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NORMES

AUTRES RÉSULTATS

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Engins de terrassement — Indications à l'attention des tiers PR NF ISO 22543 Française 16/04/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI TR 25529 Internationale 16/04/2026 Non suivi
Sorbonnes de laboratoire — Seuils pour les essais de confinement et de vitesse PR NF X 15-206 Française 16/04/2026 Non suivi
Installations de laboratoire - Sorbonnes à recirculation - Généralités, classifications, prescriptions PR NF X 15-211 Française 16/04/2026 Non suivi
Fours industriels et équipements associés — Sécurité — Partie 4: Systèmes de protection ISO/AWI 13577-4 Internationale 15/04/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Vêtements à haute visibilité - Méthodes d'essai et exigences PR NF EN ISO 20471 Française 12/06/2026 Répondre Non suivi
Accessibilité des services d'assistance pour les produits et services PR NF EN 18340 Française 09/06/2026 Répondre Non suivi
Accessibilité des informations non numériques relatives aux produits et services PR NF EN 18339 Française 09/06/2026 Répondre Non suivi
Transmissions par courroies — Poulies et courroies striées pour la construction automobile — Profil PK: Dimensions PR NF ISO 9981 Française 06/06/2026 Répondre Non suivi
Médecine bucco-dentaire — Adhérence — Essai de résistance au cisaillement sur échantillons à bord entaillé PR NF EN ISO 29022 Française 29/05/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Équipement pour la construction et l'entretien des routes - Usines de fabrication de mélanges bitumineux - Terminologie et spécifications commerciales NF ISO 15642:2003 Française 14/04/2026 Répondre Non suivi
Informatique de santé - Exigences relatives au codage international lisible par machine des identifiants d'emballages de médicaments NF EN ISO 16791 Française 14/04/2026 Répondre Non suivi
Dispositifs médicaux - Informations à fournir par le fabricant NF EN ISO 20417 Française 14/04/2026 Répondre Non suivi
Antiseptiques et désinfectants chimiques — Méthodes de désinfection des pièces par voie aérienne par des procédés automatisés — Détermination de l'activité bactéricide, fongicide, levuricide, sporicide, mycobactéricide, virucide et phagocide NF EN 17272+A1 Française 14/04/2026 Répondre Non suivi
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Réseaux de commande et de communication de données en série — Partie 3: Couche d'application, couche transport et couche réseau NF ISO 11783-3 Française 09/04/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Informatique de santé - Architecture de document clinique, version 2 NF ISO/HL7 27932 Française Clos Non suivi
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Accessoires de levage amovibles NF EN 13155+A1 Française 09/06/2026 Répondre Non suivi
Grues à tour - Systèmes anti-collision - Prescriptions de sécurité NF EN 17076+A1 Française 09/06/2026 Répondre Non suivi
Protecteurs individuels contre le bruit - Exigences générales - Partie 2 : bouchons d'oreille NF EN 352-2+A1 Française 11/05/2026 Répondre Non suivi
Protecteurs individuels contre le bruit - Essais - Partie 1 : méthodes d'essai physiques NF EN 13819-1+A1 Française 11/05/2026 Répondre Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Démarche précoce d'insertion AFNOR/S96H Française Non suivi
Accessibilité du cadre bâti, des produits, des services, des environnements et des processus AFNOR/P96A Française Non suivi
Qualité de service en Sophrologie AFNOR/L07A Française Non suivi
Biotechnologies AFNOR/S96R Française Non suivi
Méthodes d'analyse des allergènes AFNOR/S99A Française Non suivi
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