Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (136)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Chaîne de contrôle — Terminologie générale et modèles — Amendement 1 | ISO 22095 | Internationale | 24/10/2024 | ||
Lignes directrices pour l’intégration de la durabilité dans un système de gestion des actifs | ISO/PAS 25535 | Internationale | 23/10/2024 | ||
Réduire le plus possible le risque de contamination de l_ADN dans les produits utilisés pour recueillir, stocker et analyser du matériel biologique en criminalistique — Exigences | ISO 18385 | Internationale | 21/10/2024 | ||
Langage clair et simple — Partie 4: Exigences relatives à la mise en œuvre des principes du langage clair | ISO 24495-4 | Internationale | 14/10/2024 | ||
Titre manque | ISO 37201 | Internationale | 14/10/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (38)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 2 : Méthode de base pour la détermination de la répétabilité et de la reproductibilité d'une méthode de mesure normalisée | PR NF ISO 5725-2 | Internationale | 10/12/2024 | ||
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 5 : Méthodes alternatives pour la détermination de la fidélité d'une méthode de mesure normalisée | PR NF ISO 5725-5 | Internationale | 27/11/2024 | ||
Management des ressources humaines - Lignes directrices sur le bilan du capital humain interne et externe | PR NF ISO 30414 | Internationale | 12/11/2024 | ||
Management de la qualité - Exigences pour les systèmes de management de la mesure | PR NF EN ISO 10012 | Internationale | 03/11/2024 | ||
Symboles graphiques - Couleurs de sécurité et signaux de sécurité - Signaux de sécurité enregistrés - Amendement 8 | PR NF EN ISO 7010/A8 | Européenne | 25/10/2024 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (145)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Lignes directrices sur l’utilisation de méthodes d’audit à distance pour l’audit des systèmes de management | XP ISO/IEC TS 17012 | Internationale | 23/10/2024 | ||
Maintenance industrielle - Projet d’externalisation de la maintenance - Cahier des charges | FD X60-008 | Française | 16/10/2024 | ||
Gérer les risques pour les voyages scolaires et des jeunes | NF ISO 31031 | Internationale | 16/10/2024 | ||
Évaluation de la conformité - Exigences générales concernant la compétence des organisateurs d’essais d’aptitude | NF EN ISO/IEC 17043/A11 | Européenne | 09/10/2024 | ||
Système de management de l’innovation - Exigences | NF EN ISO 56001 | Internationale | 25/09/2024 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (12)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management - Partie 13 : exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management de la conformité | XP ISO/IEC TS 17021-13 | Internationale | 20/01/2025 | ||
Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale | NF EN ISO 26000 | Internationale | 03/02/2025 | ||
Grandeurs et unités - Partie 7 : lumière et rayonnements | NF ISO 80000-7 | Internationale | 10/11/2024 | ||
Management de la qualité - Lignes directrices pour la gestion des compétences et le développement des personnes | FD ISO 10015 | Internationale | 19/01/2025 | ||
Grandeurs et unités - Partie 2 : mathématiques | NF EN ISO 80000-2 | Internationale | 10/11/2024 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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CN PORTAGE SALARIAL | AFNOR/CN PORTAGE SALARIAL | Française | |
Economie du partage | AFNOR/X32P | Française | |
Service de la sécurité électronique | AFNOR/X51E | Française | |
Offices professionnels de qualification d'entreprises de prestations intellectuelles | AFNOR/X12A | Française | |
services de traduction | AFNOR/X23T | Française |