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Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Conditions de détermination de la classe de pression des produits pour réseaux d'alimentation en eau ou d'assainissement NF EN 14801 Européenne 05/11/2006
Stations d'épuration - Partie 5 : lagunage NF EN 12255-5 Européenne 10/04/2024
Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 4 : fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués NF EN 12566-4 Européenne 28/10/2016
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 4 : contrôle des intrants des usagers NF EN 14654-4 Européenne 27/02/2021
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 4 : exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples NF EN 295-4 Européenne 06/04/2013
Dispositifs de vidage des appareils sanitaires - Partie 3 : contrôle de la qualité NF EN 274-3 Européenne 05/12/2002
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion du réseau d’assainissement NF EN 752 Européenne 10/06/2017
Tubes et raccords de tubes soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 1 : prescriptions, essais, contrôle de qualité. NF EN 1124-1 Européenne 05/07/1999
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Texte compilé de la norme NF EN 858-1 de novembre 2002 et son NF EN 858-1 COMPIL Française 01/02/2005
Dispositifs de vidage des appareils sanitaires - Partie 2 : méthodes d'essai NF EN 274-2 Européenne 05/12/2002
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux NF DTU 64.1 P1-2 Française 10/08/2013
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types NF DTU 64.1 P1-1 Française 10/08/2013
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 1 : définitions, classification, principes généraux de conception, exigences de performances et méthodes d'essai NF EN 124-1 Européenne 30/10/2015
Canalisations, drainage, égouts - Tuyaux en fibres-ciment pour réseaux d'assainissement et branchements - Partie 1 : tuyaux, joints et accessoires à écoulement libre. NF EN 588-1 Européenne 05/03/1997
Stations d'épuration - Partie 15 : mesurage du transfert d'oxygène en eau claire dans les bassins d'aération des stations d'épuration à boues activées NF EN 12255-15 Européenne 20/04/2004
Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 3 : système X - Dimensions NF EN 1124-3 Européenne 12/12/2008
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1/CN : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Complément national à la NF EN 858-1 NF P16-451-1/CN Française 05/01/2007
Tubes et raccords, soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable, pour réseaux d'assainissement - Partie 2 : dimensions NF EN 1123-2/IN1 Européenne 01/12/2007
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 3 : dispositifs de couronnement et de fermeture en acier ou alliage d'aluminium NF EN 124-3 Européenne 30/10/2015
Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 5 : siphons avec obturateur pour liquides légers NF EN 1253-5 Européenne 05/05/2017
Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 2 : avaloirs de toiture et avaloirs/siphons de sol sans garde d'eau NF EN 1253-2 Européenne 04/03/2015
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 7 : exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage NF EN 295-7 Européenne 17/05/2013
Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE - Partie 2 : systèmes d'infiltration dans le sol FD CEN/TR 12566-2 Européenne 01/11/2005
Caniveaux hydrauliques pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Classification, prescriptions, principes de construction et d'essais, marquage et évaluation de la conformité NF EN 1433 Européenne 05/11/2003
Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 3 : dimensions et prescriptions particulières pour les réseaux d'évacuation sous vide ainsi que pour les réseaux d'évacuation dans la construction navale NF EN 1123-3 Européenne 20/05/2005
Caniveaux hydrauliques pour l'évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Classification, prescriptions de conception et d'essai, marquage et évaluation de la conformité NF EN 1433/A1 Européenne 05/11/2005
Calcul de résistance mécanique des canalisations enterrées sous diverses conditions de charge - Partie 3 : méthode commune FD CEN/TR 1295-3 Européenne 01/03/2008
Tubes et raccords de tubes soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 1 : prescriptions, essais, contrôle de qualité NF EN 1124-1/A1 Européenne 05/02/2005
Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé - Partie 2 : complément à NF EN 1916 (P16-345-1) NF P16-345-2 Française 05/12/2003
Systèmes de tuyaux et accessoires en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 2 : évaluation de la conformité et échantillonnage NF EN 295-2 Européenne 17/05/2013
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