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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Recommandations pour le management de l’utilisation de l’Intelligence Artificiel (IA) pour les systèmes spatiaux ISO/AWI TS 26776 Internationale 01/10/2026 Non suivi
Tracteurs et matériels agricoles— Sécurité des machines autonomes — Partie 1: Machines de travail du sol ISO/AWI 26604-1 Internationale 01/10/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI 25904 Internationale 01/10/2026 Non suivi
Systèmes de transport intelligents - eSafety -eCall Protocoles d'application de haut niveau (HLAP) utilisant les réseaux à commutation de paquets IMS (Internet système multimédia) NF EN 17184+A1 Française 01/10/2026 Non suivi
Systèmes de transport intelligents - ESafety - Essais de conformité du système eCall de bout en bout pour les systèmes IMS basés sur la commutation de paquets NF EN 17240+A1 Française 01/10/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-78: Règles particulières pour les barbecues pour extérieur PR NF EN IEC 60335-2-78/AA Française 03/12/2026 Répondre Non suivi
Horlogerie - Cahier des charges pour cadrans de montres PR NF S86-300 Française 26/11/2026 Répondre Non suivi
Sécurité des appareils à laser – Partie 18: Systèmes de transmission du faisceau guidé PR NF EN IEC 60825-18 Française 23/11/2026 Répondre Non suivi
Luminaires - Partie 2-20: Exigences particulières - Guirlandes lumineuses PR NF EN IEC 60598-2-20 Française 20/11/2026 Répondre Non suivi
Peintures et vernis — Vieillissement artificiel comportant un dépôt acide PR NF EN ISO 15110 Française 20/11/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Casiers réfrigérés pour aliments - Performance thermique et énergétique, évaluation, conditions d’essai environnementales et méthodes d’essai associées NF EN ISO 19424 Française 28/09/2026 Répondre Non suivi
Supports textiles revêtus de caoutchouc ou de plastique — Propriétés mécaniques — Détermination de l'allongement sous charge et de la déformation résiduelle NF EN ISO 18636 Française 28/09/2026 Répondre Non suivi
Courroies transporteuses — Atmosphères d'essai et durées de conditionnement NF ISO 18573 Française 28/09/2026 Répondre Non suivi
Câbles coaxiaux - Partie 9-1 : Spécification intermédiaire pour câbles coaxiaux pour la transmission de signaux analogiques et numériques - Câbles de raccordement à usage intérieur pour les systèmes fonctionnant entre 5 MHz et 1 000 MHz NF EN 50117-9-1 Française 28/09/2026 Répondre Non suivi
Dispositifs à semiconducteurs - Lignes directrices génériques concernant la qualification des semiconducteurs - Partie 3 : Lignes directrices pour les plans de qualification de la fiabilité des modules à semiconducteurs de puissance NF EN IEC 63287-3 Française 28/09/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 2 : Doseur pondéral à granulats et à agrégats d'enrobé NF P 98-744-2 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 1 : Débitmètre de bande pour courroie transporteuse NF P 98-744-1 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 3 : Doseur volumétrique à granulats NF P 98-744-3 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 5 : Doseur pondéral à pulvérulent à rouleau peseur - Essai par pesée matière NF P 98-744-5 Française Non suivi
Matériels de construction et d'entretien des routes - Calibrage et vérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Partie 7 : Doseur pondéral à pulvérulent à vis entièrement pesée - Essai par pesée matière NF P 98-744-7 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Development of Harmonization elements for CLC/SR 33 CLC/BTTF 176-1 Européenne Non suivi
"Mechanical energy storage technology" ISO/TC 346 Internationale Non suivi
Rotating electrical machines for the traction of road vehicles IEC/PC 131 Internationale Non suivi
Captage, transport, Utilisation et Stockage du dioxyde de Carbone (CCUS) CEN/TC 474 Européenne Non suivi
Alimentation en situation d'urgence AFNOR/URGALIM Française Non suivi
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