Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (250)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Appareils surélevés de chauffage à rayonnement lumineux au gaz à usage non domestique - Sécurité et efficacité énergétique | 00180102 | Européenne | 25/07/2025 | ||
| Bitumes et liants bitumineux - Détermination du résidu sur tamis des émulsions de bitume et détermination de la stabilité au stockage par tamisage | prEN 1429 rev | Européenne | 19/07/2025 | ||
| Titre manque | ISO 25153 | Internationale | 16/07/2025 | ||
| Equipements pour GPL et leurs accessoires - Equipements des camions citernes pour GPL | EN 12252:2022+A1 | Européenne | 14/07/2025 | ||
| Équipements pour GPL et leurs accessoires - Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL) | prEN 13175 rev | Européenne | 07/07/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (112)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1138)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (26)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Equipements auxiliaires | BNG/058-161 | Française | |
| Eau chaude sanitaire | BNG/048 | Française | |
| Diagnostics énergétiques dans l'industrie agroalimentaire - plateforme | AFNOR/DEIB | Française | |
| EQUIPEMENTS CENTRALES ELECTRIQUES | AFNOR/JTFP | Française | |
| Combustibles minéraux solides | AFNOR/M01B | Française |
