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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Management de projets, programmes et portefeuilles — Recommandations de mise en oeuvre du management de la valeur acquise — Amendement 1 PR NF ISO 21512/DAmd 1 Française 22/04/2026 Répondre Non suivi
Management de la performance — Évaluation du coût de la Non Performance (CNP) et du Coût d’Obtention de la Performance (COP) Pr XP X50-126 Française 14/04/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI 21516 Internationale 17/03/2026 Non suivi
Gestion de projets, programmes et portefeuilles - Cadre de compétences pour les professionnels PR NF ISO/AWI 21515 Française 17/02/2026 Non suivi
Management de projets, programmes et portefeuilles - Exigences PR NF ISO/WD 21514 Française 17/02/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Systèmes de management de la qualité - Exigences PR NF EN ISO 9001 Française 14/10/2025 Clos Non suivi
Management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire PR NF EN ISO 9000 Française 26/05/2025 Clos Non suivi
Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management PR NF EN ISO 19011 Française 05/05/2025 Clos Non suivi
Système de management de la qualité - Lignes directrices pour l'atteinte de bénéfices financiers FD ISO 10014 Française Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Démarches Lean, Six Sigma, Lean Six Sigma - Référentiel de compétences attendues au sein d’une organisation menant des démarches Lean Six Sigma NF X06-091 Française 22/01/2025 Répondre Non suivi
Systèmes de management de la qualité - Exigences - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques NF EN ISO 9001/A1 Française 09/10/2024 Répondre Non suivi
Management de la qualité - Recommandations pour les outils qualité et leur mise en oeuvre NF ISO 10009 Française 13/07/2024 Répondre Non suivi
Management de la qualité - Recommandations pour comprendre, évaluer et améliorer la culture de la qualité organisationnelle NF ISO 10010 Française 10/06/2023 Répondre Non suivi
Management de la qualité - Satisfaction client - Lignes directrices pour les transactions de commerce électronique entre commerçant et consommateur FD ISO 10008 Française 14/09/2022 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Management de la performance d’un organisme - L’excellence opérationnelle par la synergie des démarches Lean Management et ISO 9001 FD X50-819 Française Non suivi
Systèmes de management de la qualité - Recommandations pour les informations documentées NF ISO 10013 Française Non suivi
Systèmes de management de la qualité - Gestion d’un organisme pour des résultats qualité - Recommandations pour réaliser des bénéfices économiques et financiers NF ISO 10014 Française 05/07/2026 Répondre Non suivi
Systèmes de Management - Lignes directrices pour leur intégration FD X50-189 Française Non suivi
Lignes directrices pour la sélection de consultants en systèmes de management de la qualité et pour l'utilisation de leurs services FD ISO 10019 Française Non suivi
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