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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Prescriptions générales pour les composants utilisés pour la rénovation et la réparation des branchements et des réseaux d'assainissement à l'extérieur des bâtiments prEN 13380 rev Française 03/04/2024 Non suivi
Mortiers de construction et de réhabilitation des canalisations d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 4: Préparation des surfaces et déscriptions des appplications 00165366 Française Non suivi
00165353 Française 13/09/2022 Non suivi
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types PR NF DTU 64.1 P2 Française 11/10/2019 Non suivi
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types PR NF DTU 64.1 P1-1 Française 11/10/2019 Non suivi
Stations d'épuration - Partie 15: Mesurage du transfert d'oxygène en eau claire dans les bassins d'aération des stations d'épuration à boues activées PR NF EN 12255-15 Française 10/04/2019 Non suivi
Polymeric pipings systems for rehabilitation of non-pressure drainage systems inside buildings 00165364 Française Non suivi
00165371 Française 26/05/2025 Non suivi
00165361 Française 25/10/2023 Non suivi
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux PR NF DTU 64.1 P1-2 Française 11/10/2019 Non suivi
00165006 Française 19/02/2024 Non suivi
Tubes et raccords, soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaude, à manchon enfichable, pour réseaux d'assainissement - Partie 2: Dimensions EN 1123-2:2006+A1:2007 Européenne Non suivi
Evaluation des performances des dispositifs de dépollution des eaux pluviales NF P16-010 Française 04/06/2025 Non suivi
Systèmes de tuyaux et accessoires en grès vitrifié pour les collecteurs et branchements d'assainissement - Partie 3: Méthodes d'essai prEN 295-3 rev Française 06/10/2023 Non suivi
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