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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Carburants pour automobiles - Ethanol comme base de mélange à l'essence - Exigences et méthodes d'essais PR NF prEN 15376 rev Française 31/03/2026 Non suivi
Dispositifs de surveillance de flame pour appareils utilisants les combustibles gazeux — Dispositifs thermoélectriques de sécurité à l'allumage et à l'extinction PR NF prEN 125 rev Française 26/03/2026 Non suivi
Dispositifs de sécurité et de contrôle pour les brûleurs à gaz et appareils utilisant des combustibles gazeux — Partie 2: Régulateurs de pression pour pressions amont comprises entre 50 kPa et 500 kPa PR NF prEN 88-2 rev Française 26/03/2026 Non suivi
Dispositifs de sécurité et de contrôle pour les brûleurs à gaz et appareils utilisant des combustiblesgazeux — Partie 3 : Régulateurs de pression et/ou de débit de type électronique pour pression amont inférieure ou égale à 500 kPa PR NF prEN 88-3 rev Française 26/03/2026 Non suivi
Dispositifs de sécurité et de contrôle pour les brûleurs à gaz et appareils utilisant des combustibles gazeux — Partie 1 : Régulateurs de pression pour pression amont inférieure ou égale à 50 kPa PR NF prEN 88-1 rev Française 26/03/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Appareils de production instantanée d'eau chaude pour usages sanitaires utilisant les combustibles gazeux PR NF EN 26 Française 01/06/2026 Répondre Non suivi
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone — Pompes de fond à cavités progressantes pour activation des puits — Partie 3 : Systèmes d'entraînement de fond PR NF ISO 15136-3 Française 31/05/2026 Répondre Non suivi
Bitumes et liants bitumineux - Échantillonnage des liants bitumineux PR NF EN 58 Française 28/05/2026 Répondre Non suivi
Compteurs à gaz - Dispositifs de conversion - Partie 2 : Conversion en énergie PR NF EN 12405-2 Française 15/05/2026 Répondre Non suivi
Dispositifs de raccordement pour le ravitaillement des véhicules terrestres en hydrogène gazeux — Partie 2: Capacités de débit supérieures à 120 g/s PR NF EN ISO 17268-2 Française 11/05/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Bitumes et liants bitumineux- Essai de fluage-recouvrance sous contraintes répétées (essai MSCR) NF EN 16659 Française 02/04/2026 Répondre Non suivi
Combustibles solides de récupération - Détermination de l'humidité par la méthode de séchage à l'étuve - Partie 2 : détermination de l’humidité totale à l’aide d’une méthode simplifiée NF EN ISO 21660-2 Française 02/04/2026 Répondre Non suivi
Industries du pétrole et du gaz naturel - Plates-formes de production en mer - Chauffage, ventilation et climatisation NF EN ISO 15138 Française 18/03/2026 Répondre Non suivi
Produits pétroliers liquides - Détermination du délai d'inflammation et de l'indice de cétane dérivé (ICD) des distillats moyens - Détermination du délai d'inflammation et de combustion en utilisant une chambre à volume constant avec injection directe du carburant NF EN 16715 Française 11/03/2026 Répondre Non suivi
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Revêtements externes des conduites enterrées ou immergées utilisées dans les systèmes de transport par conduites - Partie 2 : revêtements monocouche à base de résine époxydique appliquée par fusion NF EN ISO 21809-2 Française 04/03/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Industries du pétrole et du gaz naturel - Raccordements à brides compactes avec bague d'étanchéité IX NF EN ISO 27509 Française Non suivi
Industries du pétrole et du gaz naturel - Exigences spécifiques relatives aux structures en mer - Partie 10 : enquêtes géophysiques marines NF EN ISO 19901-10 Française 13/04/2026 Répondre Non suivi
Combustibles solides de récupération - Méthode de détermination de la teneur en biomasse NF EN ISO 21644 Française 13/04/2026 Répondre Non suivi
Industries du pétrole et du gaz naturel - Estimation des coûts globaux de production et de traitement NF EN ISO 15663 Française 13/04/2026 Répondre Non suivi
Produits pétroliers et lubrifiants - Détermination des caractéristiques antirouille des graisses lubrifiantes - Partie 2 : méthode avec lavage à l'eau XP ISO/TS 11007-2 Française 13/04/2026 Répondre Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Réservoirs métalliques construits sur site pour le stockage des liquides BNELIP/M30 Française Non suivi
ENVIRONNEMENT BNELIP/P07 Française Non suivi
MESURAGE BNELIP/P06 Française Non suivi
EQUIPEMENTS CENTRALES ELECTRIQUES AFNOR/JTFP Française Non suivi
Combustibles minéraux solides AFNOR/M01B Française Non suivi
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