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NORMES

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AUTRES RÉSULTATS

1 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (15)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Mortiers de construction et de réhabilitation des canalisations d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 4: Préparation des surfaces et déscriptions des appplications 00165366 Européenne
Prescriptions générales pour les composants utilisés pour la rénovation et la réparation des branchements et des réseaux d'assainissement à l'extérieur des bâtiments prEN 13380 rev Européenne
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types PR NF DTU 64.1 P2 Française 10/10/2019
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types PR NF DTU 64.1 P1-1 Française 10/10/2019
Polymeric pipings systems for rehabilitation of non-pressure drainage systems inside buildings 00165364 Européenne

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 700 : Contrôle de la production en usine, surveillance par tierce partie et certification des dispositifs de couronnement et de fermeture en polyamide PR NF EN 124-700 Européenne 20/03/2025 Clos
Systèmes d’assainissement autonomes — Unités de traitement intégrées préfabriquées — Exigences générales de performance et de sécurité pour la conception et les essais PR NF ISO 30500 Internationale 04/10/2024 Clos
Stations d'épuration - Partie 2 : Systèmes de gestion des eaux pluviales PR NF EN 12255-2 Européenne 30/08/2024 Clos
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 7 : Dispositifs de couronnement et de fermeture en polyamide PR NF EN 124-7 Européenne 20/03/2025 Clos
Stations d'épuration - Partie 7 : réacteurs biologiques à cultures fixées PR NF EN 12255-7 Européenne 02/10/2023 Clos

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (140)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Conditions de détermination de la classe de pression des produits pour réseaux d'alimentation en eau ou d'assainissement NF EN 14801 Européenne 05/11/2006
Tubes et raccords de tubes soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 1 : prescriptions, essais, contrôle de qualité. NF EN 1124-1 Européenne 05/07/1999
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion du réseau d’assainissement NF EN 752 Européenne 10/06/2017
Dispositifs de vidage des appareils sanitaires - Partie 3 : contrôle de la qualité NF EN 274-3 Européenne 05/12/2002
Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains - Partie 3 : stations de relevage à application limitée pour effluents NF EN 12050-3 Européenne 18/04/2015

Structures

Titre Code Filière Suivi
Assainissement AFNOR/P16E Française
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