Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (33)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Systèmes spatiaux — Exigences de sécurité — Partie 1: Sécurité système | ISO 14620-1 | Internationale | 11/06/2024 | ||
| Articles de puériculture - Barrières de sécurité - Exigences de sécurité et méthodes d'essai | PR NF EN 1930 | Européenne | 26/05/2025 | ||
| Meubles - Lits - Exigences de sécurité, solité et durabilité | PR NF EN 1725 | Européenne | 12/05/2025 | ||
| Amendement 1 - Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-120 : Exigences particulières de sécurité des appareils destinés à produire des aérosols directement inhalables | IEC 60335-2-120/AMD1 ED1 | Internationale | |||
| Sécurité de l_information — Transfert oblivieux — Partie 2: Titre manque | ISO/CEI 25330-2 | Internationale | 27/03/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (7)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Engins de terrassement - Sécurité - Partie 1 : Prescriptions générales | PR NF EN 474-1/A1 | Européenne | 03/07/2025 | ||
| Dispositifs UV-C - Information sur la sécurité - Limites admissibles pour l'exposition humaine | PR NF EN ISO 15858 | Internationale | 23/06/2025 | ||
| Chariots tout-terrain - Exigences de sécurité et vérification - Partie 7 : Électrification | PR NF EN 1459-7 | Européenne | 30/06/2025 | ||
| Plateforme de travail mobile de faible hauteur - Matériaux, dimensions, charges de calcul, exigences de sécurité et de performance | PR NF EN 17964 | Européenne | 15/06/2025 | ||
| Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardin et pelouses - Sécurité - Partie 3-17: Exigences particulières pour les scies circulaires à table de maçonnerie transportables | PR NF EN IEC 62841-3-17 | Internationale | 25/07/2025 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Sachets à base de nicotine - Exigences relatives de sécurité et de qualité | XP V37-500 | Française | 28/05/2025 |
