Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (7)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement | NF EN 12999+A1 | Européenne | 19/03/2025 | ||
| Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement | NF EN 12999/IN1 | Européenne | 12/03/2025 | ||
| Matériel forestier - Prescriptions de sécurité pour les systèmes de commande à distance radio | NF EN 17067 | Européenne | 13/03/2019 | ||
| Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - Partie 2 : véhicules de collecte de déchets à chargement latéral | NF EN 1501-2 | Européenne | 09/07/2021 | ||
| Matériel agricole - Sécurité - Désileuses chargeuses, mélangeuses et/ou hacheuses et distributrices | NF EN 703 | Européenne | 04/09/2021 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Acoustique - Détermination et application des incertitudes de mesure dans l'acoustique des bâtiments - Partie 1 : isolation acoustique | NF EN ISO 12999-1 | Internationale | 20/07/2025 | ||
| Acoustique - Détermination et application des incertitudes de mesure dans l'acoustique des bâtiments - Partie 2 : absorption acoustique | NF EN ISO 12999-2 | Internationale | 20/07/2025 |
