives au traitement des dispositifs médicaux à fournir par le fabricant du dispositif — Partie 3: Guide sur la désignation d'un dispositif médical réutilisable dans une classification quantitative de nettoyage | ISO TS 17664-3 | Française | 12/06/2023 | ||
| Raccords de petite taille pour liquides et gaz utilisés dans le domaine de la santé - Partie 2: Raccords destinés à des applications respiratoires | ISO 80369-2:2024 ED1 | Internationale | 04/07/2008 | ||
| Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-69: Règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d'eau ou à sec à usage commercial | prEN IEC 60335-2-69 | Européenne |
Normes en enquête publique
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Voir toutes les normes en enquête publique (7)Normes publiées
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (147)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Dispositifs médicaux - Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux | NF EN ISO 14971/A11 | Française | 26/02/2022 | ||
| Traitement de produits de soins de santé - Informations relatives au traitement des dispositifs médicaux à fournir par le fabricant du dispositif - Partie 2 : dispositifs médicaux non critiques | NF EN ISO 17664-2 | Française | 16/01/2024 | ||
| Dispositifs médicaux - Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux | NF EN ISO 14971 | Française | 08/02/2020 | ||
| Traitement de produits de soins de santé - Informations relatives au traitement des dispositifs médicaux à fournir par le fabricant du dispositif - Partie 1 : dispositifs médicaux critiques et semi-critiques | NF EN ISO 17664-1 | Française | 06/11/2021 | ||
| Dispositifs médicaux - Partie 1 : application de l'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation aux dispositifs médicaux | NF EN 62366-1/A1 | Française | 07/11/2020 |
Normes en réexamen
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Traitement de produits de soins de santé — Informations relatives au traitement des dispositifs médicaux à fournir par le fabricant du dispositif — Partie 2: Dispositifs médicaux non critiques | ISO 17664-2:2021 | Internationale | 10/05/2026 | ||
| Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence | ISO 10993-12:2021 | Internationale | 11/05/2026 | ||
| Recommandations relatives à la qualité de l’eau destinée aux stérilisateurs, à la stérilisation et aux laveurs désinfecteurs de produits de santé | XP ISO/TS 5111 | Française |
