Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (10871)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunications et de traitement - Systèmes électroniques de sécurité pour la signalisation | NF IEC 62425 | Française | 29/07/2025 | ||
Color centers — Characterization requirements and test methods | JT022016 | Européenne | 29/07/2025 | ||
Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance au séisme - Partie 5 : Aspects géotechniques, fondations, soutènements et structures souterraines | EN 1998-5:2024/prA1 | Européenne | 28/07/2025 | ||
Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 2: Ponts | EN 1998-2:2025/prA1 | Européenne | 28/07/2025 | ||
Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance au séisme - Partie 1-1 : Règles générales et actions sismiques | EN 1998-1-1:2024/prA1 | Européenne | 28/07/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (2649)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Critères généraux pour la contribution du contrôle technique à la prévention des aléas techniques dans le domaine de la construction | PR NF P03-100 | Française | 13/10/2025 | ||
Blé et farines de blé - Teneur en gluten - Partie 2 : Détermination du gluten humide et du gluten index par des moyens mécaniques | PR NF EN ISO 21415-2 | Internationale | 30/09/2025 | ||
Information géographique - Registre géodésiques | PR NF EN ISO 19127 | Internationale | 30/09/2025 | ||
Petits navires - Identification du bateau - Système de codage - Amendement 1 | PR NF EN ISO 10087/A1 | Internationale | 30/09/2025 | ||
Systèmes de ventilation pour les bâtiments - Mesurages de débit d'air dans les systèmes de ventilation - Méthode pour le contrôle du respect des plages de pression des bouches autoréglables et hygroréglables | PR NF E51-777 | Française | 28/09/2025 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (37642)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Essais de résistance au feu des installations techniques - Partie 3 : calfeutrement des trémies | NF EN 1366-3/IN1 | Européenne | 27/11/2027 | ||
Esters organiques synthétiques - Lignes directrices pour la maintenance et l'utilisation dans les matériels électriques | NF EN IEC 61203 | Internationale | 30/07/2025 | ||
Applications ferroviaires - Mesure d'énergie à bord des trains - Partie 4 : communication | NF EN 50463-4/A1 | Européenne | 30/07/2025 | ||
Cybersécurité - Préparation des technologies de l'information et de la communication pour la continuité d'activité | NF ISO/IEC 27031 | Internationale | 30/07/2025 | ||
Formats et Profils des messages Factures et Statuts de cycle de vie, constitutifs du socle minimal applicable à la Réforme Facture Electronique en France | XP Z12-012 | Française | 30/07/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (1156)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Bétons - Essai de perméabilité aux gaz sur béton durci | XP P18-463 | Française | 31/08/2025 | ||
Dispositifs médicaux - Gestion du rapport bénéfice/risque | XP S99-223 | Française | 31/08/2025 | ||
Qualité de l'eau - Analyse des Microplastiques dans les eaux de consommation humaine et les eaux souterraines - Partie 1 : méthodes utilisant la spectroscopie vibrationnelle | XP T90-968-1 | Française | 31/08/2025 | ||
Sols : reconnaissance et essais - Hole Erosion Test - Principe et méthode d'essai en laboratoire pour la détermination des caractéristiques de résistance à l'érosion de conduit | XP P94-065 | Française | 31/08/2025 | ||
Assemblages - Méthodologie pour la conception, le développement et la réalisation d'assemblages constitués de tous types de matériaux | XP E25-090 | Française | 31/08/2025 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Guidelines to develop long-term strategies (roadmaps) to innovate responsibly | CEN/WS 105 | Européenne | |
Blockchain and Distributed Ledger Technologies | CEN/CLC/JTC 19 | Européenne | |
Machines destinées à être utilisées avec des denrées alimentaires | ISO/TC 326 | Internationale | |
Economie du partage | AFNOR/X32P | Française | |
Grandeurs et unités | IEC/TC 25 | Internationale |