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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Spécification du gaz naturel liquéfié comme carburant pour les applications maritimes PR NF EN ISO 23306 rev Française 04/08/2026 Non suivi
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone — Fluides de forage — Essais en laboratoire PR NF EN ISO/DIS 10416 Française 30/07/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI 26724 Internationale 29/07/2026 Non suivi
Titre manque PR NF EN ISO 10416 rev Française 28/07/2026 Non suivi
Radiateurs et convecteurs - Partie 2 : Méthodes d’essai et d’évaluation PR NF EN 442-2 rev Française 22/07/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Code Filière Suivi
EQUIPEMENTS CENTRALES ELECTRIQUES AFNOR/JTFP Française Non suivi
Combustibles minéraux solides AFNOR/M01B Française Non suivi
Corps de chauffe AFNOR/CNCC Française Non suivi
Systemes d'energie technique AFNOR/X34A Française Non suivi
Contrat d'abonnement d'entretien des chaudières AFNOR/CNCABEC Française Non suivi
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