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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Medecine bucco-dentaire - ISO 3990 Internationale 14/10/2022
Titre manque ISO TR 11797 Internationale 14/10/2021
Titre manque ISO TR 11826 Internationale 14/10/2021
Implants chirurgicaux — Prothèses partielles et totales de l'articulation de la hanche — Partie 13: Détermination de la résistance au couple de la fixation des têtes des tiges fémorales — Amendement 1 ISO 7206-13/A1 Internationale 23/09/2021
Titre manque ISO TR 11147 Internationale 22/09/2021

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (1355)
Titre Code Filière Suivi
Qualité de service en Sophrologie AFNOR/L07A Française
Sondes de nutrition enterale AFNOR/SH90 Française
CATHETERS URETRAUX AFNOR/SI90 Française
AIDES TECHNIQUES POUR INVALIDES OU HANDICAPES AFNOR/S90R Française
DIALYSE AFNOR/S90X Française