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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Lave-vaisselle électriques à usage domestique - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction PR NF EN IEC 60436:2025/prAC Française 13/04/2026 Non suivi
PR NF FprEN IEC 60034-1:2025/prAA Française 08/04/2026 Non suivi
Caractéristiques électriques des centrales de production et de stockage formant un réseau à connecter en parallèle avec les réseaux électriques – exigences fonctionnelles PR NF prEN 50779 Française 08/04/2026 Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-72: Exigences particulières pour les machines de traitements des sols avec ou sans commande de dispositif de déplacement, à usage commercial PR NF prEN IEC 60335-2-72/prAA Française 04/04/2026 Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-69: Règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d'eau ou à sec à usage commercial PR NF prEN IEC 60335-2-69/prAA Française 04/04/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Equipements pour l'éclairage à usage général - Exigences concernant l'immunité CEM PR NF EN IEC 61547 Française 19/06/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-31: Règles particulières pour les hottes de cuisine et autres extracteurs de fumées de cuisson PR NF EN IEC 60335-2-31/AA Française 19/06/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-24 : Exigences particulières pour les appareils de réfrigération, les sorbetières et les fabriques de glace PR NF EN IEC 60335-2-24/AA Française 12/06/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-115: Exigences particulières pour les appareils destinés aux soins esthétiques de la peau PR NF EN IEC 60335-2-115/AB Française 12/06/2026 Répondre Non suivi
Equipements et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Système d'alarme pour la surveillance de l'activité de navigation sur le pont PR NF EN IEC 62616 Française 12/06/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité - Partie 2-23 : exigences particulières pour les meules à rectifier les matrices portatives et les outils rotatifs de petite taille NF EN IEC 62841-2-23/A11 Française 14/04/2026 Répondre Non suivi
Instrumentation pour la radioprotection - Mesure des équivalents de dose individuels pour les rayonnements X, gamma, neutron et bêta - Dosimètres individuels actifs NF EN IEC 61526 Française 14/04/2026 Répondre Non suivi
Systèmes de vidéosurveillance destinés à être utilisés dans les applications de sécurité - Partie 6 : essais de performance et classification des dispositifs et systèmes d'analyse intelligente en temps réel de contenus vidéo destinés aux applications de vidéosurveillance NF EN IEC 62676-6 Française 14/04/2026 Répondre Non suivi
Atmosphères explosives - Partie 15 : protection du matériel par mode de protection «n» NF EN IEC 60079-15/A11 Française 14/04/2026 Répondre Non suivi
Services d'infodivertissements pour véhicules publics (PVIS) - Partie 2 : exigences NF EN IEC 63479-2 Française 14/04/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Installations photovoltaïques avec dispositif de stockage et raccordées à un réseau public de distribution XP C15-712-3 Française Non suivi
Déclarations environnementales relatives aux équipements électriques, électroniques et de génie climatique - Partie 2 : règles d’élaboration spécifiques pour les fils, câbles et matériels de raccordement XP C08-100-2 Française Clos Non suivi
Conducteurs et câbles isolés pour installations - Câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé - Séries U-1000 RGPFV et U-1000 ARGPFV XP C32-111 Française Clos Non suivi
Conducteurs et câbles isolés pour installations - Câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de protection en polychlorure de vinyle, armés - Séries U-1000 RVFV et U-1000 ARVFV XP C32-322 Française Clos Non suivi
Fusibles de basse tension - Partie 3 : exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes non qualifiées (fusibles pour usages essentiellement domestiques et analogues) - Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à F NF C60-200-3/A1 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Comité consultatif de la sécurité AFNOR/UF ACOS Française Non suivi
Relais de mesure et dispositifs de protection AFNOR/UF 95 Française Non suivi
Electrostatique AFNOR/UF 101 Française Non suivi
Applications électriques ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement du signal BNF/AFNOR-CEF/UC9XA Française Non suivi
Systèmes de signaux de circulation routière AFNOR/UC BTTF 69-3 Française Non suivi
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