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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Exigences de sécurité des tables élévatrices - Partie 1 : Tables élévatrices desservant jusqu'à deux paliers définis PR NF prEN 1570-1 rev Française 09/01/2026
Informatique de santé - Résumé international du dossier médical du patient (ISO 27269:2025) NF EN ISO 27269:2025 Française 09/01/2026
PR NF - Française 06/01/2026
Accessibilité des services d'assistance pour les produits et services PR NF - Française 06/01/2026
Titre manque PR NF prEN ISO 18675 Française 06/01/2026

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Voir toutes les normes en enquête publique (366)

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (3132)
Titre Code Filière Suivi
Qualité de service en Sophrologie AFNOR/L07A Française
Moyens de production par enlèvement de matière UNM/908 Française
Protecteur du pied et de la jambe AFNOR/S73A Française
Sécurité des machines UNM/45 Française
Chariots de manutention UNM/85 Française
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