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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-5 : Eléments structuraux constitués de plaques - Annexe nationale à la NF EN 1993-1-5:2024 PR NF EN 1993-1-5/NA Française 29/10/2026 Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-105: Exigences particulières pour les cabines de douche multifonctions PR NF EN IEC 60335-2-105 Française 29/10/2026 Non suivi
Directives relatives aux périodes de transition concernant les normes développées par l'ISO/TC 84 — Dispositifs d'administration de produits médicinaux et cathéters ISO/AWI TR 19244 Internationale 28/10/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI 19317 Internationale 28/10/2026 Non suivi
Caoutchouc brut — Détermination de la teneur en eau par la méthode de Karl Fischer NF ISO 12492 Française 28/10/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Applications ferroviaires - Freinage - Garniture de frein PR NF EN 15328 Française 07/01/2027 Répondre Non suivi
Composants et dispositifs actifs fibroniques - Normes de performances - Partie 10: Émetteurs-récepteurs radio sur fibre (RoF) pour les applications de communication mobile PR NF EN IEC 62149-10 Française 18/12/2026 Répondre Non suivi
Produits consommables pour le soudage - Fils-électrodes fourrés pour soudage à l'arc avec ou sans gaz de protection des aciers non alliés et des aciers à grains fins - Classification PR NF EN ISO 17632 Française 18/12/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-98 : Exigences particulières pour les humidificateurs PR NF EN IEC 60335-2-98 Française 18/12/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2- 55 : Exigences particulières pour les appareils électriques destinés à être utilisés avec les aquariums et les bassins de jardin PR NF EN IEC 60335-2-55 Française 18/12/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Série aérospatiale - Aéronefs télépilotés - Partie 004 : exigences de signalement lumineux NF EN 4709-004 Française 28/10/2026 Répondre Non suivi
Modules CPV/PV hybrides: caractéristiques générales et procédures de mesure - Partie 1: Mesurages de performances et caractéristiques assignées de puissance - Éclairement et température NF EN IEC 63387-1 Française 28/10/2026 Répondre Non suivi
Récipients cryogéniques - Dispositifs de sécurité pour le service cryogénique - Partie 3 : Détermination de la taille et du volume NF EN ISO 21013-3 Française 28/10/2026 Répondre Non suivi
Raccords à souder bout à bout - Partie 3 : Aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques (duplex) sans contrôle spécifique NF EN 10253-3 Française 28/10/2026 Répondre Non suivi
Fonderie - Conditions techniques de fourniture - Partie 3 : Spécifications complémentaires pour les pièces moulées en fonte NF EN 1559-3 Française 28/10/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 2 : Doseur pondéral à granulats et à agrégats d'enrobé NF P 98-744-2 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 1 : Débitmètre de bande pour courroie transporteuse NF P 98-744-1 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 3 : Doseur volumétrique à granulats NF P 98-744-3 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 5 : Doseur pondéral à pulvérulent à rouleau peseur - Essai par pesée matière NF P 98-744-5 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 7 : Doseur pondéral à pulvérulent à vis entièrement pesée - Essai par pesée matière NF P 98-744-7 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Vhs routier-Vibration-Mesures des efforts dynamiques BNA/CN-9 Française Non suivi
Relations économiques du secteur adapté et protégé et ses clients AFNOR/X489 Française Non suivi
Artifices de divertissement ISO/TC 264 Internationale Non suivi
Captage du dioxyde de carbone, transport et stockage ISO/TC 265 Internationale Non suivi
Roulements à billes ISO/TC 4/SC 12 Internationale Non suivi
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