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Normes en conception
Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Voir toutes les normes en conception (371) Fermer| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Gaz naturel — Détermination de l'énergie | ISO/AWI 15112 | Internationale | 09/07/2026 | Non suivi | |
| Industries du pétrole et du gaz naturel — Systèmes de transport par conduites — Méthodes aux états-limites basées sur la fiabilité | PR NF EN ISO 16708 rev | Française | 06/07/2026 | Non suivi | |
| Biocombustibles solides — Détermination des éléments majeurs — Al, Ca, Fe, Mg, P, K, Si, Na et Ti | PR NF EN ISO 16967 rev | Française | 02/07/2026 | Non suivi | |
| Biocombustibles solides — Détermination des éléments mineurs | PR NF EN ISO 16968 rev | Française | 02/07/2026 | Non suivi | |
| Biocarburants solides — Échantillonnage | PR NF EN ISO 18135 rev | Française | 02/07/2026 | Non suivi |
Normes en enquête publique
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Voir toutes les normes en enquête publique (118) FermerNormes publiées
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (1154) FermerNormes en réexamen
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
Voir toutes les normes en examen (128) Fermer| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (classe L) - Classification - Partie 14 : famille U (Traitement thermique) | NF ISO 6743-14 | Française | 13/07/2026 | Répondre | Non suivi |
| Industries du pétrole et du gaz naturel - Raccordements à brides compactes avec bague d'étanchéité IX | NF EN ISO 27509 | Française | Non suivi | ||
| Industries du pétrole et du gaz naturel - Exigences spécifiques relatives aux structures en mer - Partie 10 : enquêtes géophysiques marines | NF EN ISO 19901-10 | Française | Non suivi | ||
| Combustibles solides de récupération - Méthode de détermination de la teneur en biomasse | NF EN ISO 21644 | Française | Non suivi | ||
| Industries du pétrole et du gaz naturel - Estimation des coûts globaux de production et de traitement | NF EN ISO 15663 | Française | Non suivi |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Corps de chauffe | AFNOR/CNCC | Française | Non suivi |
| Contrat d'abonnement d'entretien des chaudières | AFNOR/CNCABEC | Française | Non suivi |
| Industries du pétrole et du gaz y compris les énergies à faible teneur en carbone | BNELIP/M10-GCM | Française | Non suivi |
| Systèmes de transport par conduites | BNELIP/M12 | Française | Non suivi |
| Fluides de forage et de complétion, ciments à puits et fluides de traitement | BNELIP/M13 | Française | Non suivi |
