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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Nanotechnologies - Terminologie des liposomes ISO/TS 4958:2024 Internationale 20/05/2021
Nanotechnologies - Vocabulaire - Partie 12: Phénomènes quantiques dans les nanotechnologies prCEN ISO/TS 80004-12 Internationale 21/11/2022
Nanotechnologies — Évaluation des risques associés aux nanomatériaux ISO TS 24920 Internationale 23/11/2023
Nanotechnologies - Nomenclature - Partie 1 : nomenclature générale ISO/TS 5341 Internationale 09/08/2020
ISO/TS 80004-12 : Nanotechnologies - Vocabulaire - Partie 12: Phénomènes quantiques dans les nanotechnologies ISO/TS 80004-12 Ed. 1.0 Internationale

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Nanotechnologies – Guide pour le développement responsable des nanotechnologies XP CEN/TS 16937 Européenne 13/07/2016
Nanotechnologies – Guide pour le développement responsable des nanotechnologies XP CEN/TS 16937 Européenne 13/07/2016
Nanotechnologies - Vocabulaire - Partie 12 : phénomènes quantiques dans les nanotechnologies XP CEN ISO/TS 80004-12 Internationale 06/09/2017
Nanotechnologies - Évaluation des risques associés aux nanomatériaux FD ISO/TR 13121 Internationale 01/10/2011
Nanotechnologies - Vocabulaire - Partie 3 : nano-objets carbonés XP CEN ISO/TS 80004-3 Internationale 16/12/2020

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
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