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1 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Prescriptions générales pour les composants utilisés pour la rénovation et la réparation des branchements et des réseaux d'assainissement à l'extérieur des bâtiments prEN 13380 rev Européenne
Réseaux d'eau non potable sur site - Partie 3: Procédures de test pour l'évaluation de la qualité de l'eau destinée à être réutilisée 00165363 Européenne
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux PR NF DTU 64.1 P1-2 Française 10/10/2019
Renovation and repair of drains and sewers – Structural design – Resistance of circular plastics close-fitting liners to external hydrostatic pressure 00165361 Européenne
Separators 00165006 Européenne 19/02/2024
(EN 12255-2) Stations d'épuration - Partie 2: Systèmes de gestion des tempêtes prEN 12255-2 Européenne 05/09/2023
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types PR NF DTU 64.1 P2 Française 10/10/2019
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types PR NF DTU 64.1 P1-1 Française 10/10/2019
((EN 295-9)) Vitrified clay piping systems – Environmental Product Declarations – Product Category Rules complementary to EN 15804, for buried vitrified clay pipes 00165353 Européenne 24/08/2023
Stations d'épuration - Partie 15: Mesurage du transfert d'oxygène en eau claire dans les bassins d'aération des stations d'épuration à boues activées PR NF EN 12255-15 Européenne 22/12/2020
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Évaluation de la conformité pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en polyamide 00165352 Européenne 09/03/2024
Polymeric pipings systems for rehabilitation of non-pressure drainage systems inside buildings 00165364 Européenne
Systèmes d_assainissement autonomes — Unités de traitement intégrées préfabriquées — Exigences générales de performance et de sécurité pour la conception et les essais ISO 30500 Internationale 22/06/2023
Systèmes de tuyaux et accessoires en grès vitrifié pour les collecteurs et branchements d'assainissement - Partie 3: Méthodes d'essai prEN 295-3 rev Européenne
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 7: Dispositifs de couronnement et de fermeture en polyamide 00165351 Européenne 08/03/2024
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