Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Information géographique - Métadonnées -- Implémentation de schémas XML | 00287086 | Internationale | 24/11/2023 | ||
| General methods for the assessment of the ability to repair, reuse and upgrade energy related products | prEN 45554 | Européenne | 24/08/2020 | ||
| Sludge recovery, recycling, treatment and disposal -- Guidance on the processes and technologies on inorganics and nutrients recovery | ISO TR 22707 | Internationale | 10/07/2020 | ||
| Industrial communication networks - Fieldbus specifications - Part 6-X: Application layer protocol specification - Type X elements | IEC 61158-6-X Ed.4.0 | Internationale | 16/04/2020 | ||
| Détermination par chromatographie en phase liquide de la théobromine dans les matières premières destinées aux aliments des animaux, y compris les ingrédients issus du cacao, et dans les aliments composés pour animaux | 00327111 | Européenne | 01/12/2018 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Information et documentation - Processus de gestion des documents d'activité - Métadonnées pour les documents d'activité - Partie 1 : principes | NF ISO 23081-1 | Internationale | 09/06/2018 | ||
| Management du risque - Lignes directrices | NF ISO 31000 | Internationale | 09/06/2018 | ||
| Câbles de communication - Spécifications des méthodes d'essai - Partie 1-1 : méthodes d'essais électriques - Exigences générales | NF EN 50289-1-1 | Européenne | 09/06/2018 | ||
| Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques - Partie 8 : spécification pour les câbles de type 1 pour applications jusqu'à 2 MHz | NF EN 50288-8 | Européenne | 09/06/2018 | ||
| Principes fondamentaux et de sécurité pour les interfaces homme-machine, le marquage et l’identification - Identification des bornes de matériels, des extrémités de conducteurs et des conducteurs | NF EN 60445 | Internationale | 09/06/2018 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Code | Filière | Suivi |
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| CF/ DTU 51.11 Parquets à pose flottante | BNBA/BF 012 | Française | |
| Moyens de production par enlèvement de matière | UNM/908 | Française | |
| Roues et roulettes | UNM/852 | Française | |
| GPS - Vérification dimensionnelle et géométrique | UNM/09 | Française | |
| CF/PORTES ET FENETRES P20H | BNBA/BF 028 | Française |
