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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Stérilisation des produits de santé — Prélèvement et analyse pour endoscopes souples réutilisables thermosensibles PR NF ISO/CD 25224 Française 13/02/2026
Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux — Amendement 1 PR NF EN ISO 17665:2024/prA1 Française 29/01/2026
Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales — Amendement 1 PR NF EN ISO 11140-1:2014/prA1 Française 29/01/2026
Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d'une population de microorganismes sur des produits PR NF EN ISO 11737-1 rev Française 28/01/2026
Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales — Amendement 1 ISO 11140-1 Française 29/10/2025
Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux — Amendement 1 ISO 17665 Française 29/10/2025
Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d_un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d_un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux — Amendement 1 ISO 14937 Française 17/10/2025
Titre manque ISO/AWI 25442 Internationale 02/04/2025
Titre manque ISO/CD TS 20327 Internationale 13/03/2025
Stérilisation des produits de santé — Prélèvement et analyse pour endoscopes souples réutilisables thermosensibles ISO/CD 25224.2 Internationale 05/02/2025
Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 9 : Matériaux non tissés à base de polyoléfines, non enduits - Exigences et méthodes d'essai PR NF EN 868-9 Française 18/11/2024
Stérilisation des produits de santé — Oxyde d'éthylène ISO/TS 25462 Internationale 03/10/2024
Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Guidance pour vérification d_un dispositif d_épreuve de procédé (PCD) concernant la représentation d_une configuration de charge spécifique ISO TS 25443 Internationale 23/09/2024
Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante ISO 11137-2 Française 12/08/2024
Laveurs désinfecteurs — Partie 4: Exigences et essais pour les laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection chimique des endoscopes thermolabiles PR NF EN ISO 15883-4 Française 29/07/2024
Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 6: Indicateurs biologiques pour la stérilisation au peroxyde d_hydrogène ISO 11138-6 Française 22/07/2024
Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d'une population de microorganismes sur des produits ISO/DIS 11737-1 Internationale 02/01/2024
L¿utilisation du CO2 dit « supercritique » pour la stérilisation de dispositifs médicaux emballés PR NF S98-060 Française 18/07/2023
Traitement de produits de soins de santé — Informations relatives au traitement des dispositifs médicaux à fournir par le fabricant du dispositif — Partie 3: Guide sur la désignation d'un dispositif médical réutilisable dans une classification quantitative de nettoyage ISO TS 17664-3 Française 12/06/2023
Stérilisation des produits de santé - Méthodes microbiologiques - Partie 1: Détermination d'une population de microorganismes sur des produits (ISO/DIS 11737-1:2026) prEN ISO 11737-1 Européenne
Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 5: Indicateurs de type 2 pour indicateurs et systèmes d'indicateurs de type Bowie et Dick ISO/DIS 11140-5 Internationale
Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux — Amendement 1 EN ISO 17665:2024/prA1 Européenne
Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales — Amendement 1 EN ISO 11140-1:2014/prA1 Européenne
Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux — Amendement 1 EN ISO 14937:2009/prA1 Européenne
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