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NORMES

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AUTRES RÉSULTATS

50 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

Voir toutes les normes en conception (939)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Information géographique - Métadonnées -- Implémentation de schémas XML 00287086 Internationale 24/11/2023
Intelligent Transport Systems (ITS); LTE-V2X Access layer specification for Intelligent Transport Systems operating in the 5 GHz frequency band (V1.1.0) PR NF EN 303613 Européenne 12/05/2019
Intelligent Transport Systems (ITS); ITS-G5 Access layer specification for Intelligent Transport Systems operating in the 5 GHz frequency band (V1.3.0) PR NF EN 302663 Européenne 12/05/2019
ISO/CEI 14496-12/A4 Internationale 10/05/2019
Information technology -- Security techniques -- Security recommendations for establishing trusted connection between device and service ISO/CEI 27071 Internationale 09/05/2019

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (137)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Référentiels de e-Compétences - Référentiel européen commun pour les professionnels des technologies de l'information et de la communication dans tous les secteurs d'activité - Partie 1 : Référentiel PR NF EN 16234-1 Européenne 21/06/2019
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d’activité - Lignes directrices PR NF EN ISO 22313 Internationale 14/06/2019
Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) - Partie 6 : Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique pour les capteurs radar de mouvement en surface déployés Sous-partie 1 : Capteurs de bande X utilisant les signaux pulsés et une puissance d’émission pouvant atteindre 100 kW (V3.1.0) PR NF EN 303213-6-1 Européenne 28/05/2019
Dispositifs à courte portée (SRD) ; Dispositifs sans fil ultra basse puissance à des fins d’endoscopie par capsule à usage médical fonctionnant dans la bande comprise entre 430 MHz et 440 MHz ; Norme harmonisée couvrant l’accès aux spectres radioélectriques (V1.1.2) PR NF EN 303520 Européenne 28/05/2019
Radar de surveillance primaire (PSR) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 3 : Capteurs PSR du contrôle de la circulation aérienne (ATC) fonctionnant dans la bande de fréquences de 8 500 MHz à 10 000 MHz (bande X) (V1.1.0) PR NF EN 303364-3 Européenne 28/05/2019

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (1838)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Protocole d'essai d'amortissement des chocs perforants et non perforants pour les protections thorax, bras, avant-bras, jambes et cuisses NF S74-303 Française 08/06/2019
Signatures électroniques et infrastructures (ESI) — Services d'envoi recommandé électronique — Partie 4 : liens — Sous-partie 2 : liens de preuve et d'identification (V1.1.1) NF EN 319522-4-2 Européenne 03/05/2019
Signatures électroniques et infrastructures (ESI) — Services d'envoi recommandé électronique - Partie 4 : liens — Sous-partie 3 : liens capacités/exigences (V1.1.1) NF EN 319522-4-3 Européenne 03/05/2019
Émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs radioélectriques UHF au sol pour le service mobile aéronautique UHF utilisant la modulation d’amplitude - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.3.1) NF EN 302617 Européenne 03/05/2019
Technologies de l'information - Gestion des services - Partie 10 : concepts et vocabulaire NF ISO/IEC 20000-10 Internationale 03/05/2019

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Technologies de la communication graphique AFNOR/CN TCG Française
Robots et composants robotiques UNM/81 Française
Information et documentation - Identification et description AFNOR/CN 46-9 Française
Commission de Normalisation du Langage ADA AFNOR/ADA Française
Ingénierie des Données et des Modèles pour l'Industrie AFNOR/CP IDMI Française