Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (238)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Titre manque | ISO 5133 | Internationale | 04/01/2026 | ||
| Évaluation des investissements liés à l'énergie (VALERI) | EN 17463:2021+A1:2025 | Européenne | 03/11/2025 | ||
| Equipements pour GPL et leurs accessoires - Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service - Partie 1: Distributeurs | prEN 14678-1 rev | Européenne | 03/11/2025 | ||
| Systèmes à tubes radiants suspendus à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux - Sécurité et efficacité énergétique | prEN 416 rev | Européenne | 03/11/2025 | ||
| Pétroles bruts, produits pétroliers et produits connexes ¿ Détermination de la masse volumique à des fins métrologiques ¿ Méthode par mesure de la période d'oscillation | PR NF M08-016 | Française | 23/10/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (125)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1154)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Conception et fabrication de réservoirs cylindriques fond plat, verticaux, construits sur site, destinés au stockage des gaz réfrigérés, liquéfiés, dont les températures de service sont comprises entre 0 °C et -196 °C - Partie 5 : Essais, séchage, inertage et mise en froid | NF EN 14620-5 | Européenne | 05/11/2025 | ||
| Équipements pour GPL et leurs accessoires - Équipements des camions citernes pour GPL | NF EN 12252+A1 | Européenne | 05/11/2025 | ||
| Équipements pour GPL et leurs accessoires - Équipements des camions citernes pour GPL | NF EN 12252/IN1 | Européenne | 29/10/2025 | ||
| Infrastructures gazières - Qualité du gaz - Groupe H | NF EN 16726 | Européenne | 22/10/2025 | ||
| Produits pétroliers liquides - Séparation et caractérisation des esters méthyliques d’acides gras (EMAG) dans les distillats moyens - Méthode par chromatographie liquide (CL) et chromatographie gazeuse (CG) | NF EN 14331 | Européenne | 15/10/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Biocombustibles solides - Détermination de la teneur totale en carbone, hydrogène et azote | NF EN ISO 16948 | Internationale | 31/01/2026 | ||
| Biocombustibles solides - Dosage des éléments mineurs | NF EN ISO 16968 | Internationale | 31/01/2026 | ||
| Biocombustibles solides - Dosage des éléments majeurs - Al, Ca, Fe, Mg, P, K, Si, Na et Ti | NF EN ISO 16967 | Internationale | 31/01/2026 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| ENVIRONNEMENT | BNELIP/P07 | Française | |
| MESURAGE | BNELIP/P06 | Française | |
| Réservoirs métalliques construits sur site pour le stockage des liquides | BNELIP/M30 | Française | |
| Installations pour la mobilité terrestre gaz | BNG/326-340 | Française | |
| Biocombustibles solides | AFNOR/X34B | Française |
