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Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie ultra large bande (ULB) - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique - Partie 2 : Dispositifs de localisation à bande ultra large - Sous-partie 5 : Exigences relatives aux dispositifs intérieurs améliorés de 6,0 GHz à 8,5 GHz (V1.1.1) NF EN 302065-2-5 Française 14/04/2026 Répondre Non suivi
Information géographique — Interface de programmation d'application (API) géospatiale pour les tuiles — Partie 1 : Profil-minimal NF EN ISO 19177-1 Française 09/04/2026 Répondre Non suivi
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (ULB) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 1 : Scanners de sécurité d’ondes millimétriques d’intérieur fonctionnant dans la bande de 69,8 GHz à 80,5 GHz (V1.1.1) NF EN 303940-1 Française 18/03/2026 Répondre Non suivi
API pour interfacer les systèmes d'informations des entreprises avec les Plateformes de Dématérialisation Partenaires XP Z12-013 Française 25/02/2026 Répondre Non suivi
Cas d'usage B2B applicables dans le cadre la Réforme Facture Electronique en France XP Z12-014 Française 25/02/2026 Répondre Non suivi
Formats et Profils des messages Factures et Statuts de cycle de vie, constitutifs du socle minimal applicable à la Réforme Facture Electronique en France XP Z12-012 Française 25/02/2026 Répondre Non suivi
Surveillance du contrôle du trafic aérien - Systèmes de multilatération de zone étendue (WAM) fonctionnant à 1 030 MHz et 1 090 MHz - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V1.1.1) NF EN 303489 Française 18/02/2026 Répondre Non suivi
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie ultra large bande (ULB) - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique - Partie 3 : dispositifs UWB installés dans les véhicules automobiles et ferroviaires - Sous-partie 3 : Exigences pour les applications de radiorepérage UWB fonctionnant dans la bande de 6,0 GHz à 8,5 GHz (V3.1.1) NF EN 302065-3-3 Française 18/02/2026 Répondre Non suivi
Information géographique - Enregistrement et gouvernance de registre NF EN ISO 19135 Française 18/02/2026 Répondre Non suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et sécurité de la vie privée - Exigences relatives aux compétences du personnel des organismes d'évaluation de la conformité de la sécurité TI - Partie 2: Exigences en matière de connaissances et de compétences pour les testeurs et les validateurs conformément à la série ISO/IEC 19790 et à l'ISO/IEC 24759 NF EN ISO/IEC 19896-2 Française 11/02/2026 Répondre Non suivi
Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Exigences de politique générale des prestataires de service de confiance (V3.2.1) NF EN 319401 Française 04/02/2026 Répondre Non suivi
Technologies de l'information - Intelligence artificielle - Concepts et terminologie relatifs à l'intelligence artificielle NF EN ISO/IEC 22989 Française 22/01/2026 Répondre Non suivi
Cadre pour les systèmes d'intelligence artificielle (IA) utilisant l'apprentissage automatique (ML) NF EN ISO/IEC 23053 Française 22/01/2026 Répondre Non suivi
Équipement de réseau de télécommunication - Norme harmonisée pour les exigences de compatibilité électromagnétique (CEM) (V.3.2.1) NF EN 300386 Française 22/01/2026 Répondre Non suivi
Sécuriser l’Intelligence Artificielle (ISC) - Exigences fondamentales en matière de cybersécurité pour les modèles et systèmes d’IA (V2.1.1) NF EN 304223 Française 22/01/2026 Répondre Non suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Exigences relatives aux compétences du personnel des organismes d'évaluation de la conformité de la sécurité TI - Partie 1: Vue d'ensemble et concepts NF EN ISO/IEC 19896-1 Française 08/01/2026 Répondre Non suivi
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 55 : conditions spécifiques applicables aux équipements au sol pour la navigation aérienne fonctionnant dans la gamme de fréquences de 960 MHz à 1 215 MHz - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique (V1.1.1) NF EN 301489-55 Française 08/01/2026 Répondre Non suivi
Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la bande de 1 GHz à 40 GHz - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique ; Partie 2 : Équipement de radiorepérage pour les applications de localisation fonctionnant dans la plage de fréquences de 2,4 GHz à 2,4835 GHz (V3.1.1) Française 25/12/2025 Répondre Non suivi
Amplificateurs et antennes actives pour la réception de radiodiffusion visuelle dans les locaux à usage domestique - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V1.2.1) Française 25/12/2025 Répondre Non suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Mesures de sécurité de l'information pour l'industrie des opérateurs de l'énergie NF EN ISO/IEC 27019 Française 24/12/2025 Répondre Non suivi
Technologies de l'information - Intelligence artificielle (IA) - Taxonomie pour la transparence des systèmes d’IA NF EN ISO/IEC 12792 Française 24/12/2025 Répondre Non suivi
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Indicateurs de dommage à l'appui de l'identification et de la prévention des comportements dangereux et problématiques de jeu NF EN 18144 Française 10/12/2025 Répondre Non suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Exigences relatives aux compétences du personnel des organismes d'évaluation de la conformité de la sécurité TI - Partie 3 : exigences en matière de connaissances et de compétences pour les évaluateurs et les examinateurs conformément à la série ISO/IEC 15408 et à l'ISO/IEC 18045 NF EN ISO/IEC 19896-3 Française 09/12/2025 Répondre Non suivi
Services financiers - Spécification des codes QR pour les virements (instantanés) initiés par un mobile NF EN 18184 Française 03/12/2025 Répondre Non suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management de la protection de la vie privée NF EN ISO/IEC 27706 Française 02/12/2025 Répondre Non suivi
Sécurité et résilience - Vocabulaire NF EN ISO 22300 Française 02/12/2025 Répondre Non suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Systèmes de management de la protection de la vie privée - Exigences et recommandations NF EN ISO/IEC 27701 Française 05/11/2025 Répondre Non suivi
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 13 : Conditions spécifiques pour les équipements radio à canaux banalisés (CB) et auxiliaires - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique (V2.1.1) NF EN 301489-13 Européenne 05/11/2025 Répondre Non suivi
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services radioélectriques - Partie 50 : conditions spécifiques pour Station de Base (BS) de communication cellulaire, répéteur et équipements auxiliaires - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique (V2.4.1) NF EN 301489-50 Européenne 29/10/2025 Répondre Non suivi
Etablir la confiance dans les données enregistrées dans la blockchain NF Z60-200 Française 29/10/2025 Répondre Non suivi
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