Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (802)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Titre manque — Partie 12: Titre manque | ISO PAS 15118-12 | Internationale | 14/10/2025 | ||
| Véhicules routiers — Sécurité de la fonction attendue | ISO 21448 | Internationale | 14/10/2025 | ||
| Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 4: Exigences de sécurité incendie pour la conception des véhicules ferroviaires | ISO 9828-4 | Internationale | 13/10/2025 | ||
| Aerospace series — Cables, electrical, aircraft use — Test methods — Part 203: Dimensions | prEN 3475-203 rev | Européenne | 13/10/2025 | ||
| Systèmes de transport intelligents — Vocabulaire | ISO TS 14812 | Internationale | 10/10/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (271)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (5088)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Série aérospatiale - Câbles électriques pour transmission de signaux - Partie 006 : câble coaxial, 50 ohms, 200 °C, type WM - Norme de produit | NF EN 4604-006 | Européenne | 15/10/2025 | ||
| Série aérospatiale - Acier X15CrNi17-3 (1.4057) - Élaboré à l’air - Adouci - Produits destinés à la forge - a ou D égal à 300 mm | NF EN 3365 | Européenne | 15/10/2025 | ||
| Série aérospatiale - Écoefficacité des sièges | NF EN 4912 | Européenne | 15/10/2025 | ||
| Série aérospatiale - Acier X2NiCoMo18 8 5 (1.6359) - Élaboré sous vide par induction et refondu sous vide par arc - Mis en solution et précipité - Tôles et bandes - a égal à 6 mm - 1 750 MPa égal à Rm égal à 2 000 MPa | NF EN 3531 | Européenne | 15/10/2025 | ||
| Série aérospatiale - Câbles électriques pour transmission de signaux - Partie 007 : câble coaxial, 50 ohms, 200 °C, type WN - Norme de produit | NF EN 4604-007 | Européenne | 15/10/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Bateaux de navigation intérieure - Raccord pour l'installation du prélèvement des échantillons sur navire-citerne - Dimensions | NF EN 14714 | Européenne | 10/11/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Bennes et carrosseries industrielles | BNA/CN-7 | Française | |
| Applications ferroviaires - Programmation des horaires | BNF/X03 | Française | |
| Applications ferroviaires - Simulation numérique | BNF/G55 | Française | |
| Aéronautique et Espace - Batteries | BNAE/AE-BATT | Française | |
| Aéronautique et Espace - Haute Tension | BNAE/AE-HVCC | Française |
