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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Voir toutes les normes en conception (905)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Titre manque ISO 25608 Internationale 19/06/2025
Titre manque ISO/TR 4234 Internationale 17/06/2025
Titre manque ISO 25729 Internationale 17/06/2025
Titre manque ISO 25441 Internationale 17/06/2025
Titre manque ISO 25730 Internationale 17/06/2025

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Voir toutes les normes en enquête publique (341)

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (1606)
Titre Code Filière Suivi
Sondes de nutrition enterale AFNOR/SH90 Française
CATHETERS URETRAUX AFNOR/SI90 Française
Acoustique - Sources fixes, mesurage et déclaration du bruit AFNOR/S30B Française
Acoustique physiologique - intelligibilite - risque AFNOR/S30C Française
Acoustique sur les lieux de travail AFNOR/S30D Française
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