Norm'Info - Structures et Normes

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre	Référence	Filière	Inscription	Suivi
Polymeric pipings systems for rehabilitation of non-pressure drainage systems inside buildings	00165364	Française		Non suivi
Prescriptions générales pour les composants utilisés pour la rénovation et la réparation des branchements et des réseaux d'assainissement à l'extérieur des bâtiments	prEN 13380 rev	Française	03/04/2024	Non suivi
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux	PR NF DTU 64.1 P1-2	Française	11/10/2019	Non suivi
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types	PR NF DTU 64.1 P2	Française	11/10/2019	Non suivi
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types	PR NF DTU 64.1 P1-1	Française	11/10/2019	Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre	Référence	Filière	Clôture	Avis	Suivi
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 700 : Contrôle de la production en usine, surveillance par tierce partie et certification des dispositifs de couronnement et de fermeture en polyamide	PR NF EN 124-700	Française	20/03/2025	Clos	Non suivi
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 7 : Dispositifs de couronnement et de fermeture en polyamide	PR NF EN 124-7	Française	20/03/2025	Clos	Non suivi
Systèmes de tuyaux et accessoires en grès vitrifié pour les collecteurs et branchements d'assainissement - Partie 8: Exigences relatives à l'utilisation de composants en grès vitrifié dans le cadre de la réhabilitation des systèmes d'évacuation et aux conditions d'application des méthodes de réhabilitation dans les systèmes d'évacuation existants	PR NF EN 295-8	Française	15/12/2025	Clos	Non suivi
Réseaux d’évacuation et d’assainissement à l’extérieur des bâtiments - Gestion du réseau d’assainissement	PR NF EN 752/A1	Française	09/09/2025	Clos	Non suivi
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 3 : Méthodes d'essai	PR NF EN 295-3	Française	24/06/2026	Clos	Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre	Référence	Filière	Publication	Avis	Suivi
Calcul de résistance mécanique des canalisations enterrées sous diverses conditions de charge - Partie 1 : prescriptions générales	NF EN 1295-1	Française	10/05/2019	Répondre	Non suivi
Mise en oeuvre sans tranchée et essais des branchements et collecteurs d'assainissement	NF EN 12889	Française	16/12/2022	Répondre	Non suivi
Exigences générales pour les composants utilisés pour les branchements et les collecteurs d’assainissement	NF EN 476	Française	25/06/2022	Répondre	Non suivi
Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 6 : siphons de sol avec garde d'eau inférieure à 50 mm	NF EN 1253-6	Française	07/01/2023	Répondre	Non suivi
Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 7 : siphons de sol avec obturateur mécanique	NF EN 1253-7	Française	07/01/2023	Répondre	Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre	Référence	Filière	Clôture	Avis	Suivi
Séparateurs de graisses - Partie 1/CN : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Complément national à la NF EN 1825-1	NF P16-500-1/CN	Française	31/08/2026	Répondre	Non suivi
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1/CN : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Complément national à la NF EN 858-1	NF P16-451-1/CN	Française	31/08/2026	Répondre	Non suivi
Assainissement - Rôle potentiel des végétaux lors du traitement et du rejet des eaux usées	FD P16-004	Française	31/08/2026	Répondre	Non suivi
Gestion et contrôle des opérations de collecte des rejets non domestiques dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement	NF P16-001	Française	31/08/2026	Répondre	Non suivi
Installation d'assainissement non collectif - Infiltration des eaux usées traitées	FD P16-007	Française	31/08/2026	Répondre	Non suivi

Structures