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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Cuir — Essais chimiques pour le dosage de certains colorants azoïques dans les cuirs teints — Partie 2: Dosage du 4-aminoazobenzène PR NF prEN ISO 17234-2 rev Française 09/04/2026 Non suivi
Cuir — Détermination de la dégradabilité par les micro-organismes PR NF prEN ISO 20136 rev Française 09/04/2026 Non suivi
Cycles - Cycles utilitaires - Partie 2 : Cycles utilitaires légers à 2 roues - Aspects mécaniques PR NF EN 17860-2:2024+A1 Française 09/04/2026 Non suivi
Résidences mobiles – Définition et modalités d'installation PR NF S56-410 Française 03/04/2026 Répondre Non suivi
Articles de puériculture - Voitures d'enfant - Partie 3 : Poussettes destinées à des activités sportives PR NF prEN 1888-3 rev Française 01/04/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Massage bien-être - Qualité de service en massage bien-être PR NF S99-804 Française 01/06/2026 Répondre Non suivi
Articles pyrotechniques - Autres articles pyrotechniques PR NF EN 16263 Française 15/05/2026 Répondre Non suivi
Cuir - Peaux brutes de bovins - Classement PR NF EN 18336 Française 30/04/2026 Répondre Non suivi
Bougies - Spécification relative à la sécurité incendie PR NF EN 15493 Française 30/04/2026 Répondre Non suivi
Cuir — Essais physiques et mécaniques — Détermination de l'épaisseur du revêtement de surface PR NF EN ISO 17186 Française 16/04/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Petits navires - Systèmes électriques/électroniques pour le contrôle de la direction, de l'inverseur et des gaz NF EN ISO 25197/A12 Française 14/04/2026 Répondre Non suivi
Joaillerie, bijouterie et métaux précieux — Confirmation du titre de métal précieux par analyse non destructive ED-XRF NF EN ISO 23345 Française 14/04/2026 Répondre Non suivi
Joaillerie, bijouterie et métaux précieux — Titre des brasures utilisées pour les alliages de métaux précieux pour les articles de joaillerie et de bijouterie NF EN ISO 22764 Française 14/04/2026 Répondre Non suivi
Club de fitness - Exigences en matière d'équipements et d'exploitation - Exigences opérationnelles et fonctionnelles NF EN 17229 Française 02/04/2026 Répondre Non suivi
Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité NF EN 1647 Française 02/04/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Sécurité des jouets - Partie 2: inflammabilité NF EN 71-2+A1 Française 11/05/2026 Répondre Non suivi
Équipement de piscine - Partie 1 : exigences générales de sécurité et méthodes d’essai pour les équipements installés dans des piscines à usage public NF EN 13451-1+A1 Française 11/05/2026 Répondre Non suivi
Textiles et produits textiles - Masques grand public - Exigences minimales, méthodes d'essai et utilisation XP CEN/TS 17553 Française 04/05/2026 Répondre Non suivi
Principes généraux et exigences concernant les essais relatifs à la qualité et aux teneurs en nicotine des liquides pour cigarettes électroniques XP CEN/TS 17633 Française Non suivi
Supports textiles revêtus de caoutchouc ou de plastique - Détermination de la résistance aux liquides NF EN ISO 6450 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Equipements individuels de flottabilité AFNOR/J00F Française Non suivi
Remise en forme AFNOR/S52FI Française Non suivi
Sports et activités de pleine nature AFNOR/S52PN Française Non suivi
Boîtes aux lettres UNM/481 Française Non suivi
CF/ Mobilier de puériculture et pour enfants BNBA/AF 021 Française Non suivi
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