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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

Voir toutes les normes en conception (346)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
ISO 20136 Internationale 16/05/2018
ISO 5402-1 Internationale 16/05/2018
ISO 17234-1 Internationale 16/05/2018
Petits navires - Appareils à gouverner - Systèmes à drosses et réas ISO 8847 Internationale 03/05/2018
Navires de plaisance - Appareils à gouverner hydrauliques ISO 10592 Internationale 03/05/2018

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (230)

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (1674)
Titre Code Filière Suivi
Paintball AFNOR/PB Française
Essais textiles BNITH/ESSAIS TEXTILES Française
Habillement BNITH/HABILLEMENT Française
Espace loisir handisport AFNOR/S52EL Française
Tourisme industriel AFNOR/ST09 Française