NormInfo

tutoriels

Accédez  aux tutoriels
2355 résultats Sauvegarder cette recherche
FILTRES :
Tri :

NORMES

123 Enquête Publique +3

AUTRES RÉSULTATS

139 Structures / Commissions

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Vocabulaire horloger — Partie 2: Définitions technico--commerciales PR NF ISO 6426-2 Internationale 05/05/2025
Cigarettes électroniques et e-liquides - Exigences de sécurité pour les enfants et méthodes de test PR NF EN 18165 Européenne 12/04/2025
Cuir - Cuir pour l'automobile - Méthodes et paramètres d’essai PR NF EN 14906 Européenne 10/04/2025
Cuir - Peaux brutes de bovins - Description, présentation et conservation PR NF EN 16055 Européenne 10/04/2025
Textiles — Détermination de l'élasticité des étoffes — Partie 3: Etoffes étroites — Amendement 1 PR NF EN ISO 20932-3/A1 Internationale 04/04/2025
Textiles — Bien-être animal dans la filière — Exigences générales pour la production, la préparation et la traçabilité de la fibre de cachemire, y compris les déclarations éthiques et les informations justificatives PR NF ISO 22786 Internationale 04/04/2025
Textiles - Détermination de la quinoléine, de l’isoquinoléine et de certains dérivés PR NF EN ISO 13144 Internationale 04/04/2025
Textiles - Propriétés de résistance à la traction des coutures d'étoffes et d'articles textiles confectionnés - Partie 2 : détermination de la force maximale avant rupture des coutures par la méthode d'arrachement (Grab test) PR NF EN ISO 13935-2 Internationale 04/04/2025
Horlogerie - Pratiques harmonisées permettant d’établir la conformité réglementaire chimique des montres-bracelets PR NF ISO 16359 Internationale 31/03/2025
Installations de bien-être à usage public - Salles climatisées - Exigences PR NF EN 18164 Européenne 31/03/2025
Articles de puériculture - Articles textiles rembourrés dans l'environnement du sommeil de l'enfant - Partie 1 : produits sur lesquels l'enfant est placé PR NF S54-049-1 Française 30/03/2025 Clos
Equipements sportifs en accès libre - Exigences de sécurité et méthodes d'essai PR NF EN 15312 Européenne 28/03/2025 Clos
Joaillerie, bijouterie et métaux précieux - Dosage de l’argent - Méthode par ICP-OES utilisant un étalon interne PR NF ISO 19919 Internationale 27/03/2025 Clos
Meubles - Chaises et tables pour les établissements d'enseignement - Partie 2 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai PR NF EN 1729-2/A1 Européenne 24/03/2025 Clos
Modules d'entraînement physique de plein air - Exigences de sécurité et méthodes d'essai PR NF EN 16630 Européenne 21/03/2025 Clos
Joaillerie, bijouterie et métaux précieux - Titre des alliages de métaux précieux PR NF EN ISO 9202 Internationale 21/03/2025 Clos
Équipement d'alpinisme et d'escalade - Systèmes de sac gonflable anti-ensevelissement lors d'une avalanche - Exigences de sécurité et méthodes d'essai PR NF EN 16716 Européenne 20/03/2025 Clos
Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturels - Exigences et méthodes d'essai PR NF EN 16510-2-10 Européenne 14/03/2025 Clos
Sécurité des jouets - Partie 20 : sécurité microbiologique des jouets contenant des milieux aqueux accessibles PR NF EN 71-20 Européenne 14/03/2025 Clos
Cuir - Détermination de l'imperméabilité à l'eau des cuirs souples - Partie 1: Compression linéaire répétée (pénétromètre) PR NF EN ISO 5403-1 Internationale 28/02/2025 Clos
Cuir - Essais physiques et mécaniques - Détermination de la résistance à la chaleur des cuirs vernis PR NF EN ISO 17232 Internationale 28/02/2025 Clos
Cuir — Essais physiques et mécaniques — Détermination de la force de déchirement — Partie 2: Déchirement des deux bords PR NF EN ISO 3377-2 Internationale 28/02/2025 Clos
Équipement d'alpinisme et d'escalade - Zones de contact entre les chaussures de ski-alpinisme et les crampons à attache rapide - Exigences de sécurité et méthodes d'essai PR NF EN 18152 Européenne 28/02/2025 Clos
Conception et utilisation de protections en acier pour rayonnages à palettes réglables - Protecteurs des montants et des échelles - Exigences et méthodes d'essai PR NF EN 18121 Européenne 07/02/2025 Clos
Cuir - Analyse chimique - Détermination de la teneur en glutaraldéhyde PR NF EN ISO 25202 Européenne 31/01/2025 Clos
Cuir - Essais physiques et mécaniques - Détermination de l'absorption statique d'eau PR NF EN ISO 2417 Internationale 24/01/2025 Clos
Produits chimiques pour l’industrie du tannage du cuir - Détermination des cyclosiloxan NF EN ISO 23649 Européenne 23/01/2025 Clos
Services des instituts de beauté - Exigences et recommandations relatives à la fourniture de prestations NF EN 17226 Européenne 18/01/2025 Clos
Sécurité des jouets - Partie 7 : Peintures au doigt - Exigences et méthodes d'essai PR NF EN 71-7 Européenne 10/01/2025 Clos
Accessoires pour bougies - Spécification relative à la sécurité incendie et étiquetages de sécurité du produit PR NF EN 17885/A1 Européenne 10/01/2025 Clos
Résultats suivants
loader