Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (8)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Management de l'innovation - Guide de mise en .uvre d'une démarche de management de l'innovation | PR FD X50-271 | Française | 22/09/2022 | ||
| Professionnels du management de l'innovation : exigences en matière de savoir, d'aptitude, d'autonomie et de responsabilité | prEN XXX | Européenne | 18/12/2023 | ||
| Management de l’innovation — Système de management de l’innovation — Recommandations | ISO 56002 | Internationale | 12/09/2024 | ||
| Management de l’innovation — Exemples illustratifs de l_ISO 56000 | ISO TS 56010 | Internationale | 04/06/2025 | ||
| Gestion de l_écosystème d_innovation : Conseils | ISO 56012 | Internationale | 29/05/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Management de l'innovation - Échanges de données informatisées relatives à la propriété intellectuelle | PR NF X50-276 | Française | 30/06/2025 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (18)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Management de l'innovation - Management de la propriété intellectuelle | FD X50-146 | Française | 05/07/2023 | ||
| Management de l'innovation - Guide de mise en .uvre d'une démarche de management de l'innovation | FD X50-271 | Française | 04/12/2013 | ||
| Management de l'innovation - Partie 4 : management de la propriété intellectuelle | XP CEN/TS 16555-4 | Européenne | 28/01/2015 | ||
| Management de l'innovation - Management de l'Intelligence Stratégique | FD X50-052 | Française | 01/05/2011 | ||
| Évaluation du management de l'innovation - Lignes directrices | FD ISO/TR 56004 | Internationale | 29/05/2019 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Outils de management - Capitalisation d'expérience | FD X50-190 | Française | 31/08/2025 | ||
| Management par la valeur | NF EN 12973 | Européenne | 19/07/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Management de l'innovation | ISO/TC 279 | Internationale | |
| Management de l'innovation | AFNOR/CN INNOV | Française | |
| Impact environnemental des Technologies de l'information et des centres de données | ISO/IEC/JTC 1/SC 39 | Internationale | |
| Gestion des services IT et gouvernance IT | ISO/IEC/JTC 1/SC 40 | Internationale |
