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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Voir toutes les normes en conception (972)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Titre manque ISO 24982 Internationale 22/03/2024
Electronic invoicing – Additional requirements to extend to B2B 00434023 Européenne 21/03/2024
AI Risk Management prEN XXX Européenne 20/03/2024
Caractérisation de la confiance pour l'Intelligence Artificielle prEN XXX Européenne 20/03/2024
Titre manque — Partie 1856: Titre manque ISO TS 10303-1856 Internationale 18/03/2024

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Voir toutes les normes en enquête publique (77)

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (1942)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fournissant des communications de données bas débit (LBRDC) sur satellites en orbites basses (LEO), fonctionnant dans des bandes de fréquences inférieures à 1 GHz (V2.1.1) NF EN 301721 Européenne 13/03/2024
Technologies de l’information - Intelligence artificielle - Recommandations relatives au management du risque NF EN ISO/IEC 23894 Européenne 13/03/2024
Norme de description pour l'éducation en France - Partie 2 : description de l'offre de formation (NoDEfr-2) NF Z76-041-2 Française 13/03/2024
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme harmonisée pour stations terriennes de satellites sur navire opérant dans les bandes de fréquences de 4/6 GHz allouée au service satellite fixe couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1) NF EN 301447 Européenne 13/03/2024
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour les stations terriennes portables (TES) pour reportage d’actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11 GHz à 12 GHz/13 GHz à 14 GHz (2.1.1) NF EN 301430 Européenne 13/03/2024

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
Voir toutes les normes en examen (7)
Titre Code Filière Suivi
Facture électronique AFNOR/FE Française
INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AFNOR/CN IA Française
Passeport numérique des produits AFNOR/CN DPP Française
Cinéma AFNOR/S204 Française
Sécurité et résilience AFNOR/SÉCURITÉ&RÉSILIENCE Française
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