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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Information géographique - Métadonnées -- Implémentation de schémas XML 00287086 Internationale 24/11/2023
ISO/CEI 23000-21/A1 Internationale 07/11/2019
ISO/CEI 23009-1/A1 Internationale 07/11/2019
ISO/CEI 7816-8 Internationale 06/11/2019
ISO/CEI 18584 Internationale 06/11/2019

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (1801)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services radioélectriques - Partie 51 : conditions spécifiques pour dispositifs radar pour véhicules automobiles, véhicules au sol et surveillance utilisant les bandes de 24,05 GHz à 24,25 GHz, 24,05 GHz à 24,5 GHz, 76 GHz à 77 GHz et 77 GHz à 81 GHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'Article 3, paragraphe 1, point b) de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1) NF EN 301489-51 Européenne 13/12/2019
Systèmes de transport intelligents (STI) - Communications véhiculaires - GeoNetworking (Réseautage géolocalisé) - Partie 5 : protocoles de transport - Sous-partie 1 : protocole de transport de base (V2.2.1) NF EN 302636-5-1 Européenne 13/12/2019
Récepteurs de radiodiffusion sonore - Partie 1 : exigences génériques et méthodes de mesure (V1.1.1) NF EN 303345-1 Française 13/12/2019
Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol - Partie 2 : couches supérieures (V1.2.1) NF EN 301841-2 Européenne 13/12/2019
Télématique pour la circulation et le transport (TTT) - Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s / 250 kbit/s) fonctionnant dans la bande de fréquences de 5795 MHz à 5815 MHz - Part 2 : norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Sous-partie 2 : unités embarquées (OBU) (V2.2.1) NF EN 300674-2-2 Européenne 13/12/2019
Titre Code Filière Suivi
INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AFNOR/CN IA Française
Facture électronique AFNOR/FE Française
Valeurs mobilières CFONB/CN4 Française
Cinéma AFNOR/S204 Française
Sécurité et résilience AFNOR/SÉCURITÉ&RÉSILIENCE Française