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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
ISO 14268 Internationale 20/10/2020
ISO 14087 Internationale 12/10/2020
ISO 11592-2 Internationale 12/10/2020
ISO 15701 Internationale 12/10/2020
ISO 11644 Internationale 12/10/2020

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Equipements de jeux - Buts légers - Exigences fonctionnelles, exigences de sécurité et méthodes d'essai NF EN 16664 Européenne 17/11/2021
Raquettes de tennis -- Composants d'une raquette et paramètres physiques ISO 11416:1995 Internationale 17/11/2020
Titre Code Filière Suivi
Tourisme industriel AFNOR/ST09 Française
Paintball AFNOR/PB Française
Remise en forme AFNOR/S52FI Française
Sports et activités de pleine nature AFNOR/S52PN Française
Boîtes aux lettres UNM/481 Française