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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-2: Exigences particulières pour les aspirateurs et les appareils de nettoyage à aspiration d'eau PR NF EN IEC 60335-2-2/AA Française 12/10/2026 Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-120: Exigences particulières de sécurité des appareils destinés à produire des aérosols directement inhalables PR NF EN IEC 60335-2-120/AB Française 12/10/2026 Non suivi
Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-2: Guide d'application - Recueil de données de sûreté de fonctionnement dans des conditions d'exploitation PR NF EN IEC 60300-3-2 Française 12/10/2026 Non suivi
Interfaces de bus universel en série pour les données et l'alimentation électrique - Partie 1-3: Composants communs - Spécification des câbles et des connecteurs USB type-c® PR NF EN IEC 62680-1-3 Française 12/10/2026 Non suivi
- PR NF EN IEC 63458-1/AA Française 12/10/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Équipement germicide - Sources de rayonnement UV au mercure à basse pression destinées à un usage germicide - Sécurité PR NF EN IEC 63562 Française 11/12/2026 Répondre Non suivi
Transformateurs de puissance - Partie 1: Généralités PR NF EN IEC 60076-1 Française 04/12/2026 Répondre Non suivi
Transformateurs de puissance - Partie 2: Echauffement des transformateurs immergés dans le liquide PR NF EN IEC 60076-2 Française 04/12/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-78: Règles particulières pour les barbecues pour extérieur PR NF EN IEC 60335-2-78/AA Française 03/12/2026 Répondre Non suivi
Appareils de nettoyage des sols - Partie 15: Utilisation rationnelle des matériaux pour les appareils à usage domestique ou analogue - Méthodes de détermination de la fiabilité des aspirateurs pour nettoyage à sec PR NF EN IEC/ASTM 62885-15 Française 26/11/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Câbles isolés et leurs accessoires pour réseaux d'énergie - Extrémités unipolaires pour câbles à isolant synthétique de tensions assignées de 6/10 (12) kV à 18/30 (36) kV NF C33-052 Française 08/10/2026 Répondre Non suivi
Communication de ligne électrique pour les équipements d'arrêt du courant continu - Signaux de communication, couche physique NF EN IEC 63257 Française 08/10/2026 Répondre Non suivi
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 4-29 : Techniques d'essai et de mesure - Creux de tension, coupures brèves et variations de tension sur les accès d'alimentation d'entrée en courant continu NF EN IEC 61000-4-29 Française 08/10/2026 Répondre Non suivi
Technologies et dispositifs électroniques prêts-à-porter - Partie 403-1 : Méthode d'essai des capteurs d’électromyographie de surface sur l'avant-bras et la main pour les applications prêtes-à-porter NF EN IEC 63203-403-1 Française 08/10/2026 Répondre Non suivi
Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité - Partie 3-12 : Exigences particulières relatives aux machines à fileter portables NF EN 62841-3-12/A11 Française 08/10/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Installation électrique à basse tension et à haute tension - Guide pour la détermination des sections des conducteurs de protection, de terre et de liaison équipotentielle FD C15-106 Française Non suivi
Installations électriques à basse tension - Détermination des sections des conducteurs et choix des dispositifs de protection à l'aide de logiciels de calcul FD C15-500 Française Non suivi
Installations photovoltaïques avec dispositif de stockage et raccordées à un réseau public de distribution XP C15-712-3 Française Non suivi
Câbles isolés et leurs accessoires pour réseaux d'énergie - Câbles de tensions assignées comprises entre 6/10(12) kV et 18/30(36) kV, isolés au polyéthylène réticulé à gradient fixé, pour réseaux de distribution NF C33-226 Française Non suivi
Fusibles basse tension - Partie 3 : exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes non qualifiées (fusibles pour usages essentiellement domestiques et analogues) - Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à F NF C60-200-3 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Branchements AFNOR/U 14 Française Non suivi
Prévention des accidents d'origine électrique AFNOR/U 21 Française Non suivi
Terminologie AFNOR/UF 1 Française Non suivi
Machines tournantes AFNOR/UF 2 Française Non suivi
Structures de l'information, documentation et symboles graphiques AFNOR/UF 3 Française Non suivi
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