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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Médecine traditionnelle chinoise — Ventouses en verre ISO/AWI 22213 Internationale 09/06/2026 Non suivi
Biotechnologie — Spécifications relatives à la gestion et à la publication des données au sein des centres de ressources microbiennes ISO/CD 21710 Internationale 08/06/2026 Non suivi
Radioprotection — Surveillance et dosimétrie interne des travailleurs exposés lors des utilisations médicales des radioéléments en sources non scellées PR NF EN ISO 16637 Française 02/06/2026 Non suivi
Informatique de santé — Communication entre dispositifs de santé personnels — Partie 10441: Spécialisation des dispositifs — Moniteur d'activité et de forme cardiovasculaire PR NF EN ISO/IEEE 11073-10441 rev Française 02/06/2026 Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d'une population de microorganismes sur des produits PR NF ISO/DIS 11737-1 Française 29/05/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Équipements de protection individuelle pour la prévention des chutes de hauteur - Systèmes d'accès par corde - Dispositif de réglage de corde pour maintien au poste de travail PR NF EN 12841/A1 Française 12/08/2026 Répondre Non suivi
Médecine bucco-dentaire — Instruments d’endodontie — Partie 7: Inserts ultrasoniques PR NF EN ISO 3630-7 Française 02/08/2026 Répondre Non suivi
Médecine bucco-dentaire — Auxiliaires élastomériques utilisés en orthodontie PR NF EN ISO 21606 Française 31/07/2026 Répondre Non suivi
Chariots de manutention — Bras de fourche à tenons et tabliers porte-fourches — Dimensions de montage PR NF ISO 2328 Française 30/07/2026 Répondre Non suivi
Machines à bois — Sécurité — Partie 8: Machines de ponçage à large bande et machines de traitement de surface PR NF EN ISO 19085-8 Française 24/07/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Appareils de levage à charge suspendue - Exigences pour les palonniers pour conteneurs (spreaders) NF EN 15056 Française 11/06/2026 Répondre Non suivi
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-8 : États limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes - Arbres NF EN 13001-3-8 Française 11/06/2026 Répondre Non suivi
Matériel agricole - Sécurité - Partie 7 : Moissonneuses-batteuses, récolteuses-hacheuses-chargeuses de fourrage, récolteuses de coton et récolteuses de cannes à sucre - Amendement 1 NF EN ISO 4254-7/A1 Française 11/06/2026 Répondre Non suivi
Chariots de manutention - Vérification de la stabilité - Partie 8 : Essai de stabilité supplémentaire pour les chariots travaillant dans des conditions de gerbage spéciales avec le mât incliné en avant et la charge élevée NF ISO 22915-8 Française 11/06/2026 Répondre Non suivi
Récipients en plastique pour injections intraveineuses NF EN ISO 15747 Française 11/06/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 2 : Doseur pondéral à granulats et à agrégats d'enrobé NF P 98-744-2 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 1 : Débitmètre de bande pour courroie transporteuse NF P 98-744-1 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 3 : Doseur volumétrique à granulats NF P 98-744-3 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 5 : Doseur pondéral à pulvérulent à rouleau peseur - Essai par pesée matière NF P 98-744-5 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 7 : Doseur pondéral à pulvérulent à vis entièrement pesée - Essai par pesée matière NF P 98-744-7 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Equipement et matériel de laboratoire AFNOR/B35A Française Non suivi
THERMALISME AFNOR/E04M Française Non suivi
Machines papetières et graphiques - Sécurité AFNOR/E09P Française Non suivi
MACHINES ET INST. POUR TANNERIE - SECURITE AFNOR/E09K Française Non suivi
Effets des vibrations sur l'homme AFNOR/E90H Française Non suivi
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