Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (928)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-2 : Etats limites et vérification d'aptitude des câbles en acier mouflés | prEN 13001-3-2 rev | Européenne | 04/08/2025 | ||
| Appareils de levage à charge suspendue - Treuils et palans motorises - Partie 2 : Palans et treuils de levage motorisés | prEN 14492-2 rev | Européenne | 04/08/2025 | ||
| Sécurité des machines - Principes ergonomiques de conception - Partie 1: Principes généraux et leur encastrement dans le processus de conception | prEN 614-1 rev | Européenne | 04/08/2025 | ||
| Exposition sur les lieux de travail - Mesure des virus dans l'air des lieux de travail | 00137092 | Européenne | 01/08/2025 | ||
| Gants médicaux non réutilisables - Partie 4: Exigences et essais relatifs à la détermination de la durée de conservation | prEN 455-4 rev | Européenne | 28/07/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (343)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (2378)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Matériel viti-vinicole - Sécurité - Pompes à vendange | NF EN 17923 | Européenne | 13/08/2025 | ||
| Ultrasons - Systèmes chirurgicaux - Mesurage et déclaration des caractéristiques d'émission de base | NF EN IEC 61847 | Internationale | 06/08/2025 | ||
| Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Accessoires de levage amovibles | NF EN 13155+A1 | Européenne | 30/07/2025 | ||
| Médecine bucco-dentaire - Produits de soins bucco-dentaires - Bains de bouche | NF EN ISO 16408 | Internationale | 16/07/2025 | ||
| Appareils de levage à charge suspendue - Grues à tour | NF EN 14439 | Européenne | 09/07/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (65)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Dispositifs médicaux - Gestion du rapport bénéfice/risque | XP S99-223 | Française | 31/08/2025 | ||
| Accessibilité des établissements recevant du public - Signalétique de repérage et d'orientation dans les établissements recevant du public | NF P96-107 | Française | 31/08/2025 | ||
| Verre - Résistance hydrolytique du verre en grains à 98 °C - Méthode d'essai et classification | NF ISO 719 | Internationale | 19/10/2025 | ||
| Verre - Résistance hydrolytique du verre en grains à 121 °C - Méthode d'essai et classification | NF ISO 720 | Internationale | 19/10/2025 | ||
| Qualité de service en téléassistance | NF X50-520 | Française | 31/08/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Matériel agricole pour la récolte et le conditionnement | UNM/952 | Française | |
| Appareils de levage à charge suspendue | UNM/84 | Française | |
| Equipements électromédicaux - Techniques et matériels associés | AFNOR/UF 62 | Française | |
| Moyens de production par enlèvement de matière | UNM/908 | Française | |
| Protecteur du pied et de la jambe | AFNOR/S73A | Française |
