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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel — Essais de qualification des systèmes de revêtement protecteurs sous isolation — Partie 2: Titre manque PR NF EN ISO 19277-2 Française 30/09/2026 Non suivi
Produits pétroliers — Détermination de la qualité d'inflammabilité des carburants pour moteurs diesel — Méthode cétane PR NF EN ISO 5165 rev Française 30/09/2026 Non suivi
Produits pétroliers et connexes — Fidélité des méthodes de mesure et de leurs résultats — Partie 1: Détermination des valeurs de fidélité relatives aux méthodes d'essai PR NF EN ISO 4259-1 rev Française 30/09/2026 Non suivi
Produits pétroliers et connexes — Fidélité des méthodes de mesure et de leurs résultats — Partie 3: Surveillance et vérification des données de fidélité publiées relatives aux méthodes d'essai PR NF EN ISO 4259-3 rev Française 30/09/2026 Non suivi
Produits pétroliers et connexes — Fidélité des méthodes de mesure et de leurs résultats — Partie 5: Évaluation statistique de l'accord entre deux méthodes de mesure différentes qui prétendent mesurer la même propriété PR NF EN ISO 4259-5 rev Française 30/09/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Conception et fabrication de réservoirs cylindriques fond plat, verticaux, construits sur site, destinés au stockage des gaz réfrigérés, liquéfiés, dont les températures de service sont comprises entre 0 °C et -196 °C - Partie 2 : Constituants métalliques PR NF EN 14620-2 Française 26/11/2026 Répondre Non suivi
Gaz de pétrole liquéfié - Détermination des résidus dissous - Méthode par chromatographie en phase gazeuse avec injection liquide on-column PR NF EN 16423 Française 20/11/2026 Répondre Non suivi
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone — Systèmes de transport par conduites — Méthodes aux états limites basées sur la fiabilité PR NF EN ISO 16708 rev Française 01/11/2026 Répondre Non suivi
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone — Équipement de forage, de production et d'injection —Partie 1: Raccords à poche latérale prNF EN ISO 17078-1 Française 30/10/2026 Répondre Non suivi
Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications complémentaires relatives aux performances PR NF EN 18389 Française 20/10/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Pompes à chaleur à moteur endothermique alimenté au gaz - Partie 2 : Sécurité NF EN 16905-2 Française 23/09/2026 Répondre Non suivi
Pompes à chaleur à moteur endothermique alimenté au gaz - Partie 4 : Méthodes d'essai NF EN 16905-4 Française 23/09/2026 Répondre Non suivi
Carburants pour automobiles - Détermination de la teneur en butoxybenzène dans les distillats moyens - Méthode par chromatographie en phase gazeuse utilisant un détecteur à ionisation de flamme (CPG-DIF) NF EN 18051 Française 23/09/2026 Répondre Non suivi
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Appareils de reconditionnement pour plateformes fixes en mer NF ISO 23414 Française 23/09/2026 Répondre Non suivi
Industries du pétrole et du gaz naturel - Équipement de forage et de production - Partie 2 : dispositifs de régulation de débit pour raccords à poche latérale NF EN ISO 17078-2 Française 11/09/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (classe L) - Classification - Partie 14 : famille U (Traitement thermique) NF ISO 6743-14 Française Non suivi
Industries du pétrole et du gaz naturel - Raccordements à brides compactes avec bague d'étanchéité IX NF EN ISO 27509 Française Non suivi
Combustibles solides de récupération - Méthode de détermination de la teneur en biomasse NF EN ISO 21644 Française Non suivi
Industries du pétrole et du gaz naturel - Estimation des coûts globaux de production et de traitement NF EN ISO 15663 Française Non suivi
Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel - Protection de la corrosion externe des tubes de production par revêtements et doublures - Partie 2 : entretien et réparation in situ des tubes de production NF EN ISO 18797-2 Française 13/10/2026 Répondre Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Corps de chauffe AFNOR/CNCC Française Non suivi
Chaudières de chauffage central et brûleurs à combustibles liquides AFNOR/D35E Française Non suivi
Technologies de l'hydrogène AFNOR/E29D Française Non suivi
EQUIPEMENTS CENTRALES ELECTRIQUES AFNOR/JTFP Française Non suivi
Combustibles minéraux solides AFNOR/M01B Française Non suivi
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