Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (829)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Earthworks — Chemical tests — Part 5: Determination of water-soluble salts content in soils by gravimetric method (CEN/TS 17685-5) | 00396025 | Européenne | 05/08/2025 | ||
Earthworks — Chemical tests — Part 4: Determination of soluble sulphate (in water) content in soils (CEN/TS 17685-4) | 00396026 | Européenne | 05/08/2025 | ||
Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance au séisme - Partie 5 : Aspects géotechniques, fondations, soutènements et structures souterraines | EN 1998-5:2024/prA1 | Européenne | 28/07/2025 | ||
Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 2: Ponts | EN 1998-2:2025/prA1 | Européenne | 28/07/2025 | ||
Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance au séisme - Partie 1-1 : Règles générales et actions sismiques | EN 1998-1-1:2024/prA1 | Européenne | 28/07/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (391)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Critères généraux pour la contribution du contrôle technique à la prévention des aléas techniques dans le domaine de la construction | PR NF P03-100 | Française | 13/10/2025 | ||
Cheminées autoportantes - Partie 2 : Cheminées en béton | PR NF EN 13084-2 | Européenne | 03/10/2025 | ||
Justification des ouvrages géotechniques - Normes d'application nationale de l'Eurocode 7 - Fondations superficielles | PR NF P94-261 | Française | 21/09/2025 | ||
Justification des ouvrages géotechniques - Normes d'application nationale de l'Eurocode 7 - Fondations profondes | PR NF P94-262 | Française | 21/09/2025 | ||
Diagnostic des Produits Equipements Matériaux Déchets (PEMD) issus de la démolition ou de la rénovation significative dans les immeubles bâtis - Missions et méthodologie | PR XP X46-039 | Française | 15/09/2025 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (4276)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (183)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Bétons - Essai de perméabilité aux gaz sur béton durci | XP P18-463 | Française | 31/08/2025 | ||
Sols : reconnaissance et essais - Hole Erosion Test - Principe et méthode d'essai en laboratoire pour la détermination des caractéristiques de résistance à l'érosion de conduit | XP P94-065 | Française | 31/08/2025 | ||
Produits préfabriqués en béton - Appuis de fenêtre préfabriqués en béton | NF P98-052 | Française | 31/08/2025 | ||
Travaux de bâtiment - Couvertures en ardoises naturelles - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types | NF DTU 40.11 P2 | Française | 31/08/2025 | ||
Travaux de bâtiment - Couvertures en ardoises naturelles - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux | NF DTU 40.11 P1-2 | Française | 31/08/2025 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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TENTES ET CHAPITEAUX | AFNOR/E09M | Française | |
Essai de résistance au soulèvement - Miroir du CEN/TC128/SC9/GT4 | AFNOR/P30C04 | Française | |
Coordination EUROCODES structuraux - Miroir du CEN/TC 250 | AFNOR/P06E | Française | |
Panneaux sandwich à parements non métalliques | AFNOR/P34X | Française | |
Bardeaux bitumés | AFNOR/P39A | Française |