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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Nanotechnologies - Vocabulary - Part 8: Nanomanufacturing processes ISO/TS 80004-8 Ed. 1.0 Internationale
Nanotechnologies — Vocabulaire — Partie 3: Nano-objets carbonés PR XP CEN ISO/TS 80004-3 Internationale 22/01/2018
Nanotechnologies -- Vocabulaire -- Partie 8: Processus de nanofabrication PR XP CEN ISO/TS 80004-8 Internationale 01/09/2017
Nanotechnologies - Caractérisation d'échantillons de nanofibrilles individualisées de cellulose ISO/TS 21346 Internationale 17/10/2017
Nanotechnologies -- Caractérisation structurelle du graphène -- Partie 1: PR XP ISO/TS 21356-1 Internationale 02/05/2018

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Nanotechnologies — Détermination de la distribution de taille et de forme des particules par microscopie électronique à balayage PR NF ISO 19749 Internationale 05/11/2018 Clos

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (69)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Nanotechnologies - Vocabulaire - Partie 12 : phénomènes quantiques dans les nanotechnologies XP CEN ISO/TS 80004-12 Européenne 06/09/2017
Nanotechnologies – Guide pour le développement responsable des nanotechnologies XP CEN/TS 16937 Européenne 13/07/2016
Nanotechnologies - Vocabulaire - Partie 1 : termes "coeur" XP CEN ISO/TS 80004-1 Internationale 09/12/2015
Nanotechnologies - Vocabulaire - Partie 2 : nano-objets XP CEN ISO/TS 80004-2 Européenne 09/08/2017
Nanotechnologies - Vocabulaire - Partie 8 : processus de nanofabrication XP CEN ISO/TS 80004-8 Européenne 17/06/2015

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

Titre Code Filière Suivi
Nanotechnologies ISO/TC 229 Internationale
Nanotechnologie CEN/TC 352 Européenne
Nanotechnologies AFNOR/X457 Française
Nanotechnologies relatives aux appareils et systèmes électriques et électroniques AFNOR/UF 113 Française
Nanotechnologies relatives aux appareils et systèmes électotechnologiques CLC/SR 113 Européenne