Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (319)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Residential solid fuel burning appliances – Part 2-8: Gravimetrically pellet-fed room heaters | 00295055 | Européenne | 03/02/2025 | ||
Titre manque | ISO 25474 | Internationale | 27/01/2025 | ||
Titre manque | ISO 25482 | Internationale | 27/01/2025 | ||
Matériel de gymnastique - Plinths individuels et multifonctions - Exigences de sécurité et méthodes d’essai - Amendement 1 | PR NF EN 17461/A1 | Européenne | 27/01/2025 | ||
Piscines à usage public - Partie 1 : Exigences de sécurité pour la conception | prEN 15288-1 rev | Européenne | 27/01/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (126)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Cuir - Cuir pour l'automobile - Méthodes et paramètres d’essai | PR NF EN 14906 | Européenne | 10/04/2025 | ||
Cuir - Peaux brutes de bovins - Description, présentation et conservation | PR NF EN 16055 | Européenne | 10/04/2025 | ||
Horlogerie - Pratiques harmonisées permettant d’établir la conformité réglementaire chimique des montres-bracelets | PR NF ISO 16359 | Internationale | 31/03/2025 | ||
Joaillerie, bijouterie et métaux précieux - Dosage de l’argent - Méthode par ICP-OES utilisant un étalon interne | PR NF ISO 19919 | Internationale | 27/03/2025 | ||
Meubles - Chaises et tables pour les établissements d'enseignement - Partie 2 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai | PR NF EN 1729-2/A1 | Européenne | 24/03/2025 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1754)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Meubles - Sécurité, résistance et durabilité - Exigences relatives aux sièges à usage domestique | NF EN 12520 | Européenne | 29/01/2025 | ||
Sécurité des jouets - Partie 3 : migration de certains éléments | NF EN 71-3+A2 | Européenne | 22/01/2025 | ||
Artifices de divertissement - Méthodes d'essai pour la détermination de substances chimiques spécifiques - Partie 13 : détection qualitative des métaux élémentaires dans les compositions pyrotechniques d’artifices | NF ISO 22863-13 | Internationale | 22/01/2025 | ||
Cuir - Essais chimiques pour le dosage de certains colorants azoïques dans les cuirs teints - Partie 1 : dosage de certaines amines aromatiques dérivées des colorants azoïques | NF EN ISO 17234-1 | Internationale | 15/01/2025 | ||
Sécurité des jouets - Partie 18 : phénol dans les matériaux-jouets aqueux (teneur) et polymères (migration) | NF EN 71-18 | Européenne | 08/01/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Artifices de divertissement - Méthodes d'essai pour la détermination de substances chimiques spécifiques - Partie 1 : généralités | NF ISO 22863-1 | Internationale | 18/04/2025 | ||
Artifices de divertissement - Méthodes d'essai pour la détermination de substances chimiques spécifiques - Partie 2 : hexachlorobenzène par chromatographie en phase gazeuse | NF ISO 22863-2 | Internationale | 18/04/2025 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Pistes de ski | AFNOR/S53T | Française | |
Artisans coiffeurs | AFNOR/CPAC | Française | |
Petits véhicules motorisés (SUIVI DU CEN/TC 354) | AFNOR/S55T | Française | |
Appareils domestiques fonctionnant à base d'ethanol | AFNOR/D35ET | Française | |
Pistes de descente vtt | AFNOR/S52TA | Française |