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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Systèmes de management des connaissances — Exigences ISO/DIS 30401 Internationale Non suivi
Systèmes de management des connaissances — Exigences PR NF ISO/DIS 30401 Française 29/06/2026 Non suivi
Superviseur en soudage de matières plastiques - Missions, responsabilités, connaissances, qualifications et compétences prCEN/TR 16862 rev Européenne Non suivi
Plastiques - Aspects liés à l'environnement - État des connaissances et méthodologies (ISO/TR 21960:2020) CEN ISO/TR 21960:2020 Européenne Non suivi
Capteurs piézoélectriques - Partie 2 : Capteurs chimiques et biochimiques IEC 63041-2:2017 ED1 Internationale 18/12/2015 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Systèmes de management des connaissances - Exigences - Amendement 2 : actions relatives aux changements climatiques PR NF ISO 30401/A2 Française 31/05/2024 Clos Non suivi
Fabrication additive de céramiques - Conception - Lignes directrices relatives à la conception PR NF EN ISO/ASTM 52957 Française 02/05/2025 Clos Non suivi
Exigences en matière de compétences pour les spécialistes en éthique de l'IA PR NF EN 18274 Française 07/12/2025 Clos Non suivi
Capteurs piézoélectriques - Partie 2 : Capteurs chimiques et biochimiques PR NF EN IEC 63041-2 Française 16/06/2025 Clos Non suivi
Gestion des actifs des réseaux d'énergie électrique - Processus de prise de décision éclairée par les risques PR NF EN IEC 63223-2 Française 19/09/2025 Clos Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Systèmes de management des connaissances - Exigences NF ISO 30401 Française 30/03/2019 Répondre Non suivi
Informatique de santé - Ressources des connaissances cliniques - Métadonnées NF EN ISO 13119 Française 01/12/2022 Répondre Non suivi
Systèmes de management des connaissances - Exigences - Amendement 1 NF ISO 30401/A1 Française 11/04/2024 Répondre Non suivi
Organisation des missions, connaissances et compétences des experts des organismes de contrôle intervenant sur les constructions flottantes NF J81-031 Française 15/08/2020 Répondre Non suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et sécurité de la vie privée - Exigences relatives aux compétences du personnel des organismes d'évaluation de la conformité de la sécurité TI - Partie 2: Exigences en matière de connaissances et de compétences pour les testeurs et les validateurs conformément à la série ISO/IEC 19790 et à l'ISO/IEC 24759 NF EN ISO/IEC 19896-2 Française 11/02/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Peintures et vernis - Norme de certification des opérateurs - Partie 2 : niveau 3 : conducteur de travaux pour la mise en oeuvre des revêtements anticorrosion des structures métalliques NF T30-609-2 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Peintures et vernis - Norme de certification des opérateurs - Partie 1 : niveaux 1 et 2 : opérateurs pour la mise en oeuvre des revêtements anticorrosion des structures métalliques NF T30-609-1 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 2 : exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management environnemental NF EN ISO/IEC 17021-2 Française 06/07/2026 Répondre Non suivi
Informatique de santé - Architecture de référence d'interopérabilité et d'intégration - Modèle et cadre NF EN ISO 23903 Française 08/07/2026 Répondre Non suivi
Performance des bâtiments - Détection d'irrégularités de chaleur, air et humidité dans les bâtiments par des méthodes infrarouges - Partie 3 : qualification des opérateurs de l'équipement, des analystes de données et des rédacteurs de rapports NF EN ISO 6781-3 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Principes et méthodes ISO/TC 37/SC 1 Internationale Non suivi
Bonnes pratiques de tatouage AFNOR/A92T Française Non suivi
Informatique de santé ISO/TC 215 Internationale Non suivi
Gestion des Ressources humaines AFNOR/X563 Française Non suivi
Informatique génomique ISO/TC 215/SC 1 Internationale Non suivi
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