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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage - Partie 15: Fil de section circulaire en aluminium émaillé avec polyesterimide, classe 180 PR NF EN IEC 60317-15 Française 08/09/2026 Non suivi
Sécurité des appareils à laser - Partie 12: Sécurité des systèmes de communication optiques en espace libre utilisés pour la transmission d'informations PR NF EN IEC 60825-12 Française 08/09/2026 Non suivi
Eoliennes - Partie 25-2: Communications pour la surveillance et la commande des centrales éoliennes - Modèles d'information PR NF EN IEC 61400-25-2 Française 08/09/2026 Non suivi
Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques - Partie 1-2: Appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques - Dispositifs de couplage pour la mesure des perturbations conduites PR NF - Française 08/09/2026 Non suivi
Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques - Partie 1-2: Appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques - Dispositifs de couplage pour la mesure des perturbations conduites PR NF - Française 08/09/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Luminaires - Partie 2-5: Exigences particulières - Projecteurs NF EN IEC 60598-2-5 Française 30/10/2026 Répondre Non suivi
Fibres optiques - Partie 2-40: Spécifications de produits - Spécification intermédiaire pour les fibres multimodales de catégorie A4 IEC 60793-2-40 ED6 Française 26/10/2026 Répondre Non suivi
CARTES DE CIRCUITS IMPRIMÉS ÉQUIPÉES - Partie 10-2: Lignes directrices pour l’établissement des paramètres de collage dans le cadre d'un collage assisté au laser entre une puce de semiconducteur et un substrat PR NF EN IEC 61191-10-2 Française 23/10/2026 Répondre Non suivi
Atmosphères explosives - Partie 11: Protection de l’appareil par sécurité intrinsèque "i" - Amendement 1 PR NF EN IEC 60079-11/A1 Française 23/10/2026 Répondre Non suivi
Atmosphères explosives – Partie 101: Principes de la protection contre l’explosion PR NF EN IEC 60079-101 Française 19/10/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Technologies des piles à combustible – Partie 3-400 : systèmes à piles à combustible stationnaires – Petits systèmes à piles à combustible stationnaires avec chaleur et puissance en sortie combinées NF EN 62282-3-400 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi
Détermination de certaines substances dans les produits électrotechniques - Partie 13: Bisphénol A dans les plastiques par chromatographie en phase liquide avec détection à barrettes de diodes (LC-DAD), par chromatographie en phase liquide avec spectrométrie de masse (LC-MS) et par chromatographie en phase liquide avec spectrométrie de masse en tandem (LC-MS/MS) NF EN IEC 62321-13 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi
Technique du montage en surface – Partie 1 : Méthode normalisée pour la spécification des composants pour montage en surface (CMS) NF EN IEC 61760-1 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi
Dispositifs de mesure et de commande de processus - Méthodes et procédures générales d'évaluation des performances - Partie 1 : Généralités NF EN IEC 61298-1 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi
Coupe-circuit miniatures - Partie 7: Eléments de remplacement miniatures pour applications spéciales NF EN IEC 60127-7 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Installations électriques à basse tension - Détermination des sections des conducteurs et choix des dispositifs de protection à l'aide de logiciels de calcul FD C15-500 Française Non suivi
Installation électrique à basse tension et à haute tension - Guide pour la détermination des sections des conducteurs de protection, de terre et de liaison équipotentielle FD C15-106 Française Non suivi
Installations photovoltaïques avec dispositif de stockage et raccordées à un réseau public de distribution XP C15-712-3 Française Non suivi
Câbles isolés et leurs accessoires pour réseaux d'énergie - Câbles de tensions assignées comprises entre 6/10(12) kV et 18/30(36) kV, isolés au polyéthylène réticulé à gradient fixé, pour réseaux de distribution NF C33-226 Française Non suivi
Fusibles de basse tension - Partie 3 : exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes non qualifiées (fusibles pour usages essentiellement domestiques et analogues) - Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à F NF C60-200-3/A1 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Projets IEC - Normes sans suivi français AFNOR/PAS CF IEC TC/SC ANNULÉS Française Non suivi
Radioprotection et équipements radiologiques AFNOR/U 74 Française Non suivi
Systèmes à turbines éoliennes AFNOR/UF 88 Française Non suivi
Essais relatifs aux risques du feu AFNOR/UF 89 Française Non suivi
Supraconductivité AFNOR/UF 90 Française Non suivi
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