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Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Prestation de services - Partie 1 : achat de services - Recommandations pour l’évaluation de la capacité des prestataires de services et l’évaluation des propositions de services NF EN 17371-1 Française Non suivi
Qualité du sol - Prestations de services relatives aux sites et sols pollués - Partie 4 : exigences dans le domaine des prestations d'exécution des travaux de réhabilitation NF X31-620-4 Française Non suivi
Qualité du sol - Prestations de services relatives aux sites et sols pollués - Partie 3 : exigences dans le domaine des prestations d'ingénierie des travaux de réhabilitation NF X31-620-3 Française Non suivi
Conservation du patrimoine culturel - Passation de marchés de services et de travaux de conservation-restauration NF EN 17429 Française Non suivi
Véhicules routiers — Communication par FlexRay — Partie 2: Services de la couche de communication ISO 10681-2:2010 Internationale Clos Non suivi
Produits et services en terminologie - Aperçu et orientation NF ISO 22128 Française Non suivi
Accompagnement de l'entreprise - Activités de services des plates-formes d'initiatives locales - Spécifications des services et des moyens NF X50-771 Française Non suivi
Qualité du sol - Prestations de services relatives aux sites et sols pollués - Partie 1 : exigences générales NF X31-620-1 Française Non suivi
Informatique de santé — Infrastructure de clé publique — Partie 1: Vue d'ensemble des services de certificat numérique ISO 17090-1:2021 Internationale Clos Non suivi
Cabinets de conseil en recrutement - Qualité des services NF X50-767 Française Non suivi
Informatique de santé - Services de télésanté - Lignes directrices pour la planification de la qualité NF EN ISO 13131 Française Non suivi
Services d'interprétation - Interprétation dans le domaine de la santé - Exigences et recommandations NF ISO 21998 Française Non suivi
Enseignement et formation - Vocabulaire NF ISO 29995 Française Non suivi
Spécification des services Web pour le management (WS-Management) ISO/IEC 17963:2013 Internationale Non suivi
Équipements des services d'incendie et de secours - Dévidoirs à roues utilisés pour la lutte contre les incendies NF S61-521 Française Non suivi
Services postaux - Fenêtres d'introduction de boîtes aux lettres et d'entrées de courrier particulières - Prescriptions et méthodes d'essai NF EN 13724 Française 16/05/2026 Répondre Non suivi
Informatique génomique — Règles de description des données génomiques pour les produits et services de détection génétique ISO/TS 8392:2023 Internationale Non suivi
Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents sur supports physiques NF Z40-350 Française Non suivi
Prestation de services - Partie 3 : management du mesurage des performances - Recommandations relatives au mécanisme de mesurage des performances dans le cadre des contrats de services NF EN 17371-3 Française Non suivi
Technologies de l'information — Techniques de sécurité — Services d'horodatage — Partie 3: Mécanismes produisant des jetons liés ISO/IEC 18014-3:2009 Internationale Clos Non suivi
Information et documentation - Services de registre pour les bibliothèques et les organismes associées NF ISO 2146 Française Non suivi
Lignes directrices pour la sélection de consultants en systèmes de management de la qualité et pour l'utilisation de leurs services FD ISO 10019 Française Non suivi
Services postaux - Interface de standard ouvert - Format de fichiers de données d'adresses pour la génération du dictionnaire OCR/VCS CEN/TS 15873:2009 Européenne 11/05/2026 Répondre Non suivi
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Essais de niveau 1 pour l'agrément VN des équipements terminaux RNIS. FD Z82-006 Française Non suivi
Technologies de l'information — Techniques automatiques d'identification et de capture de donnees — Partie 12: Services de sécurité par suite cryptographique ECC-DH pour communications par interface radio ISO/IEC 29167-12:2015 Internationale 11/05/2026 Répondre Non suivi
Systèmes de transfert des informations et données spatiales — Extension de liaisons spatiales — Interface du programme d'application pour les services de transfert — Spécification de base ISO 18441:2021 Internationale Non suivi
Qualité du sol - Prestations de services relatives aux sites et sols pollués - Partie 2 : exigences dans le domaine des prestations d'études, d'assistance et de contrôle NF X31-620-2 Française Non suivi
Équipements des services d'incendie et de secours - Dispositions particulières complémentaires pour les échelles pivotantes NF S61-547/A1 Française Non suivi
Titre manque ISO 6166:2021 Internationale 11/05/2026 Répondre Non suivi
Norme de service - Prestations de service en protection cathodique - Engagements des prestataires de service NF A05-800 Française Non suivi
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