Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (136)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Nanotechnologies - Vocabulaire - Partie 12: Phénomènes quantiques dans les nanotechnologies | prCEN ISO/TS 80004-12 | Internationale | 21/11/2022 | ||
Nanotechnologies — Évaluation des risques associés aux nanomatériaux | ISO/TS 13121 | Internationale | 23/11/2023 | ||
Nanotechnologies - Évaluation des risques associés aux nanomatériaux | ISO/TS 13121 | Française | 12/07/2024 | ||
ISO/TS 80004-12 : Nanotechnologies - Vocabulaire - Partie 12: Phénomènes quantiques dans les nanotechnologies | ISO/TS 80004-12 Ed. 1.0 | Internationale | |||
Nanotechnologies - Nomenclature - Partie 1 : nomenclature générale | ISO/TS 5341 | Internationale | 09/08/2020 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Nanotechnologies - Analyse des nano-objets par fractionnement flux asymétrique et flux force centrifuge | PR NF EN ISO 21362 | Internationale | 04/11/2024 | Clos | |
Nanotechnologies - Caractéristiques des suspensions de nano-objets utilisées pour les essais in vitro évaluant la toxicité inhérente aux nano-objets | NF EN ISO 19337 | Européenne | 19/07/2024 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (78)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Nanotechnologies – Guide pour le développement responsable des nanotechnologies | XP CEN/TS 16937 | Européenne | 13/07/2016 | ||
Nanotechnologies – Guide pour le développement responsable des nanotechnologies | XP CEN/TS 16937 | Européenne | 13/07/2016 | ||
Nanotechnologies - Vocabulaire - Partie 12 : phénomènes quantiques dans les nanotechnologies | XP CEN ISO/TS 80004-12 | Internationale | 06/09/2017 | ||
Nanotechnologies - Vocabulaire - Liposomes | XP CEN ISO/TS 4958 | Européenne | 06/11/2024 | ||
Nanotechnologies - Évaluation des risques associés aux nanomatériaux | FD ISO/TR 13121 | Internationale | 01/10/2011 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Nanotechnologies - Spécifications de matériaux - Lignes directrices de spécification des nano-objets | FD T16-400 | Internationale | 19/01/2025 | ||
Nanotechnologie - Vocabulaire - partie 5 : interface nano/bio | FD T16-101-5 | Internationale | 19/01/2025 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Nanotechnologies | ISO/TC 229 | Internationale | |
Nanotechnologies | AFNOR/X457 | Française | |
Nanotechnologies relatives aux appareils et systèmes électriques et électroniques | AFNOR/UF 113 | Française | |
Normalisation des nanotechnologies relatives aux appareils et systèmes électriques et électroniques | CLC/SR 113 | Européenne | |
Normalisation dans le domaine des nanotechnologies relatives aux appareils et systèmes électriques et électroniques | IEC/TC 113 | Internationale |