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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Titre manque — Partie 4: Titre manque PR NF prEN ISO 13408-4 rev Française 09/04/2026 Non suivi
Titre manque — Partie 4: Titre manque ISO/AWI 13408-4 Internationale 08/04/2026 Non suivi
PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi
XXMatériel de stérilisation - Matériaux d'emballage, simple emploi PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi
PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi
PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi
Définitions de la stérilisation PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi
Opération et entretien des stérilisateurs PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Prélèvement et analyse pour endoscopes souples réutilisables thermosensibles PR NF ISO/CD 25224 Française 13/02/2026 Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux — Amendement 1 PR NF EN ISO 17665:2024/prA1 Française 29/01/2026 Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales — Amendement 1 PR NF EN ISO 11140-1:2014/prA1 Française 29/01/2026 Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales — Amendement 1 ISO 11140-1 Française 29/10/2025 Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux — Amendement 1 ISO 17665 Française 29/10/2025 Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales — Amendement 1 ISO 11140-1:2014/AWI Amd 1 Internationale 29/10/2025 Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques — Essai des endotoxines bactériennes — Utilisation de réactifs recombinés sans source animal ISO/AWI TS 25887 Internationale 28/10/2025 Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d_un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d_un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux — Amendement 1 ISO 14937 Française 17/10/2025 Non suivi
Titre manque ISO/AWI 25442 Internationale 02/04/2025 Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Oxyde d'éthylène ISO/AWI TS 25462 Internationale 02/04/2025 Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Guidance pour vérification d'un dispositif d'épreuve de procédé (PCD) concernant la représentation d'une configuration de charge spécifique ISO/AWI TS 25443 Internationale 02/04/2025 Non suivi
Titre manque ISO/CD TS 20327 Internationale 13/03/2025 Non suivi
Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 9 : Matériaux non tissés à base de polyoléfines, non enduits - Exigences et méthodes d'essai PR NF EN 868-9 Française 18/11/2024 Clos Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante ISO 11137-2 Française 12/08/2024 Non suivi
Laveurs désinfecteurs — Partie 4: Exigences et essais pour les laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection chimique des endoscopes thermolabiles PR NF EN ISO 15883-4 Française 29/07/2024 Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 6: Indicateurs biologiques pour la stérilisation au peroxyde d_hydrogène ISO 11138-6 Française 22/07/2024 Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d'une population de microorganismes sur des produits ISO/DIS 11737-1 Internationale 02/01/2024 Non suivi
L¿utilisation du CO2 dit « supercritique » pour la stérilisation de dispositifs médicaux emballés PR NF S98-060 Française 18/07/2023 Non suivi
Traitement de produits de soins de santé — Informations relatives au traitement des dispositifs médicaux à fournir par le fabricant du dispositif — Partie 3: Guide sur la désignation d'un dispositif médical réutilisable dans une classification quantitative de nettoyage ISO TS 17664-3 Française 12/06/2023 Non suivi
Laveurs désinfecteurs — Partie 7: Exigences et essais pour les laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection chimique des dispositifs médicaux thermosensibles non critiques et des équipements de soins de santé ISO 15883-7:2025 Internationale 10/11/2021 Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 5: Indicateurs de type 2 pour indicateurs et systèmes d'indicateurs de type Bowie et Dick ISO/DIS 11140-5 Internationale Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux — Amendement 1 EN ISO 14937:2009/prA1 Européenne Non suivi
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