Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Information géographique - Métadonnées -- Implémentation de schémas XML | 00287086 | Internationale | 24/11/2023 | ||
| Amendement 1 - Procédures de mesure des matériaux utilisés dans les modules photovoltaïques - Partie 1-4: Encapsulants - Mesurage du facteur de transmission optique et calcul du facteur de transmission photonique à pondération solaire, de l'indice de jaunissement et de la fréquence de coupure des UV | IEC 62788-1-4 Amd.1 Ed.1.0 | Internationale | 20/01/2022 | ||
| Agricultural and forestry machinery – Environmental requirements for dusters | 00144377 | Européenne | 22/11/2021 | ||
| Agricultural and forestry machinery — Environmental requirements for granule applicator of Plant Protection Products | 00144378 | Européenne | 22/11/2021 | ||
| Énergie nucléaire -- Vocabulaire -- Partie 1: Terminologie générale | ISO 12749-1 | Internationale | 14/01/2021 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Qualité du sol — Recommandations sur les méthodes de mesure des gaz à effet de serre (CO2, N2O, CH4) et des flux d'ammoniac (NH3) entre les sols et l'atmosphère | NF ISO 20951 | Internationale | 11/10/2019 | ||
| Implants chirurgicaux — Usure des prothèses totales du genou — Partie 5 : performance de durabilité de l'articulation fémoro-patellaire | NF ISO 14243-5 | Internationale | 11/10/2019 | ||
| Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Réseaux de commande et de communication de données en série — Partie 5 : gestion du réseau | NF ISO 11783-5 | Internationale | 11/10/2019 | ||
| Optique et photonique — Méthodes générales d'essai optique — Méthode de mesure de l'éclairement énergétique relatif dans le champ image | NF ISO 13653 | Internationale | 04/10/2019 | ||
| Outillage de presse — Ressorts de compression à section rectangulaire — Dimensions d'encombrement et code couleur | NF ISO 10243 | Internationale | 04/10/2019 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Transformateurs | CLC/TC 14 | Européenne | |
| Equipements électriques dans la pratique médicale | CLC/TC 62 | Européenne | |
| Installations électriques et protection contre les chocs électriques | CLC/TC 64 | Européenne | |
| Sécurité des rayonnements optiques et matériels laser | CLC/TC 76 | Européenne | |
| Aptitude à la fonction des appareils électrodomestiques et analogues | CLC/TC 59X | Européenne |
