Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (179)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Symboles graphiques — Création et conception des symboles destinés à l_information du public — Exigences | ISO 22727 | Internationale | 24/03/2025 | ||
Titre manque | ISO 41021 | Internationale | 19/03/2025 | ||
Management de projets, programmes et portefeuilles -- Exigences | ISO 21514 | Internationale | 19/03/2025 | ||
Titre manque | ISO 24082 | Internationale | 13/03/2025 | ||
Titre manque | ISO 25441 | Internationale | 13/02/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (33)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management | PR NF EN ISO 19011 | Internationale | 05/05/2025 | ||
Évaluation de la conformité - Exigences pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection | PR NF EN ISO/IEC 17020 | Internationale | 24/03/2025 | Clos | |
Règles d’échantillonnage pour les contrôles par attributs - Partie 1 : Procédures d’échantillonnage pour les contrôles lot par lot, indexés d’après le niveau de qualité acceptable (NQA) | PR NF ISO 2859-1 | Internationale | 08/01/2025 | Clos | |
Évaluation de la conformité - Recommandations pour la rédaction de documents normatifs applicables à l'évaluation de la conformité | PR NF EN ISO/IEC 17007 | Internationale | 13/12/2024 | Clos | |
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 2 : Méthode de base pour la détermination de la répétabilité et de la reproductibilité d'une méthode de mesure normalisée | PR NF ISO 5725-2 | Internationale | 10/12/2024 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (184)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Systèmes de management anti-corruption - Exigences et recommandations de mise en œuvre | NF ISO 37001 | Internationale | 19/03/2025 | ||
Symboles graphiques - Couleurs de sécurité et signaux de sécurité - Signaux de sécurité enregistrés - Amendement 8 | NF EN ISO 7010/A8 | Européenne | 05/03/2025 | ||
Management de l’innovation - Principes essentiels et vocabulaire | NF EN ISO 56000 | Internationale | 12/02/2025 | ||
Exigences et recommandations pour les programmes de formation à l’interprétation en milieu social | XP ISO/TS 6253 | Internationale | 29/01/2025 | ||
Gestion des ressources linguistiques - Cadre d’annotation sémantique (SemAF) - Partie 12: quantification | NF ISO 24617-12 | Internationale | 29/01/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (6)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Règles d'échantillonnage pour les contrôles par attributs - Partie 2 : plans d'échantillonnage pour les contrôles de lots isolés, indexés d'après la qualité limite (QL) | NF ISO 2859-2 | Internationale | 18/04/2025 | ||
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 4 : méthodes de base pour la détermination de la justesse d'une méthode de mesure normalisée | NF ISO 5725-4 | Internationale | 18/04/2025 | ||
Grandeurs et unités - Partie 8 : acoustique | NF EN ISO 80000-8 | Internationale | 15/05/2025 | ||
Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 8 : exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management pour le développement durable au sein des communautés territoriales | XP ISO/IEC TS 17021-8 | Internationale | 05/05/2025 | ||
Management de la valeur - Vocabulaire - termes et définitions | NF EN 1325 | Européenne | 17/04/2025 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
---|---|---|---|
Evaluation et demonstrations | AFNOR/XA50 | Française | |
SERVICE APRES-VENTE | AFNOR/X50N | Française | |
Services prives de prevention et de securite | AFNOR/X51D | Française | |
Gestion des Ressources humaines | AFNOR/X563 | Française | |
Service de la sécurité électronique | AFNOR/X51E | Française |