2630 résultats

Filtres :
Tri :

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Fermer
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Karts de loisir - Partie 1 : Exigences de sécurité et méthodes d'essais relatives aux karts PR NF EN 16230-1 Française 31/07/2026 Répondre Non suivi
Articles pyrotechniques - Articles pyrotechniques destinés au théâtre PR NF EN 16256 Française 30/07/2026 Répondre Non suivi
Textiles et produits textiles — Microplastiques d'origines textiles — Partie 4 : Analyse thermique ou gravimétrique quantitative de certains matériaux synthétiques libérés par les étoffes pendant le lavage PR NF EN ISO 4484-4 Française 29/07/2026 Répondre Non suivi
Désignation des tailles de vêtements — Partie 6: Définitions anthropométriques des mesures corporelles de la poitrine PR NF ISO 8559-6 Française 15/07/2026 Clos Non suivi
Cycles — Exigences de sécurité pour les bicyclettes pour jeunes enfants — Amendement 1 PR NF EN ISO 8098/A1 Française 10/07/2026 Clos Non suivi
Articles de puériculture - Porte-bébés - Exigences de sécurité et méthodes d'essai - Partie 2 : Porte-bébés souples PR NF EN 13209-2 Française 30/06/2026 Clos Non suivi
Articles textiles d'habillement et linge de maison - Évaluation de la durabilité - Partie 13 : Application aux articles de type linge de maison PR NF G30-113-13 Française 26/06/2026 Clos Non suivi
Articles textiles d'habillement et linge de maison - Évaluation de la durabilité - Partie 12 : Application aux articles de type linge de lit PR NF G30-113-12 Française 26/06/2026 Clos Non suivi
Articles textiles d'habillement et linge de maison - Évaluation de la durabilité - Partie 7 : Application aux articles de type robes et jupes PR NF G30-113-7 Française 26/06/2026 Clos Non suivi
Articles textiles d'habillement et linge de maison - Évaluation de la durabilité - Partie 11 : Application aux articles de type accessoires textiles PR NF G30-113-11 Française 26/06/2026 Clos Non suivi
Articles textiles d'habillement et linge de maison - Évaluation de la durabilité Partie 5 : Application aux articles de type vestes et manteaux PR NF G30-113-5 Française 26/06/2026 Clos Non suivi
Articles textiles d'habillement et linge de maison - Évaluation de la durabilité - Partie 1 : Principes généraux et cadre méthodologique PR NF G30-113-1 Française 26/06/2026 Clos Non suivi
Articles textiles d'habillement et linge de maison - Évaluation de la durabilité Partie 2 : Application aux articles de type tee-shirts (hauts en maille) PR NF G30-113-2 Française 26/06/2026 Clos Non suivi
Articles textiles d'habillement et linge de maison - Évaluation de la durabilité Partie 6 : Application aux articles de type pantalons, shorts et leggings PR NF G30-113-6 Française 26/06/2026 Clos Non suivi
Articles textiles d'habillement et linge de maison - Évaluation de la durabilité - Partie 8 : Application aux articles de type chaussettes, bas et collants PR NF G30-113-8 Française 26/06/2026 Clos Non suivi
Articles textiles d'habillement et linge de maison - Évaluation de la durabilité Partie 10 : application aux articles de type maillots de bain PR NF G30-113-10 Française 26/06/2026 Clos Non suivi
Articles textiles d'habillement et linge de maison - Évaluation de la durabilité - Partie 9 : Application aux articles de type sous-vêtements PR NF G30-113-9 Française 26/06/2026 Clos Non suivi
Articles textiles d'habillement et linge de maison - Évaluation de la durabilité Partie 4 : Application aux articles de type pulls et gilets PR NF G30-113-4 Française 26/06/2026 Clos Non suivi
Articles textiles d'habillement et linge de maison - Évaluation de la durabilité Partie 3 : Application aux articles de type chemises et blouses PR NF G30-113-3 Française 26/06/2026 Clos Non suivi
Articles de puériculture - Barrières de sécurité - Exigences de sécurité et méthodes d'essai PR NF EN 1930 Française 18/06/2026 Clos Non suivi
Articles de puericulture – Barrières de lit pour enfant à usage domestique - Exigences de sécurité et méthodes d’essai PR NF EN 18102 Française 18/06/2026 Clos Non suivi
Matériel de gymnastique - Plinths individuels et multifonctions - Exigences de sécurité et méthodes d’essai PR NF EN 17461 Française 18/06/2026 Clos Non suivi
Chiens d’assistance - Partie 5: Créer et assurer la pérennité des équipes de chien d’assistance PR NF EN 17984-5 Française 18/06/2026 Clos Non suivi
Massage bien-être - Qualité de service en massage bien-être PR NF S99-804 Française 01/06/2026 Clos Non suivi
Articles pyrotechniques - Autres articles pyrotechniques PR NF EN 16263 Française 15/05/2026 Clos Non suivi
Bougies - Spécification relative à la sécurité incendie PR NF EN 15493 Française 30/04/2026 Clos Non suivi
Cuir - Peaux brutes de bovins - Classement PR NF EN 18336 Française 30/04/2026 Clos Non suivi
Cuir — Essais physiques et mécaniques — Détermination de l'épaisseur du revêtement de surface PR NF EN ISO 17186 Française 16/04/2026 Clos Non suivi
Cuir — Mesurage de la couleur et des écarts de couleur des cuirs finis PR NF EN ISO 22700 Française 31/03/2026 Clos Non suivi
Textiles — Méthode de détermination de la teneur en alkylphénols (AP) PR NF EN ISO 21084 Française 27/03/2026 Clos Non suivi
Chargement