Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (6)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Systèmes de management de la qualité — Lignes directrices pour l_application de l_ISO 9001 | ISO 9002 | Internationale | 17/04/2025 | ||
Coût de la non qualité et non performance | PR FD X50-126 | Française | 21/06/2024 | ||
Systèmes de management de la qualité - Exigences | PR NF EN ISO 9001 | Internationale | 16/11/2023 | ||
Management de la qualité - Evaluation de la performance d'un système de management de la qualité | PR FD X50-173 | Française | 01/08/2023 | ||
Titre manque | ISO 54002 | Internationale | 14/10/2022 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire | PR NF EN ISO 9000 | Internationale | 26/05/2025 | Clos | |
Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management | PR NF EN ISO 19011 | Internationale | 05/05/2025 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (43)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Démarches Lean, Six Sigma, Lean Six Sigma - Référentiel de compétences attendues au sein d’une organisation menant des démarches Lean Six Sigma | NF X06-091 | Française | 22/01/2025 | ||
Systèmes de management de la qualité - Exigences - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques | NF EN ISO 9001/A1 | Européenne | 25/09/2024 | ||
Management de la qualité - Recommandations pour les outils qualité et leur mise en oeuvre | NF ISO 10009 | Internationale | 10/07/2024 | ||
Management de la qualité - Recommandations pour comprendre, évaluer et améliorer la culture de la qualité organisationnelle | NF ISO 10010 | Internationale | 24/05/2023 | ||
Management de la qualité - Satisfaction client - Lignes directrices pour les transactions de commerce électronique entre commerçant et consommateur | FD ISO 10008 | Internationale | 14/09/2022 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Management de la qualité - Recommandations pour l’engagement du personnel | FD ISO 10018 | Internationale | 20/07/2025 | ||
Outils de management - Capitalisation d'expérience | FD X50-190 | Française | 31/08/2025 | ||
Système de management de la qualité - Indicateurs et tableaux de bord | FD X50-171 | Française | 31/08/2025 |