AUTRES RÉSULTATS
Normes en conception
Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Voir toutes les normes en conception (3355)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| PR NF prEN ISO/IEC 14763-5 | Française | 27/02/2026 | |||
| PR NF prEN 50708-2-1 | Française | 25/02/2026 | |||
| Batteries d'accumulateurs au lithium-ion et sodium-ion pour applications destinée aux moyens de transport légers — Partie 2 — Procédures et conditions de mesure des paramètres pour la détermination de l'état de santé et de la durée de vie prévue pour les batteries avec système de gestion de batterie | PR NF prEN 50XXX | Française | 20/02/2026 | ||
| PR NF prEN IEC 62841-2-16:2024/prAB | Française | 19/02/2026 | |||
| PR NF prEN 50776 | Française | 18/02/2026 |
Normes en enquête publique
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Voir toutes les normes en enquête publique (749)Normes publiées
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (8056)Normes en réexamen
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
Voir toutes les normes en examen (13)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Relais de mesure et dispositifs de protection | AFNOR/UF 95 | Française | |
| Electrostatique | AFNOR/UF 101 | Française | |
| Applications électriques ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement du signal | BNF/AFNOR-CEF/UC9XA | Française | |
| Systèmes de signaux de circulation routière | AFNOR/UC BTTF 69-3 | Française | |
| Comité consultatif de la sécurité | AFNOR/UF ACOS | Française |