31 résultats pour : "sécurité"

Filtres :
Tri :

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Fermer
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Articles de puériculture - Porte-bébés - Exigences de sécurité et méthodes d'essai - Partie 2 : Porte-bébés souples PR NF EN 13209-2 Française 30/06/2026 Répondre Non suivi
Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 13: Machines à enfoncer les fixations PR NF EN ISO 11148-13 rev Française 22/06/2026 Répondre Non suivi
Logiciels de dispositifs médicaux - Exigences de sécurité pour les systèmes de planification de traitement en radiothérapie PR NF EN IEC 62083/A1 Française 10/07/2026 Répondre Non suivi
Matériel agricole — Sécurité — Partie 6: Pulvérisateurs et distributeurs d'engrais liquides ISO 4254-6 Française 22/06/2026 Répondre Non suivi
Chariots de manutention - Exigences de sécurité et vérification - Exigences supplémentaires pour le fonctionnement en atmosphères explosibles PR NF EN 1755 Française 23/07/2026 Répondre Non suivi
Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires — Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire PR NF EN ISO 22000 Française 17/06/2026 Répondre Non suivi
Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement - Systèmes électroniques de sécurité pour la signalisation PR NF EN 50129 Française 15/06/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-74: Règles particulières pour les thermoplongeurs mobiles PR NF EN IEC 60335-2-74 Française 26/06/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-38: Règles particulières pour les plaques à griller électriques à usage commercial PR NF EN IEC 60335-2-38/AA Française 21/07/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-39: Exigences particulières pour les sauteuses électriques à usage commercial PR NF EN IEC 60335-2-39/AA Française 16/07/2026 Répondre Non suivi
Informatique de santé — Communication du dossier de santé informatisé — Partie 4: Sécurité PR NF EN ISO 13606-4 Française 03/07/2026 Répondre Non suivi
Cycles — Exigences de sécurité pour les bicyclettes pour jeunes enfants — Amendement 1 PR NF EN ISO 8098/A1 Française 10/07/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-12: Règles particulières pour les chauffe-plats et appareils analogues PR NF EN IEC 60335-2-12 Française 29/06/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-61: Règles particulières pour les appareils de chauffage à accumulation PR NF EN IEC 60335-2-61 Française 26/06/2026 Répondre Non suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Cadre pour la gestion de l'identité - Partie 2: Architecture de référence et exigences PR NF EN ISO/IEC 24760-2 Française 26/06/2026 Répondre Non suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Cadre pour la gestion de l'identité - Partie 3: Mise en œuvre PR NF EN ISO/IEC 24760-3 Française 26/06/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-61: Exigences particulières pour les appareils de chauffage à accumulation PR NF EN IEC 60335-2-61/AA Française 26/06/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-58: Règles particulières pour les lave-vaisselle électriques à usage collectif PR NF EN IEC 60335-2-58/AB Française 30/06/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-37: Exigences particulières pour les friteuses et les friteuses à beignets électriques à usage commercial PR NF EN IEC 60335-2-37/AA Française 19/07/2026 Répondre Non suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Cadre pour la gestion de l'identité - Partie 1: Concepts fondamentaux et terminologie PR NF EN ISO/IEC 24760-1 Française 26/06/2026 Répondre Non suivi
Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité - Partie 3-16: Exigences particulières pour les ponceuses à bande, les ponceuses à disque et les ponceuses à bande/disque portables PR NF EN IEC 62841-3-16/A11 Française 12/06/2026 Répondre Non suivi
DISPOSITIFS DE COMMANDE ÉLECTRIQUE AUTOMATIQUES – Partie 2-3: Exigences particulières pour les protecteurs thermiques des ballasts pour lampes tubulaires à fluorescence PR NF EN IEC 60730-2-3 Française 12/06/2026 Répondre Non suivi
Compteurs de gaz - Compteur de gaz basé sur un débitmètre massique par effet thermique prEN 17526 rev Française 06/07/2026 Répondre Non suivi
Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Interface numérique du dispositif de reconnaissance de produits pétroliers prEN 14116 rev Française 26/06/2026 Répondre Non suivi
Alimentation en eau — Préparateurs d'eau chaude par accumulation à chauffage indirect non ouverts à l'air libre (fermés) — Partie 1: Spécifications générales et méthodes d'essais communes PR NF EN 12897-1 Française 09/07/2026 Répondre Non suivi
French (optional) Essais sur les dispositifs de prévention et d’extinction du feu pour les plaques de cuisson (tables de cuisson) PR NF EN 50615/A1 Française 26/06/2026 Répondre Non suivi
French (optional) Essais sur les dispositifs de prévention et d’extinction du feu pour les plaques de cuisson (tables de cuisson) PR NF EN 50615/A2 Française 26/06/2026 Répondre Non suivi
Dispositifs de commande électrique automatiques - Partie 2-22: Exigences particulières pour les protecteurs thermiques PR NF EN IEC 60730-2-22 Française 12/06/2026 Répondre Non suivi
Chargement