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Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 4 : fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués NF EN 12566-4 Européenne 28/10/2016
Dispositifs de vidage des appareils sanitaires - Partie 3 : contrôle de la qualité NF EN 274-3 Européenne 05/12/2002
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 4 : contrôle des intrants des usagers NF EN 14654-4 Européenne 27/02/2021
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Conception - Partie 2 : conception hydraulique NF EN 16933-2 Européenne 11/11/2017
Tubes et raccords de tubes soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 1 : prescriptions, essais, contrôle de qualité. NF EN 1124-1 Européenne 05/07/1999
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion du réseau d’assainissement NF EN 752 Européenne 10/06/2017
Canalisations - Sections intérieures des égouts ovoïdes NF P16-401 Française 31/03/1947
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 6 : exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement NF EN 295-6 Européenne 06/04/2013
Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains - Partie 3 : stations de relevage à application limitée pour effluents NF EN 12050-3 Européenne 18/04/2015
Dispositifs de vidage des appareils sanitaires - Partie 2 : méthodes d'essai NF EN 274-2 Européenne 05/12/2002
Caniveaux hydrauliques pour l'évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Classification, prescriptions de conception et d'essai, marquage et évaluation de la conformité NF EN 1433/A1 Européenne 05/11/2005
Caniveaux hydrauliques pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Classification, prescriptions, principes de construction et d'essais, marquage et évaluation de la conformité NF EN 1433 Européenne 05/11/2003
Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 3 : dimensions et prescriptions particulières pour les réseaux d'évacuation sous vide ainsi que pour les réseaux d'évacuation dans la construction navale NF EN 1123-3 Européenne 20/05/2005
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 7 : exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage NF EN 295-7 Européenne 17/05/2013
Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 2 : avaloirs de toiture et avaloirs/siphons de sol sans garde d'eau NF EN 1253-2 Européenne 04/03/2015
Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE - Partie 2 : systèmes d'infiltration dans le sol FD CEN/TR 12566-2 Européenne 01/11/2005
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 2 : choix des tailles nominales, installation, service et entretien NF EN 858-2 Européenne 20/08/2003
Mise en oeuvre et maintenance des séparateurs de liquides légers et débourbeurs NF P16-442 Française 16/08/2014
Réseaux d'évacuation gravitaire à l'intérieur des bâtiments - Partie 3 : systèmes d'évacuation des eaux pluviales, conception et calculs NF EN 12056-3 Européenne 05/11/2000
Investigation et évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 1 : exigences générales NF EN 13508-1 Européenne 21/12/2012
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 3 : dispositifs de couronnement et de fermeture en acier ou alliage d'aluminium NF EN 124-3 Européenne 30/10/2015
Stations d'épuration - Partie 7 : réacteurs biologiques à cultures fixées NF EN 12255-7 Européenne 05/04/2002
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 1 : définitions, classification, principes généraux de conception, exigences de performances et méthodes d'essai NF EN 124-1 Européenne 30/10/2015
Réseaux d'évacuation gravitaire à l'intérieur des bâtiments - Partie 5 : mise en oeuvre, essai, instructions de service, d'exploitation et d'entretien NF EN 12056-5 Européenne 05/11/2000
Glossaire de termes techniques des eaux résiduaires - Complément national à la NF EN 16323 NF EN 16323/CN Française 20/08/2016
Installations d’assainissement non collectif - Entretien NF P16-008 Française 16/01/2016
Canalisations, drainage, égouts - Tuyaux en fibres-ciment pour réseaux d'assainissement et branchements - Partie 1 : tuyaux, joints et accessoires à écoulement libre. NF EN 588-1 Européenne 05/03/1997
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux NF DTU 64.1 P1-2 Française 10/08/2013
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types NF DTU 64.1 P1-1 Française 10/08/2013
Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 5 : siphons avec obturateur pour liquides légers NF EN 1253-5 Européenne 05/05/2017
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