Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (897)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Prothèses et orthèses — Classification et description des composants de prothèses — Partie 3: Description des composants de prothèses des membres supérieurs | ISO 13405-3 | Internationale | 16/06/2025 | ||
| Titre manque | ISO 21064 | Internationale | 16/06/2025 | ||
| Prothèses et orthèses — Classification et description des composants de prothèses — Partie 2: Description des composants de prothèses des membres inférieurs | ISO 13405-2 | Internationale | 16/06/2025 | ||
| Prothèses et orthèses — Orthèses souples — Utilisations, fonctions, classification et description | ISO 21063 | Internationale | 16/06/2025 | ||
| Lignes de traitement de surface et d'anodisation - Prescriptions de sécurité | prEN 17059 rev | Européenne | 16/06/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (340)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Ergonomie des ambiances thermiques - Évaluation des ambiances thermiques dans les véhicules - Partie 3 : Évaluation du confort thermique en ayant recours à des sujets humains | PR NF EN ISO 14505-3 | Internationale | 08/08/2025 | ||
| Amendement 1 - Ultrasons - Hydrophones - Partie 3: Propriétés des hydrophones pour les champs ultrasoniques | PR NF EN IEC 62127-3/A1 | Internationale | 08/08/2025 | ||
| Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - Partie 3 : Véhicules de collecte des déchets à chargement frontal | PR NF EN 1501-3 | Européenne | 08/08/2025 | ||
| Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - Partie 5 : Lève-conteneurs pour véhicules de collecte de déchets | PR NF EN 1501-5 | Européenne | 08/08/2025 | ||
| Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - Partie 1 : Véhicules de collecte de déchets à chargement arrière | PR NF EN 1501-1 | Européenne | 08/08/2025 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1598)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Ergonomie de l'interaction homme-système - Partie 112 : Principes relatifs à la présentation de l'information | NF EN ISO 9241-112 | Internationale | 18/06/2025 | ||
| Optique ophtalmique - Verres de lunettes - Exigences fondamentales relatives aux verres finis non détourés | NF EN ISO 14889 | Internationale | 18/06/2025 | ||
| Équipements ophtalmiques de protection contre les sources lumineuses intenses utilisées sur les animaux et les humains pour des applications médicales et cosmétiques - Partie 1 : spécifications des produits | NF EN ISO 12609-1 | Internationale | 18/06/2025 | ||
| Raccords de petite taille pour liquides et gaz utilisés dans le domaine de la santé - Partie 6 : raccords pour applications neurales | NF EN ISO 80369-6 | Internationale | 18/06/2025 | ||
| Prothèses - Essais d'articulations cheville-pied et unités de pied - Exigences et méthodes d'essai | NF EN ISO 22675 | Internationale | 18/06/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (160)| Titre | Code | Filière | Suivi |
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| Machines papetières et graphiques - Sécurité | AFNOR/E09P | Française | |
| Sondes de nutrition enterale | AFNOR/SH90 | Française | |
| CATHETERS URETRAUX | AFNOR/SI90 | Française | |
| Acoustique - Sources fixes, mesurage et déclaration du bruit | AFNOR/S30B | Française | |
| Acoustique physiologique - intelligibilite - risque | AFNOR/S30C | Française |
