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Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Exigences de politique et de sécurité applicables aux prestataires de service de confiance délivrant des horodatages (V1.3.1) NF EN 319421 Européenne 29/10/2025
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie ultra large bande (ULB) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Équipement radar de sonde de niveau de cuve (TLPR) fonctionnant dans les plages de fréquences 4,5 GHz à 7 GHz, 8,5 GHz à 10,6 GHz, 24,05 GHz à 27 GHz, 57 GHz à 64 GHz, 75 GHz à 85 GHz (V3.1.1) NF EN 302372 Européenne 22/10/2025
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 5 : conditions particulières pour les équipements de radio mobile terrestre privée et auxiliaires (vocaux et non vocaux) et le réseau radio transeuropéen (TETRA) - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique (V2.3.1) NF EN 301489-5 Européenne 15/10/2025
Systèmes radioélectriques fixes - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point - Partie 4 : antennes (V2.2.1) NF EN 302217-4 Européenne 15/10/2025
Technologies de l'information pour l'apprentissage, l'éducation et la formation - Métadonnées pour ressources d'apprentissage - Partie 1 : cadre de référence NF EN ISO/IEC 19788-1 Européenne 15/10/2025
Systèmes radioélectriques fixes - Essais de conformité - Partie 1 : Équipement point à point - Définitions, exigences générales et modes opératoires d’essai (V2.1.1) NF EN 301126-1 Européenne 08/10/2025
Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Signatures numériques au format PAdES - Partie 2 : Profils supplémentaires de signatures PAdES (V1.2.1) NF EN 319142-2 Européenne 08/10/2025
Dispositifs à courte portée à utiliser dans la plage de fréquences de 40 GHz à 260 GHz - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 5 : Équipement de communication à ultra courte portée (USRC) fonctionnant dans la bande de 57 GHz à 64 GHz (V1.1.1) NF EN 305550-5 Européenne 08/10/2025
Systèmes radioélectriques fixes - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point - Partie 2 : systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 GHz à 174,8 GHz - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V3.4.1) NF EN 302217-2 Européenne 08/10/2025
Passation électronique des marchés publics - Exécution - Partie 1 : chorégraphies NF EN 17017-1 Européenne 01/10/2025
Systèmes radioélectriques fixes - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point - 1ère partie : présentation générale, caractéristiques communes et exigences non liées à l’accès au spectre radioélectrique (V3.4.1) NF EN 302217-1 Européenne 24/09/2025
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (ULB) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 4 : dispositifs de détection de matériau - Sous-partie 4 : applications de détection de matériaux extérieurs pour véhicules au sol inférieurs à 10,6 GHz (V2.1.1) NF EN 302065-4-4 Européenne 24/09/2025
Sécurité et résilience - Lignes directrices relatives aux abris durcis NF EN ISO 22359 Européenne 17/09/2025
Technologies de l'information - Classement international et comparaison de chaînes de caractères - Méthode de comparaison de chaînes de caractères et description du modèle commun et adaptable d'ordre de classement NF ISO/IEC 14651 Internationale 10/09/2025
Technologies de chaîne de blocs et de registre distribué - Vocabulaire NF EN ISO 22739 Européenne 27/08/2025
Spécifications fonctionnelles d'un Composant Coffre-Fort Numérique destiné à la conservation d'informations numériques dans des conditions de nature à en garantir leur intégrité dans le temps NF Z42-020 Française 20/08/2025
Diffusion vidéonumérique (DVB) - Spécification DVB pour la diffusion de données (V1.8.1) NF EN 301192 Européenne 13/08/2025
Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Exigences de politique et de sécurité applicables aux prestataires de services de confiance délivrant des certificats - Partie 2 : Exigences applicables aux prestataires de services de confiance délivrant des certificats qualifiés UE (V2.6.1) NF EN 319411-2 Européenne 13/08/2025
Ingénierie de l’environnement (EE) - Évaluation de l’efficacité des matériaux des biens d’infrastructure de réseau TIC (économie circulaire) - Partie 2 : Fonctionnalité de suppression sécurisée des données d’un serveur et d’un produit de stockage de données (V1.1.1) NF EN 303800-2 Européenne 13/08/2025
Ingénierie de l’environnement (EE) - Méthode de mesure de la consommation d’énergie de l’équipement local d’abonnés (CPE) (V1.2.1) NF EN 301575 Européenne 13/08/2025
Radar de surveillance primaire (PSR) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 1 : Capteurs PSR du contrôle de la circulation aérienne (ATC) fonctionnant dans la bande de fréquences de 1 215 MHz à 1 400 MHz (bande L) - Sous-partie 1 : systèmes radar utilisant des antennes réflecteurs (V1.1.1) NF EN 303364-1-1 Européenne 13/08/2025
Ingénierie de l’environnement (EE) - Méthodes de mesure et limites de consommation de courant dans les équipements de réseaux de télécommunication à large bande (V1.5.1) NF EN 303215 Européenne 13/08/2025
Ingénierie de l’environnement (EE) - Métriques et méthodes de mesure de l’efficacité énergétique pour les équipements de stockage de données (V1.1.1) NF EN 303804 Européenne 13/08/2025
Intelligence artificielle - Qualité des données pour les analyses de données et l’apprentissage automatique - Partie 1 : vue d'ensemble, terminologie et exemples NF EN ISO/IEC 5259-1 Européenne 06/08/2025
Intelligence artificielle - Qualité des données pour les analyses de données et l’apprentissage automatique - Partie 3 : exigences et lignes directrices pour la gestion de la qualité des données NF EN ISO/IEC 5259-3 Européenne 06/08/2025
Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Profils de certificat - Partie 4 : profils des certificats de site Web (V1.4.1) NF EN 319412-4 Européenne 06/08/2025
Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Profils de certificat - Partie 5 : déclarations de certificat qualifié (V2.5.1) NF EN 319412-5 Européenne 06/08/2025
Intelligence artificielle - Qualité des données pour les analyses de données et l’apprentissage automatique - Partie 2 : mesure de la qualité des données NF EN ISO/IEC 5259-2 Européenne 06/08/2025
Intelligence artificielle - Qualité des données pour les analyses de données et l’apprentissage automatique - Partie 4 : cadre pour le processus de qualité des données NF EN ISO/IEC 5259-4 Européenne 06/08/2025
Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Profils de certificat - Partie 2 : profils des certificats délivrés à des personnes physiques (V2.4.1) NF EN 319412-2 Européenne 06/08/2025
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