160 résultats pour : "p16E"

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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Prescriptions générales pour les composants utilisés pour la rénovation et la réparation des branchements et des réseaux d'assainissement à l'extérieur des bâtiments prEN 13380 rev Française 03/04/2024 Non suivi
Mortiers de construction et de réhabilitation des canalisations d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 4: Préparation des surfaces et déscriptions des appplications 00165366 Française Non suivi
00165353 Française 13/09/2022 Non suivi
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types PR NF DTU 64.1 P2 Française 11/10/2019 Non suivi
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types PR NF DTU 64.1 P1-1 Française 11/10/2019 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 700 : Contrôle de la production en usine, surveillance par tierce partie et certification des dispositifs de couronnement et de fermeture en polyamide PR NF EN 124-700 Française 20/03/2025 Clos Non suivi
Systèmes de tuyaux et accessoires en grès vitrifié pour les collecteurs et branchements d'assainissement - Partie 8: Exigences relatives à l'utilisation de composants en grès vitrifié dans le cadre de la réhabilitation des systèmes d'évacuation et aux conditions d'application des méthodes de réhabilitation dans les systèmes d'évacuation existants PR NF EN 295-8 Française 15/12/2025 Clos Non suivi
Stations d'épuration - Partie 2 : Systèmes de gestion des eaux pluviales PR NF EN 12255-2 Française 30/08/2024 Clos Non suivi
Réseaux d’évacuation et d’assainissement à l’extérieur des bâtiments - Gestion du réseau d’assainissement PR NF EN 752/A1 Française 09/09/2025 Clos Non suivi
Stations d'épuration - Partie 7 : réacteurs biologiques à cultures fixées PR NF EN 12255-7 Française 02/10/2023 Clos Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 4 : fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués NF EN 12566-4 Française 28/10/2016 Répondre Non suivi
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion du réseau d’assainissement NF EN 752 Française 10/06/2017 Répondre Non suivi
Tubes et raccords de tubes soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 1 : prescriptions, essais, contrôle de qualité. NF EN 1124-1 Française 05/07/1999 Répondre Non suivi
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 1 : exigences générales NF EN 16932-1 Française 04/08/2018 Répondre Non suivi
Raccords flexibles - Partie 2 : caractéristiques et essais des raccords flexibles équipés de bandes métalliques, des raccords d'adaptation et des bagues NF EN 16397-2 Française 12/12/2014 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains - Partie 3 : stations de relevage à application limitée pour effluents NF EN 12050-3 Française 04/05/2026 Répondre Non suivi
Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains - Partie 2 : stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales NF EN 12050-2 Française 04/05/2026 Répondre Non suivi
Prescriptions générales pour composants utilisés dans la construction des réseaux et d'assainissement sans tranchées NF EN 14457 Française 04/05/2026 Répondre Non suivi
Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 3 : système X - Dimensions NF EN 1124-3 Française 04/05/2026 Répondre Non suivi
Séparateurs à graisse - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité NF EN 1825-1 Française 04/05/2026 Répondre Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Assainissement AFNOR/P16E Française Non suivi
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