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Normes en conception
Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Voir toutes les normes en conception (12784) Fermer| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Engrais, amendements minéraux basiques et inhibiteurs - Détermination de la teneur en chlorures | PR NF EN 17756 | Française | 20/08/2026 | Non suivi | |
| Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-47: Exigences particulières pour les marmites électriques à usage collectif | PR NF EN IEC 60335-2-47 | Française | 20/08/2026 | Non suivi | |
| Fours industriels et équipements associés — Sécurité — Partie 1: Exigences générales | ISO/AWI 13577-1 | Internationale | 20/08/2026 | Non suivi | |
| Titre manque | ISO/AWI 26698 | Internationale | 19/08/2026 | Non suivi | |
| Titre manque | ISO/AWI 13062 | Internationale | 19/08/2026 | Non suivi |
Normes en enquête publique
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Voir toutes les normes en enquête publique (3236) FermerNormes publiées
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (36488) FermerNormes en réexamen
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
Voir toutes les normes en examen (4623) Fermer| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Profilés PVC pour fenêtres | BNPP/P24A | Française | Non suivi |
| Dispositifs électroniques d'affichage | AFNOR/UF 110 | Française | Non suivi |
| Machines tournantes | IEC/TC 2 | Internationale | Non suivi |
| Bois-polymères | BNPP/BNBA-T54W | Française | Non suivi |
| Conservation des biens culturels | AFNOR/CNCBC | Française | Non suivi |