Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (711)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 8: Conteneurs réutilisables de stérilisation pour grands stérilisateurs à la vapeur d'eau - Exigences et méthodes d'essai | prEN 868-8 rev | Européenne | 18/11/2024 | ||
| Casques de protection pour l'industrie | EN 397:2012/prA1 | Européenne | 18/11/2024 | ||
| Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 5: Sachets et gaines scellables constitués d'une face matière poreuse et d'une face film plastique - Exigences et méthodes d'essai | prEN 868-5 rev | Européenne | 18/11/2024 | ||
| Casques de protection à haute performance pour l'industrie | EN 14052:2012/prA1 | Européenne | 18/11/2024 | ||
| Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 9 : Matériaux non tissés à base de polyoléfines, non enduits - Exigences et méthodes d'essai | prEN 868-9 rev | Européenne | 18/11/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (314)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Protecteurs individuels contre le bruit - Recommandations relatives à la sélection, à l'utilisation, aux précautions d'emploi et à l'entretien - Document guide | PR NF EN 458 | Européenne | 24/01/2025 | ||
| Machines pour les produits alimentaires - Fours à chariot rotatif - Prescriptions relative à la sécurité et l'hygiène | PR NF EN 1673/A1 | Européenne | 17/01/2025 | ||
| Produits d’assistance pour les toilettes, le bain et la douche - Exigences et méthodes d’essai | PR NF EN ISO 17966 | Internationale | 12/01/2025 | ||
| Prestations de service du réflexologue | PR NF S99-807 | Française | 09/01/2025 | ||
| Médecine bucco-dentaire - Contenu du dossier technique pour les systèmes d'implants dentaires | PR NF EN ISO 10451 | Internationale | 08/01/2025 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1099)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (68)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Démarche précoce d'insertion | AFNOR/S96H | Française | |
| Biotechnologies | AFNOR/S96R | Française | |
| Méthodes d'analyse des allergènes | AFNOR/S99A | Française | |
| Machines papetières et graphiques - Sécurité | AFNOR/E09P | Française | |
| Sondes de nutrition enterale | AFNOR/SH90 | Française |
