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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Plant Biostimulants – Terminology 00455061 Européenne 19/11/2020
Plant biostimulants – Determination of specific elements – Part 2: Determination of total content of Cd, Pb, Ni, As, Cr, Cu and Zn 00455059 Européenne 19/11/2020
Plant biostimulants - Determination of chloride 00455060 Européenne 19/11/2020
Plant biostimulants – Determination of phosphonates 00455028 Européenne 19/11/2020
Plant biostimulants - Determination of chromium (VI) 00455011 Européenne 19/11/2020

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Code Filière Suivi
Jus de soja et produits élaborés à partir du jus de soja AFNOR/V29A Française
ADJUVANTS PHYTOSANITAIRES D'ORIGINE VEGETALE AFNOR/T60A Française
Bien-être animal AFNOR/U83A Française
Aliments infantiles AFNOR/V90B Française
Céréales - Bonnes pratiques de culture AFNOR/V30D Française