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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Voir toutes les normes en conception (146)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Nanotechnologies — Évaluation des risques associés aux nanomatériaux ISO/TS 13121 Internationale 23/11/2023
Nanotechnologies - Évaluation des risques associés aux nanomatériaux ISO/TS 13121 Française 12/07/2024
Nanotechnologies - Vocabulaire - Partie 12: Phénomènes quantiques dans les nanotechnologies prCEN ISO/TS 80004-12 Internationale 21/11/2022
Nanotechnologies — Vocabulaire — Partie 3: Nano-objets carbonés PR XP CEN ISO/TS 80004-3 Internationale 09/01/2025
Nanotechnologies — Vocabulaire — Partie 8: Processus de nanofabrication PR XP CEN ISO/TS 80004-8 Internationale 09/01/2025

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Nanotechnologies - Analyse des nano-objets par fractionnement flux asymétrique et flux force centrifuge PR NF EN ISO 21362 Internationale 04/11/2024 Clos

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (76)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Nanotechnologies – Guide pour le développement responsable des nanotechnologies XP CEN/TS 16937 Européenne 13/07/2016
Nanotechnologies – Guide pour le développement responsable des nanotechnologies XP CEN/TS 16937 Européenne 13/07/2016
Nanotechnologies - Vocabulaire - Partie 12 : phénomènes quantiques dans les nanotechnologies XP CEN ISO/TS 80004-12 Internationale 06/09/2017
Nanotechnologies - Vocabulaire - Liposomes XP CEN ISO/TS 4958 Européenne 06/11/2024
Nanotechnologies - Évaluation des risques associés aux nanomatériaux FD ISO/TR 13121 Internationale 01/10/2011

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
Titre Code Filière Suivi
Nanotechnologies ISO/TC 229 Internationale
Nanotechnologies CEN/TC 352 Européenne
Nanotechnologies AFNOR/X457 Française
Nanotechnologies relatives aux appareils et systèmes électriques et électroniques AFNOR/UF 113 Française
Nanotechnologies relatives aux appareils et systèmes électrotechnologiques IEC/TC 113 Internationale
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