Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (257)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Equipements pour GPL et leurs accessoires - Equipements des camions citernes pour GPL | EN 12252:2022+A1 | Européenne | 14/07/2025 | ||
| Équipements pour GPL et leurs accessoires - Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL) | prEN 13175 rev | Européenne | 07/07/2025 | ||
| Titre manque | ISO 23414 | Internationale | 30/06/2025 | ||
| Titre manque | ISO 22238 | Internationale | 23/06/2025 | ||
| Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone — Petits matériels pour projets Offshore — Poutres et oeilletons des monorails | prEN ISO 24202 | Européenne | 19/06/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (112)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1002)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (50)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel - Systèmes de management de la qualité spécifiques au secteur - Exigences pour les organismes de fourniture de produits et de services | NF EN ISO 29001 | Internationale | 20/07/2025 | ||
| Installations et équipements de gaz naturel liquéfié - Conception des installations flottantes de GNL - Partie 1 : exigences générales | NF EN ISO 20257-1 | Internationale | 20/07/2025 | ||
| Produits pétroliers et lubrifiants - Détermination de la pénétrabilité au cône des graisses lubrifiantes et des pétrolatums | NF ISO 2137 | Internationale | 20/07/2025 | ||
| Grille d'évaluation de rapport d'un audit énergétique obligatoire partie procédés et partie bâtiment | FD X30-124 | Française | 31/08/2025 | ||
| Pétrole et produits connexes - Détermination de la persistance d'une flamme sur une mèche trempée dans un fluide difficilement inflammable | NF EN ISO 14935 | Internationale | 20/07/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| EQUIPEMENTS CENTRALES ELECTRIQUES | AFNOR/JTFP | Française | |
| Combustibles minéraux solides | AFNOR/M01B | Française | |
| Utilisation rationnelle de l'énergie - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DTDS 25 | Française | |
| Equipements auxiliaires | BNG/058-161 | Française | |
| Eau chaude sanitaire | BNG/048 | Française |
