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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Méthodes d'évaluation de l'autonomie de fonctionnement d'une montre à pile ISO/AWI 12819 Internationale 09/02/2026
Sécurité des jouets - Propriétés mécaniques et physiques - Recommandations sur les exigences relatives aux jouets ayant l'apparence de denrées alimentaires dans l'EN 71-1 FD CEN/TR 18240 Française 06/02/2026
Titre manque ISO/AWI 17406 Internationale 04/02/2026
Titre manque ISO/AWI 25037 Internationale 04/02/2026
Titre manque ISO/AWI 17188 Internationale 04/02/2026

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
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Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
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Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
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Titre Code Filière Suivi
Pistes de ski AFNOR/S53T Française
Boîtes aux lettres UNM/481 Française
CF/ Mobilier de puériculture et pour enfants BNBA/AF 021 Française
SERVICES FUNERAIRES AFNOR/X52B Française
CF/Feu en ameublement BNBA/AF 060 Française
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