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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Surf-Vague artificielle PR NF XP S52-900 Française 09/09/2020
Sécurité des jouets - Interprétations - Partie 1: Réponses aux demandes d’interprétation de EN 71-1, EN 71-2, EN 71-8 et EN 71-14 00052149 Européenne 17/08/2020
Outdoor candles - Specification for fire safety prEN 17616 Européenne 08/08/2020
Outdoor candles - Product safety labels prEN 17617 Européenne 08/08/2020
E-liquid Ingredients 00437023 Européenne 01/08/2020

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Code Filière Suivi
Remise en forme AFNOR/S52FI Française
Sports et activités de pleine nature AFNOR/S52PN Française
Artisans coiffeurs AFNOR/CPAC Française
Petits véhicules motorisés (SUIVI DU CEN/TC 354) AFNOR/S55T Française
Appareils domestiques fonctionnant à base d'ethanol AFNOR/D35ET Française