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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Évaluation de la cybersécurité des systèmes complexes — Introduction et vue d'ensemble du cadre — Partie 3: Titre manque ISO/IEC AWI TS 27115-3 Internationale 27/03/2026 Non suivi
Évaluation de la cybersécurité des systèmes complexes — Introduction et vue d'ensemble du cadre — Partie 1: Titre manque ISO/IEC AWI TS 27115-1 Internationale 27/03/2026 Non suivi
Évaluation de la cybersécurité des systèmes complexes — Introduction et vue d'ensemble du cadre — Partie 2: Titre manque ISO/IEC AWI TS 27115-2 Internationale 27/03/2026 Non suivi
Solutions de données (DATA) ; Cadre de mise en œuvre des catalogues de données ; Lignes directrices pour le cadre de catalogue de données PR NF EN 304 199 V1.0.0 Française 26/03/2026 Non suivi
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radio ; Partie 9 : Conditions spécifiques pour les microphones sans fil, les équipements de liaison audio RF similaires, les systèmes audio sans fil, les dispositifs de retour intra-auriculaire et les dispositifs d’aide à l’écoute ; Normes harmonisées pour la compatibilité électromagnétique PR NF EN 301 489-9 V2.2.0 Française 26/03/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Cadre de qualité pour la gouvernance interne des données destiné aux participants aux espaces de données PR NF EN 18352 Française 20/05/2026 Répondre Non suivi
Communications d’urgence (EMTEL) - Accessibilité et interopérabilité des communications d’urgence (V1.0.0) PR NF EN 303919 Française 17/05/2026 Répondre Non suivi
Télécommunications - Systèmes de radiodiffusion - Radiodiffusion numérique (DAB) vers des récepteurs fixes, mobiles ou portables PR NF EN 300401 Française 23/04/2026 Répondre Non suivi
Ingénierie de l’environnement (EE) - Conditions et essais d’environnement des équipements de télécommunications - Partie 1 : Classification des conditions d’environnement - Sous-partie 3 : Utilisation fixe sur des sites protégés contre les intempéries (V3.1.0) PR NF EN 300019-1-3 Française 16/04/2026 Répondre Non suivi
Marchés publics électroniques - Pré-adjudication - Partie 2 : Transactions PR NF EN 17014-2 Française 10/04/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (ULB) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 1 : Scanners de sécurité d’ondes millimétriques d’intérieur fonctionnant dans la bande de 69,8 GHz à 80,5 GHz (V1.1.1) NF EN 303940-1 Française 18/03/2026 Répondre Non suivi
API pour interfacer les systèmes d'informations des entreprises avec les Plateformes de Dématérialisation Partenaires XP Z12-013 Française 25/02/2026 Répondre Non suivi
Cas d'usage B2B applicables dans le cadre la Réforme Facture Electronique en France XP Z12-014 Française 25/02/2026 Répondre Non suivi
Formats et Profils des messages Factures et Statuts de cycle de vie, constitutifs du socle minimal applicable à la Réforme Facture Electronique en France XP Z12-012 Française 25/02/2026 Répondre Non suivi
Surveillance du contrôle du trafic aérien - Systèmes de multilatération de zone étendue (WAM) fonctionnant à 1 030 MHz et 1 090 MHz - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V1.1.1) NF EN 303489 Française 18/02/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Sécurité et résilience - Sécurité préventive - Lignes directrices pour la prévention de la criminalité par la conception environnementale NF ISO 22341 Française 13/04/2026 Répondre Non suivi
Photographie — Tirages photographiques par réflexion — Partie 3: Évaluation de la brillance ISO/TS 20791-3:2023 Internationale 11/05/2026 Répondre Non suivi
Technologies de l'information - Identification par radiofréquence dans le secteur ferroviaire NF EN 17230 Française 11/05/2026 Répondre Non suivi
Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Lignes directrices pour l'établissement et la surveillance d'un plan de prévention et sa mise en œuvre NF ISO 22384 Française Non suivi
Échange d'informations numériques dans le secteur de l'assurance - Transfert de documents électroniques - Partie 1 : modèles de procédé et de données NF EN 17419-1 Française 11/05/2026 Répondre Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AFNOR/CN IA Française Non suivi
Facture électronique AFNOR/FE Française Non suivi
Passeport numérique des produits AFNOR/CN DPP Française Non suivi
Sécurité et résilience AFNOR/SÉCURITÉ&RÉSILIENCE Française Non suivi
Cinéma AFNOR/S204 Française Non suivi
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