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Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 3 : dispositifs de couronnement et de fermeture en acier ou alliage d'aluminium NF EN 124-3 Européenne 30/10/2015
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 1 : définitions, classification, principes généraux de conception, exigences de performances et méthodes d'essai NF EN 124-1 Européenne 30/10/2015
Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 5 : siphons avec obturateur pour liquides légers NF EN 1253-5 Européenne 05/05/2017
Réseaux d'évacuation gravitaire à l'intérieur des bâtiments - Partie 5 : mise en oeuvre, essai, instructions de service, d'exploitation et d'entretien NF EN 12056-5 Européenne 05/11/2000
Glossaire de termes techniques des eaux résiduaires - Complément national à la NF EN 16323 NF EN 16323/CN Française 20/08/2016
Stations d'épuration - Partie 7 : réacteurs biologiques à cultures fixées NF EN 12255-7 Européenne 05/04/2002
Installations d’assainissement non collectif - Entretien NF P16-008 Française 16/01/2016
Canalisations, drainage, égouts - Tuyaux en fibres-ciment pour réseaux d'assainissement et branchements - Partie 1 : tuyaux, joints et accessoires à écoulement libre. NF EN 588-1 Européenne 05/03/1997
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux NF DTU 64.1 P1-2 Française 10/08/2013
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types NF DTU 64.1 P1-1 Française 10/08/2013
Stations d'épuration - Partie 5 : lagunage NF EN 12255-5 Européenne 10/04/2024
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Texte compilé de la norme NF EN 858-1 de novembre 2002 et son NF EN 858-1 COMPIL Française 01/02/2005
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 4 : exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples NF EN 295-4 Européenne 06/04/2013
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 4 : contrôle des intrants des usagers NF EN 14654-4 Européenne 27/02/2021
Stations d’épuration - Partie 3 : prétraitements NF EN 12255-3 Européenne 07/02/2024
Dispositifs de vidage des appareils sanitaires - Partie 3 : contrôle de la qualité NF EN 274-3 Européenne 05/12/2002
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types NF DTU 64.1 P2 Française 10/08/2013
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 6 : exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement NF EN 295-6 Européenne 06/04/2013
Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE - Partie 7 : unités préfabriquées de traitement tertiaire NF EN 12566-7 Européenne 28/10/2016
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Conception - Partie 2 : conception hydraulique NF EN 16933-2 Européenne 11/11/2017
Séparateurs de graisses - Partie 1/CN : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Complément national à la NF EN 1825-1 NF P16-500-1/CN Française 05/01/2007
Mise en oeuvre et maintenance des séparateurs de liquides légers et débourbeurs NF P16-442 Française 03/11/2007
Tubes et raccords, soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable, pour réseaux d'assainissement - Partie 2 : dimensions NF EN 1123-2+A1 Européenne 01/12/2007
Échelles fixes pour les regards de visite NF EN 14396 Européenne 20/08/2004
Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé NF EN 1916 Européenne 01/12/2003
Clapets anti-retour pour les bâtiments - Partie 3 : maîtrise de la qualité NF EN 13564-3 Européenne 20/02/2004
Regards de visite et boîtes de branchement ou d'inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé - Partie 2 : Complément à NF EN 1917 (P16-346-1) NF P16-346-2 Française 05/12/2003
Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 EH - Partie 5 : systèmes de filtration d'effluent prétraité FD CEN/TR 12566-5 Européenne 01/08/2009
Stations d'épuration - Partie 8 : stockage et traitement des boues NF EN 12255-8 Européenne 15/05/2024
Unités de traitement des boues de vidange - Unités préfabriquées et autonomes en énergie de récupération de ressources à l'échelle locale - Exigences de sécurité et de performance NF ISO 31800 Internationale 04/12/2020
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