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Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Prescriptions générales pour composants utilisés dans la construction des réseaux et d'assainissement sans tranchées NF EN 14457 Européenne 20/10/2004
Résistance des tubes pour les branchements et les collecteurs d'assainissement durant le curage sous haute pression - Méthode d'essai à vitesse variable FD CEN/TR 14920 Européenne 01/02/2006
Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains - Partie 3 : stations de relevage à application limitée pour effluents NF EN 12050-3 Européenne 18/04/2015
Canalisations - Sections intérieures des égouts ovoïdes NF P16-401 Française 31/03/1947
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 6 : exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement NF EN 295-6 Européenne 06/04/2013
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Texte compilé de la norme NF EN 858-1 de novembre 2002 et son NF EN 858-1 COMPIL Française 01/02/2005
Conditions de détermination de la classe de pression des produits pour réseaux d'alimentation en eau ou d'assainissement NF EN 14801 Européenne 05/11/2006
Tubes et raccords de tubes soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 1 : prescriptions, essais, contrôle de qualité. NF EN 1124-1 Européenne 05/07/1999
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion du réseau d’assainissement NF EN 752 Européenne 10/06/2017
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 4 : exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples NF EN 295-4 Européenne 06/04/2013
Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 1 : prescriptions, essais, contrôle de qualité. NF EN 1123-1 Européenne 05/06/1999
Systèmes de tuyaux et accessoires en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 2 : évaluation de la conformité et échantillonnage NF EN 295-2 Européenne 17/05/2013
Réseaux d'évacuation gravitaire à l'intérieur des bâtiments - Partie 4 : stations de relevage d'effluents - Conception et calculs NF EN 12056-4 Européenne 05/11/2000
Dispositifs de vidage des appareils sanitaires - Partie 1 : exigences NF EN 274-1 Européenne 05/12/2002
Investigation et évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 1 : exigences générales NF EN 13508-1 Européenne 21/12/2012
Réseaux d'évacuation gravitaire à l'intérieur des bâtiments - Partie 3 : systèmes d'évacuation des eaux pluviales, conception et calculs NF EN 12056-3 Européenne 05/11/2000
Clapets anti-retour pour les bâtiments - Partie 1 : spécifications NF EN 13564-1 Européenne 20/12/2002
Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 2 : avaloirs de toiture et avaloirs/siphons de sol sans garde d'eau NF EN 1253-2 Européenne 04/03/2015
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 7 : exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage NF EN 295-7 Européenne 17/05/2013
Tubes et raccords de tubes soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 1 : prescriptions, essais, contrôle de qualité NF EN 1124-1/A1 Européenne 05/02/2005
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 3 : dispositifs de couronnement et de fermeture en acier ou alliage d'aluminium NF EN 124-3 Européenne 30/10/2015
Stations d'épuration - Partie 7 : réacteurs biologiques à cultures fixées NF EN 12255-7 Européenne 05/04/2002
Réseaux d'évacuation gravitaire à l'intérieur des bâtiments - Partie 5 : mise en oeuvre, essai, instructions de service, d'exploitation et d'entretien NF EN 12056-5 Européenne 05/11/2000
Glossaire de termes techniques des eaux résiduaires - Complément national à la NF EN 16323 NF EN 16323/CN Française 20/08/2016
Stations d'épuration - Partie 15 : mesurage du transfert d'oxygène en eau claire dans les bassins d'aération des stations d'épuration à boues activées NF EN 12255-15 Européenne 20/04/2004
Canalisations, drainage, égouts - Tuyaux en fibres-ciment pour réseaux d'assainissement et branchements - Partie 1 : tuyaux, joints et accessoires à écoulement libre. NF EN 588-1 Européenne 05/03/1997
Stations d'épuration - Partie 8 : stockage et traitement des boues NF EN 12255-8 Européenne 05/10/2001
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux NF DTU 64.1 P1-2 Française 10/08/2013
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types NF DTU 64.1 P1-1 Française 10/08/2013
Séparateurs à graisse - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité NF EN 1825-1 Européenne 05/12/2004
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