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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Voir toutes les normes en conception (112)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Nanotechnologies — Vocabulaire — Partie 12: Phénomènes quantiques dans les nanotechnologies ISO TS 80004-12 Internationale 21/11/2022
Nanotechnologies - Terminologie des liposomes ISO/TS 4958 Internationale 20/05/2021
Nanotechnologies - Vocabulary - Part 8: Nanomanufacturing processes ISO/TS 80004-8 Ed. 1.0 Internationale
Nanotechnologies - Stratégie pour l’identification des nanoformes PR XP T16-311 Française 14/02/2022
Nanotechnologies - Nomenclature - Partie 1 : nomenclature générale ISO/TS 5341 Internationale 09/08/2020

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Nanotechnologies — Vocabulaire — Partie 1: Termes "cœur" et définitions PR NF EN ISO 80004-1 Internationale 01/11/2021 Clos
Nanotechnologies - Détermination de la distribution de taille et de forme des particules par microscopie électronique à balayage PR NF EN ISO 19749 Européenne 12/01/2023
Peintures et vernis — Vocabulaire PR NF EN ISO 4618 Internationale 13/05/2022 Clos

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (77)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Nanotechnologies - Vocabulaire - Partie 12 : phénomènes quantiques dans les nanotechnologies XP CEN ISO/TS 80004-12 Internationale 06/09/2017
Nanotechnologies – Guide pour le développement responsable des nanotechnologies XP CEN/TS 16937 Européenne 13/07/2016
Nanotechnologies - Vocabulaire - Partie 2 : nano-objets XP CEN ISO/TS 80004-2 Internationale 09/08/2017
Nanotechnologies - Vocabulaire - Partie 4 : matériaux nanostructurés XP CEN ISO/TS 80004-4 Européenne 04/02/2015
Nanotechnologies - Vocabulaire - Partie 1 : termes "coeur" XP CEN ISO/TS 80004-1 Internationale 09/12/2015

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.