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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Systèmes de distribution de gaz médicaux -- Partie 3: Mélangeurs pour la production de dair médical synthétique ISO 7396-3 Internationale 09/11/2018
Systèmes de distribution de gaz médicaux -- Partie 4: Compresseurs dair ISO 7396-4 Internationale 09/11/2018
Systèmes de distribution de gaz médicaux -- Partie 5: Concentrateurs doxygène ISO 7396-5 Internationale 09/11/2018
ISO 11405 Internationale 09/11/2018
Handling used condoms returned to manufacturer or research centre ISO 23660 Internationale 09/11/2018

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (210)

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (1488)
Titre Code Filière Suivi
AIDES TECHNIQUES POUR INVALIDES OU HANDICAPES AFNOR/S90R Française
DIALYSE AFNOR/S90X Française
Produits dentaires AFNOR/S91B Française
Implants mammaires AFNOR/S92E Française
Gants a usage medical AFNOR/S92I Française