Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (179)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Responsabilité Sociétale des entreprises - Indicateurs de pilotage d¿une démarche de Responsabilité Sociétale Robuste et Crédible pour les organisations, selon la norme ISO 26000:2010 | PR FD X30-058 | Française | 18/11/2026 | ||
Systèmes de management de la qualité — Lignes directrices pour l_application de l_ISO 9001 | ISO 9002 | Internationale | 17/04/2025 | ||
Symboles graphiques — Création et conception des symboles destinés à l_information du public — Exigences | ISO 22727 | Internationale | 24/03/2025 | ||
Titre manque | ISO 41021 | Internationale | 19/03/2025 | ||
Management de projets, programmes et portefeuilles -- Exigences | ISO 21514 | Internationale | 19/03/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (35)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Évaluation de la conformité - Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes | PR NF EN ISO/IEC 17024 | Internationale | 26/05/2025 | ||
Management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire | PR NF EN ISO 9000 | Internationale | 26/05/2025 | ||
Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management | PR NF EN ISO 19011 | Internationale | 05/05/2025 | ||
Évaluation de la conformité - Exigences pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection | PR NF EN ISO/IEC 17020 | Internationale | 24/03/2025 | Clos | |
Règles d’échantillonnage pour les contrôles par attributs - Partie 1 : Procédures d’échantillonnage pour les contrôles lot par lot, indexés d’après le niveau de qualité acceptable (NQA) | PR NF ISO 2859-1 | Internationale | 08/01/2025 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (232)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Systèmes de management anti-corruption - Exigences et recommandations de mise en œuvre | NF ISO 37001 | Internationale | 19/03/2025 | ||
Symboles graphiques - Couleurs de sécurité et signaux de sécurité - Signaux de sécurité enregistrés - Amendement 8 | NF EN ISO 7010/A8 | Européenne | 05/03/2025 | ||
Management de l’innovation - Principes essentiels et vocabulaire | NF EN ISO 56000 | Internationale | 12/02/2025 | ||
Exigences et recommandations pour les programmes de formation à l’interprétation en milieu social | XP ISO/TS 6253 | Internationale | 29/01/2025 | ||
Gestion des ressources linguistiques - Cadre d’annotation sémantique (SemAF) - Partie 12: quantification | NF ISO 24617-12 | Internationale | 29/01/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Grandeurs et unités - Partie 8 : acoustique | NF EN ISO 80000-8 | Internationale | 15/05/2025 | ||
Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 8 : exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management pour le développement durable au sein des communautés territoriales | XP ISO/IEC TS 17021-8 | Internationale | 05/05/2025 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Economie du partage | AFNOR/X32P | Française | |
Environnement et responsabilité sociétale - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DTDS 18 | Française | |
Gouvernance des Associations | AFNOR/X23W | Française | |
ASSOCIATIONS DE GESTION ET DE COMPTABILITE | AFNOR/X53K | Française | |
Conseil en management | AFNOR/X23CM | Française |