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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Gestion des ressources terminologiques — Principes fondamentaux du microcontenu basé sur les concepts ISO/AWI TS 18398 Internationale 10/09/2026 Non suivi
Économie du partage — Lignes directrices pour la vérification du fournisseur sur les plateformes numériques ISO/AWI 42502 Internationale 08/09/2026 Non suivi
Ontoterminologie : Principes et Définitions Pr NF X03-001-1 Française 07/09/2026 Non suivi
Ontoterminologie : Principes et Méthodes Pr NF X03-001-2 Française 07/09/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI TR 25653 Internationale 03/09/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Code Filière Suivi
Médiation sociale AFNOR/X50MS Française Non suivi
Egalité entre les femmes et les hommes AFNOR/EGALITE FH Française Non suivi
Qualité et management AFNOR/X542 Française Non suivi
Etudes de marché et d'opinion AFNOR/X23E Française Non suivi
Management de la valeur et analyse fonctionnelle AFNOR/X50H Française Non suivi
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