Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (229)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières et des pompes à chaleur hybrides utilisant les combustibles gazeux - Modèle de contrat type | PR NF X50-010 | Française | 22/10/2024 | ||
Titre manque | ISO/TR 25480 | Internationale | 08/10/2024 | ||
Titre manque | ISO/TR 25479 | Internationale | 08/10/2024 | ||
Dispositifs de sécurité et de contrôle pour les brûleurs à gaz et appareils utilisant des combustibles gazeux - Partie 3 : Régulateurs de pression et/ou de débit de type électronique pour pression amont inférieure ou égale à 500 kPa | EN 88-3:2022+A1:2024 | Européenne | 02/10/2024 | ||
Dispositifs de surveillance de flamme pour appareils à gaz - Dispositifs thermoélectriques de surveillance de flamme | EN 125:2022+A1:2024 | Européenne | 02/10/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (111)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (287)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Industries du pétrole et du gaz naturel - Systèmes de transport par conduites - Gestion des risques géologiques pour les conduites terrestres | NF EN ISO 20074 | Internationale | 11/11/2024 | ||
Industries du pétrole et du gaz naturel - Procédures de test des connexions pour tubes de cuvelage et de production | PR NF EN ISO 13679 | Internationale | 11/11/2024 | ||
Gaz naturel - Évaluation des performances des systèmes d'analyse | NF EN ISO 10723 | Internationale | 31/10/2024 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Utilisation rationnelle de l'énergie - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DTDS 25 | Française | |
Equipements auxiliaires | BNG/058-161 | Française | |
Eau chaude sanitaire | BNG/048 | Française | |
Diagnostics énergétiques dans l'industrie agroalimentaire - plateforme | AFNOR/DEIB | Française | |
EQUIPEMENTS CENTRALES ELECTRIQUES | AFNOR/JTFP | Française |