Normalisation des technologies et processus concernant l'acquisition, l'indexation, le stockage, la recherche, la diffusion, la communication, la présentation, la migration, l'échange, la conservation, le maintien de l'intégrité et la destruction dans le domaine des applications en gestion des documents. Les documents peuvent être sous forme micrographique ou électronique.

Ceci concerne :

• le contrôle qualité et le maintien de l'intégrité;
• la qualité des documents d'entrée et de sortie (micrographiques ou électroniques);
• les procédures de mise en oeuvre, d'inspection et de contrôle qualité pour le stockage, l'utilisation et la conservation des documents (micrographiques ou électroniques) avec leurs métadonnées associées;
• les applications de workflow dans l'entreprise et sur l'Internet;
• le maintien de la qualité et de l'intégrité des documents dans les échanges entre systèmes documentaires;
• les procédés et procédures assurant la recevabilité juridique et/ou l'intégrité et la sécurité des documents;
• la gestion et l'organisation de la traçabilité.

À l'exclusion :

• des procédures et règles relatives au records management traitées par le TC 46;
• de tous les travaux sur les définitions d'information, de procédé et de production, et du workflow dans les systèmes d'automatisation industrielle traité par le TC 184;
• de la cinématographie, des dimensions et de l'étiquetage des films vierges et des méthodes citées dans le domaine des travaux du TC 42 relativement aux essais, évaluations, classifications et spécifications des caractéristiques de performance des procédés, matériels et dispositifs utilisés en photographie ;
• des activités relevant du domaine des travaux de l'ISO/CEI JTC 1 et plus particulièrement de ses sous-comités SC 23, SC 24, SC 27, SC 28, SC 29,SC 32 et SC 34.

NOTE

Si un risque de chevauchement d'activités entre TCs est avéré, la création de groupes de travail mixtes sera activement recherchée.