Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (140)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Chaîne de contrôle — Terminologie générale et modèles — Amendement 1 | ISO 22095 | Internationale | 24/10/2024 | ||
| Lignes directrices pour l’intégration de la durabilité dans un système de gestion des actifs | ISO/PAS 25535 | Internationale | 23/10/2024 | ||
| Réduire le plus possible le risque de contamination de l_ADN dans les produits utilisés pour recueillir, stocker et analyser du matériel biologique en criminalistique — Exigences | ISO 18385 | Internationale | 21/10/2024 | ||
| Langage clair et simple — Partie 4: Exigences relatives à la mise en œuvre des principes du langage clair | ISO 24495-4 | Internationale | 14/10/2024 | ||
| Titre manque | ISO 37201 | Internationale | 14/10/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (38)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (159)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Management de la maintenance et fonctions | NF EN 17948 | Européenne | 13/11/2024 | ||
| Facility management - Systèmes de management - Exigences avec recommandations d'utilisation - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques | NF EN ISO 41001/A1 | Internationale | 06/11/2024 | ||
| Lignes directrices sur l’utilisation de méthodes d’audit à distance pour l’audit des systèmes de management | XP ISO/IEC TS 17012 | Internationale | 23/10/2024 | ||
| Maintenance industrielle - Projet d’externalisation de la maintenance - Cahier des charges | FD X60-008 | Française | 16/10/2024 | ||
| Gérer les risques pour les voyages scolaires et des jeunes | NF ISO 31031 | Internationale | 16/10/2024 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (9)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Maintenance - Indicateurs de performance clés pour la maintenance | NF EN 15341+A1 | Européenne | 19/01/2025 | ||
| Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management - Partie 13 : exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management de la conformité | XP ISO/IEC TS 17021-13 | Internationale | 20/01/2025 | ||
| Grandeurs et unités - Partie 11 : nombres caractéristiques | NF EN ISO 80000-11 | Internationale | 03/02/2025 | ||
| Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale | NF EN ISO 26000 | Internationale | 03/02/2025 | ||
| Management de la qualité - Lignes directrices pour la gestion des compétences et le développement des personnes | FD ISO 10015 | Internationale | 19/01/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| CN Achats et qualification des fournisseurs | AFNOR/ACHATS | Française | |
| Offices professionnels de qualification d'entreprises de prestations intellectuelles | AFNOR/X12A | Française | |
| services de traduction | AFNOR/X23T | Française | |
| Excellence de service | AFNOR/X23L | Française | |
| Environnement et responsabilité sociétale - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DTDS 18 | Française |
