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Normes en conception
Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Voir toutes les normes en conception (335) Fermer| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Titre manque | ISO/AWI TS 26530 | Internationale | 11/05/2026 | Non suivi | |
| Combustibles solides de récupération — Détermination de la masse volumique apparente — Amendement 1 | PR NF EN ISO 18708/A1 | Française | 06/05/2026 | Non suivi | |
| Analyse des gaz — Préparation des mélanges de gaz pour étalonnage à l'aide de méthodes volumétriques dynamiques — Partie 4: Méthode continue par seringue d'injection | PR NF EN ISO 6145-4 rev | Française | 28/04/2026 | Non suivi | |
| Détermination du potentiel méthanogène biochimique des substrats dans des conditions de digestion anaérobie — Méthode par mesure de la production de biogaz | ISO/AWI 26492 | Internationale | 14/04/2026 | Non suivi | |
| Infrastructure gazière - Installations de détente-régulation de pression de gaz faisant partie des branchements - Prescriptions fonctionnelles | PR NF prEN 12279 rev | Française | 11/04/2026 | Non suivi |
Normes en enquête publique
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Voir toutes les normes en enquête publique (121) FermerNormes publiées
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
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Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
Voir toutes les normes en examen (137) Fermer| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (classe L) - Classification - Partie 14 : famille U (Traitement thermique) | NF ISO 6743-14 | Française | 13/07/2026 | Répondre | Non suivi |
| Industries du pétrole et du gaz naturel - Raccordements à brides compactes avec bague d'étanchéité IX | NF EN ISO 27509 | Française | Non suivi | ||
| Industries du pétrole et du gaz naturel - Exigences spécifiques relatives aux structures en mer - Partie 10 : enquêtes géophysiques marines | NF EN ISO 19901-10 | Française | Non suivi | ||
| Combustibles solides de récupération - Méthode de détermination de la teneur en biomasse | NF EN ISO 21644 | Française | Non suivi | ||
| Industries du pétrole et du gaz naturel - Estimation des coûts globaux de production et de traitement | NF EN ISO 15663 | Française | Non suivi |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Utilisation rationnelle de l'énergie - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DTDS 25 | Française | Non suivi |
| Installations pour la mobilité terrestre gaz | BNG/326-340 | Française | Non suivi |
| ENVIRONNEMENT | BNELIP/P07 | Française | Non suivi |
| MESURAGE | BNELIP/P06 | Française | Non suivi |
| Réservoirs métalliques construits sur site pour le stockage des liquides | BNELIP/M30 | Française | Non suivi |
