Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (972)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Titre manque | ISO 24982 | Internationale | 22/03/2024 | ||
Electronic invoicing – Additional requirements to extend to B2B | 00434023 | Européenne | 21/03/2024 | ||
AI Risk Management | prEN XXX | Européenne | 20/03/2024 | ||
Caractérisation de la confiance pour l'Intelligence Artificielle | prEN XXX | Européenne | 20/03/2024 | ||
Titre manque — Partie 1856: Titre manque | ISO TS 10303-1856 | Internationale | 18/03/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (77)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1942)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (7)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Information géographique - Système de références par coordonnées | NF EN ISO 19111 | Internationale | 13/04/2024 | ||
Information et documentation - Code international normalisé des enregistrements (ISRC) | NF ISO 3901 | Internationale | 13/04/2024 | ||
Information et documentation - Systèmes de gestion des documents d'activité - Exigences | NF ISO 30301 | Internationale | 13/04/2024 | ||
Information géographique - Système de références spatiales par identificateurs géographiques | NF EN ISO 19112 | Internationale | 13/04/2024 | ||
Information géographique - Métadonnées - Partie 2 : extensions pour l'acquisition et le traitement | NF EN ISO 19115-2 | Internationale | 13/04/2024 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
---|---|---|---|
Facture électronique | AFNOR/FE | Française | |
INTELLIGENCE ARTIFICIELLE | AFNOR/CN IA | Française | |
Passeport numérique des produits | AFNOR/CN DPP | Française | |
Cinéma | AFNOR/S204 | Française | |
Sécurité et résilience | AFNOR/SÉCURITÉ&RÉSILIENCE | Française |