Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (235)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Biocombustibles solides — Détermination de la teneur en matériaux lourds exogènes de dimension supérieure à 3,15 mm | ISO 19743 | Internationale | 28/10/2024 | ||
| Générateurs d_hydrogène faisant appel aux technologies du traitement du carburant — Partie 2: Méthodes d_essai de rendement | ISO 16110-2 | Internationale | 28/10/2024 | ||
| Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières et des pompes à chaleur hybrides utilisant les combustibles gazeux - Modèle de contrat type | PR NF X50-010 | Française | 22/10/2024 | ||
| Bouteilles à gaz — Spécifications et essais pour valves de bouteilles de GPL — Fermeture automatique — Amendement 1 | ISO 14245 | Internationale | 16/10/2024 | ||
| Titre manque | ISO 22813 | Internationale | 09/10/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (107)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Combustibles solides de récupération - Détermination de la masse volumique apparente | PR NF EN ISO 18708 | Internationale | 30/12/2024 | ||
| Industries du pétrole et du gaz naturel - Exigences spécifiques relatives aux structures en mer - Part 7 : systèmes de maintien en position des structures en mer flottantes et des unités mobiles en mer | PR NF EN ISO 19901-7 | Internationale | 15/12/2024 | ||
| Gaz naturel - Calcul de l'indice de méthane des combustibles gazeux pour les moteurs alternatifs à combustion interne - Partie 1: Méthode IMc | PR NF EN ISO 17507-1 | Internationale | 06/12/2024 | ||
| Robinets d'évent automatiques pour brûleurs à gaz et appareils à gaz | PR NF EN 16304/A1 | Européenne | 06/12/2024 | ||
| Dispositifs de surveillance de flamme pour appareils à gaz - Dispositifs thermoélectriques de surveillance de flamme | PR NF EN 125/A1 | Européenne | 06/12/2024 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (322)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Critères de durabilité et de réduction des émissions de gaz à effet de serre applicables à la biomasse pour applications énergétiques - Principes, critères, indicateurs et vérificateurs - Partie 3 : Critères de durabilité liés aux aspects environnementaux | NF EN 16214-3 | Européenne | 13/11/2024 | ||
| Critères de durabilité et de réduction d'émissions de gaz à effet de serre pour la biomasse destinée à des applications énergétiques - Principes, critères, indicateurs et vérificateurs - Partie 1 : Terminologie | NF EN 16214-1 | Européenne | 13/11/2024 | ||
| Bitumes et liants bitumineux - Préparation des échantillons d'essai | NF EN 12594 | Européenne | 06/11/2024 | ||
| Bitumes et liants bitumineux - Terminologie | NF EN 12597 | Européenne | 06/11/2024 | ||
| Infrastructures gazières - Stations d'injection - Partie 3 : exigences spécifiques concernant l'injection d’hydrogène | NF EN 17928-3 | Européenne | 30/10/2024 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (19)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Matériaux à base de caoutchouc pour joints d'étanchéité et membranes destinés aux appareils à gaz et matériels pour le gaz | NF EN 549+A2 | Européenne | 19/01/2025 | ||
| Industries du pétrole et du gaz naturel - Tubes en acier pour les systèmes de transport par conduites | NF EN ISO 3183 | Internationale | 19/01/2025 | ||
| Esters méthyliques d'acides gras - Détermination de la teneur en soufre - Méthode par spectroscopie d’émission optique par plasma à couplage inductif (ICP-OES) | NF ISO 20424 | Internationale | 14/02/2025 | ||
| Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (classe L) - Famille D (compresseurs) - Partie 3 : spécifications pour les catégories DRA, DRB, DRC, DRD, DRE, DRF et DRG (lubrifiants pour compresseurs frigorifiques) | NF ISO 6521-3 | Internationale | 14/02/2025 | ||
| Produits pétroliers liquides - Détermination de la teneur en soufre volatil dans les gaz de pétrole liquéfiés par spectroscopie de fluorescence ultra-violette | NF EN 17178 | Européenne | 14/02/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
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| Utilisation rationnelle de l'énergie - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DTDS 25 | Française | |
| Equipements auxiliaires | BNG/058-161 | Française | |
| Eau chaude sanitaire | BNG/048 | Française | |
| Diagnostics énergétiques dans l'industrie agroalimentaire - plateforme | AFNOR/DEIB | Française | |
| EQUIPEMENTS CENTRALES ELECTRIQUES | AFNOR/JTFP | Française |
