Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (507)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Laveurs désinfecteurs — Partie 4: Exigences et essais pour les laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection chimique des endoscopes thermolabiles | ISO 15883-4 | Internationale | 22/07/2024 | ||
Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales — Amendement 1 | ISO 13408-1 | Internationale | 22/07/2024 | ||
Systèmes de stockage cryogénique avec système d_alimentation en azote automatisé — Conception, installation et test | ISO 25096 | Internationale | 22/07/2024 | ||
Gants médicaux non réutilisables - Partie 1 : Exigences et essais pour la détection de l'absence de trous | EN 455-1:2020+A2 | Européenne | 22/07/2024 | ||
Stérilisation des produits de santé — Oxyde d_éthylène — Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d_un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux | ISO 11135 | Internationale | 22/07/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (267)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Ultrasons - Systèmes chirurgicaux – Mesurage et déclaration des caractéristiques d'émission de base | PR NF EN IEC 61847 | Internationale | 27/09/2024 | ||
Médecine bucco-dentaire - Elévateurs dentaires | PR NF EN ISO 15087 | Internationale | 20/09/2024 | ||
Informatique de santé - Ressources terminologiques - Partie 1 : Caractéristiques | PR NF EN ISO 17117-1 | Internationale | 19/09/2024 | ||
Machines-outils - Sécurité - Machines à meuler fixes | PR NF EN ISO 16089 | Internationale | 13/09/2024 | ||
Informatique de santé - Résumé international du dossier médical du patient | PR NF EN ISO 27269 | Internationale | 13/09/2024 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (419)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Gants de protection - Exigences générales et méthodes d’essai - Amendement 1 | NF EN ISO 21420/A1 | Internationale | 24/07/2024 | ||
Radioprotection - Exigences générales concernant les essais d’aptitude pour les mesures d'anthroporadiométrie (mesures in vivo) | NF EN ISO 23588 | Européenne | 24/07/2024 | ||
Médecine bucco-dentaire - Précelles dentaires | NF EN ISO 15098 | Internationale | 24/07/2024 | ||
Equipements pour les abattoirs - Plates-formes à hauteur réglable et non réglable - Prescriptions de sécurité et de nettoyabilité - Partie 2 : plates-formes fixes ou mobiles | NF H95-420-2 | Française | 24/07/2024 | ||
Systèmes d'évacuation des fumées chirurgicales générées par l'utilisation de dispositifs médicaux | NF EN ISO 16571 | Internationale | 17/07/2024 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (8)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Analyses de diagnostic moléculaire in vitro - Spécifications relatives aux processus préanalytiques pour le sang total veineux - Partie 3 : ADN libre circulant extrait du plasma | NF EN ISO 20186-3 | Internationale | 06/09/2024 | ||
Appareils de protection respiratoire - Méthodes d'essai et équipement d'essai - Partie 1 : détermination des fuites vers l'intérieur | NF ISO 16900-1 | Internationale | 10/10/2024 | ||
Appareils de protection respiratoire - Méthodes d'essai - Partie 7 : détermination de la pénétration des filtres à particules | NF EN 13274-7 | Européenne | 10/10/2024 | ||
Repérage amiante - Repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les installations, structures ou équipements concourant à la réalisation ou à la mise en œuvre d’une activité - Mission et méthodologie | NF X46-100 | Française | 31/07/2024 | ||
Substances radioactives non scellées - Identification et documentation | NF EN ISO 3925 | Internationale | 30/08/2024 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
---|---|---|---|
Qualité de service en Sophrologie | AFNOR/L07A | Française | |
Démarche précoce d'insertion | AFNOR/S96H | Française | |
Biotechnologies | AFNOR/S96R | Française | |
Méthodes d'analyse des allergènes | AFNOR/S99A | Française | |
Machines papetières et graphiques - Sécurité | AFNOR/E09P | Française |