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Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Economie domestique - Ensembles de raccordement constitués à partir de tubes souples conformes à NF D36-101 et équipés de dispositifs de serrage pour appareils ménagers à butane et à propane alimentés à partir de bouteilles ou de citernes individuelles NF D36-110 Française 09/07/2025
Élément introductif - Dispositifs indémontables - Robinet de sécurité à obturation automatique intégrée/tuyau flexible métallique onduleux NF D36-134 Française 25/06/2025
Élément introductif - Dispositifs indémontables - Tuyau flexible métallique onduleux / jonction tournante intégrée - Élément complémentaire NF D36-135 Française 09/07/2025
Économie domestique - Tuyaux flexibles en caoutchouc vulcanisé (avec armature) et tuyaux flexibles thermoplastiques (avec armature) pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux NF D36-103 Française 09/07/2025
Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu'à 10 MPa (100 bar) NF EN 14382+A1 Française 18/09/2024
Abouts porte-caoutchouc montés sur certains appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux de la 3ème famille distribués par récipients, raccords coudés et bouchons NF D36-109 Française 19/11/2025
Installations de gaz - Raccords Isolants NF D36-116 Française 25/06/2025
Gaz naturel - Détermination des composés soufrés - Détermination de la teneur en sulfure d'hydrogène par la méthode d'absorption UV NF ISO 11626 Française 23/03/2024
Système d'alimentation en gaz - Installations de détente-régulation de pression de gaz faisant partie des branchements - Prescriptions fonctionnelles NF EN 12279/A1 Française 31/12/2005
Appareils de cuisson professionnels utilisant les combustibles gazeux - Partie 2-3 : exigences particulières - Marmites NF EN 203-2-3 Française 21/02/2015
Tuyaux, tubes et flexibles en caoutchouc et en plastique pour utilisation avec le propane, le butane et leurs mélanges en phase vapeur - Partie 2 : flexibles NF EN 16436-2 Française 24/05/2019
Dispositifs indémontables - Tuyau flexible métallique onduleux / jonction tournante intégrée NF D36-135 Française 22/12/2017
Infrastructures gazières - Canalisations d’installations de gaz avec une pression de service supérieure à 0,5 bar pour les installations industrielles et supérieure à 5 bar pour les installations industrielles et non industrielles (domestiques et commerciales) - Partie 1 : exigences fonctionnelles détaillées relatives à la conception, aux matériaux, à la construction, à l'inspection et aux essais NF EN 15001-1 Française 19/04/2023
Économie domestique - Raccords d'extrémité avec joint d'étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux NF D36-121 Française 09/07/2025
Économie domestique - Raccords rapides avec obturation automatique destinés au raccordement externe par tuyaux flexibles des appareils utilisant les combustibles gazeux, autres que les appareils de cuisson, lave-linge et sèche-linge domestiques. NF D36-124 Française 20/12/1994
Installation gaz dans le domaine industriel - Lignes directrices FD CEN/TR 16787 Française 07/03/2018
Appareils utilisant des combustibles gazeux - Lignes directrices pour les essais des appareils à gaz - Partie 1 : règles générales. FD D30-505-1 Française 01/01/1996
Lubrifiants destinés aux appareils et équipements associés utilisant les combustibles gazeux à l'exception des appareils spécifiquement destinés à un usage industriel NF EN 377 Française 17/01/1998
Systèmes d'alimentation en gaz - Installations de détente-régulation de pression de gaz faisant partie des branchements - Prescriptions fonctionnelles NF EN 12279 Française 20/09/2000
Robinetterie de gaz, moyenne pression - Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manoeuvrés manuellement pour les installations de gaz des bâtiments - Pression maximale de service de 5 bar NF E29-141 Française 09/12/2011
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Barbecues utilisés en plein air y compris grilloirs par contact NF EN 498 Française 01/03/2012
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Appareils de chauffage non domestiques non raccordés avec un débit calorifique ne dépassant pas 10 kW NF EN 461/A1 Française 20/08/2004
Robinets destinés à être manoeuvrés manuellement pour les installations de gaz des bâtiments XP M88-771 Française 28/08/2004
Infrastructures gazières - Canalisations pour pression maximale de service inférieure ou égale à 16 bar - Partie 4 : exigences fonctionnelles spécifiques pour la rénovation NF EN 12007-4 Française 15/09/2012
Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux - Partie 2-11 : exigences particulières - Cuiseurs à pâtes NF EN 203-2-11 Française 20/09/2006
Appareils de production instantanée d'eau chaude pour usages sanitaires fonctionnant à l'air propane 25 MJ/mètre cube et à l'air butane 24,3 MJ/mètre cube sur (PCI) et destinés à être raccordés à une installation d'évacuation mécanique des produits de la combustion NF D35-326 Française 27/06/1986
Appareils de chauffage domestiques non raccordés indépendants utilisant les combustibles gazeux pour un débit calorifique nominal inférieur ou égal à 6 kW NF EN 14829 Française 19/10/2007
Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux - Partie 2-10 : exigences particulières - Barbecues NF EN 203-2-10 Française 05/07/2007
Appareils de production d'eau chaude par accumulation à circuit étanche pour usages sanitaires utilisant les combustibles GPL pour les véhicules et bateaux NF EN 15033 Française 20/02/2009
Compteurs de gaz - Compteurs de volume de gaz à parois déformables NF EN 1359 Française 18/11/2017
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