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NORMES

AUTRES RÉSULTATS

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Conception des laboratoires — Exigences relatives à la conception et à l’infrastructure des installations de biobanques ISO/AWI TS 26414 Internationale 29/07/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI 25600 Internationale 28/07/2026 Non suivi
Implants ophtalmiques — Produits de tamponnement endoculaires PR NF EN ISO 16672 rev Française 25/07/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI 26704 Internationale 24/07/2026 Non suivi
Machines à laver la vaisselle commerciales - Exigences liées à l'hygiène et essais PR NF EN 17735 rev Française 24/07/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Equipements pour les abattoirs - Arracheuses de peau - Exigences de sécurité et d'hygiène PR NF U66-055 Française 01/10/2026 Répondre Non suivi
Sorbonnes de laboratoire — Seuils pour les essais de confinement et de vitesse PR NF X 15-206 Française 30/09/2026 Répondre Non suivi
Biologie médicale — Exigences relatives à la compétence des laboratoires d'étalonnage utilisant des procédures de mesure de référence — AMENDEMENT 1 PR NF EN ISO 15195/A1 Française 21/09/2026 Répondre Non suivi
Transmissions par courroies — Courroies trapézoïdales classiques et étroites — Poulies à gorges (système basé sur la largeur de référence) PR NF ISO 4183 Française 21/09/2026 Répondre Non suivi
Chariots tout-terrain - Exigences de sécurité et vérification - Partie 1 : Chariots à portée variable PR NF EN 1459-1 Française 13/09/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Exigences relatives aux procédures de mesure de référence NF EN ISO 15193 Française 29/07/2026 Répondre Non suivi
Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Exigences relatives aux matériaux de référence certifiés et au contenu de la documentation associée NF EN ISO 15194 Française 29/07/2026 Répondre Non suivi
Vibrations mécaniques - Déclaration et vérification des valeurs d'émission vibratoire NF EN 12096 Française 29/07/2026 Répondre Non suivi
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Exigences relatives à l'équipement NF EN 13135 Française 29/07/2026 Répondre Non suivi
Lasers et équipements associés aux lasers - Méthodes d'essai du seuil d'endommagement provoqué par laser - Classification des systèmes de transmission de faisceau médical NF EN ISO 22248 Française 29/07/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 2 : Doseur pondéral à granulats et à agrégats d'enrobé NF P 98-744-2 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 1 : Débitmètre de bande pour courroie transporteuse NF P 98-744-1 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 3 : Doseur volumétrique à granulats NF P 98-744-3 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 5 : Doseur pondéral à pulvérulent à rouleau peseur - Essai par pesée matière NF P 98-744-5 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 7 : Doseur pondéral à pulvérulent à vis entièrement pesée - Essai par pesée matière NF P 98-744-7 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Effets des vibrations sur l'homme AFNOR/E90H Française Non suivi
Matériels pour la gestion des déchets AFNOR/H96B Française Non suivi
Catheters AFNOR/SF90 Française Non suivi
Sondes de nutrition enterale AFNOR/SH90 Française Non suivi
CATHETERS URETRAUX AFNOR/SI90 Française Non suivi
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