Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (1016)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Titre manque | ISO 22354 | Internationale | 19/07/2024 | ||
| Titre manque | ISO/IEC 18670 | Internationale | 05/07/2024 | ||
| Ingénierie de l’environnement (EE) - Interface d’alimentation en énergie à l’entrée des équipements des technologies de l’information et de la communication (TIC) - Partie 2 : courant continu (CC) -48 V (V2.8.0) | PR NF EN 300132-2 | Européenne | 05/07/2024 | ||
| Titre manque | ISO 22333 | Internationale | 04/07/2024 | ||
| Marchés publics électroniques - Architecture - Partie 4 : Architecture technique | prCEN/TS XXX | Européenne | 03/07/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (103)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1919)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (32)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Imagerie électronique - Numérisation des documents de bureau - Acquisition d'un système de gestion électronique de documents | FD Z42-018 | Française | 31/07/2024 | ||
| Norme de description pour l'éducation en France - Partie 1 : description des ressources pédagogiques (NoDEfr-1) | NF Z76-041-1 | Française | 31/07/2024 | ||
| Protocole d'essai d'amortissement des chocs perforants et non perforants pour les protections thorax, bras, avant-bras, jambes et cuisses | NF S74-303 | Française | 31/07/2024 | ||
| Robots et composant robotique - Dispositifs d'assistance physique - Terminologie | XP E61-115 | Française | 31/07/2024 | ||
| Interfaces utilisateurs - Dispositions de clavier bureautique français | NF Z71-300 | Française | 31/07/2024 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Passeport numérique des produits | AFNOR/CN DPP | Française | |
| Facture électronique | AFNOR/FE | Française | |
| Cinéma | AFNOR/S204 | Française | |
| Sécurité et résilience | AFNOR/SÉCURITÉ&RÉSILIENCE | Française | |
| Technologies de la communication graphique | AFNOR/CN TCG | Française |
