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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Guide de réalisation d’une étude MBSDA (Model-Based Safety & Dependability Analysis) PR NF C20-322 Française 26/08/2026 Non suivi
Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité - Partie 1: Règles générales PR NF EN 62841-1/AD Française 26/08/2026 Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-73: Règles particulières pour les thermoplongeurs installés à poste fixe PR NF EN IEC 60335-2-73 Française 25/08/2026 Non suivi
Evaluation des services de flexibilité électrique pour la gestion des réseaux électriques PR NF EN 50763 Française 25/08/2026 Non suivi
Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité - Partie 3-7: Exigences particulières pour les scies murales portables PR NF EN IEC 62841-3-7 Française 25/08/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Atmosphères explosives - Partie 5: Protection du matériel par remplissage pulvérulent "q" PR NF EN 60079-5/A2 Française 19/10/2026 Répondre Non suivi
Atmosphères explosives – Partie 101: Principes de la protection contre l’explosion PR NF EN IEC 60079-101 Française 19/10/2026 Répondre Non suivi
Machines électriques tournantes - Partie 33: Hydro-génératrices synchrones y compris les groupes moteur-générateurs - Exigences spécifiques PR NF EN IEC 60034-33 Française 16/10/2026 Répondre Non suivi
Connecteurs pour équipements électriques et électroniques - Partie 7 : Spécification particulière pour fiches et embases jusqu’à 7 pôles, y compris PE ou FE (données/puissance) et contact mâle d’écran, pour transmission de données sur une seule paire symétrique avec courant admissible - Informations d’accouplement mécanique, affectation des contacts mâles et exigences supplémentaires pour la Partie 7 PR NF EN IEC 63171-7 Française 16/10/2026 Répondre Non suivi
Équipements germicides - Sources excimères - Sécurité PR NF EN IEC 63560 Française 16/10/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité - Partie 3-16: Exigences particulières pour les ponceuses à bande, les ponceuses à disque et les ponceuses à bande/disque portables NF EN IEC 62841-3-16/A11 Française 19/08/2026 Répondre Non suivi
Types normalisés d’éléments de données avec plan de classification - Partie 7 : Dictionnaire de données des concepts interdomaines NF EN IEC 61360-7 Française 19/08/2026 Répondre Non suivi
Appareils électromédicaux – Partie 2-57 : Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils à source de lumière non laser destinés à des usages thérapeutiques, de diagnostic, de surveillance, cosmétiques et esthétiques NF EN IEC 60601-2-57/A11 Française 19/08/2026 Répondre Non suivi
Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité - Partie 3-15 : Exigences particulières pour les perceuses magnétiques portables NF EN IEC 62841-3-15 Française 19/08/2026 Répondre Non suivi
Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité - Partie 3-15 : Exigences particulières pour les perceuses magnétiques portables NF EN IEC 62841-3-15/A11 Française 19/08/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Installation électrique à basse tension et à haute tension - Guide pour la détermination des sections des conducteurs de protection, de terre et de liaison équipotentielle FD C15-106 Française Non suivi
Installations électriques à basse tension - Détermination des sections des conducteurs et choix des dispositifs de protection à l'aide de logiciels de calcul FD C15-500 Française Non suivi
Câbles isolés et leurs accessoires pour réseaux d'énergie - Méthode électrique de mesure en courant alternatif des résistances des âmes des câbles unipolaires à isolation synthétique extrudée de tension supérieur à 1 kV XP C33-256 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Accessoires pour câbles à fibres optiques de structure ronde de distribution d’extérieur en aérien - Partie 1 : dispositifs d'ancrage (ou dispositifs d'arrêt) XP C93-931-1 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Accessoires pour câbles à fibres optiques de structure ronde de distribution d’extérieur en aérien - Partie 2 : dispositifs de suspension XP C93-931-2 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Branchements AFNOR/U 14 Française Non suivi
Prévention des accidents d'origine électrique AFNOR/U 21 Française Non suivi
Terminologie AFNOR/UF 1 Française Non suivi
Machines tournantes AFNOR/UF 2 Française Non suivi
Structures de l'information, documentation et symboles graphiques AFNOR/UF 3 Française Non suivi
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