Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (1121)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Cadre pour les systèmes d_intelligence artificielle (IA) qui utilisent l_apprentissage automatique (ML) — Amendement 2 | ISO/CEI 23053 | Internationale | 27/10/2025 | ||
| Technologies de l_information — Codage des objets audiovisuels — Partie 15: Transport de vidéo structurée en unités NAL sur la couche réseau au format ISO de base pour les fichiers médias — Amendement 2: Titre manque | ISO/CEI 14496-15 | Internationale | 27/10/2025 | ||
| Technologies de l_information — Intelligence artificielle — Concepts et terminologie relatifs à l_intelligence artificielle — Amendement 2 | ISO/CEI 22989 | Internationale | 26/10/2025 | ||
| Titre manque — Partie 1DG: Titre manque | ISO/CEI 8802-1DG | Internationale | 22/10/2025 | ||
| Information et documentation — Translittération des caractères arabes en caractères latins — Partie 3: Persan — Translittération | ISO 233-3 | Internationale | 20/10/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (94)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (2003)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Technologies de la communication graphique | AFNOR/CN TCG | Française | |
| Facture électronique | AFNOR/FE | Française | |
| Cinéma | AFNOR/S204 | Française | |
| Sécurité et résilience | AFNOR/SÉCURITÉ&RÉSILIENCE | Française | |
| Information et documentation - Identification et description | AFNOR/CN 46-9 | Française |
