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Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Systèmes de management de la sécurité de l'information - Vue d'ensemble NF EN ISO/IEC 27000 Française 22/07/2026 Répondre Non suivi
Radar de navigation utilisé sur les voies d’eau intérieures - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 1 : Radars à magnétron (V2.1.1) NF EN 302194-1 Française 22/07/2026 Répondre Non suivi
Technologies de l'information - Techniques de sécurité - Lignes directrices pour l'étude d'impacts sur la vie privée NF EN ISO/IEC 29134 Française 22/07/2026 Répondre Non suivi
Systèmes de radiodiffusion - Radiodiffusion numérique (DAB) vers des récepteurs mobiles, portables et fixes (2.2.1) NF EN 300401 Française 22/07/2026 Répondre Non suivi
Sécurité et résilience - Gestion des situations d'urgence - Lignes directrices pour l'avertissement public NF EN ISO 22322 Française 15/07/2026 Répondre Non suivi
Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Profils de certificat - Partie 1 : Présentation générale et structures de données communes (V1.7.1) NF EN 319412-1 Française 01/07/2026 Répondre Non suivi
Formats et Profils des messages Factures et Statuts de cycle de vie, constitutifs du socle minimal applicable à la Réforme Facture Electronique en France XP Z12-012 Française 30/06/2026 Répondre Non suivi
API pour interfacer les systèmes d'informations des entreprises avec les Plateformes de Dématérialisation Partenaires XP Z12-013 Française 30/06/2026 Répondre Non suivi
Cas d'usage B2B applicables dans le cadre la Réforme Facture Electronique en France XP Z12-014 Française 30/06/2026 Répondre Non suivi
Ingénierie de l’environnement (EE) - Conditions et essais d’environnement des équipements de télécommunications - Partie 1 : Classification des conditions d’environnement - Sous-partie 3 : Utilisation fixe sur des sites protégés contre les intempéries (V3.1.1) NF EN 300019-1-3 Française 26/06/2026 Répondre Non suivi
Ingénierie de l’environnement (EE) - Conditions et essais d’environnement des équipements de télécommunications - Partie 1 : Classification des conditions d’environnement - Sous-partie 4 : Utilisation fixe sur des sites non protégés contre les intempéries (V3.1.1) NF EN 300019-1-4 Française 26/06/2026 Répondre Non suivi
Interfaces utilisateurs - Dispositions de clavier bureautique français NF Z71-300 Française 26/06/2026 Répondre Non suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée — Critères d'évaluation pour la sécurité des technologies de l'information — Partie 1 : Introduction et modèle général NF EN ISO/IEC 15408-1 Française 17/06/2026 Répondre Non suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée — Critères d'évaluation pour la sécurité des technologies de l'information — Partie 4 : Cadre de spécification de méthodes et activités d'évaluation NF EN ISO/IEC 15408-4 Française 17/06/2026 Répondre Non suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Critères d'évaluation pour la sécurité des technologies de l'information - Partie 2 : Composants fonctionnels de sécurité NF EN ISO/IEC 15408-2 Française 17/06/2026 Répondre Non suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Critères d'évaluation pour la sécurité des technologies de l'information - Partie 3 : Composants d'assurance de sécurité NF EN ISO/IEC 15408-3 Française 17/06/2026 Répondre Non suivi
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie ultra large bande (ULB) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 2 : Équipement radar de sondage de niveau (LPR) fonctionnant dans la plage de fréquences de 75 GHz à 85 GHz pour une installation inclinée vers le bas (V3.1.1) NF EN 302729-2 Française 17/06/2026 Répondre Non suivi
Technologies de l'information — Informatique en nuage — Partie 2: Concepts NF EN ISO/IEC 22123-2 Française 17/06/2026 Répondre Non suivi
Radiodiffusion vidéonumérique (DVB) - Système de satellite interactif DVB de deuxième génération (DVB-RCS2) - Partie 2 : Norme sur les couches inférieures de satellite (V1.5.1) NF EN 301545-2 Française 17/06/2026 Répondre Non suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Critères d'évaluation pour la sécurité des technologies de l'information - Partie 5 : Paquets prédéfinis d'exigences de sécurité NF EN ISO/IEC 15408-5 Française 11/06/2026 Répondre Non suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée — Critères d'évaluation pour la sécurité des technologies de l'information — Exigences et méthodologie pour l'évaluation de sécurité NF EN ISO/IEC 18045 Française 11/06/2026 Répondre Non suivi
Passeports numériques de produit - interfaces de programmation d’applications (API) pour la gestion du cycle de vie et la recherchabilité du passeport d’un produit NF EN 18222 Française 11/06/2026 Répondre Non suivi
Passeport numérique des produits - Interopérabilité du système NF EN 18223 Française 11/06/2026 Répondre Non suivi
Passeport numérique des produits - Stockage, archivage et persistance des données NF EN 18221 Française 11/06/2026 Répondre Non suivi
Technologies de l'information - Informatique en nuage - Partie 1: Vocabulaire NF EN ISO/IEC 22123-1 Française 11/06/2026 Répondre Non suivi
Passeport numérique des produits - Identifiants uniques NF EN 18219 Française 11/06/2026 Répondre Non suivi
Passeport numérique des produits - Supports de données NF EN 18220 Française 11/06/2026 Répondre Non suivi
Technologies de l'information - Techniques de sécurité - Cadre pour gestion d'accès NF EN ISO/IEC 29146 Française 11/06/2026 Répondre Non suivi
Passeport numérique des produits - Protocoles d'échange de données NF EN 18216 Française 11/06/2026 Répondre Non suivi
Facturation électronique - Partie 1 : Modèle sémantique de données des éléments essentiels d'une facture électronique NF EN 16931-1 Française 20/05/2026 Répondre Non suivi
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