Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Systèmes de transport intelligents - eSafety - Exigences opérationnelles du service eCall paneuropéen | PR NF EN 16072 | Européenne | 07/08/2023 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Systèmes de transport intelligents - eSafety - Partie 5 : eCall pour les véhicules à deux roues motorisés des catégories UNECE L1 et L3 | PR NF EN 17249-5 | Européenne | 29/02/2024 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Qualité du sol - Méthodes de laboratoire pour la détermination de la respiration microbienne du sol | NF EN ISO 16072 | Européenne | 24/09/2011 | ||
Systèmes de transport intelligents - eSafety - Exigences opérationnelles du service eCall paneuropéen | NF EN 16072 | Européenne | 21/01/2023 | ||
Systèmes de transport intelligents - eSafety - HLAP d’eCall dans les environnements réseaux hybrides à commutation de circuits et de paquets | NF EN 17905 | Européenne | 10/01/2024 | ||
Systèmes de transport intelligents - ESafety - Exigences de protocole d'application de haut niveau (HLAP) relatives à l'eCall via des réseaux commutés de circuits GSM/UMTS | NF EN 16062 | Européenne | 06/09/2023 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Systèmes de transport intelligents - ECall - Exigences opérationnelles des services eCall de fournisseurs privés | NF EN 16102 | Européenne | 23/04/2024 |