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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Joaillerie et métaux précieux — Classification des diamants taillés — Terminologie, graduations et méthodes d’essai — Rectificatif technique 1 PR NF EN ISO 24016/AC Française 30/10/2026 Non suivi
Textiles — Détermination de l'activité antibactérienne des produits textiles PR NF EN ISO 20743 rev Française 29/10/2026 Non suivi
Artifices de divertissement — Méthodes d’essai pour la détermination de substances chimiques spécifiques — Partie 4: Analyse du plomb et de ses composés par spectrométrie de fluorescence des rayons X (XRF) ISO/AWI 22863-4 Internationale 26/10/2026 Non suivi
Artifices de divertissement — Méthodes d’essai pour la détermination de substances chimiques spécifiques — Partie 5: Analyse du plomb et de ses composés par spectrométrie à plasma à couplage inductif (ICP) ISO/AWI 22863-5 Internationale 26/10/2026 Non suivi
Artifices de divertissement — Méthodes d’essai pour la détermination de substances chimiques spécifiques — Partie 6: Zirconium de granulométrie inférieure à 40 µm par spectrométrie d’émission optique à plasma à couplage inductif (ICP-OES) ISO/AWI 22863-6 Internationale 26/10/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Textiles et produits textiles — Détermination des composés organostanniques — Partie 1: Méthode de dérivation utilisant la chromatographie en phase gazeuse PR NF EN ISO 22744-1 Française 04/12/2026 Répondre Non suivi
Ameublement - Évaluation de la résistance des surfaces aux micro-rayures PR NF EN 16611/A1 Française 27/11/2026 Répondre Non suivi
Horlogerie - Cahier des charges pour cadrans de montres PR NF S86-300 Française 26/11/2026 Répondre Non suivi
Textiles — Détermination de la résistance à l’éraillure (ou éraillage) des étoffes — Partie 2: Méthode d'essai à la chambre rotative garnie de pointes PR NF EN ISO 25086-2 Française 20/11/2026 Répondre Non suivi
Cuir — Essais chimiques pour le dosage de certains colorants azoïques dans les cuirs teints — Partie 2: Dosage du 4-aminoazobenzène PR NF EN ISO 17234-2 Française 13/11/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Briquets utilitaires — Spécifications de sécurité NF ISO 22702 Française 28/10/2026 Répondre Non suivi
Équipement de piscine - Partie 10 : Exigences de sécurité et méthodes d’essai complémentaires propres aux plates-formes de plongeon, aux plongeoirs et à l’équipement associé NF EN 13451-10+A1 Française 15/10/2026 Répondre Non suivi
Services des instituts de beauté - Exigences et recommandations relatives à la fourniture de prestations NF EN 17226+A1 Française 15/10/2026 Répondre Non suivi
Chaises hautes et tours d’apprentissage — Tours d’apprentissage — Exigences et méthodes d’essai NF EN 18122 Française 08/10/2026 Répondre Non suivi
Bougies - Spécification relative à la sécurité incendie NF EN 15493 Française 08/10/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Construction de plateaux sportifs - Conditions de réalisations NF P90-127 Française Non suivi
Sécurité des jouets - Partie 13 : jeux de table olfactifs, ensembles cosmétiques et jeux gustatifs NF EN 71-13+A2 Française Non suivi
Articles de puériculture - Trotteurs - Exigences de sécurité et méthodes d'essai NF EN 1273+A1 Française Non suivi
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences relatives aux sites artificiels de type espace aquatique ouvert XP ISO/PAS 20708 Française Non suivi
Services touristiques - Hôtels et autres types d'hébergements touristiques - Vocabulaire NF EN ISO 18513 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Gazons synthetiques (miroir cen/tc 217/gt 6) AFNOR/P90F Française Non suivi
Sols sportifs (miroir du cen/tc 217) AFNOR/P90G Française Non suivi
Installations pour spectateurs AFNOR/P90N Française Non suivi
Piscines en kit AFNOR/P91B Française Non suivi
Jouets AFNOR/S51C Française Non suivi
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