NormInfo

tutoriels

Accédez  aux tutoriels
160 résultats pour : "p16E" Sauvegarder cette recherche
FILTRES :
Tri :

NORMES

13 En conception
7 Enquête Publique +1
139 Publiées
0 En réexamen

AUTRES RÉSULTATS

1 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (13)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Prescriptions générales pour les composants utilisés pour la rénovation et la réparation des branchements et des réseaux d'assainissement à l'extérieur des bâtiments prEN 13380 rev Européenne
Mortiers de construction et de réhabilitation des canalisations d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 4: Préparation des surfaces et déscriptions des appplications 00165366 Européenne
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types PR NF DTU 64.1 P2 Française 10/10/2019
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types PR NF DTU 64.1 P1-1 Française 10/10/2019
Polymeric pipings systems for rehabilitation of non-pressure drainage systems inside buildings 00165364 Européenne

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (7)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 700 : Contrôle de la production en usine, surveillance par tierce partie et certification des dispositifs de couronnement et de fermeture en polyamide PR NF EN 124-700 Européenne 20/03/2025 Clos
Systèmes d’assainissement autonomes — Unités de traitement intégrées préfabriquées — Exigences générales de performance et de sécurité pour la conception et les essais NF ISO 30500 Internationale 04/10/2024 Clos
Systèmes de tuyaux et accessoires en grès vitrifié pour les collecteurs et branchements d'assainissement - Partie 8: Exigences relatives à l'utilisation de composants en grès vitrifié dans le cadre de la réhabilitation des systèmes d'évacuation et aux con PR NF EN 295-8 Européenne 15/12/2025
Réseaux d’évacuation et d’assainissement à l’extérieur des bâtiments - Gestion du réseau d’assainissement PR NF EN 752/A1 Européenne 09/09/2025 Clos
Stations d'épuration - Partie 2 : Systèmes de gestion des eaux pluviales PR NF EN 12255-2 Européenne 30/08/2024 Clos

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (139)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Stations d'épuration - Partie 5 : lagunage NF EN 12255-5 Européenne 10/04/2024
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Texte compilé de la norme NF EN 858-1 de novembre 2002 et son NF EN 858-1 COMPIL Française 01/02/2005
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 4 : exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples NF EN 295-4 Européenne 06/04/2013
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 4 : contrôle des intrants des usagers NF EN 14654-4 Européenne 27/02/2021
Stations d’épuration - Partie 3 : prétraitements NF EN 12255-3 Européenne 07/02/2024

Structures

Titre Code Filière Suivi
Assainissement AFNOR/P16E Française
loader