Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (1781)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Équipements auxiliaires pour brûleurs et appareils utilisant des combustibles gazeux ou liquides - Exigences générales | PR NF prEN 13611 rev | Française | 19/01/2026 | ||
| Biocombustibles solides — Vocabulaire | PR NF prEN ISO 16559 rev | Française | 16/01/2026 | ||
| Titre manque — Partie 4: Titre manque | ISO/AWI 19885-4 | Internationale | 13/01/2026 | ||
| Carburants automobiles - Essence E20 - Historique des paramètres requis, leurs limites respectives et leur justification | FD CEN/TR 18238:2025 | Française | 13/01/2026 | ||
| Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone — Exigences relatives au système de protection des équipements à combustion | PR NF ISO/DIS 5133 | Française | 12/01/2026 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (125)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1177)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Matériels de base pour les projets en mer - Relevé normalisé pour les portes architecturales | NF ISO 24203 | Française | 15/01/2026 | ||
| Gaz naturel - Calcul de l'indice de méthane des combustibles gazeux pour les moteurs alternatifs à combustion interne - Partie 1: Méthode IMc | NF EN ISO 17507-1 | Française | 08/01/2026 | Clos | |
| Évaluation des investissements liés à l'énergie (VALERI) | NF EN 17463+A1 | Française | 08/01/2026 | ||
| Industries du pétrole et du gaz naturel - Structures en mer flottantes - Partie 1 : Structures en forme de navire, structures semi-submersibles, plates-formes spar et structures cylindriques à faible tirant d’eau | NF EN ISO 19904-1 | Française | 08/01/2026 | ||
| Gaz naturel - Calcul de l'indice de méthane des combustibles gazeux pour les moteurs alternatifs à combustion interne - Partie 2: Méthode PKI | NF EN ISO 17507-2 | Française | 08/01/2026 | Clos |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (33)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Utilisation rationnelle de l'énergie - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DTDS 25 | Française | |
| Equipements auxiliaires | BNG/058-161 | Française | |
| Eau chaude sanitaire | BNG/048 | Française | |
| Diagnostics énergétiques dans l'industrie agroalimentaire - plateforme | AFNOR/DEIB | Française | |
| Installations pour la mobilité terrestre gaz | BNG/326-340 | Française |
