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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Cadre méthodologique pour la mesure et la vérification de la réduction des émissions de CO2 issues de l'utilisation de l'énergie solaire ISO/AWI 26590 Internationale 09/07/2026 Non suivi
Travaux de bâtiment - Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types PR NF DTU 20.1 P1-1/A3 Française 09/07/2026 Non suivi
Travaux de bâtiment - Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux PR NF DTU 20.1 P1-2/A3 Française 09/07/2026 Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-64: Exigences particulières pour les machines de cuisine électriques à usage commercial PR NF EN IEC 60335-2-64 Française 09/07/2026 Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-113: Exigences particulières pour les appareils destinés aux soins cosmétiques et esthétiques comportant des lasers et des sources de lumière de forte intensité PR NF EN IEC 60335-2-113 Française 09/07/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Transmissions par courroies — Courroies trapézoïdales classiques et étroites — Poulies à gorges (système basé sur la largeur de référence) PR NF ISO 4183 Française 21/09/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-64 : Exigences particulières pour les machines de cuisine électriques à usage commercial PR NF EN IEC 60335-2-64/AA Française 11/09/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-50 : Exigences particulières pour les bains-marie électriques à usage commercial PR NF EN IEC 60335-2-50/AA Française 11/09/2026 Répondre Non suivi
Technologies de l'information - Installation de câblages - Partie 2 : Planification et pratiques d'installation à l'intérieur des bâtiments PR NF EN 50174-2 Française 11/09/2026 Répondre Non suivi
Pétrole brut et produits pétroliers liquides — Détermination en laboratoire de la masse volumique — Méthode à l'aréomètre PR NF EN ISO 3675 Française 11/09/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Travaux de bâtiment - Revêtements de sol stratifiés mis en œuvre flottants - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques NF DTU 51.12 P1-1 Française 08/07/2026 Répondre Non suivi
Travaux de bâtiment - Revêtements de sol stratifiés mis en oeuvre flottants - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux NF DTU 51.12 P1-2 Française 08/07/2026 Répondre Non suivi
Travaux de bâtiment - Revêtements de sol stratifiés mis en œuvre flottants - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales NF DTU 51.12 P2 Française 08/07/2026 Répondre Non suivi
Dispositifs de connexion pour luminaires pour usage domestique et analogue - Partie 1: Exigences générales NF EN IEC 61995-1 Française 08/07/2026 Répondre Non suivi
Ergonomie - Accompagnement à la mise en place du télétravail - Préconisations, méthodes et outils XP X35-077 Française 08/07/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Qualité de l'eau - Echantillonnage, traitement et analyse de Diatomées benthiques en cours d'eau, canaux et plans d'eau NF T90-354 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Aide à l’application de la NF T90-333 :2016 (Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes) : précisions sur l’échantillonnage des sables, le regroupement et nettoyage des échantillons FD T90-734 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 2 : Doseur pondéral à granulats et à agrégats d'enrobé NF P 98-744-2 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 1 : Débitmètre de bande pour courroie transporteuse NF P 98-744-1 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 3 : Doseur volumétrique à granulats NF P 98-744-3 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
THALASSOTHERAPIE AFNOR/THALASSO Française Non suivi
Décontamination des élevages après un épisode infectieux AFNOR/U47D Française Non suivi
GPS - Etats de surface UNM/10 Française Non suivi
Prestations de services en santé - Médecins homéopathes AFNOR/A92B Française Non suivi
Fermeture et gestion de la restauration des mines ISO/TC 82/SC 7 Internationale Non suivi
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