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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Papier et carton — Essais des mandrins — Partie 9: Détermination de la résistance à l'écrasement à plat ISO/AWI 11093-9 Internationale 25/06/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI TR 25028 Internationale 25/06/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI 25450 Internationale 25/06/2026 Non suivi
Titre manque — Partie 3: Titre manque ISO/IEC AWI 31700-3 Internationale 25/06/2026 Non suivi
Titre manque — Partie 2: Titre manque ISO/AWI 37115-2 Internationale 25/06/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Installations de branchement à basse tension PR NF C14-100/A1 Française 04/09/2026 Répondre Non suivi
Colles et adhésifs - Dimensionnement des liaisons collées PR NF T76-507 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi
Mélanges bitumineux - Méthodes d’essai - Partie 12 : Détermination de la sensibilité à l'eau des éprouvettes bitumineuses PR NF EN 12697-12 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Surverse totale - Famille A, type A PR NF EN 13076 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Intelligence artificielle - Nudges renforcés par l’IA PR NF EN ISO IEC 25029 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Guide pratique des normes dans le secteur minier – Version 2026 FD M80-003 Française 24/06/2026 Répondre Non suivi
Systèmes de sécurité incendie (SSI) - Commentaires et interprétations des normes NF S 61-931 à NF S 61-970 - Partie 1 : installations et maintenance FD S61-949-1 Française 24/06/2026 Répondre Non suivi
Spécification géométrique des produits (GPS) — Machines à mesurer tridimensionnelles (MMT) : Technique pour la détermination de l'incertitude de mesure — Partie 2 : Utilisation de plusieurs orientations de la pièce et d'étalons simples étalonnés XP ISO/TS 15530-2 Française 24/06/2026 Répondre Non suivi
Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Exigences de sécurité et d'environnement - Compresseurs volumétriques pour fluides frigorigènes NF EN 12693 Française 17/06/2026 Répondre Non suivi
Gestion des déchets - Réseaux IT mobiles - Exigences pour l'interface XML Office-Mobile NF EN 18158 Française 17/06/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Qualité de l'eau - Echantillonnage, traitement et analyse de Diatomées benthiques en cours d'eau, canaux et plans d'eau NF T90-354 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Aide à l’application de la NF T90-333 :2016 (Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes) : précisions sur l’échantillonnage des sables, le regroupement et nettoyage des échantillons FD T90-734 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 2 : Doseur pondéral à granulats et à agrégats d'enrobé NF P 98-744-2 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 1 : Débitmètre de bande pour courroie transporteuse NF P 98-744-1 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 3 : Doseur volumétrique à granulats NF P 98-744-3 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Tubes en acier ISO/TC 5/SC 1 Internationale Non suivi
Contrôle par courants de Foucault ISO/TC 135/SC 4 Internationale Non suivi
Essais uniaxiaux ISO/TC 164/SC 1 Internationale Non suivi
Méthodes d'essais (autres que les essais mécaniques et les analyses chimiques) ISO/TC 17/SC 7 Internationale Non suivi
Béton et constituants du béton AFNOR/P18C Française Non suivi
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