Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (184)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Bitumes et liants bitumineux - Essai d'efficacité du dopage des liants anhydres | PR NF T66-061 | Française | 19/07/2024 | ||
Bitumes et liants bitumineux - Essai d'efficacité du dopage des liants anhydres | PR NF T66-061 | Française | 19/07/2024 | ||
Robinets de commande pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux - Robinets de sécurité - Robinet à obturation automatique intégrée (ROAI) | NF E29-140 | Française | 18/07/2024 | ||
Robinets automatiques de sectionnement pour brûleurs à gaz et appareils à gaz | EN 161:2022/prA1 | Européenne | 15/07/2024 | ||
Dispositifs de sécurité et de contrôle pour les brûleurs à gaz et appareils utilisant des combustibles gazeux - Partie 3 : Régulateurs de pression et/ou de débit de type électronique pour pression amont inférieure ou égale à 500 kPa | EN 88-3:2022/prA1 | Européenne | 15/07/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (102)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (131)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Coudes d'usine, raccords et brides pour systèmes de transport par conduites - Partie 1 : coudes fabriqués par induction | NF ISO 15590-1 | Internationale | 17/07/2024 | ||
Produits pétroliers liquides - Détermination de la contamination totale - Partie 1 : distillats moyens et gazoles | NF EN 12662-1 | Européenne | 03/07/2024 | ||
Produits pétroliers liquides - Détermination de la contamination totale - Partie 2 : esters méthyliques d'acides gras | NF EN 12662-2 | Européenne | 03/07/2024 | ||
Matériaux à base de caoutchouc pour joints d'étanchéité et membranes destinés aux appareils à gaz et matériels pour le gaz | NF EN 549+A2 | Européenne | 26/06/2024 | ||
Industries du pétrole et du gaz - Installations de production en mer - Exigences et lignes directrices pour les interventions d'urgence | NF EN ISO 15544 | Internationale | 26/06/2024 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Équipements et accessoires GPL - Inspection et requalification des réservoirs de capacité inférieure ou égale à 13 m³ pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) | NF EN 12817 | Européenne | 18/08/2024 | ||
Économie domestique - Tuyaux flexibles en caoutchouc vulcanisé (avec armature) et tuyaux flexibles thermoplastiques (avec armature) pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux | NF D36-103 | Française | 31/07/2024 | ||
Gaz naturel - Détermination des composés soufrés par chromatographie en phase gazeuse | NF EN ISO 19739 | Internationale | 25/08/2024 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Utilisation rationnelle de l'énergie - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DTDS 25 | Française | |
Equipements auxiliaires | BNG/058-161 | Française | |
Eau chaude sanitaire | BNG/048 | Française | |
Diagnostics énergétiques dans l'industrie agroalimentaire - plateforme | AFNOR/DEIB | Française | |
EQUIPEMENTS CENTRALES ELECTRIQUES | AFNOR/JTFP | Française |