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NORMES

AUTRES RÉSULTATS

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité - Partie 3-12: Exigences particulières relatives aux machines à fileter portables PR NF EN 62841-3-12/A11 Française 03/09/2026 Clos Non suivi
Titre manque ISO/AWI 19021 Internationale 03/09/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI TS 24909 Internationale 03/09/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI TR 25653 Internationale 03/09/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI 26020 Internationale 03/09/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Horlogerie - Cahier des charges pour cadrans de montres PR NF S86-300 Française 26/11/2026 Répondre Non suivi
Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Bois et matériaux à base de bois traités avec un produit de préservation préventif - Partie 3 : spécifications de préservation des bois et matériaux à base de bois et attestation de traitement - Adaptation à la France Métropolitaine et aux DOM PR NF B50-105-3 Française 08/11/2026 Répondre Non suivi
Maçonnerie des toitures et d'étanchéité - Gros œuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types PR NF DTU 20.12 P1-1 Française 01/11/2026 Répondre Non suivi
Maçonnerie des toitures et d'étanchéité - Gros œuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux PR NF DTU 20.12 P1-2 Française 01/11/2026 Répondre Non suivi
Maçonnerie des toitures et d'étanchéité - Gros œuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types PR NF DTU 20.12 P2 Française 01/11/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Technologies des piles à combustible – Partie 3-400 : systèmes à piles à combustible stationnaires – Petits systèmes à piles à combustible stationnaires avec chaleur et puissance en sortie combinées NF EN 62282-3-400 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi
Contrôle non destructif des assemblages soudés sur produits semi-finis en thermoplastiques - Partie 3 : Contrôle par ultrasons NF EN 13100-3 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi
Foyers sans conduits alimentés par l'alcool - Exigences de sécurité et méthodes d'essai - Partie 2 : Foyers décoratifs à fonctionnement automatique pour usage domestique NF EN 16647-2 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi
Véhicules routiers - Dispositifs supplémentaires d'adhérence pour pneumatiques de véhicules particuliers et de véhicules utilitaires légers - Partie 3 : contrôle de la production (autosurveillance) et surveillance par un tiers NF EN 16662-3 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi
Essais pour béton frais - Partie 13 : Essai de ressuage - Statique et sous pression NF EN 12350-13 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 2 : Doseur pondéral à granulats et à agrégats d'enrobé NF P 98-744-2 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 1 : Débitmètre de bande pour courroie transporteuse NF P 98-744-1 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 3 : Doseur volumétrique à granulats NF P 98-744-3 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 5 : Doseur pondéral à pulvérulent à rouleau peseur - Essai par pesée matière NF P 98-744-5 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 7 : Doseur pondéral à pulvérulent à vis entièrement pesée - Essai par pesée matière NF P 98-744-7 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Liquid and compressed gases vehicles - Fuelling and operation CEN/TC 326 Européenne Non suivi
Services postaux CEN/TC 331 Européenne Non suivi
Equipement de laboratoire CEN/TC 332 Européenne Non suivi
Cycles CEN/TC 333 Européenne Non suivi
Biocombustibles solides CEN/TC 335 Européenne Non suivi
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