Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Calcul des structures en matériaux composites - Partie 1-2: Calcul du comportement au feu | prEN 19101 | Européenne | |||
EN 19101-2 Eurocode 11 - Design of fibre-polymer composite structures – Part 2: Execution | 00250297 | Européenne | |||
Titre manque | ISO TR 21259 | Internationale | 24/03/2023 | ||
Calcul des structures en matériaux composites - Partie 1-1: Règles générales et règles pour les bâtiments, les ponts et les ouvrages de génie civil | prEN 19101 | Européenne | |||
Conception et calcul des structures en membrane tendue | PR XP CEN/TS 19102 | Européenne | 28/10/2020 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Eurocodes - Bases de calcul des structures et géotechniques - Partie 2 : Évaluation des structures existantes | PR NF EN 1990-2 | Européenne | 20/05/2024 | Clos | |
Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance au séisme - Part 4: Silos, réservoirs, canalisations, tours, mâts et cheminées | PR NF EN 1998-4 | Européenne | 30/11/2023 | Clos | |
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 1-6 : actions en cours d'exécution | PR NF EN 1991-1-6 | Européenne | 21/04/2024 | Clos | |
Eurocode - Bases des calculs structuraux et géotechniques | NF EN 1990 | Européenne | 15/11/2021 | Clos | |
Eurocode - Bases des calculs structuraux et géotechniques - Partie 1 : Structures neuves | PR NF EN 1990/A1 | Européenne | 20/05/2024 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (18)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Eurocodes structuraux - Bases de calcul des structures | NF EN 1990 | Européenne | 20/03/2003 | ||
Eurocodes structuraux - Bases de calcul des structures - Annexe nationale à la NF EN 1990:2003 | NF EN 1990/NA | Française | 30/12/2011 | ||
Lignes directrices sur la conception statistique des feux de structures | FD ISO/TR 15657 | Internationale | 07/08/2013 | ||
Profils creux de construction soudés, formés à froid en aciers - Partie 2 : Tolérances, dimensions et caractéristiques de section | NF EN 10219-2 | Européenne | 04/10/2019 | ||
Profils creux de construction finis à chaud en aciers - Partie 2 : tolérances, dimensions et caractéristiques de section | NF EN 10210-2 | Européenne | 04/10/2019 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Equipements temporaires de chantiers - Exécution - Exigences pour la fabrication | NF EN 17293 | Européenne | 19/07/2025 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Eurocodes structuraux | CEN/TC 250 | Européenne | |
Coordination EUROCODES structuraux - Miroir du CEN/TC 250 | AFNOR/P06E | Française | |
Bases de calcul des structures | BNTEC/P06A | Française | |
Justification des ouvrages géotechniques | BNTRA/CN JOG | Française | |
Cheminées industrielles indépendantes | CEN/TC 297 | Européenne |