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NORMES

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AUTRES RÉSULTATS

50 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

Voir toutes les normes en conception (911)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Information géographique - Métadonnées -- Implémentation de schémas XML 00287086 Internationale 24/11/2023
Information géographique - Langage de schéma conceptuel PREN ISO 19103 Internationale 25/04/2019
ISO/CEI 9660/A2 Internationale 10/04/2019
Financial instrument global identier (FIGI) specification ISO/CEI PAS 24256 Internationale 05/04/2019
Systèmes de cartes d'identification — Interface utilisateur — Partie 3 : Claviers PR NF EN 1332-3 Européenne 04/04/2019

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (139)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Dispositifs à courte portée (SRD) ; Dispositifs sans fil ultra basse puissance à des fins d’endoscopie par capsule à usage médical fonctionnant dans la bande comprise entre 430 MHz et 440 MHz ; Norme harmonisée couvrant l’accès aux spectres radioélectriques (V1.1.2) PR NF EN 303520 Européenne 28/05/2019
Archivage électronique - Archivage Electronique – recommandations et exigences PR NF Z42-013 Française 20/05/2019
Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Partie 2 : Couches supérieures (V1.2.0) PR NF EN 301841-2 Européenne 09/05/2019
Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) ; Partie 3 : Spécification communautaire à appliquer en vertu du Règlement CE 552/2004 concernant l’interopérabilité du réseau européen de gestion du trafic aérien pour un capteur coopératif déployé incluant ses interfaces PR NF 303213-3 Européenne 06/05/2019
Services postaux — Qualité de service — Mesure du délai d'acheminement des services de bout en bout pour le courrier prioritaire égrené et de première classe PR NF EN 13850 Européenne 06/05/2019

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Signatures électroniques et infrastructures (ESI) — Services d'envoi recommandé électronique — Partie 4 : liens — Sous-partie 2 : liens de preuve et d'identification (V1.1.1) NF EN 319522-4-2 Européenne 03/05/2019
Signatures électroniques et infrastructures (ESI) — Services d'envoi recommandé électronique - Partie 4 : liens — Sous-partie 3 : liens capacités/exigences (V1.1.1) NF EN 319522-4-3 Européenne 03/05/2019
Émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs radioélectriques UHF au sol pour le service mobile aéronautique UHF utilisant la modulation d’amplitude - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.3.1) NF EN 302617 Européenne 03/05/2019
Signatures électroniques et infrastructures (ESI) — Services d'envoi recommandé électronique - Partie 4 : liens — Sous-partie 1 : liens d'envoi de messages (V1.1.1) NF EN 319522-4-1 Européenne 03/05/2019
Signatures électroniques et infrastructures (ESI) — Services d'envoi recommandé électronique — Partie 3 : formats (V1.1.1) NF EN 319522-3 Européenne 27/04/2019

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Cinéma AFNOR/S204 Française
Sécurité et résilience AFNOR/SÉCURITÉ&RÉSILIENCE Française
Valeurs mobilières CFONB/CN4 Française
Facture électronique AFNOR/FE Française
INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AFNOR/CN JTC1/SC 42 Française