Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (177)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Méthodes statistiques dans la gestion des processus — Aptitude et performance — Partie 5: Estimations de l_aptitude du processus et performance pour les caractéristiques de type attribut | ISO 22514-5 | Internationale | 22/07/2025 | ||
Gestion des ressources terminologiques — Catégories de données — Partie 1: Spécifications | ISO 12620-1 | Internationale | 22/07/2025 | ||
Exigences et recommandations pour les programmes de formation à l’interprétation en milieu social | ISO 6253 | Internationale | 22/07/2025 | ||
Titre manque | ISO 37014 | Internationale | 11/07/2025 | ||
Functional Analysis - Recommendations for applying the approach | PR FD X50-916 | Française | 08/07/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (33)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Évaluation de la conformité - Éléments fondamentaux et lignes directrices pour les systèmes particuliers d’évaluation de la conformité | PR NF EN ISO/IEC 17067 | Internationale | 07/10/2025 | ||
Stages - Lignes directrices en matière de qualité pour les organismes d’accueil | PR NF ISO 29997 | Internationale | 27/08/2025 | ||
Management de l'innovation - Échanges de données informatisées relatives à la propriété intellectuelle | PR NF X50-276 | Française | 30/06/2025 | Clos | |
Lignes directrices relatives à la promotion et à la mise en œuvre de l’égalité entre les femmes et les hommes et à l’empouvoirement des femmes | PR NF EN ISO 53800 | Européenne | 27/06/2025 | Clos | |
Système de gestion des ressources humaines - Exigences | PR NF ISO 30201 | Internationale | 11/06/2025 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (310)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Criminalistique - Partie 3 : analyse | NF EN ISO 21043-3 | Internationale | 09/07/2025 | ||
Criminalistique - Partie 1 : vocabulaire | NF EN ISO 21043-1 | Internationale | 09/07/2025 | ||
Criminalistique - Partie 4 : interprétation | NF EN ISO 21043-4 | Internationale | 09/07/2025 | ||
Maintenance - Processus de maîtrise des risques liés aux énergies et fluides lors d’opérations de maintenance - Recommandations | NF EN 17975 | Européenne | 02/07/2025 | ||
Interprétation simultanée - Équipement - Exigences | NF EN ISO 20109 | Internationale | 18/06/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (30)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Management de projet et de programme - Intégration dans le management de l’organisme - Principes et mise en oeuvre | NF X50-119 | Française | 31/08/2025 | ||
Management par la valeur - Analyse fonctionnelle technique - Encodage des fonctions techniques en une condition uni limite sur une caractéristique géométrique ou dimensionnelle | NF X50-103 | Française | 31/08/2025 | ||
Maintenance - Questionnaire-type d'évaluation préliminaire d'une entreprise prestataire en maintenance | FD X60-150 | Française | 31/08/2025 | ||
Guide de présentation des risques RSE et autres risques de l'entreprise | FD X30-038 | Française | 31/08/2025 | ||
Objectifs de Développement Durable de l'ONU, lien entre la Responsabilité Sociétale selon l'ISO 26000 et le Développement Durable | FD X30-037 | Française | 31/08/2025 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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SERVICE APRES-VENTE | AFNOR/X50N | Française | |
Services prives de prevention et de securite | AFNOR/X51D | Française | |
Gestion des Ressources humaines | AFNOR/X563 | Française | |
Programme de gouvernance des organisations et conformité en matière de droit applicable, d'éthique, de déontologie et de bonnes pratiques | AFNOR/GOUVERNANCE | Française | |
Economie du partage | AFNOR/X32P | Française |