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1 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Mortiers de construction et de réhabilitation des canalisations d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 4: Préparation des surfaces et déscriptions des appplications 00165366 Européenne
Prescriptions générales pour les composants utilisés pour la rénovation et la réparation des branchements et des réseaux d'assainissement à l'extérieur des bâtiments prEN 13380 rev Européenne
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types PR NF DTU 64.1 P2 Française 10/10/2019
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types PR NF DTU 64.1 P1-1 Française 10/10/2019
Polymeric pipings systems for rehabilitation of non-pressure drainage systems inside buildings 00165364 Européenne
((EN 295-9)) Vitrified clay piping systems – Environmental Product Declarations – Product Category Rules complementary to EN 15804, for buried vitrified clay pipes 00165353 Européenne 24/08/2023
Stations d'épuration - Partie 15: Mesurage du transfert d'oxygène en eau claire dans les bassins d'aération des stations d'épuration à boues activées PR NF EN 12255-15 Européenne 22/12/2020
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux PR NF DTU 64.1 P1-2 Française 10/10/2019
Renovation and repair of drains and sewers – Structural design – Resistance of circular plastics close-fitting liners to external hydrostatic pressure 00165361 Européenne
Drain and sewer systems outside buildings — Sewer system management PR NF EN 752/A1 Européenne 24/03/2025
Separators 00165006 Européenne 19/02/2024
Systèmes de tuyaux et accessoires en grès vitrifié pour les collecteurs et branchements d'assainissement - Partie 8: Exigences relatives à l'utilisation de composants en grès vitrifié dans le cadre de la réhabilitation des systèmes d'évacuation et aux con 00165369 Européenne 02/12/2024
((EN 295-9)) Vitrified clay pipe systems for drains and sewers – Part 9: Environmental Product Declarations – Product Category Rules complementary to EN 15804 00165371 Européenne 26/05/2025
Systèmes de tuyaux et accessoires en grès vitrifié pour les collecteurs et branchements d'assainissement - Partie 3: Méthodes d'essai prEN 295-3 rev Européenne 09/05/2025
Evaluation des performances des dispositifs de dépollution des eaux pluviales NF P16-010 Française 03/06/2025
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