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Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 4 : fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués NF EN 12566-4 Française 28/10/2016 Répondre Non suivi
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion du réseau d’assainissement NF EN 752 Française 10/06/2017 Répondre Non suivi
Tubes et raccords de tubes soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 1 : prescriptions, essais, contrôle de qualité. NF EN 1124-1 Française 05/07/1999 Répondre Non suivi
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 1 : exigences générales NF EN 16932-1 Française 04/08/2018 Répondre Non suivi
Raccords flexibles - Partie 2 : caractéristiques et essais des raccords flexibles équipés de bandes métalliques, des raccords d'adaptation et des bagues NF EN 16397-2 Française 12/12/2014 Répondre Non suivi
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types NF DTU 64.1 P2 Française 10/08/2013 Répondre Non suivi
Canalisations - Sections intérieures des égouts ovoïdes NF P16-401 Française 31/03/1947 Répondre Non suivi
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 4 : exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples NF EN 295-4 Française 06/04/2013 Répondre Non suivi
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 6 : exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement NF EN 295-6 Française 06/04/2013 Répondre Non suivi
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Texte compilé de la norme NF EN 858-1 de novembre 2002 et son NF EN 858-1 COMPIL Française 01/02/2005 Répondre Non suivi
Installations d’assainissement non collectif - Entretien NF P16-008 Française 16/01/2016 Répondre Non suivi
Stations d'épuration - Partie 7 : réacteurs biologiques à cultures fixées NF EN 12255-7 Française 05/04/2002 Répondre Non suivi
Réseaux d’eau non potable sur site - Partie 1 : systèmes pour l’utilisation de l’eau de pluie NF EN 16941-1 Française 03/04/2024 Répondre Non suivi
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 3 : dispositifs de couronnement et de fermeture en acier ou alliage d'aluminium NF EN 124-3 Française 30/10/2015 Répondre Non suivi
Systèmes d’assainissement autonomes — Unités de traitement intégrées préfabriquées — Exigences générales de performance et de sécurité pour la conception et les essais NF ISO 30500 Française 18/09/2025 Répondre Non suivi
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux NF DTU 64.1 P1-2 Française 10/08/2013 Répondre Non suivi
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types NF DTU 64.1 P1-1 Française 04/09/2013 Répondre Non suivi
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 1 : définitions, classification, principes généraux de conception, exigences de performances et méthodes d'essai NF EN 124-1 Française 30/10/2015 Répondre Non suivi
Réseaux d’évacuation et d’assainissement à l’extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 1 : exigences générales NF EN 14654-1 Française 10/03/2021 Répondre Non suivi
Canalisations, drainage, égouts - Tuyaux en fibres-ciment pour réseaux d'assainissement et branchements - Partie 1 : tuyaux, joints et accessoires à écoulement libre. NF EN 588-1 Française 05/03/1997 Répondre Non suivi
Installations de séparation de graisses - Partie 2 : choix des tailles nominales, installation, service et entretien NF EN 1825-2 Française 05/11/2002 Répondre Non suivi
La gestion décentralisée de la pollution des eaux pluviales en milieu urbain - Présentation des solutions disponibles et de leurs spécificités FD P16-009 Française 18/01/2023 Répondre Non suivi
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité NF EN 858-1 Française 20/11/2002 Répondre Non suivi
Tubes et raccords de tubes soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 4 : composants des réseaux d'évacuation sous vide et par gravité installés sur les navires NF EN 1124-4 Française 16/11/2013 Répondre Non suivi
Gestion et contrôle des opérations de collecte des rejets non domestiques dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement NF P16-001 Française 09/12/2011 Répondre Non suivi
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 5 : dispositifs de couronnement et de fermeture en matériaux composites NF EN 124-5 Française 30/10/2015 Répondre Non suivi
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 4 : dispositifs de couronnement et de fermeture en béton armé d'acier NF EN 124-4 Française 30/10/2015 Répondre Non suivi
Échelles fixes pour les regards de visite NF EN 14396 Française 20/08/2004 Répondre Non suivi
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 5 : exigences applicables aux tuyaux perforés et raccords NF EN 295-5 Française 06/04/2013 Répondre Non suivi
Tubes et raccords, soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable, pour réseaux d'assainissement - Partie 2 : dimensions NF EN 1123-2+A1 Française 01/12/2007 Répondre Non suivi
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