Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (940)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Titre manque | ISO 20687 | Internationale | 11/09/2025 | ||
Titre manque | ISO 25979 | Internationale | 10/09/2025 | ||
Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - Partie 1 : Grues off-shore pour usage général | EN 13852-1:2025/prA1 | Européenne | 08/09/2025 | ||
Appareils de levage à charge suspendue - Treuils et palans motorises - Partie 2 : Palans et treuils de levage motorisés | prEN 14492-2 rev | Européenne | 08/09/2025 | ||
Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement | prEN 12999 rev | Européenne | 08/09/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (351)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Vocabulaire - Amendement 1 | PR NF EN ISO 4135/A1 | Internationale | 11/11/2025 | ||
Informatique de santé - Interopérabilité des services d'aide à la décision en matière de santé personnelle | PR NF EN ISO 20737 | Internationale | 10/11/2025 | ||
Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 3 : Exigences relatives à la mise au point des procédés de formage, scellage et assemblage | PR NF EN ISO 11607-3 | Internationale | 03/11/2025 | ||
Accessibilité et convivialité de l'environnement bâti – Exigences et recommandations | PR NF EN 17210 | Européenne | 02/11/2025 | ||
Systèmes d'injection à aiguille pour usage médical — Exigences et méthodes d'essai — Partie 3: Conteneurs et chemins de fluide intégrés — Amendement 1 | PR NF EN ISO 11608-3/A1 | Internationale | 27/10/2025 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (2400)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Médecine bucco-dentaire - Caractéristiques physiques des brosses à dents électriques | NF EN ISO 20127 | Internationale | 10/09/2025 | ||
Matériel agricole et forestier - Exigences environnementales relatives aux épandeurs de granulés pour la protection des plantes | NF EN 17745 | Européenne | 10/09/2025 | ||
Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité mycobactéricide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine vétérinaire - (phase 2, étape 1) | NF EN 14204 | Européenne | 27/08/2025 | ||
Systèmes de distribution de gaz médicaux - Partie 3 : unités mélangeurs pour la production d'air médical reconstitué | NF EN ISO 7396-3 | Internationale | 20/08/2025 | ||
Optique ophtalmique - Lentilles de contact et produits d’entretien pour lentilles de contact - Exigences et recommandations pour les investigations cliniques | NF EN ISO 11980 | Internationale | 20/08/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (69)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Gestion des déchets - Identification et/ou détermination de la quantité de déchets | NF EN 14803+A1 | Européenne | 18/10/2025 | ||
Gants médicaux non réutilisables - Partie 1 : exigences et essais pour la détection de l'absence de trous | NF EN 455-1+A2 | Européenne | 18/10/2025 | ||
Radioprotection - Critères minimaux pour la spectroscopie par résonance paramagnétique électronique (RPE) pour la dosimétrie rétrospective des rayonnements ionisants - Partie 2 : dosimétrie ex vivo à partir de l’émail dentaire humain | NF EN ISO 13304-2 | Européenne | 31/10/2025 | ||
Radioprotection - Critères minimaux pour la spectroscopie par résonance paramagnétique électronique (RPE) pour la dosimétrie rétrospective des rayonnements ionisants - Partie 1 : principes généraux | NF EN ISO 13304-1 | Européenne | 31/10/2025 | ||
Radioprotection - Sources scellées - Méthodes d’essai d’étanchéité | NF EN ISO 9978 | Européenne | 31/10/2025 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Machines papetières et graphiques - Sécurité | AFNOR/E09P | Française | |
Sondes de nutrition enterale | AFNOR/SH90 | Française | |
CATHETERS URETRAUX | AFNOR/SI90 | Française | |
Acoustique - Sources fixes, mesurage et déclaration du bruit | AFNOR/S30B | Française | |
Acoustique physiologique - intelligibilite - risque | AFNOR/S30C | Française |