Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (240)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Titre manque | ISO 5133 | Internationale | 04/01/2026 | ||
| Combustibles minéraux solides — Houille — Détermination de l_humidité de l_échantillon pour analyse par dessiccation en atmosphère d_azote | ISO 11722 | Internationale | 10/11/2025 | ||
| Charbon et coke — Calculs pour les analyses par rapport à différentes bases | ISO 1170 | Internationale | 10/11/2025 | ||
| Évaluation des investissements liés à l'énergie (VALERI) | EN 17463:2021+A1:2025 | Européenne | 03/11/2025 | ||
| Equipements pour GPL et leurs accessoires - Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service - Partie 1: Distributeurs | prEN 14678-1 rev | Européenne | 03/11/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (123)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1155)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Détendeurs alimentés en propane ou en gaz naturel pour installations de chauffage décentralisé | NF M88-782 | Française | 12/11/2025 | ||
| Installations d'hydrocarbures liquéfiés - Détendeurs, inverseurs automatiques : application de la norme EN 16129:2013 et abouts porte caoutchouc associés | NF M88-781 | Française | 12/11/2025 | ||
| Conception et fabrication de réservoirs cylindriques fond plat, verticaux, construits sur site, destinés au stockage des gaz réfrigérés, liquéfiés, dont les températures de service sont comprises entre 0 °C et -196 °C - Partie 5 : Essais, séchage, inertage et mise en froid | NF EN 14620-5 | Européenne | 05/11/2025 | ||
| Équipements pour GPL et leurs accessoires - Équipements des camions citernes pour GPL | NF EN 12252+A1 | Européenne | 05/11/2025 | ||
| Équipements pour GPL et leurs accessoires - Équipements des camions citernes pour GPL | NF EN 12252/IN1 | Européenne | 29/10/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Biocombustibles solides - Détermination de la teneur totale en carbone, hydrogène et azote | NF EN ISO 16948 | Internationale | 31/01/2026 | ||
| Biocombustibles solides - Dosage des éléments mineurs | NF EN ISO 16968 | Internationale | 31/01/2026 | ||
| Biocombustibles solides - Dosage des éléments majeurs - Al, Ca, Fe, Mg, P, K, Si, Na et Ti | NF EN ISO 16967 | Internationale | 31/01/2026 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Utilisation rationnelle de l'énergie - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DTDS 25 | Française | |
| Equipements auxiliaires | BNG/058-161 | Française | |
| Eau chaude sanitaire | BNG/048 | Française | |
| Diagnostics énergétiques dans l'industrie agroalimentaire - plateforme | AFNOR/DEIB | Française | |
| EQUIPEMENTS CENTRALES ELECTRIQUES | AFNOR/JTFP | Française |
