158 résultats pour : "p16E"

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types PR NF DTU 64.1 P2 Française 11/10/2019 Non suivi
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types PR NF DTU 64.1 P1-1 Française 11/10/2019 Non suivi
00165353 Française 13/09/2022 Non suivi
Stations d'épuration - Partie 15: Mesurage du transfert d'oxygène en eau claire dans les bassins d'aération des stations d'épuration à boues activées PR NF EN 12255-15 Française 10/04/2019 Non suivi
Polymeric pipings systems for rehabilitation of non-pressure drainage systems inside buildings 00165364 Française Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 700 : Contrôle de la production en usine, surveillance par tierce partie et certification des dispositifs de couronnement et de fermeture en polyamide PR NF EN 124-700 Française 20/03/2025 Clos Non suivi
Systèmes de tuyaux et accessoires en grès vitrifié pour les collecteurs et branchements d'assainissement - Partie 8: Exigences relatives à l'utilisation de composants en grès vitrifié dans le cadre de la réhabilitation des systèmes d'évacuation et aux conditions d'application des méthodes de réhabilitation dans les systèmes d'évacuation existants PR NF EN 295-8 Française 15/12/2025 Clos Non suivi
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 7 : Dispositifs de couronnement et de fermeture en polyamide PR NF EN 124-7 Française 20/03/2025 Clos Non suivi
Stations d'épuration - Partie 7 : réacteurs biologiques à cultures fixées PR NF EN 12255-7 Française 02/10/2023 Clos Non suivi
Réseaux d’évacuation et d’assainissement à l’extérieur des bâtiments - Gestion du réseau d’assainissement PR NF EN 752/A1 Française 09/09/2025 Clos Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Réseaux d’eau non potable sur site - Partie 1 : systèmes pour l’utilisation de l’eau de pluie NF EN 16941-1 Française 03/04/2024 Répondre Non suivi
Calcul de résistance mécanique des canalisations enterrées sous diverses conditions de charge - Partie 2 : résumé des méthodes nationales de dimensionnement FD CEN/TR 1295-2 Française 01/02/2006 Répondre Non suivi
Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 1 : prescriptions, essais, contrôle de qualité NF EN 1123-1/A1 Française 05/05/2005 Répondre Non suivi
Systèmes d’assainissement autonomes — Unités de traitement intégrées préfabriquées — Exigences générales de performance et de sécurité pour la conception et les essais NF ISO 30500 Française 18/09/2025 Répondre Non suivi
Stations d'épuration - Partie 12 : Régulation et automatisation NF EN 12255-12 Française 20/03/2024 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Réseaux d’évacuation et d’assainissement à l’extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 1 : exigences générales NF EN 14654-1 Française 14/07/2026 Répondre Non suivi
Installations d’assainissement non collectif - Entretien NF P16-008 Française Non suivi
Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 3 : système X - Dimensions NF EN 1124-3 Française Non suivi
Séparateurs à graisse - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité NF EN 1825-1 Française Non suivi
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1/CN : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Complément national à la NF EN 858-1 NF P16-451-1/CN Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Assainissement AFNOR/P16E Française Non suivi
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