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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Systèmes de management de la qualité — Exigences — Amendement 1: Actions relatives aux changements climatiques PR NF EN ISO 9001/A1 Européenne 11/03/2024
Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management prEN ISO 19011 Internationale 01/02/2024
Management des activités de recherche PR FD X50-553 Française 23/09/2022
Titre manque ISO 54002 Internationale 14/10/2022
Titre manque PR NF EN ISO 9001 Internationale 16/11/2023

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Management de la qualité - Recommandations pour les outils qualité et leur mise en oeuvre PR NF ISO 10009 Internationale 24/04/2023 Clos

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (41)

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Management de la qualité - Enquête de satisfaction des clients FD X50-172 Française 31/07/2024
Management des activités de recherche NF X50-553 Française 31/07/2024
Qualité et Management - Les clés d’une démarche Qualité pour les petites et moyennes entreprises FD X50-818 Française 31/07/2024

Structures

Titre Code Filière Suivi
Qualité et management AFNOR/X542 Française
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