NormInfo

tutoriels

Accédez  aux tutoriels
3228 résultats Sauvegarder cette recherche
FILTRES :
Tri :

NORMES

90 Enquête Publique

AUTRES RÉSULTATS

51 Structures / Commissions

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Systèmes radioélectriques fixes - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point - 1ère partie : Présentation générale, caractéristiques communes et exigences non liées à l’accès au spectre radioélectrique (V3.4.0) PR NF EN 302217-1 Européenne 06/06/2025
Sécurité et résilience - Lignes directrices relatives aux abris durcis PR NF EN ISO 22359 Européenne 05/05/2025 Clos
Intelligence artificielle — Qualité des données pour les analyses de données et l’apprentissage automatique (AA) — Partie 1 : Vue d’ensemble, terminologie et exemples (ISO/IEC 5259-1:2024) PR NF EN ISO/IEC 5259-1 Européenne 18/04/2025 Clos
Intelligence artificielle — Qualité des données pour les analyses de données et l’apprentissage automatique (AA) — Partie 3 : Exigences et lignes directrices pour la gestion de la qualité des données (ISO/IEC 5259-3:2024) PR NF EN ISO/IEC 5259-3 Européenne 18/04/2025 Clos
Intelligence artificielle — Qualité des données pour les analyses de données et l’apprentissage automatique (AA) — Partie 2 : Mesures de la qualité des données (ISO/IEC 5259-2:2024) PR NF EN ISO/IEC 5259-2 Européenne 18/04/2025 Clos
Intelligence artificielle — Qualité des données pour les analyses de données et l’apprentissage automatique (AA) — Partie 4 : Cadre pour le processus de qualité des données (ISO/IEC 5259-4:2024) PR NF EN ISO/IEC 5259-4 Européenne 18/04/2025 Clos
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée — Contrôles de sécurité de l'information fondés sur l'ISO/IEC 27002 pour les services du nuage PR NF EN ISO/IEC 27017 Internationale 18/04/2025 Clos
Ingénierie de l’environnement (EE) - Évaluation des aspects d’efficacité des matériaux des biens d’infrastructure de réseau TIC dans le contexte d’une économie circulaire - Partie 2 : Fonctionnalité de suppression sécurisée des données d’un serveur et d’un produit de stockage de données (V0.0.11) PR NF EN 303800-2 Européenne 09/04/2025 Clos
Réseaux cellulaires IMT - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 14 : Accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) Stations de base (BS) Version 17 (V17.1.1) PR NF EN 301908-14 Européenne 04/04/2025 Clos
Réseaux cellulaires IMT - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 18 : NR, E-UTRA, UTRA et GSM/EDGE Stations de base (BS) radioélectriques multinormes Release 17 (V17.1.1) PR NF EN 301908-18 Européenne 04/04/2025 Clos
Ingénierie de l’environnement (EE) - Méthode de mesure de la consommation d’énergie de l’équipement local d’abonnés (CPE) (V1.2.0) PR NF EN 301575 Européenne 31/03/2025 Clos
Ingénierie de l’environnement (EE) - Méthodes de mesure et limites de consommation de courant dans les équipements de réseaux de télécommunication à large bande V1.4.6 PR NF EN 303215 Européenne 31/03/2025 Clos
Ingénierie de l’environnement (EE) - Métriques et méthodes de mesure de l’efficacité énergétique pour un équipement de stockage de données (V0.0.9) PR NF EN 303804 Européenne 31/03/2025 Clos
Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre une PAR de 500 mW - Partie 2 : Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique pour les équipements radioélectriques non spécifiques (V3.3.1) PR NF EN 300220-2 Européenne 25/03/2025 Clos
Identification par radiofréquence - Équipements fonctionnant dans la bande de 2 446 MHz à 2 454 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre une PIRE de 500 mW et une PIRE maximale de 4 W - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V1.0.0) PR NF EN 303851 Européenne 21/03/2025 Clos
Systèmes de communications mobiles embarqués à bord des aéronefs (MCOBA) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V3.1.0) PR NF EN 302480 Européenne 21/03/2025 Clos
Sécurité et résilience - Gestion des situations d'urgence - Lignes directrices relatives aux alertes par code couleur (ISO 22324:2022) NF EN ISO 22324 Européenne 21/03/2025 Clos
Spécifications fonctionnelles d'un Composant Coffre-Fort Numérique destiné à la conservation d'informations numériques dans des conditions de nature à en garantir leur intégrité dans le temps PR NF Z42-020 Française 21/03/2025 Clos
Chaîne de blocs et technologies de registres distribués - Vocabulaire (ISO 22739:2024) NF EN ISO 22739 Européenne 21/03/2025 Clos
Sécurité et résilience - Gestion des situations d'urgence - Lignes directrices relatives à l'utilisation des réseaux sociaux dans les situations d'urgence (ISO 22329:2021) NF EN ISO 22329 Européenne 21/03/2025 Clos
Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Exigences de politique et de sécurité applicables aux prestataires de service de confiance délivrant des horodatages (V1.3.0) PR NF EN 319421 Européenne 20/03/2025 Clos
Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Exigences de politique et de sécurité applicables aux prestataires de services de confiance délivrant des certificats - Partie 2 : Exigences applicables aux prestataires de services de confiance délivrant des certificats qualifiés UE (V2.6.0) PR NF EN 319411-2 Européenne 14/03/2025 Clos
Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Exigences de politique et de sécurité applicables aux prestataires de services de confiance délivrant des certificats - Partie 1 : Exigences générales (V1.5.0) PR NF EN 319411-1 Européenne 14/03/2025 Clos
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Exigences relatives aux compétences du personnel des organismes d'évaluation de la conformité de la sécurité TI - Partie 3 : Exigences en matière de connaissances et de compétences pour les évaluateurs et certificateurs de l'ISO/IEC 15408 PR NF EN ISO/IEC 19896-3 Internationale 23/02/2025 Clos
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Mesures de sécurité et recommandations pour la protection des données à caractère personnel PR NF EN ISO/IEC 29151 Internationale 23/02/2025 Clos
Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 4 : Services de sécurité dans le secteur de l'énergie PR NF EN 17483-4 Européenne 10/02/2025 Clos
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Indicateurs de dommage à l'appui de l'identification et de la prévention des comportements dangereux et problématiques de jeu PR NF EN 18144 Européenne 01/02/2025 Clos
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée — Exigences relatives aux compétences du personnel des organismes d'évaluation de la conformité de la sécurité TI — Partie 2 : Exigences en matière de connaissances et de compétences pour les testeurs de l'ISO/IEC 19790 PR NF EN ISO/IEC 19896-2 Internationale 24/01/2025 Clos
Technologies de l'information - Classement international et comparaison de chaînes de caractères - Méthode de comparaison de chaînes de caractères et description du modèle commun et adaptable d'ordre de classement PR NF ISO/IEC 14651 Internationale 30/12/2024 Clos
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Exigences relatives aux compétences du personnel des organismes d'évaluation de la conformité de la sécurité TI - Partie 1: Vue d'ensemble et concepts PR NF EN ISO/IEC 19896-1 Internationale 29/11/2024 Clos
Résultats suivants
loader