Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (970)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Atmosphères des lieux de travail — Partie 1: Détecteurs de gaz — Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz toxiques | 62990-1 | Internationale | 04/11/2025 | ||
| Salles propres et environnements maîtrisés apparentés - Maîtrise de la contamination microbiologique | prEN 17141 rev | Européenne | 03/11/2025 | ||
| Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales — Amendement 1 | ISO 11140-1 | Internationale | 29/10/2025 | ||
| Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux — Amendement 1 | ISO 17665 | Internationale | 29/10/2025 | ||
| Exigences et recommandations d'accessibilité pour les stations de recharge des véhicules routiers électriques | prEN XXX | Européenne | 27/10/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (350)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Biotechnologie — «Biobanking» — Exigences générales relatives au «biobanking» | PR NF EN ISO 20387 | Internationale | 06/01/2026 | ||
| Ultrasons - Mesurage de l'élévation de température produite par les appareils médicaux à ultrasons | PR NF EN IEC 63440 | Internationale | 06/01/2026 | ||
| Chariots de manutention - Exigence de sécurité et vérifications - Partie 1 : Exigences supplémentaires pour les chariots autres que les chariots sans conducteur, les chariots à portée variable et les chariots porteurs de charge | PR NF EN 16307-1 | Européenne | 04/01/2026 | ||
| Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration stérilisante — Amendement 1 | PR NF EN ISO 13408-2/A1 | Internationale | 18/12/2025 | ||
| Matériel de perfusion à usage médical - Partie 5: Appareils non réutilisables de perfusion à burette, à alimentation par gravité | PR NF EN ISO 8536-5 | Internationale | 18/12/2025 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (2514)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (15)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Moyens de production par enlèvement de matière | UNM/908 | Française | |
| Protecteur du pied et de la jambe | AFNOR/S73A | Française | |
| Sécurité des machines | UNM/45 | Française | |
| Chariots de manutention | UNM/85 | Française | |
| Installations de laboratoire | UNM/61 | Française |
