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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Systèmes de management de la qualité — Lignes directrices pour l_application de l_ISO 9001 ISO 9002 Internationale 17/04/2025
Coût de la non qualité et non performance PR FD X50-126 Française 21/06/2024
Systèmes de management de la qualité - Exigences PR NF EN ISO 9001 Internationale 16/11/2023
Management de la qualité - Evaluation de la performance d'un système de management de la qualité PR FD X50-173 Française 01/08/2023
Titre manque ISO 54002 Internationale 14/10/2022

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire PR NF EN ISO 9000 Internationale 26/05/2025 Clos
Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management PR NF EN ISO 19011 Internationale 05/05/2025 Clos

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
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Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Management de la qualité - Recommandations pour l’engagement du personnel FD ISO 10018 Internationale 20/07/2025
Outils de management - Capitalisation d'expérience FD X50-190 Française 31/08/2025
Système de management de la qualité - Indicateurs et tableaux de bord FD X50-171 Française 31/08/2025
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