Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (643)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Écriture tactile — Demander à la présentation et fixation de Braille et écriture haute | 00293080 | Européenne | 22/10/2024 | ||
| Préservatifs masculins — Lignes directrices sur l’utilisation de la norme ISO 4074 et ISO 23409 sur le management de la qualité des préservatifs en latex de caoutchouc naturel et en matériau synthétiques | ISO 16038 | Internationale | 27/09/2024 | ||
| Lubrifiants supplémentaires pour préservatifs masculins en latex de caoutchouc naturel — Effet sur la résistance du préservatif | ISO 19671 | Internationale | 27/09/2024 | ||
| Vêtements de protection contre les produits chimiques — Classification, étiquetage et exigences de performances — Partie 4: Titre manque | ISO 16602-4 | Internationale | 25/09/2024 | ||
| Vêtements de protection contre les produits chimiques — Classification, étiquetage et exigences de performances — Partie 3: Titre manque | ISO 16602-3 | Internationale | 25/09/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (313)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Atmosphères des lieux de travail - Définition des fractions de taille pour le mesurage des particules en suspension dans l'air | PR NF EN 481 | Européenne | 05/12/2024 | ||
| Matériel agricole - Chargeurs frontaux - Sécurité | PR NF EN 12525 | Européenne | 30/11/2024 | ||
| Appareils d'abattage à charge propulsive pyrotechnique - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | PR NF U66-056 | Française | 29/11/2024 | ||
| Courroies transporteuses à usage général - Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité | PR NF EN 12882 | Européenne | 19/11/2024 | ||
| Médecine bucco-dentaire - Dentifrices - Exigences, méthodes d’essai et marquage | PR NF EN ISO 11609 | Internationale | 15/11/2024 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (660)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Tracteurs enjambeurs - Stabilité sur pente et protection en cas de renversement - Partie 2 : Informations et instructions pour l'utilisation | NF U02-052-2 | Française | 09/10/2024 | ||
| Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur - Partie 2 : antichutes mobiles incluant un support d'assurage flexible | NF EN 353-2 | Européenne | 09/10/2024 | ||
| Tracteurs enjambeurs - Stabilité sur pente et protection en cas de renversement - Partie 1 : méthodes de vérification | NF U02-052-1 | Française | 09/10/2024 | ||
| Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail - Exigences et lignes directrices pour leur utilisation - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques | NF EN ISO 45001/A1 | Européenne | 09/10/2024 | ||
| Atmosphères explosibles - Termes et définitions pour les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles | NF EN 13237 | Européenne | 09/10/2024 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (45)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Implants chirurgicaux - Dispositifs médicaux implantables actifs - Partie 2 : stimulateurs cardiaques | NF EN ISO 14708-2 | Internationale | 13/10/2024 | ||
| Implants chirurgicaux - Dispositifs médicaux implantables actifs - Partie 6 : exigences particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs conçus pour traiter la tachyarythmie (y compris les défibrillateurs implantables) | NF EN ISO 14708-6 | Internationale | 13/10/2024 | ||
| Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc - Machines à fragmenter - Partie 4 : prescriptions de sécurité relatives aux agglomérateurs | NF EN 12012-4+A1 | Européenne | 19/10/2024 | ||
| Chasse-neige - Exigences de sécurité et essais - Partie 1 : terminologie et essais communs | NF EN ISO 8437-1 | Internationale | 13/10/2024 | ||
| Chasse-neige - Exigences de sécurité et essais - Partie 2 : chasse-neige à conducteur à pied | NF EN ISO 8437-2 | Internationale | 13/10/2024 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Chariots de manutention | UNM/85 | Française | |
| Installations de laboratoire | UNM/61 | Française | |
| Démarche précoce d'insertion | AFNOR/S96H | Française | |
| Biotechnologies | AFNOR/S96R | Française | |
| Méthodes d'analyse des allergènes | AFNOR/S99A | Française |
