Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (975)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d_un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d_un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux — Amendement 1 | ISO 14937 | Internationale | 17/10/2025 | ||
| Cathéters intravasculaires — Cathéters stériles et non réutilisables — Partie 8: Cathéters destinés au traitement extracorporel du sang — Amendement 1 | ISO 10555-8 | Internationale | 17/10/2025 | ||
| Technologies des salles propres - Surveillance en établissement de santé | PR NF S99-550 | Française | 14/10/2025 | ||
| Fils tréfilés en acier pour câbles d_ascenseur — Spécifications | ISO 4101 | Internationale | 14/10/2025 | ||
| Matériel de perfusion à usage médical — Partie 8: Appareils de perfusion non réutilisables avec des appareils de perfusion sous pression | ISO 8536-8 | Internationale | 13/10/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (365)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Dispositifs médicaux activés par l'intelligence artificielle - Logiciel d'analyse assistée par ordinateur des images pulmonaires - Méthodes de test de performance des algorithmes | PR NF EN IEC 63524 | Internationale | 12/12/2025 | ||
| Chaussures protégeant contre les produits chimiques - Partie 1 : Terminologie et méthodes d'essais | PR NF EN 13832-1 | Européenne | 09/12/2025 | ||
| Chaussure protégeant contre les produits chimiques - Partie 2 : Exigences pour les contacts limités avec les produits chimiques | PR NF EN 13832-2 | Européenne | 09/12/2025 | ||
| Chaussure protégeant contre les produits chimiques - Partie 3 : Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques | PR NF EN 13832-3 | Européenne | 09/12/2025 | ||
| Gants médicaux non réutilisables - Partie 3 : Exigences et essais pour évaluation biologique | PR NF EN 455-3/A1 | Européenne | 28/11/2025 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (2514)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Stérilisateurs à usage médical - Petits stérilisateurs à la vapeur d'eau - Exigences et essais | NF EN 13060 | Européenne | 08/10/2025 | ||
| Chaudières à vapeur en acier inoxydable | NF EN 14222+A1 | Européenne | 08/10/2025 | ||
| Radioprotection - Critères de performance pour les laboratoires pratiquant l’estimation dosimétrique préliminaire par cytogénétique en cas d’accident radiologique ou nucléaire affectant un grand nombre de personnes Principes généraux et application au test dicentrique | NF EN ISO 21243 | Européenne | 08/10/2025 | ||
| Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes - Partie 6 : Gants de protection pour les coiffeurs | NF EN ISO 374-6 | Européenne | 01/10/2025 | ||
| Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Dispositif de coupure de l'oxygène activé par le feu pendant une oxygénothérapie | NF EN ISO 19211 | Européenne | 01/10/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (6)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Démarche précoce d'insertion | AFNOR/S96H | Française | |
| Accessibilité du cadre bâti, des produits, des services, des environnements et des processus | AFNOR/P96A | Française | |
| Biotechnologies | AFNOR/S96R | Française | |
| Méthodes d'analyse des allergènes | AFNOR/S99A | Française | |
| Qualité de service en Sophrologie | AFNOR/L07A | Française |
