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Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Economie circulaire — Système de management de projet d'économie circulaire — Exigences et lignes directrices XP X30-901 Française 03/10/2018 Clos
Économie circulaire - Fiche de données de circularité des produits NF ISO 59040 Internationale 19/02/2025
Économie circulaire - Mesure et évaluation de la performance de circularité NF ISO 59020 Internationale 19/06/2024
Économie circulaire - Vocabulaire, principes et recommandations pour la mise en œuvre NF ISO 59004 Internationale 19/06/2024
Économie circulaire - Recommandations relatives à la transition des modèles d’affaires et des réseaux de valeur NF ISO 59010 Internationale 19/06/2024
Revêtements de sol résilients, textiles, stratifiés et modulaires à clipsage mécanique - Économie circulaire - Termes et définitions NF EN 17861 Européenne 19/07/2023
Circularité et recyclabilité des engins de pêche et des équipements d’aquaculture - Partie 5 : modèles d’économie circulaire NF EN 17988-5 Européenne 26/02/2025
Ingénierie de l’environnement (EE) - Applicabilité des méthodes des EN 45552 à 45559 pour l’évaluation des aspects d’efficacité des matériaux des biens d’infrastructure de réseau TIC dans le contexte d’une économie circulaire (V1.1.1) NF EN 303808 Européenne 01/03/2023
Revêtements de sol résilients, textiles, stratifiés et modulaires à clipsage mécanique - Économie circulaire et durabilité - Recommandations/Lignes directrices pour la conception XP CEN/TS 18075 Européenne 26/02/2025
Ingénierie de l’environnement (EE) - Évaluation de l’efficacité des matériaux des biens d’infrastructure de réseau TIC (économie circulaire) - Partie 5 : démontage du serveur et du stockage de données et instructions de démontage (V.1.1.1) NF EN 303800-5 Européenne 08/01/2025
Circularité et recyclabilité des engins de pêche et des équipements d'aquaculture - Termes et définitions XP CEN/TS 18101 Européenne 22/01/2025
Ingénierie de l’environnement (EE) - Évaluation des aspects d’efficacité des matériaux des biens d’infrastructure de réseau TIC dans le contexte d’une économie circulaire - Partie 3 : Disponibilité de micrologiciels et mises à jour de sécurité de micrologiciels pour les serveurs et les produits de stockage de données (V1.1.1) NF EN 303800-3 Européenne 19/03/2025
Circularité et recyclabilité des engins de pêche et des équipements d’aquaculture - Partie 1 : exigences générales et lignes directrices NF EN 17988-1 Européenne 26/02/2025
Circularité et recyclabilité des engins de pêche et des équipements d’aquaculture - Partie 2 : manuels utilisateur et étiquetage NF EN 17988-2 Européenne 26/02/2025
Fermeture et remise en état des mines - Gestion des héritages miniers - Partie 1 : exigences et recommandations NF ISO 24419-1 Internationale 01/11/2023
Ecoconception des structures en béton - Partie 2 : spécification des bétons pour des ouvrages à impact carbone réduit FD P18-483-2 Française 05/03/2025
Circularité et recyclabilité des engins de pêche et des équipements d’aquaculture - Partie 3 : exigences techniques et lignes directrices NF EN 17988-3 Européenne 26/02/2025
Circularité et recyclabilité des engins de pêche et des équipements d’aquaculture - Partie 6 : exigences et lignes directrices pour la dématérialisation des informations relatives aux composants des engins de pêche et des équipements d’aquaculture NF EN 17988-6 Européenne 26/02/2025
Circularité et recyclabilité des engins de pêche et des équipements d’aquaculture - Partie 4 : exigences et lignes directrices en matière d’environnement et de circularité NF EN 17988-4 Européenne 26/02/2025
Coût du cycle de vie (CCV) et analyse du cycle de vie (ACV) pour les émissions de CO2 dans les systèmes de canalisations en fonte ductile NF EN 17800 Européenne 15/02/2023
Contribution des ouvrages de construction au développement durable - Évaluation du potentiel d'une réhabilitation contribuant au développement durable d'un bâtiment NF EN 17680 Européenne 09/08/2023
Déchets - Détermination du coefficient de perméabilité verticale d'un terrain par essai à l'infiltromètre à simple anneau, de type fermé - Essai à charge constante et essai à charge variable NF X30-420 Française 01/09/2012
Déchets - Détermination du coefficient de perméabilité verticale d'un terrain par essai à l'infiltromètre à double anneau de type ouvert NF X30-418 Française 07/12/2012
Déchets ménagers et assimilés - Analyse de la composition d'une balle d'emballages en papiers et cartons en sortie de centres de tri FD X30-434 Française 03/09/2014
Déchets - Détermination au laboratoire du coefficient de perméabilité à saturation d'un matériau - Essais de perméabilité à l'oedomètre à charge hydraulique constante/variable NF X30-442 Française 22/11/2008
Déchets - Détermination en laboratoire du coefficient de perméabilité à saturation d'un matériau - Essais de perméabilité au perméamètre à paroi rigide à gradient hydraulique constant/variable NF X30-441 Française 22/11/2008
Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Partie 4 : guide relatif aux procédures d'emballage de stockage, de conservation, de transport et de livraison des échantillons FD CEN/TR 15310-4 Européenne 01/03/2007
Déchets - Détermination du coefficient de perméabilité d'un terrain par essai à charge variable en forage fermé NF X30-425 Française 26/03/2014
Déchets ménagers et assimilés - Constitution et caractérisation, en entrée de centres de tri, d'un échantillon sur un lot de déchets ménagers et assimilés collectés sélectivement - Guide d'application de la norme NF X30-437, de mars 2009 GA X30-444 Française 01/06/2009
Déchets ménagers et assimilés - Constitution et caractérisation, en entrée de centres de tri, d'un échantillon sur un lot de déchets ménagers et assimilés collectés sélectivement NF X30-437 Française 25/03/2009
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