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Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Installations d'assainissement non collectif - Conception NF P16-006 Française Non suivi
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 4 : contrôle des intrants des usagers NF EN 14654-4 Française Non suivi
Réseaux d'eau non potable sur site - Partie 2 : systèmes pour l'utilisation des eaux ménagères traitées NF EN 16941-2 Française Non suivi
Réseaux d’évacuation et d’assainissement à l’extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 1 : exigences générales NF EN 14654-1 Française Non suivi
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 2 : réhabilitation NF EN 14654-2 Française Non suivi
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 3 : curage des branchements et des collecteurs NF EN 14654-3 Française Non suivi
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 1 : définitions, classification, principes généraux de conception, exigences de performances et méthodes d'essai NF EN 124-1 Française 13/10/2026 Répondre Non suivi
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 5 : dispositifs de couronnement et de fermeture en matériaux composites NF EN 124-5 Française 13/10/2026 Répondre Non suivi
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 2 : dispositifs de couronnement et de fermeture en fonte NF EN 124-2 Française 13/10/2026 Répondre Non suivi
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 6 : dispositifs de couronnement et de fermeture en polypropylène (PP), polyéthylène (PE) ou polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) NF EN 124-6 Française 13/10/2026 Répondre Non suivi
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 3 : dispositifs de couronnement et de fermeture en acier ou alliage d'aluminium NF EN 124-3 Française 13/10/2026 Répondre Non suivi
Prescriptions générales pour composants utilisés dans la construction des réseaux et d'assainissement sans tranchées NF EN 14457 Française Non suivi
Réseaux d'évacuation gravitaire à l'intérieur des bâtiments - Partie 5 : mise en oeuvre, essai, instructions de service, d'exploitation et d'entretien NF EN 12056-5 Française 13/10/2026 Répondre Non suivi
Assainissement - Rôle potentiel des végétaux lors du traitement et du rejet des eaux usées FD P16-004 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Installations d’assainissement non collectif - Entretien NF P16-008 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Installations d'assainissement non collectif - Conception NF P16-006 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Gestion et contrôle des opérations de collecte des rejets non domestiques dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement NF P16-001 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Séparateurs de graisses - Partie 1/CN : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Complément national à la NF EN 1825-1 NF P16-500-1/CN Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1/CN : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Complément national à la NF EN 858-1 NF P16-451-1/CN Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Installation d'assainissement non collectif - Infiltration des eaux usées traitées FD P16-007 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 4 : dispositifs de couronnement et de fermeture en béton armé d'acier NF EN 124-4 Française 13/10/2026 Répondre Non suivi
Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains - Partie 2 : stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales NF EN 12050-2 Française Non suivi
Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains - Partie 1 : stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales NF EN 12050-1 Française Non suivi
Réseaux d'évacuation gravitaire à l'intérieur des bâtiments - Partie 4 : stations de relevage d'effluents - Conception et calculs NF EN 12056-4 Française 13/10/2026 Répondre Non suivi
Mise en oeuvre et essai des branchements et canalisations d'assainissement NF EN 1610 Française 13/10/2026 Répondre Non suivi
Séparateurs à graisse - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité NF EN 1825-1 Française Non suivi
Systèmes de rénovation des réseaux d'assainissement - Chemisage par revêtement de plastique interne rigidement ancré NF EN 16506 Française Non suivi
Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 1 : siphons de sol avec garde d'eau de 50 mm minimum NF EN 1253-1 Française Non suivi
Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 2 : avaloirs de toiture et avaloirs/siphons de sol sans garde d'eau NF EN 1253-2 Française Non suivi
Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains - Partie 4 : dispositifs anti-retour pour effluents contenant ou non des matières fécales NF EN 12050-4 Française Non suivi
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