Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (1120)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Réseaux cellulaires IMT - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 13 : équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) (V13.4.0) | PR NF EN 301908-13 | Française | 19/12/2025 | ||
| Systèmes radioélectriques fixes - Équipements multipoint et antennes - Partie 2 : norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.0.0) | PR NF EN 302326-2 | Française | 19/12/2025 | ||
| Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique - Partie 8 : ???? (V1.0.0) | PR NF EN 301843-8 | Française | 19/12/2025 | ||
| Sécurité et résilience — Systèmes de management de la continuité d'activité — Exigences | PR NF EN ISO 22301 | Française | 15/12/2025 | ||
| Titre manque | ISO 1012 | Internationale | 15/12/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (100)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (2001)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (6)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Lignes directrices pour l'établissement et la surveillance d'un plan de prévention et sa mise en œuvre | NF ISO 22384 | Internationale | 18/01/2026 | ||
| Glossaire CBRNE européen | NF EN 17173 | Européenne | 17/01/2026 | ||
| Systèmes de cartes d'identification - Interface utilisateur - Partie 3 : claviers | NF EN 1332-3 | Européenne | 17/01/2026 | ||
| Information géographique - Langage de balisage en géographie (GML) - Partie 2 : schémas étendus et règles d'encodage | NF EN ISO 19136-2 | Internationale | 18/01/2026 | ||
| Information géographique - Ontologie - Partie 2 : règles pour le développement d’ontologies dans le langage d’ontologie Web (OWL) | NF ISO 19150-2 | Internationale | 18/01/2026 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Technologies de la communication graphique | AFNOR/CN TCG | Française | |
| Information et documentation - Identification et description | AFNOR/CN 46-9 | Française | |
| Commission de Normalisation du Langage ADA | AFNOR/ADA | Française | |
| Ingénierie des Données et des Modèles pour l'Industrie | AFNOR/CP IDMI | Française | |
| Cinéma | AFNOR/S204 | Française |
