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NORMES

AUTRES RÉSULTATS

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Titre manque ISO/AWI 26489 Internationale 06/08/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI 26733 Internationale 06/08/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI 26668 Internationale 06/08/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI 26672 Internationale 06/08/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI 26673 Internationale 06/08/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Maçonnerie des toitures et d'étanchéité - Gros œuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types PR NF DTU 20.12 P1-1 Française 01/11/2026 Répondre Non suivi
Maçonnerie des toitures et d'étanchéité - Gros œuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux PR NF DTU 20.12 P1-2 Française 01/11/2026 Répondre Non suivi
Maçonnerie des toitures et d'étanchéité - Gros œuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types PR NF DTU 20.12 P2 Française 01/11/2026 Répondre Non suivi
Travaux de bâtiment - Platelages extérieurs en bois non structuraux - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (CCT) PR NF DTU 51.4 P1-1 Française 16/10/2026 Répondre Non suivi
Travaux de bâtiment - Platelages extérieurs en bois non structuraux - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM) PR NF DTU 51.4 P1-2 Française 16/10/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Profilés en U en aciers laminés à chaud, poutrelles I et H - Dimensions et masses NF EN 10365 Française 05/08/2026 Répondre Non suivi
Essais de réaction au feu des produits de construction - Modes opératoires de conditionnement et règles générales de sélection des substrats NF EN 13238 Française 05/08/2026 Répondre Non suivi
Industries du pétrole et du gaz naturel - Exigences spécifiques relatives aux structures en mer - Partie 7 : Systèmes de maintien en position des structures en mer flottantes et des unités mobiles en mer NF EN ISO 19901-7 Française 05/08/2026 Répondre Non suivi
Compost et digestat - Détermination de la teneur en impuretés macroscopiques et en pierres NF EN 16202 Française 05/08/2026 Répondre Non suivi
Systèmes de câblage - Colliers pour installations électriques NF EN IEC 62275 Française 05/08/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Qualité de l'eau - Echantillonnage, traitement et analyse de Diatomées benthiques en cours d'eau, canaux et plans d'eau NF T90-354 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Aide à l’application de la NF T90-333 :2016 (Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes) : précisions sur l’échantillonnage des sables, le regroupement et nettoyage des échantillons FD T90-734 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 2 : Doseur pondéral à granulats et à agrégats d'enrobé NF P 98-744-2 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 1 : Débitmètre de bande pour courroie transporteuse NF P 98-744-1 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 3 : Doseur volumétrique à granulats NF P 98-744-3 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Qualité du parcours patient en imagerie médicale CEN/TC 470 Européenne Non suivi
Age Appropriate Digital Services Framework CEN/CLC/WS AADSF Européenne Non suivi
Centrales hydroélectriques de petite taille ISO/TC 339 Internationale Non suivi
Extraction, production and purification of added value products from urban wastes CEN/WS DEEP PURPLE Européenne Non suivi
Interfaces cerveau-ordinateur ISO/IEC/JTC 1/SC 43 Internationale Non suivi
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