Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (605)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Emballage des déchets d'activités de soins - Caisse avec sac intérieur pour déchets d'activités de soins à risques infectieux solides ou mous | PR NF X30-507 | Française | 18/09/2024 | ||
Implants cardiovasculaires et organes artificiels — Canules pour circulation extracorporelle — Amendement 1 | ISO 18193 | Internationale | 09/09/2024 | ||
Respiratory protective devices — Gas cylinder valves — Part 4: Excess flow valves | 79188 | Européenne | 02/09/2024 | ||
Gestion des déchets - Identification et/ou détermination de la quantité de déchets | EN 14803:2020+A1 | Européenne | 02/09/2024 | ||
Courroie synchrone --Spécifications techniques d _installation | ISO 24920 | Internationale | 02/09/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (301)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de surface pour l'évaluation des désinfectants de trayons utilisés dans le domaine vétérinaire - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2) | PR NF EN 17422 | Européenne | 25/10/2024 | ||
Engins de terrassement - Sécurité - Engins de démolition | PR NF EN 17998 | Européenne | 04/10/2024 | ||
Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 17 : Appréciation du risque toxicologique des constituants des dispositifs médicaux - Amendement 1 | PR NF EN ISO 10993-17/A1 | Internationale | 30/09/2024 | ||
Engins de terrassement et matériels forestiers - Structures de protection de l’opérateur - Exigences de performance des matériaux | PR NF ISO 7021 | Internationale | 30/09/2024 | ||
Informatique de santé - Exigences applicables aux prescriptions électroniques | PR NF EN ISO 17523 | Internationale | 30/09/2024 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (567)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Cathéters intravasculaires - Cathéters stériles et non réutilisables - Partie 8 : cathéters destinés au traitement extracorporel du sang | NF ISO 10555-8 | Internationale | 04/09/2024 | ||
Médecine bucco-dentaire - Matériaux céramiques | NF EN ISO 6872 | Internationale | 28/08/2024 | ||
Ascenseurs de chantier pour personnes et matériaux avec cages guidées verticalement | NF EN 12159 | Européenne | 21/08/2024 | ||
Biotechnologie - «Biobanking» - Exigences générales relatives au «biobanking» | NF EN ISO 20387/A11 | Européenne | 21/08/2024 | ||
Préparation et management de la qualité des liquides d'hémodialyse et de thérapies annexes - Partie 2 : équipement de traitement de l'eau pour des applications en hémodialyse et aux thérapies apparentées | NF EN ISO 23500-2 | Internationale | 14/08/2024 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (47)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Implants chirurgicaux - Dispositifs médicaux implantables actifs - Partie 2 : stimulateurs cardiaques | NF EN ISO 14708-2 | Internationale | 13/10/2024 | ||
Implants chirurgicaux - Dispositifs médicaux implantables actifs - Partie 6 : exigences particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs conçus pour traiter la tachyarythmie (y compris les défibrillateurs implantables) | NF EN ISO 14708-6 | Internationale | 13/10/2024 | ||
Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc - Machines à fragmenter - Partie 4 : prescriptions de sécurité relatives aux agglomérateurs | NF EN 12012-4+A1 | Européenne | 19/10/2024 | ||
Chasse-neige - Exigences de sécurité et essais - Partie 1 : terminologie et essais communs | NF EN ISO 8437-1 | Internationale | 13/10/2024 | ||
Chasse-neige - Exigences de sécurité et essais - Partie 2 : chasse-neige à conducteur à pied | NF EN ISO 8437-2 | Internationale | 13/10/2024 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Machines papetières et graphiques - Sécurité | AFNOR/E09P | Française | |
Sondes de nutrition enterale | AFNOR/SH90 | Française | |
CATHETERS URETRAUX | AFNOR/SI90 | Française | |
Acoustique - Sources fixes, mesurage et déclaration du bruit | AFNOR/S30B | Française | |
Acoustique physiologique - intelligibilite - risque | AFNOR/S30C | Française |