Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (975)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Accessibilité aux personnes handicapées - Guide de bonnes pratiques sur la gouvernance de la chaîne de l'accessibilité d'un bâtiment et de ses abords | NF P96-102 | Française | 17/11/2025 | ||
| Titre manque — Partie 383: Titre manque | ISO 9241-383 | Internationale | 15/11/2025 | ||
| Malaxeurs à béton mobiles avec autochargeur — Test de stabilité | 00151559 | Européenne | 10/11/2025 | ||
| Malaxeurs à béton mobiles avec autochargeur — Performance levels (PL) | 00151560 | Européenne | 10/11/2025 | ||
| Titre manque — Partie 1: Titre manque | ISO 12643-1 | Internationale | 10/11/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (352)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (2481)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (58)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Qualité de service en Sophrologie | AFNOR/L07A | Française | |
| Chariots de manutention | UNM/85 | Française | |
| Installations de laboratoire | UNM/61 | Française | |
| Démarche précoce d'insertion | AFNOR/S96H | Française | |
| Accessibilité du cadre bâti, des produits, des services, des environnements et des processus | AFNOR/P96A | Française |
