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NORMES

AUTRES RÉSULTATS

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Emissions de sources fixes – Composés organiques volatils spécifiques – Partie 3 : Prélèvement par barbotage, dérivatisation à la DNPH et analyse XP X 43-319-3 Française 13/05/2026 Non suivi
Récipients cryogéniques - Robinets pour usage cryogénique PR NF EN ISO 21011 Française 13/05/2026 Non suivi
Emissions de sources fixes – Composés organiques volatils spécifiques – Partie 2 : Prélèvement et analyse en canister XP X 43-319-2 Française 13/05/2026 Non suivi
Emissions de sources fixes – Composés organiques volatils spécifiques – Partie 4 : Prélèvement par barbotage en milieu acide/basique et analyse XP X 43-319-4 Française 13/05/2026 Non suivi
Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Profils de certificat - Partie 2 : profils des certificats délivrés à des personnes physiques (V2.5.0) PR EN 319412-2 Française 13/05/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Câbles isolés et leurs accessoires pour réseaux d'énergie - Connecteurs séparables comportant un écran externe et dispositifs associés de tensions assignées de 6/10 (12) kV à 18/30 36 kV PR NF C33-051 Française 28/07/2026 Répondre Non suivi
Quincaillerie pour le bâtiment - Serrures mécaniques et gâches - Exigences et méthodes d'essai PR NF EN 12209/A1 Française 16/07/2026 Répondre Non suivi
Bitumes et liants bitumineux - Détermination du module complexe en cisaillement et de l'angle de phase à l'aide d'un rhéomètre à cisaillement dynamique (DSR) PR NF EN 14770:2023/A1 Française 10/07/2026 Répondre Non suivi
Bitumes et liants bitumineux - Détermination de la température d'équi-module de rigidité et de l’angle de phase à l'aide d'un rhéomètre à cisaillement dynamique (DSR) - Essai BTSV PR NF EN 17643:2022/A1 Française 10/07/2026 Répondre Non suivi
Compteurs de gaz - Compteur de gaz basé sur un débitmètre massique par effet thermique prEN 17526 rev Française 06/07/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Équipements pour GPL et leurs accessoires - Bouteilles transportables et rechargeables pour GPL autres que celles en acier soudé et brasé - Contrôle périodique NF EN 16728 Française 13/05/2026 Répondre Non suivi
Instrumentation pour la radioprotection – Systèmes dosimétriques avec détecteurs intégrés passifs pour le contrôle radiologique individuel, du lieu de travail et de l'environnement des rayonnements photoniques et bêta NF EN IEC 62387/A12 Française 13/05/2026 Répondre Non suivi
Règles d'utilisation du bois dans la construction - Classement visuel pour l'emploi en structures des bois sciés résineux et feuillus - Partie 1 : bois massif NF B52-001-1 Française 13/05/2026 Répondre Non suivi
Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) - Règles d'installation des systèmes de mise en sécurité incendie (SMSI) NF S61-932/A1 Française 13/05/2026 Répondre Non suivi
Systèmes d'injection à aiguille pour usage médical - Exigences et méthodes d'essai - Partie 1 : Systèmes d'injection à aiguille - Amendement 1 NF EN ISO 11608-1/A1 Française 13/05/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Lait sec et crème en poudre – Méthode de détermination de la teneur en humidité NF V04-348 Française 21/05/2026 Répondre Non suivi
Qualité de l'eau - Echantillonnage, traitement et analyse de Diatomées benthiques en cours d'eau, canaux et plans d'eau NF T90-354 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Aide à l’application de la NF T90-333 :2016 (Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes) : précisions sur l’échantillonnage des sables, le regroupement et nettoyage des échantillons FD T90-734 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 3 : Doseur volumétrique à granulats NF P 98-744-3 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 6 : Calibrage et vérification des réglages sur chantier des doseurs continus de bitume NF P 98-744-6 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
RBE Assessment System: Climate Risk Evaluation at Building and Neighbourhood scale CEN/WS SuPeRBE Européenne Non suivi
Dispositifs électroniques d'affichage AFNOR/UF 110 Française Non suivi
Conservation des biens culturels AFNOR/CNCBC Française Non suivi
Aéronautique et Espace - Aéronefs sans équipage à bord BNAE/AE-DRON Française Non suivi
Matériaux pour la production de l'aluminium de première fusion ISO/TC 226 Internationale Non suivi
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