AUTRES RÉSULTATS
Normes en conception
Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Voir toutes les normes en conception (10725)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Services postaux - Opérations harmonisées de suivi et de localisation - Partie 2: Harmonisation des opérations de suivi et de localisation -Processus de retour | prCEN/TS 18055-2 | Française | 19/03/2026 | ||
| Fonctions des sols et services écosystémiques rendus — Définitions, descriptions et cadre conceptuel | PR NF ISO/TS 18718:2026 | Française | 18/03/2026 | ||
| Exigences de conception pour l’architecture électronique et électrique des navires électriques intérieurs | ISO/AWI 26310 | Internationale | 18/03/2026 | ||
| Compatibilité électromagnétique (ERM) - Norme pour équipements et services radioélectriques maritimes - Partie 1 : exigences techniques communes (V3.2.0) | PR NF EN 301843-1 | Française | 18/03/2026 | ||
| Titre manque | ISO/AWI 25931 | Internationale | 18/03/2026 |
Normes en enquête publique
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Voir toutes les normes en enquête publique (3268)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Transmissions par courroies — Poulies et courroies striées pour la construction automobile — Profil PK: Dimensions | PR NF ISO 9981 | Française | 06/06/2026 | ||
| Corde pour travaux électriques - Partie 1: Travaux dans la zone des travaux sous tension ou au contact avec des parties actives | PR NF EN IEC 62192-1 | Française | 22/05/2026 | ||
| Sécurité pratique : assurer la conformité du produit à sa définition en phases de réalisation, d’utilisation, de maintenance et de démantèlement | PR NF C20-311 | Française | 20/05/2026 | ||
| Compteurs à gaz - Dispositifs de conversion - Partie 2 : Conversion en énergie | PR NF EN 12405-2 | Française | 15/05/2026 | ||
| Coordination de l'isolement - Partie 14: Procédures d'application pour les filtres côté alternatif/continu | PR NF EN IEC 60071-14 | Française | 13/05/2026 |
Normes publiées
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (38372)Normes en réexamen
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
Voir toutes les normes en examen (1884)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Informatique de santé - Architecture de document clinique, version 2 | NF ISO/HL7 27932 | Française | Clos | ||
| Sécurité des jouets - Partie 2: inflammabilité | NF EN 71-2+A1 | Française | 11/05/2026 | ||
| Applications ferroviaires - Traverses, supports et transoms et composite à matrice polymère - Partie 2 : essais sur produits | NF ISO 12856-2 | Française | |||
| Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Accessoires de levage amovibles | NF EN 13155+A1 | Française | |||
| Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes à brouillard d'eau - Partie 1 : conception, installation, inspection et maintenance | NF EN 14972-1+A1 | Française | 11/05/2026 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Management de l'innovation | ISO/TC 279 | Internationale | |
| Technologie des fines bulles | ISO/TC 281 | Internationale | |
| Recyclage des eaux | ISO/TC 282 | Internationale | |
| Exigences pour le stockage et la conservation des documents | ISO/TC 46/SC 10 | Internationale | |
| Réhabilitation des systèmes de canalisations | ISO/TC 138/SC 8 | Internationale |
