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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Titre manque ISO/AWI 17406 Internationale 04/02/2026
Titre manque ISO/AWI 25037 Internationale 04/02/2026
Titre manque ISO/AWI 17188 Internationale 04/02/2026
Articles textiles d'habillement et linge de maison - Évaluation de la durabilité Partie 11 : application aux articles de type accessoires textiles PR NF G30-113-11 Française 02/02/2026
Articles textiles d'habillement et linge de maison - Évaluation de la durabilité Partie 8 : application aux articles de type chaussettes, bas et collants PR NF G30-113-8 Française 02/02/2026

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
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Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
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Titre Code Filière Suivi
Boîtes aux lettres UNM/481 Française
CF/ Mobilier de puériculture et pour enfants BNBA/AF 021 Française
Ethylotests AFNOR/X20R Française
SEJOURS LINGUISTIQUES AFNOR/X23C Française
SERVICES FUNERAIRES AFNOR/X52B Française
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