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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Information géographique - Métadonnées -- Implémentation de schémas XML 00287086 Internationale 24/11/2023
Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements destinés à la génération, la transmission et la réception d’appels sélectifs numériques (ASN) dans le service maritime mobile en ondes hectométriques, en ondes hectométriques/décamétriques et/ou en ondes métriques - Partie 3 : ASN de classe D (V1.3.0) PR NF EN 300338-3 Française 02/10/2019
Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements destinés à la génération, la transmission et la réception d’appels sélectifs numériques (ASN) dans le service maritime mobile en ondes hectométriques, en ondes hectométriques/décamétriques et/ou en ondes métriques - Partie 5 : ASN portatifs en ondes métriques de classe H (V1.3.0) PR NF EN 300338-5 Française 02/10/2019
Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements destinés à la génération, la transmission et la réception d’appels sélectifs numériques (ASN) dans le service maritime mobile en ondes hectométriques, en ondes hectométriques/décamétriques et/ou en ondes métriques - Partie 2 : ASN de classe A (V1.5.0) PR NF EN 300338-2 Française 02/10/2019
Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements destinés à la génération, la transmission et la réception d’appels sélectifs numériques (ASN) dans le service maritime mobile en ondes hectométriques, en ondes hectométriques/décamétriques et/ou en ondes métriques - Partie 6 : ASN de classe M (V1.2.0) PR NF EN 300338-6 Française 02/10/2019

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Signatures électroniques et infrastructures (ESI) - Exigences de politique et de sécurité pour les prestataires de services de courrier électronique recommandé (V1.1.1) NF EN 319531 Européenne 25/10/2019
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 12 : conditions particulières pour les microstations, les terminaux interactifs par satellite fonctionnant dans les bandes de fréquences entre 4 GHz et 30 GHz du service fixe par satellite (SFS) - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique (V3.1.1) NF EN 301489-12 Européenne 25/10/2019
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 2 : conditions particulières pour les équipements de radiomessagerie - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 1(b), de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1) NF EN 301489-2 Européenne 25/10/2019
Systèmes de transport intelligents (STI) - Communications de véhicule à véhicule - Ensemble d’applications de base Partie 2 : spécification du service de base de sensibilisation coopérative (V1.4.1) NF EN 302637-2 Européenne 25/10/2019
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et les services radioélectriques - Partie 3 : conditions spécifiques pour les dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant à des fréquences comprises entre 9 kHz et 246 GHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.1(b) de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1) NF EN 301489-3 Européenne 25/10/2019
Titre Code Filière Suivi
Valeurs mobilières CFONB/CN4 Française
Cinéma AFNOR/S204 Française
Sécurité et résilience AFNOR/SÉCURITÉ&RÉSILIENCE Française
Robots et composants robotiques UNM/81 Française
Technologies de la communication graphique AFNOR/CN TCG Française