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Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour réseaux de distribution et branchements - Partie 2 : régulateurs de type B NF E29-190-2 Française 15/11/2014
Installations de gaz combustibles - Exigences pour le choix des joints plats d'étanchéité utilisés dans les installations de gaz combustibles distribués en réseaux ou par récipients NF E29-533 Française 19/12/2014
Robinetterie de gaz - Moyenne pression - Robinets dits poussoirs (types F et F1) NF E29-142 Française 09/12/2011
Spécifications relatives aux installations des systèmes GPL pour les besoins domestiques dans les véhicules habitables de loisirs et dans les autres véhicules NF EN 1949/IN1 Française 15/06/2013
Installations d'hydrocarbures liquéfiés en récipients - Tuyaux Flexibles métalliques onduleux pour GPL en phase gazeuse à usage domestique en installation extérieure pour des pressions allant jusqu'à 20 bar NF M88-780 Française 01/10/2021
Abouts porte-caoutchouc montés sur certains appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux de la 3ème famille distribués par récipients, raccords coudés et bouchons NF D36-109 Française 19/11/2025
Compteurs à gaz - Dispositifs de conversion - Partie 2 : conversion en énergie NF EN 12405-2 Française 19/10/2012
Système d'alimentation en gaz - Installations de détente-régulation de pression de gaz faisant partie des branchements - Prescriptions fonctionnelles NF EN 12279/A1 Française 31/12/2005
Sèche-linge domestiques à tambour rotatif à chauffage direct utilisant les combustibles gazeux, de type B22D et B23D, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 6 kW - Partie 1 : sécurité NF EN 1458-1 Française 21/01/2012
Équipement de chauffage aux combustibles gazeux des machines à laver le linge à usage domestique - Caractéristiques de construction et de fonctionnement NF D28-351 Française 03/10/1979
Solutions moussantes pour détection de fuites sur les installations de gaz NF EN 14291 Française 05/05/2005
Infrastructures gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 4 : recommandations fonctionnelles pour le stockage en cavités minées NF EN 1918-4 Française 29/06/2016
Infrastructures gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 2 : recommandations fonctionnelles pour le stockage en gisements de pétrole et de gaz NF EN 1918-2 Française 29/06/2016
Économie domestique - Raccords d'extrémité avec joint d'étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux NF D36-121/A1 Française 01/12/2011
Guide d'implémentation des normes fonctionnelles - Élaborées par le CEN/TC 234 Infrastructures gazières - Partie 1 : généralités FD CEN/TR 13737-1 Française 02/01/2013
Lubrifiants destinés aux appareils et équipements associés utilisant les combustibles gazeux à l'exception des appareils spécifiquement destinés à un usage industriel NF EN 377 Française 17/01/1998
Économie domestique - Raccords d'extrémité avec joint d'étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux NF D36-121 Française 04/04/2009
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Appareils de chauffage domestiques non raccordés (y compris les appareils de chauffage à combustion catalytique diffusive) NF EN 449/IN1 Française 01/01/2008
Alimentation en gaz - Tuyauteries de gaz pour les bâtiments - Pression maximale de service inférieure ou égale à 5 bar - Recommandations fonctionnelles NF EN 1775 Française 19/10/2007
Infrastructures gazières - Essais de pression, modes opératoires de mise en service et de mise hors service des réseaux - Prescriptions fonctionnelles NF EN 12327 Française 15/09/2012
Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux - Partie 2-10 : exigences particulières - Barbecues NF EN 203-2-10 Française 05/07/2007
Appareils de production d'eau chaude par accumulation à circuit étanche pour usages sanitaires utilisant les combustibles GPL pour les véhicules et bateaux NF EN 15033 Française 20/02/2009
Tubes souples homogènes à base de caoutchouc de diamètre intérieur 12 mm, pour raccordement des appareils mobiles à usage non domestique pour utilisation dans les domaines tertiaires et industriels notamment dans les laboratoires de recherche et d'enseignement, utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux NF D36-126 Française 17/10/2014
Compteurs de gaz domestiques à ultrasons NF EN 14236 Française 28/12/2018
Infrastructure gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 3 : recommandations fonctionnelles pour le stockage en cavités salines creusées par dissolution NF EN 1918-3 Française 29/06/2016
Robinetterie de gaz, basse pression - Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manoeuvrés manuellement pour les installations de gaz des bâtiments - Pression maximale de service inférieure ou égale à 0,5 bar NF E29-135 Française 13/06/2020
Compteurs de gaz - Compteur de gaz basé sur un débitmètre massique par effet thermique NF EN 17526+A1 Française 14/05/2025
Infrastructures gazières - Canalisations pour pression maximale de service inférieure ou égale à 16 bar - Partie 4 : exigences fonctionnelles spécifiques pour la rénovation NF EN 12007-4 Française 15/09/2012
Robinets destinés à être manoeuvrés manuellement pour les installations de gaz des bâtiments XP M88-771 Française 28/08/2004
Appareils de production instantanée d'eau chaude pour usages sanitaires fonctionnant à l'air propane 25 MJ/mètre cube et à l'air butane 24,3 MJ/mètre cube sur (PCI) et destinés à être raccordés à une installation d'évacuation mécanique des produits de la combustion NF D35-326 Française 27/06/1986
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