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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Titre manque ISO/AWI 26929 Internationale 05/10/2026 Non suivi
Meubles - Chaises et tables pour les établissements d'enseignement - Partie 2 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai PR NF EN 1729-2+A1 Française 05/10/2026 Non suivi
Pump tracks - Construction, safety requirements and test methods PR NF EN 18461 Française 02/10/2026 Non suivi
Articles de puériculture - Rehausseurs de chaise PR NF EN 16120 Française 30/09/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI TR 27166 Internationale 29/09/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Code Filière Suivi
Gazons synthetiques (miroir cen/tc 217/gt 6) AFNOR/P90F Française Non suivi
Sols sportifs (miroir du cen/tc 217) AFNOR/P90G Française Non suivi
Installations pour spectateurs AFNOR/P90N Française Non suivi
Piscines en kit AFNOR/P91B Française Non suivi
Jouets AFNOR/S51C Française Non suivi
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