NormInfo

tutoriels
3841 résultats
FILTRES :
Tri :

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Meubles - Sécurité, résistance et durabilité - Exigences relatives aux tables à usage domestique EN 12521:2023/prA1 Française 20/03/2026
Appareils, combustibles solides et allume-feu pour la cuisson au barbecue - Partie 4 : Barbecues à usage unique utilisant les combustibles solides - Exigences et méthodes d’essai EN 1860-4:2023/prA1 Française 13/03/2026
Équipement d'entraînement fixe - Partie 5 : Bicyclettes fixes d'exercice et équipements d'entraînement à manivelles de la partie supérieure du corps - Exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires PR NF EN ISO 20957-5 Française 13/03/2026
Cuir - Détermination de l'imperméabilité à l'eau des cuirs souples - Partie 2 : Compression angulaire répétée (Maeser) PR NF EN ISO 5403-2 Française 28/02/2026
Équipement d'alpinisme et d'escalade - Anneaux - Exigences de sécurité et méthodes d'essai PR NF EN 566 Française 28/02/2026
Meubles - Sécurité, résistance et durabilité - Exigences relatives aux sièges à usage domestique EN 12520:2024/prA1 Française 12/02/2026
Briquets — Spécifications de sécurité PR NF EN ISO 9994 Française 16/01/2026 Clos
Briquets utilitaires — Spécifications de sécurité PR NF ISO 22702 Française 16/01/2026 Clos
Petits navires — Harnais de sécurité de pont et sauvegardes de harnais — Exigences de sécurité et méthodes d'essai PR NF EN ISO 12401 Française 12/01/2026 Clos
Équipement pour le parapente - Sellettes pour parapente - Éxigences de sécurité et essais de résistance PR NF EN 1651 Française 31/12/2025 Clos
Equipements de jeux - Buts de football - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai PR NF EN 748 Française 13/12/2025 Clos
Équipements de jeux - Buts mobiles et fixes - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai PR NF EN 16579 Française 13/12/2025 Clos
Cuir — Essais de solidité des coloris — Changement de couleur avec vieillissement accéléré PR NF EN ISO 17228 Française 05/12/2025 Clos
Articles pyrotechniques - Autres articles pyrotechniques - Dispositifs de mise à feu PR NF EN 16265 Française 05/12/2025 Clos
Chaussures — Résistance à la fatigue en compression des composants de chaussures et de semelles PR NF EN ISO 25151 Française 30/11/2025 Clos
Chaussures - Détermination de la résistance à l'eau des chaussures (essai dynamique) PR NF EN ISO 25150 Française 30/11/2025 Clos
Cuir — Méthodes d'essai physique et mécanique de détermination de la salissure — Partie 1: Méthode par frottement (Martindale) PR NF EN ISO 26082-1 Française 28/11/2025 Clos
Exigences relatives à la formation des plongeurs scientifiques citoyens PR NF EN ISO 25325 Française 21/11/2025 Clos
Textiles — Analyse protéomique qualitative de fibres protéiques issues du cuir — Détection des peptides par MALDI-TOF MS PR NF EN ISO 25353 Française 14/11/2025 Clos
Ameublement - Lits rabattables - Exigences de sécurité et méthodes d'essai PR NF EN 1129 Française 31/10/2025 Clos
Textiles — Analyse chimique quantitative — Partie 1 : Principes généraux pour effectuer les essais PR NF EN ISO 1833-1 Française 31/10/2025
Cycles utilitaires - Partie 2 : Cycles utilitaires légers à 2 roues - Aspects mécaniques PR NF EN 17860-2/A1 Française 30/10/2025 Clos
Plumes et duvets - Méthodes d’essai - Détermination de la composition quantitative de plumes et duvets mélangés avec d’autres matériaux PR NF EN 18226 Française 24/10/2025 Clos
Plumes et duvets - Méthodes d'essai - Détermination de la composition quantitative de plumes et duvets (méthode manuelle) PR NF EN 12131 Française 24/10/2025 Clos
Plumes et duvets - Étiquetage de composition des plumes et duvets traités mélangés avec d’autres matériaux à des fins de garnissage PR NF EN 18225 Française 24/10/2025 Clos
Lampes à huile décoratives - Exigences de sécurité et méthodes d'essai PR NF EN 14059 Française 17/10/2025 Clos
Cordages en fibres pour le maintien en position des structures marines - Partie 1 : Spécification générale PR NF ISO 18692-1 Française 15/10/2025 Clos
Petits navires - Protection contre l'incendie PR NF EN ISO 9094 Française 03/10/2025 Clos
Cordages en fibres — Polyéthylène à haut module — Cordages tressés à 8 torons, cordages tressés à 12 torons et cordages avec couverture PR NF EN ISO 10325 Française 03/10/2025 Clos
Équipement d’alpinisme et d’escalade - Broches à glace - Exigences de sécurité et méthodes d’essai PR NF EN 568 Française 03/10/2025 Clos
loader