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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Équipement de viabilité hivernale — Terminologie — Partie 2: Spécifications commerciales PR NF P98-793-2 Française 09/09/2026 Non suivi
Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes — Partie 4: Détermination de la résistance à la dégradation par des produits chimiques PR NF EN ISO 374-4 rev Française 09/09/2026 Non suivi
Principes ergonomiques relatifs à la charge de travail mentale — Partie 3: Principes et exigences concernant les méthodes de mesurage et d'évaluation de la charge de travail mentale ISO/AWI 10075-3 Internationale 08/09/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI 22929 Internationale 07/09/2026 Non suivi
Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement liquide - Exigences de sécurité PR NF EN 12621 rev Française 05/09/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Douches de sécurité - Partie 6: Douches multijets pour le corps raccordées au réseau d'eau utilisées ailleurs que dans les laboratoires PR NF EN 15154-6 Française 23/10/2026 Répondre Non suivi
Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur - Partie 2 : Antichutes mobiles incluant un support d'assurage flexible PR NF EN 353-2/A1 Française 22/10/2026 Répondre Non suivi
Appareils de levage à charge suspendue - Treuils et palans motorises - Partie 2 : Palans et treuils de levage motorisés prEN 14492-2 rev Française 12/10/2026 Répondre Non suivi
Vibrations mécaniques - Essai des machines mobiles pour en déterminer la valeur d'émission vibratoire PR NF EN 1032 Française 09/10/2026 Répondre Non suivi
Stérilisation des produits de santé - Irradiation - Partie 2: Établissement de la dose stérilisante PR NF EN ISO 11137-2 Française 07/10/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Implants chirurgicaux - Usure des prothèses totales de l'articulation de l'épaule - Partie 1: Paramètres de force et de déplacement pour machines d'essai d'usure et conditions environnementales correspondantes d'essai des prothèses anatomiques totales de l'articulation de l'épaule NF ISO 16436-1 Française 11/09/2026 Répondre Non suivi
Radioprotection - Caractéristiques des rayonnements pulsés de référence - Partie 1 : Rayonnements photoniques NF EN ISO 18090-1 Française 11/09/2026 Répondre Non suivi
Qualité du parcours patient en imagerie médicale dans les services de radiologie NF EN 18167 Française 11/09/2026 Répondre Non suivi
Accessibilité aux personnes handicapées - Gouvernance de la concertation pour l'accessibilité de la chaîne de déplacement des parvis, des pôles d'échanges et de leurs abords NF P96-102 Française 11/09/2026 Répondre Non suivi
Informatique de santé - Communication du dossier de santé informatisé - Partie 4 : sécurité NF EN ISO 13606-4 Française 11/09/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 2 : Doseur pondéral à granulats et à agrégats d'enrobé NF P 98-744-2 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 1 : Débitmètre de bande pour courroie transporteuse NF P 98-744-1 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 3 : Doseur volumétrique à granulats NF P 98-744-3 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 5 : Doseur pondéral à pulvérulent à rouleau peseur - Essai par pesée matière NF P 98-744-5 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 7 : Doseur pondéral à pulvérulent à vis entièrement pesée - Essai par pesée matière NF P 98-744-7 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Ambulances et systèmes de secours BNA/CN-239 Française Non suivi
Equipements individuels pour les sapeurs-pompiers AFNOR/S70B Française Non suivi
Machines de construction, d'entretien et d'exploitation des routes UNM/454 Française Non suivi
Équipements agricoles et forestiers - Spécifications communes UNM/951 Française Non suivi
Matériel agricole pour la récolte et le conditionnement UNM/952 Française Non suivi
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