Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (10988)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Titre manque | ISO 5133 | Internationale | 04/01/2026 | ||
| Applications ferroviaires - Inscriptions pour véhicules ferroviaires - Partie 1: Wagons | EN 15877-1:2024/prA1 | Européenne | 01/12/2025 | ||
| Titre manque — Partie 5: Titre manque | ISO 14620-5 | Internationale | 01/12/2025 | ||
| Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Détermination de l’adhérence par traction de la colle ou de la couche de base sur le matériau isolant thermique | prEN 13494 rev | Européenne | 01/12/2025 | ||
| Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Détermination de la résistance au choc des systèmes composites d’isolation thermique par l’extérieur (ETICS) | prEN 13497 rev | Européenne | 01/12/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (2659)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (38356)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Essais de résistance au feu des installations techniques - Partie 3 : calfeutrement des trémies | NF EN 1366-3/IN1 | Européenne | 27/11/2027 | ||
| Sécurité des jouets - Partie 14 : Trampolines à usage familial | NF EN 71-14 | Européenne | 26/11/2025 | ||
| Explosifs à usage civil - Détonateurs et relais pour cordeau détonant - Partie 20 : Vérification de la résistance électrique totale des détonateurs électriques | NF EN 13763-20 | Européenne | 26/11/2025 | ||
| Essais d'environnement - Partie 2-30 : Essais - Essai Db: Essai cyclique chaleur de humide (cycle de 12 h + 12 h) | NF EN IEC 60068-2-30 | Internationale | 26/11/2025 | ||
| Sécurité des machines - Équipements de protection électrosensibles - Partie 3 : Exigences particulières pour les équipements utilisant des dispositifs protecteurs optoélectroniques actifs sensibles aux réflexions diffuses (AOPDDR) | NF EN IEC 61496-3 | Internationale | 26/11/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (375)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Minerais alumineux | ISO/TC 79/SC 12 | Internationale | |
| CLC/ETSI/JWG DD | Européenne | ||
| Aliments infantiles | AFNOR/V90B | Française | |
| Terres rares | ISO/TC 298 | Internationale | |
| EN 1990 Basis of structural and geotechnical design | CEN/TC 250/SC 10 | Européenne |
