Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Systèmes de management de la qualité — Lignes directrices pour l_application de l_ISO 9001 | ISO 9002 | Internationale | 17/04/2025 | ||
| Systems Engineering - Guidelines for the application of ISO 9001 to System Life Cycle Processes | ISO/IEC TR 90005 | Internationale | 01/11/2005 | ||
| Titre manque | ISO 54002 | Internationale | 14/10/2022 | ||
| Systèmes de management de la qualité - Exigences | PR NF EN ISO 9001 | Internationale | 16/11/2023 | ||
| Systèmes de management de la qualité — Exigences spécifiques pour l'application de l'ISO 9001:2015 par les organisations de la chaîne d'approvisionnement du secteur de l'énergie nucléaire fournissant des produits ou services importants pour la sûreté nucléaire (IPSN) | PR NF EN ISO 19443 | Internationale | 04/03/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire | PR NF EN ISO 9000 | Internationale | 26/05/2025 | Clos | |
| Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 700 : Contrôle de la production en usine, surveillance par tierce partie et certification des dispositifs de couronnement et de fermeture en polyamide | PR NF EN 124-700 | Européenne | 20/03/2025 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (43)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Management de la qualité - Recommandations relatives aux techniques statistiques pour l’ISO 9001:2015 | FD ISO 10017 | Internationale | 25/08/2021 | ||
| Systèmes de management de la qualité - Exigences | NF EN ISO 9001 | Internationale | 15/10/2015 | ||
| Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2015 | XP ISO/TS 9002 | Internationale | 08/02/2017 | ||
| Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001 à la collectivité locale | NF ISO 18091 | Internationale | 05/07/2019 | ||
| Applications ferroviaires - Système de management de la qualité ferroviaire - Exigences de l'ISO 9001:2015 et exigences particulières concernant les applications dans le secteur ferroviaire | NF EN ISO 22163 | Européenne | 29/05/2024 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel - Systèmes de management de la qualité spécifiques au secteur - Exigences pour les organismes de fourniture de produits et de services | NF EN ISO 29001 | Internationale | 20/07/2025 | ||
| Brasage fort - Exigences de qualité en brasage fort des matériaux métalliques | NF ISO 22688 | Internationale | 20/07/2025 | ||
| Évaluation des performances des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro | NF EN 13612 | Européenne | 19/07/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
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| Qualité et management | AFNOR/X542 | Française |
