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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Informatique de santé — Communication entre dispositifs de santé personnels — Partie 10441: Spécialisation des dispositifs — Moniteur d'activité et de forme cardiovasculaire PR NF EN ISO/IEEE 11073-10441 rev Française 02/06/2026 Non suivi
Radioprotection — Surveillance et dosimétrie interne des travailleurs exposés lors des utilisations médicales des radioéléments en sources non scellées PR NF EN ISO 16637 Française 02/06/2026 Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d'une population de microorganismes sur des produits PR NF ISO/DIS 11737-1 Française 29/05/2026 Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques — Essai des endotoxines bactériennes — Utilisation de réactifs recombinés sans source animal PR XP ISO/AWI TS 25887 Française 29/05/2026 Non suivi
Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Laryngoscopes pour intubation trachéale PR NF EN ISO 7376 rev Française 27/05/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Médecine bucco-dentaire — Instruments d’endodontie — Partie 7: Inserts ultrasoniques PR NF EN ISO 3630-7 Française 02/08/2026 Répondre Non suivi
Chariots de manutention — Bras de fourche à tenons et tabliers porte-fourches — Dimensions de montage PR NF ISO 2328 Française 30/07/2026 Répondre Non suivi
Chariots de manutention - Exigences de sécurité et vérification - Exigences supplémentaires pour le fonctionnement en atmosphères explosibles PR NF EN 1755 Française 23/07/2026 Répondre Non suivi
Appareils de levage à charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 1 : Treuils de traction motorisés PR NF EN 14492-1 Française 15/07/2026 Répondre Non suivi
Logiciels de dispositifs médicaux - Exigences de sécurité pour les systèmes de planification de traitement en radiothérapie PR NF EN IEC 62083/A1 Française 10/07/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Chasse-neige - Exigences de sécurité et essais - Partie 4 : Exigences nationales et régionales additionnelles - Amendement 1 NF EN ISO 8437-4/A1 Française 03/06/2026 Répondre Non suivi
Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 6 : essais concernant les effets locaux après implantation NF EN ISO 10993-6 Française 03/06/2026 Répondre Non suivi
Chasse-neige - Exigences de sécurité et essais - Partie 1 : Terminologie et essais communs - Amendement 1 : Clarification du  domaine d'application NF EN ISO 8437-1/A1 Française 03/06/2026 Répondre Non suivi
Chasse-neige - Exigences de sécurité et essais - Partie 3 : Chasse-neige à conducteur porté - Amendement 1 NF EN ISO 8437-3/A1 Française 03/06/2026 Répondre Non suivi
Emballage des déchets d'activités de soins - Caisse avec sac intérieur pour déchets d'activités de soins à risques infectieux - Partie 2 : Spécifications et essais pour les caisses à déchets solides non perforants, dont les déchets liquides préconditionnés NF X30-507-2 Française 03/06/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 3 : Doseur volumétrique à granulats NF P 98-744-3 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 6 : Calibrage et vérification des réglages sur chantier des doseurs continus de bitume NF P 98-744-6 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 1 : Débitmètre de bande pour courroie transporteuse NF P 98-744-1 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 5 : Doseur pondéral à pulvérulent à rouleau peseur - Essai par pesée matière NF P 98-744-5 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 2 : Doseur pondéral à granulats et à agrégats d'enrobé NF P 98-744-2 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Moyens de production par enlèvement de matière UNM/908 Française Non suivi
Protecteur du pied et de la jambe AFNOR/S73A Française Non suivi
Sécurité des machines UNM/45 Française Non suivi
Chariots de manutention UNM/85 Française Non suivi
Installations de laboratoire UNM/61 Française Non suivi
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